Brevets : la plainte de HTC contre Apple jugée recevable

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La plainte déposée par HTC contre Apple pour violation de brevets a été jugée recevable par l'ITC qui va donc lancer une investigation.

ITC logoAprès avoir été attaqué par Apple pour violation de brevets, HTC avait allumé un contre-feu en attaquant à son tour le groupe de Cupertino et en demandant l'arrêt de la commercialisation de ses produits mobiles sur le sol américain via un dossier déposé auprès de l' ITC ( International Trade Commission ), chargée de régler les litiges commerciaux impliquant des sociétés américaines.

La manoeuvre, classique, met les deux sociétés sur un pied d'égalité, facilitant les négociations ultérieures. Mais déposer un dossier auprès de l' ITC ne suffit pas, il faut encore que l'organisme estime que la plainte est valable avant de déclencher une enquête coûteuse qui dure généralement de 12 à 15 mois.

L' ITC vient d'annoncer dans un bref communiqué que le dossier de HTC contre Apple avait obtenu le feu vert pour une investigation plus poussée concernant les cinq brevets incriminés et pouvant potentiellement conduire à une interdiction d'importation des produits mobiles d' Apple aux Etats-Unis.


iPhone OS vs Android

Lors du dépôt de plainte d' Apple, les observateurs avaient bien noté que celle-ci concenait autant HTC que le système d'exploitation Android de Google que le fabricant taiwanais soutient activement depuis ses débuts en 2008.

Cette même " menace " sur l'OS de Google a fait l'objet de négociations amiables avec Microsoft, qui soutient Windows Mobile / Windows Phone, avec à la clé la prise de licences vis à vis du groupe de Redmond, dont le détail et le coût n'ont pas été dévoilés. Rappelons que HTC soutient également l'OS mobile de Microsoft, qu'il s'agisse de Windows Mobile ou du futur Windows Phone 7 qui sera lancé au second semestre 2010.

Le duel iPhone OS / Android se joue maintenant sur de nombreux tableaux : ventes de terminaux, applications mobiles, publicité mobile, mais aussi sur le terrain juridique.

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