Guerre des brevets : Nokia et Apple trouvent un accord

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Lancée en octobre 2009, la bataille des brevets entre Nokia et Apple, qui a connu de multiples rebondissements, a trouvé une issue favorable ce jour par un accord de licence dont le montant n'a pas été révélé.

Logo NokiaLe groupe finlandais Nokia a lancé une première offensive contre Apple en octobre 2009, quelques jours après l'annonce de résultats financiers mitigés et la constatation que Nokia n'arrivait pas à concurrencer le groupe de Cupertino par un smartphone emblématique sur le haut de gamme.

Déplaçant la bataille vers le champ juridique, Nokia a accusé Apple d'exploiter sans autorisation un certain nombre de ses brevets en matière de technologies mobiles 3G et sans fil dans ses produits mobiles.

Apple n'a pas tardé à répliquer en attaquant à son tour, tandis que des réclamations ont été déposées auprès de l' ITC ( International Trade Commission ), avec la menace d'un blocage de la commercialisation des produits mobiles sur le sol des Etats-Unis, ce qui, pour Apple, pouvait avoir de grosses répercussions alors que Nokia possède moins de 4% de part de marché sur ce territoire.

Entre-temps, les plaintes de l'une et l'autre société se sont allongées ( souvent à l'initiative de Nokia ), augmentant le nombre de brevets incriminés à mesure que certains d'entre eux étaient plus ou moins invalidés.


Accord amiable plutôt que pourrissement de la situation
Logo Pro AppleIl en est résulté un écheveau singulièrement compliqué, mêlant des plaintes auprès de plusieurs cours et des requêtes, parfois modifiées en cours de route, auprès de l' ITC. Les décisions préliminaires de ce dernier ont également montré qu'une résolution rapide en faveur de l'un ou l'autre était peu probable.

Face à toutes ces incertitudes, et comme souvent dans ce type de procédure, Nokia et Apple ont finalement trouvé un terrain d'entente qui met un terme à l'ensemble des plaintes et réclamations, notamment auprès de l' ITC.

Apple a finalement cédé et accepté de verser des droits de licence à Nokia pour la propriété intellectuelle engagée. Cela consistera par le versement direct d'une première somme correspondant à l'usage des brevets avant le dépôt des plaintes, suivi d'une politique de licence dont le groupe de Cupertino devra s'acquitter régulièrement, les montants restant confidentiels.

A défaut d'avoir réussi à concurrencer directement l' iPhone, c'est une victoire pour Nokia qui parvient ainsi à tirer un bénéfice indirect des produits mobiles d' Apple. Le fabricant finlandais rappelle ses très lourds investissements en recherche et développement depuis 20 ans, de plus de 40 milliards d'euros, qui ont généré un portefeuille de 10 000 brevets et nécessitent maintenant un retour sur investissement.

L'apport de ces droits de licence ne sera pas négligeable dans le bilan de Nokia qui connaît actuellement une période difficile et devrait perdre son leadership en tant que plus gros vendeur de smartphones au profit de Samsung...tandis qu' Apple pourrait aussi lui passer devant au troisième trimestre.

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Le #792181
Tient un gogo qui ne s'est pas fait avoir par Apple. C'est rare...
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Anonyme
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