Guerre des brevets : requête d'Apple contre HTC à l'ITC

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Apple renforce ses griefs contre HTC en alimentant le dossier par une seconde requête auprès de l'ITC, demandant l'arrêt de la distribution des produits du fabricant sur le sol américain.

apple_logoApple s'est attaqué au fabricant de smartphones HTC en mars 2010, l'accusant d'utiliser sans autorisation une série de brevets sur ses smartphones Android. Il est vite apparu que la plainte portait plus sur la plate-forme que sur la société elle-même mais mettre la pression sur un rival fait souvent partie des pratiques d'intimidation.

L'attaque d' Apple s'est déclinée selon un scénario classique : une plainte auprès d'une cour fédérale et une requête à l' ITC ( International Trade Commission ) pour demander l'arrêt de la distribution des produits mobiles HTC incriminés.

Le fabricant taiwanais ayant affirmé qu'il répliquerait à la plainte ( ce qu'il a fait ) et s'étant aussi adressé à l' ITC, de manière à équilibrer les menaces, Apple a par la suite ajouté de nouveaux brevets quelques mois plus tard.


Nouvelles munitions
HTC logo newCe 8 juillet, le groupe de Cupertino a demandé l'ouverture par l' ITC d'une seconde procédure à l'encontre de HTC, toujours pour violation de brevets. La première plainte ayant été affaiblie par une décision intermédiaire dans laquelle il est indiqué que HTC n'enfreindrait pas les brevets d' Apple ( mais la décision finale ne sera connue qu'en août ), il s'agit peut-être de ne pas laisser de repos au fabricant taiwanais et d'inclure dans sa plainte les derniers terminaux mobiles HTC, suggère Florian Mueller, bloggueur spécialiste des questions de propriété intellectuelle.

Et de souligner que la volonté d'acheter S3 Graphics, qui a tant mécontenté les investisseurs, est peut-être liée au fait que l' ITC avait prononcé le 4 juillet une décision en faveur de S3 Graphics contre...Apple, à propos de deux brevets concernant la technologie S3 Texture Compression.

HTC pourrait peut-être ainsi utiliser ce levier pour obliger Apple à négocier, et non plus seulement à menacer.  Affaire à suivre, avec toujours Android comme enjeu caché du conflit...

Complément d'information
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