Nokia vs Apple : l'ITC va réexaminer deux brevets mobiles

Le par  |  0 commentaire(s)
Logo Pro Apple

Au mois de mars, l'ITC estimait dans une décisions préliminaire qu'Apple ne violait pas cinq brevets mobiles de Nokia. Finalement, deux de ces brevets feront l'objet d'un examen, selon une nouvelle décision publiée hier.

apple_logoLes relations sont tendues entre Nokia et Apple, le premier ayant porté plainte en 2009 contre le second qui n'a pas tardé à répliquer. Nokia a également déposé une réclamation auprès de l' ITC ( International Trade Commission ) sur plusieurs brevets.

L' ITC a l'avantage de se prononcer plus rapidement sur les dossiers par rapport aux cours de justice et cette commission a le pouvoir de bloquer les importations de produits incriminés, constituant une menace suffisamment sérieuse pour être prise en compte.

En mars dernier, après avoir étudié le dossier, l' ITC, dans une décision préliminaire, avait rejeté la demande de Nokia concernant 5 brevets, estimant qu' Apple ne les avaient pas utilisés sans autorisation.


L'ITC se repenche finalement sur deux brevets
Aussitôt, le groupe finlandais avait formulé une nouvelle requête à l' ITC, portant sur sept nouveaux brevets qu' Apple utiliserait illégalement. Cependant, la Commission vient de revenir sur la décision de mars en indiquant qu'elle va finalement réexaminer le dossier pour deux des cinq brevets de la première requête ( les trois autres étant définitivement rejetés ).

Les brevets 6,895,256 et 6,834,181 portent sur une architecture de capteur pour appareil photo pour mobile et sur un procédé de fabrication permettant de loger antenne et haut-parleur au sein d'un mobile.

La guerre des nerfs entre les deux groupes est donc relancée et devrait se poursuivre encore plusieurs trimestres ( voire années, en comptant les plaintes déposées auprès de plusieurs cours de justice ), à moins qu'un accord de licence soit finalement trouvé et mette fin aux procédures.

Complément d'information
  • Violation de brevets : Apple réplique à Nokia
    Au mois d'octobre, juste après l'annonce de résultats trimestriels mitigés, Nokia attaquait Apple pour violationd de brevets sur les technologies 3G et WiFi concernant l' iPhone. La firme à la Pomme ne s'en laisse pas compter et ...
  • US : l'ITC enquête sur le Nokia N75 pour violation de brevet
    Coup dur pour Nokia aux Etats-Unis : l'ITC lance une investigation à propos de son modèle Nokia N75, suite au dépôt de plainte pour violation de brevets sur la 3G par la société InterDigital.

Vos commentaires

Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Suivre les commentaires
Poster un commentaire
Anonyme
:) ;) :D ^^ 8) :| :lol: :p :-/ :o :w00t: :roll: :( :cry: :facepalm:
:andy: :annoyed: :bandit: :alien: :ninja: :agent: :doh: :@ :sick: :kiss: :love: :sleep: :whistle: =]