je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX
; un ami me dit que c'est illégal !!!
Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site
qui semble libre d'accès ?
tu ne peux pas être condamné si tu écoutes la radio, allumes ta télé ou captes ce qui traine sur le réseau.
Vous semblez ignorer comment marche Internet.
Sur internet, vous ne "captez" pas "quelquechose qui passe". Vous demandez explicitement un contenu a une autre machine du réseau.
De la meme facon que lorsque vous etes dans un magasin, il se peut qu'un site internet vous vende une contrefacon tout en vous assurant qu'elle est legale (voir les réseaux de diffusion de CD & DVD piratés, ou, plus ancien, les fringues de marques tres bien immitées).
Par contre, un site internet qui vous propose d'obtenir gratuitement un produit ou une oeuvre qui habituellement se vends ne peut faire appel qu'a la contrefacon.
Vous obtennez donc une contrefacon et, en plus, avec le peer2peer, vous faites du recel de cette meme contrefacon.
Frunny a posé une question de droit sur un forum de droit, il obtient une réponse de droit.
De la meme facon que ce n'est pas parcequ'un flic ne verbalise pas quelqu'un qui traverse en dehors des passages protégés que c'est autorisé, ce n'est pas parceque les pouvoirs publics ne courrent plus après les gens qui dupliquent des cassettes audio que c'est autorisé.
Saviez-vous qu'il etait interdit de se rassembler a plus de 10 (sans certitude sur le chiffre exact mais c'est de cet ordre) personnes sur la voie publique sans autorisation prefectorale (hors regroupement familial) ?
Eric CHAPUZOT a écrit :
tu ne peux pas être condamné si tu écoutes la radio, allumes ta télé ou
captes ce qui traine sur le réseau.
Vous semblez ignorer comment marche Internet.
Sur internet, vous ne "captez" pas "quelquechose qui passe". Vous
demandez explicitement un contenu a une autre machine du réseau.
De la meme facon que lorsque vous etes dans un magasin, il se peut qu'un
site internet vous vende une contrefacon tout en vous assurant qu'elle
est legale (voir les réseaux de diffusion de CD & DVD piratés, ou, plus
ancien, les fringues de marques tres bien immitées).
Par contre, un site internet qui vous propose d'obtenir gratuitement un
produit ou une oeuvre qui habituellement se vends ne peut faire appel
qu'a la contrefacon.
Vous obtennez donc une contrefacon et, en plus, avec le peer2peer, vous
faites du recel de cette meme contrefacon.
Frunny a posé une question de droit sur un forum de droit, il obtient
une réponse de droit.
De la meme facon que ce n'est pas parcequ'un flic ne verbalise pas
quelqu'un qui traverse en dehors des passages protégés que c'est
autorisé, ce n'est pas parceque les pouvoirs publics ne courrent plus
après les gens qui dupliquent des cassettes audio que c'est autorisé.
Saviez-vous qu'il etait interdit de se rassembler a plus de 10 (sans
certitude sur le chiffre exact mais c'est de cet ordre) personnes sur la
voie publique sans autorisation prefectorale (hors regroupement familial) ?
tu ne peux pas être condamné si tu écoutes la radio, allumes ta télé ou captes ce qui traine sur le réseau.
Vous semblez ignorer comment marche Internet.
Sur internet, vous ne "captez" pas "quelquechose qui passe". Vous demandez explicitement un contenu a une autre machine du réseau.
De la meme facon que lorsque vous etes dans un magasin, il se peut qu'un site internet vous vende une contrefacon tout en vous assurant qu'elle est legale (voir les réseaux de diffusion de CD & DVD piratés, ou, plus ancien, les fringues de marques tres bien immitées).
Par contre, un site internet qui vous propose d'obtenir gratuitement un produit ou une oeuvre qui habituellement se vends ne peut faire appel qu'a la contrefacon.
Vous obtennez donc une contrefacon et, en plus, avec le peer2peer, vous faites du recel de cette meme contrefacon.
Frunny a posé une question de droit sur un forum de droit, il obtient une réponse de droit.
De la meme facon que ce n'est pas parcequ'un flic ne verbalise pas quelqu'un qui traverse en dehors des passages protégés que c'est autorisé, ce n'est pas parceque les pouvoirs publics ne courrent plus après les gens qui dupliquent des cassettes audio que c'est autorisé.
Saviez-vous qu'il etait interdit de se rassembler a plus de 10 (sans certitude sur le chiffre exact mais c'est de cet ordre) personnes sur la voie publique sans autorisation prefectorale (hors regroupement familial) ?
Spyou
no_spam a écrit :
NON !!!!!!
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence. A défaut de licence explicite, l'oeuvre est protégé.
no_spam a écrit :
NON !!!!!!
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft
et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur
le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence. A défaut de
licence explicite, l'oeuvre est protégé.
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence. A défaut de licence explicite, l'oeuvre est protégé.
Spyou
Séb. a écrit :
Par contre, j'avoue que j'ai téléchargé des albums "anciens d'artistes que j'apprécie, même le vendeur de la fnac m'a dit qu'il pouvait pas me les avoir par le circuit normal...
Cela dit, la FNAC, faut pas trop leur en demander non plus :)
Séb. a écrit :
Par contre, j'avoue que j'ai téléchargé des albums "anciens d'artistes
que j'apprécie, même le vendeur de la fnac m'a dit qu'il pouvait pas me
les avoir par le circuit normal...
Cela dit, la FNAC, faut pas trop leur en demander non plus :)
Par contre, j'avoue que j'ai téléchargé des albums "anciens d'artistes que j'apprécie, même le vendeur de la fnac m'a dit qu'il pouvait pas me les avoir par le circuit normal...
Cela dit, la FNAC, faut pas trop leur en demander non plus :)
NoBody
Eric CHAPUZOT vient de nous annoncer :
imagines le compte en banque de Jésus Christ si chaque fois qu'on récite un "pater noster" on lui versait 1 euro...
Et si tu arretais de dire des énormités plus grosses que toi dans un forum de droit ?
-- Nobody Rien, ni personne
Eric CHAPUZOT vient de nous annoncer :
imagines le compte en banque de Jésus Christ si chaque fois qu'on récite un
"pater noster" on lui versait 1 euro...
Et si tu arretais de dire des énormités plus grosses que toi dans un
forum de droit ?
imagines le compte en banque de Jésus Christ si chaque fois qu'on récite un "pater noster" on lui versait 1 euro...
Et si tu arretais de dire des énormités plus grosses que toi dans un forum de droit ?
-- Nobody Rien, ni personne
Xavier Roche
Spyou wrote:
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence.
Non, ce n'est presque jamais le cas. Le fichier d'origine est en général affiché sur une page, avec sa license. Mais les meta-data adéquates (infos sur la license) sont en général peu ou pas renseignées. Et donc quand le fichier est redistribué, on ne peux pas (facilement) savoir sous quel régime il peut être diffusé.
Spyou wrote:
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft
et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur
le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence.
Non, ce n'est presque jamais le cas. Le fichier d'origine est en général
affiché sur une page, avec sa license. Mais les meta-data adéquates
(infos sur la license) sont en général peu ou pas renseignées. Et donc
quand le fichier est redistribué, on ne peux pas (facilement) savoir
sous quel régime il peut être diffusé.
Si le fichier MP3 est sous une licence creative commons ou copyleft et/ou autre, il n'y a rien d'illégal. Et il en existe des milliers sur le net.
Le fichier est, dans ce cas, accompagné de sa licence.
Non, ce n'est presque jamais le cas. Le fichier d'origine est en général affiché sur une page, avec sa license. Mais les meta-data adéquates (infos sur la license) sont en général peu ou pas renseignées. Et donc quand le fichier est redistribué, on ne peux pas (facilement) savoir sous quel régime il peut être diffusé.
Spam ParisX
Je ne suis pas juriste...mais en tout cas une chose est certaine
Si tu vas sur emule, winmx, kazaa, j'en passe et des meilleurs et que tu télécharges par exemple le dernier album d'un(e) artiste
et que tu vois marqué : **** - Best Of 2005 - 192kbps + cover.rar ou encore un film ********* - DivX fr - Ripped by EnCulAtoR1er - teensfucking.avi
il y a fort à parier que ce soit hautement illégal :D
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste, tu viens de sortir un album et tu regardes ton compte bancaire avec impatience... car on a beau dire ce qu'on veut "chanter pour le plaisir" mais c'est surtout pour les pépèttes !
et là tu vois qu'il s'incrémente au compte goutte...et tu vois en même temps sur emule que ça s'incrémente mais plus rapidement que ton compte bancaire :D crois moi t'auras sacrément les boules ;)
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
Forcément tu donnes aux gens la possibilité de se servir gratuitement sur ce qui n'est pas gratuit pendant des années, et des années plus tard
"heu bonjour au fait, désolé on vous informe que c'est illégal" :D
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément donc maintenant ça gueule et ça veut sa tétine qu'on lui a enlèvé de la bouche :)
Frunny a écrit :
Bjr ;
je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX ; un ami me dit que c'est illégal !!! Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site qui semble libre d'accès ?
merci de vos conseil ! FRUNNY
Je ne suis pas juriste...mais en tout cas une chose est certaine
Si tu vas sur emule, winmx, kazaa, j'en passe et des meilleurs et
que tu télécharges par exemple le dernier album d'un(e) artiste
et que tu vois marqué :
**** - Best Of 2005 - 192kbps + cover.rar
ou encore un film
********* - DivX fr - Ripped by EnCulAtoR1er - teensfucking.avi
il y a fort à parier que ce soit hautement illégal :D
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste, tu viens de
sortir un album et tu regardes ton compte bancaire avec impatience...
car on a beau dire ce qu'on veut "chanter pour le plaisir" mais
c'est surtout pour les pépèttes !
et là tu vois qu'il s'incrémente au compte goutte...et tu vois en même
temps sur emule que ça s'incrémente mais plus rapidement que ton
compte bancaire :D crois moi t'auras sacrément les boules ;)
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse
on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
Forcément tu donnes aux gens la possibilité de se servir gratuitement
sur ce qui n'est pas gratuit pendant des années, et des années plus tard
"heu bonjour au fait, désolé on vous informe que c'est illégal" :D
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les
moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
donc maintenant ça gueule et ça veut sa tétine qu'on lui a enlèvé de la
bouche :)
Frunny a écrit :
Bjr ;
je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX
; un ami me dit que c'est illégal !!!
Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site
qui semble libre d'accès ?
Je ne suis pas juriste...mais en tout cas une chose est certaine
Si tu vas sur emule, winmx, kazaa, j'en passe et des meilleurs et que tu télécharges par exemple le dernier album d'un(e) artiste
et que tu vois marqué : **** - Best Of 2005 - 192kbps + cover.rar ou encore un film ********* - DivX fr - Ripped by EnCulAtoR1er - teensfucking.avi
il y a fort à parier que ce soit hautement illégal :D
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste, tu viens de sortir un album et tu regardes ton compte bancaire avec impatience... car on a beau dire ce qu'on veut "chanter pour le plaisir" mais c'est surtout pour les pépèttes !
et là tu vois qu'il s'incrémente au compte goutte...et tu vois en même temps sur emule que ça s'incrémente mais plus rapidement que ton compte bancaire :D crois moi t'auras sacrément les boules ;)
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
Forcément tu donnes aux gens la possibilité de se servir gratuitement sur ce qui n'est pas gratuit pendant des années, et des années plus tard
"heu bonjour au fait, désolé on vous informe que c'est illégal" :D
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément donc maintenant ça gueule et ça veut sa tétine qu'on lui a enlèvé de la bouche :)
Frunny a écrit :
Bjr ;
je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX ; un ami me dit que c'est illégal !!! Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site qui semble libre d'accès ?
merci de vos conseil ! FRUNNY
Xavier Roche
Spam ParisX wrote:
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le DVD, d'une grosse partie du public)
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible part (<10%) sera reversée à l'artiste.
Spam ParisX wrote:
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse
on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées
ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère
baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des
revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans
les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le
DVD, d'une grosse partie du public)
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les
moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix
élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible
part (<10%) sera reversée à l'artiste.
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le DVD, d'une grosse partie du public)
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible part (<10%) sera reversée à l'artiste.
Séb.
Xavier Roche a écrit :
Spam ParisX wrote:
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le DVD, d'une grosse partie du public)
oui mais pendant 3 ans on nous a aussi raconté que le passage à l'euro n'avait pas faait "flamber" les prix. Hors quand tu parles avec ton voisin, il a pas cette vision là des choses.
exemple : mon petit demi de bière à 12 F est passé à 2 euros le 1/1/2002 : 2 euros = 13.119 F = hausse de 9.326 % idem sur beaucoup de produits...
donc les études "sérieuses" basées sur des produits que personne ne consomme, moi ca me fait personnellement sourire. mais je vois aussi qu'on en vient au "panier moyen" de la ménagère ce qui est à mon avis plus judicieux comme indice.
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible part (<10%) sera reversée à l'artiste.
ce qui est dommage car c'est quand même l'artiste qui produit à la base. et les cocktails dans les maisons de disques, je n'y ai jamais été invité ;-)
-- Séb. www.amiez.org - Faites-vous des ami(e)s gratuitement www.chercherunemploi.com - Gestion de recherche d'emploi.
Xavier Roche a écrit :
Spam ParisX wrote:
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse
on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées
ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère
baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des
revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans
les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le
DVD, d'une grosse partie du public)
oui mais pendant 3 ans on nous a aussi raconté que le passage à l'euro n'avait pas faait "flamber" les prix. Hors quand tu parles avec ton voisin, il a pas cette vision là des choses.
exemple : mon petit demi de bière à 12 F est passé à 2 euros le 1/1/2002 : 2 euros = 13.119 F = hausse de 9.326 %
idem sur beaucoup de produits...
donc les études "sérieuses" basées sur des produits que personne ne consomme, moi ca me fait personnellement sourire. mais je vois aussi qu'on en vient au "panier moyen" de la ménagère ce qui est à mon avis plus judicieux comme indice.
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les
moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix
élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible
part (<10%) sera reversée à l'artiste.
ce qui est dommage car c'est quand même l'artiste qui produit à la base. et les cocktails dans les maisons de disques, je n'y ai jamais été invité ;-)
--
Séb.
www.amiez.org - Faites-vous des ami(e)s gratuitement
www.chercherunemploi.com - Gestion de recherche d'emploi.
pour info j'ai été dans le vente de produits culturels, et la baisse on la voit et ça ne concerne pas qu'une minorité.
C'est étonnant, car les quelques études sérieuses qui ont été réalisées ont montré que cela n'avait pas vraiment d'impact, et que la légère baisse s'expliquait soit par des raisons conjoncturelles (baisse des revenus, confiance des ménages en baisse) mais aussi un changement dans les habitudes de consommation (investissement sur la téléphonie, et le DVD, d'une grosse partie du public)
oui mais pendant 3 ans on nous a aussi raconté que le passage à l'euro n'avait pas faait "flamber" les prix. Hors quand tu parles avec ton voisin, il a pas cette vision là des choses.
exemple : mon petit demi de bière à 12 F est passé à 2 euros le 1/1/2002 : 2 euros = 13.119 F = hausse de 9.326 % idem sur beaucoup de produits...
donc les études "sérieuses" basées sur des produits que personne ne consomme, moi ca me fait personnellement sourire. mais je vois aussi qu'on en vient au "panier moyen" de la ménagère ce qui est à mon avis plus judicieux comme indice.
Le problème c'est que la vache a lait a eu le temps de rentrer dans les moeurs comme une pratique commune et qu'il est un peu tard...forcément
La plus grosse vache à lait c'est le consommateur, qui paye un prix élevé (et peut être fixé par entente illicite) dont seule une faible part (<10%) sera reversée à l'artiste.
ce qui est dommage car c'est quand même l'artiste qui produit à la base. et les cocktails dans les maisons de disques, je n'y ai jamais été invité ;-)
-- Séb. www.amiez.org - Faites-vous des ami(e)s gratuitement www.chercherunemploi.com - Gestion de recherche d'emploi.
Rakotomandimby (R12y) Mihamina
( Sat, 07 May 2005 14:08:08 +0200 ) Spam ParisX :
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste,
Oui mais la ca n'a rien a voir avec la loi... On peut tres bien faire des choses immorales mais legales, ou morales et illegales...
-- Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance (En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)
( Sat, 07 May 2005 14:08:08 +0200 ) Spam ParisX :
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste,
Oui mais la ca n'a rien a voir avec la loi...
On peut tres bien faire des choses immorales mais legales, ou morales et
illegales...
--
Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr
Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement
Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance
(En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)
En même temps...imagines toi dans la peau d'un(e) artiste,
Oui mais la ca n'a rien a voir avec la loi... On peut tres bien faire des choses immorales mais legales, ou morales et illegales...
-- Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance (En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)
antispamns
Frunny a écrit :
Bjr ; je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX ; un ami me dit que c'est illégal !!! Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site qui semble libre d'accès ?
Articles L122-3 à 5 du code de procédure pénale: "lorsqu'une oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective"
cf la relaxe d'un internaute ayant téléchargé. http://archquo.nouvelobs.com/cgi/articles?ad=multimedia/20050310.OBS0929.html&host=http://permanent.nouvelobs.com/
Frunny a écrit :
Bjr ;
je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX
; un ami me dit que c'est illégal !!!
Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site
qui semble libre d'accès ?
Articles L122-3 à 5 du code de procédure pénale:
"lorsqu'une oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les copies
ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non
destinée à une utilisation collective"
cf la relaxe d'un internaute ayant téléchargé.
http://archquo.nouvelobs.com/cgi/articles?ad=multimedia/20050310.OBS0929.html&host=http://permanent.nouvelobs.com/
Bjr ; je sui novice sur le net . J'ai téléchargé un fichier MP3 sur le site WINMX ; un ami me dit que c'est illégal !!! Est ce vrai ? que risque-t-on en téléchargeant des fichiers MP3 sur ce site qui semble libre d'accès ?
Articles L122-3 à 5 du code de procédure pénale: "lorsqu'une oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective"
cf la relaxe d'un internaute ayant téléchargé. http://archquo.nouvelobs.com/cgi/articles?ad=multimedia/20050310.OBS0929.html&host=http://permanent.nouvelobs.com/
