Entraide Discussions Générales

Posté le 09/03/2012 à 17:09 par xenufrance

Un juge de Clearwater (alias Xenu City, la ville où la secte archi-criminelle agréée par le fisc américain comme religion, bien qu'elle y soit r...

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LES OEUVRES D'ART

Posté le 09/03/2012 à 12:46 par Philippe

Bonjour, Quand je vends une oeuvre d'art, quels sont les imp=F4ts que je dois r=E9gler ? ( comment on d=E9fini une oeuvre d'art ? ) M...

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Coca Cola va-t-til devoir changer sa recette "secrète"?

Posté le 09/03/2012 à 11:19 par xenufrance

J'ai 71 ans et j'ai commencé à détester le goût p'tain de pharmaceutique de coca-cola depuis 64 ans presque la seule fois où j'en ai goûté en réali...

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A propos de religion et de droit

Posté le 08/03/2012 à 18:08 par xenufrance

Quelques Amish (généralement des gens plutôt pacifiques bien que complètement hors de la société) ont porté plainte contre qques autres Amish du m...

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retraite complémentaire problémes

Posté le 08/03/2012 à 15:04 par marie

Bonjour, J'ai déjà posté ce message sur alt.fr.droit mais ça a l'air assez désert, donc je tente ici. Je suis en retraite officiellement d...

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enfin enfin

Posté le 07/03/2012 à 19:18 par Caroline

Bonsoir Parlons d'éducation , depuis, plusieurs mois j'écris que des Parents devraient élever mieux leurs enfants, se faire obeïr, et...

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Note aux «victimes» de l'écho du maquis

Posté le 07/03/2012 à 18:22 par Jo Engo

Bonjour, paix Je mets les guillemets à victimes dans le Subject: vu qu'à part une personne que j'ai eu l'occasion de rencontrer brièvement il y...

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Le juge peut-il inventer une conclusion ?

Posté le 07/03/2012 à 15:20 par Jules

Bonjour, Supposons l'histoire suivante. En France, dans un procès civil entre deux personnes A et B, A présente des conclusions dont aucune ne...

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convention d'honoraires

Posté le 07/03/2012 à 06:53 par kevingg

Bonjour, Je voudrais savoir si une convention d'honoraires de r=E9sultat a pour assiette la somme brute ou la somme nette, en cas de rappel de ...

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Incendie

Posté le 06/03/2012 à 12:48 par Caroline

Bonjour Impensamble Je ne comprend pas qu'il y a tant de feu dans des APPARTEMENTS ET MAISONS toutes les appartements et mais...

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Société radiée - que deviennent les actifs ?

Posté le 06/03/2012 à 06:39 par John

Bonjour J'avais une société e type EURL que j'ai du radier il y a quelques années. Je ne me suis pas posé la question à l'époque mais que d...

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Appel interjeté par télécopie

Posté le 05/03/2012 à 11:33 par dmkgbt

Bonjour, Juste une mise en garde pour ceux qui décident de faire appel d'un jugement ou d'une ordonnance : il faut bien respecter les formes ...

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cession partiellle d'entreprise

Posté le 05/03/2012 à 08:39 par Sof

Bonjour, J'envisage de cèder une partie de mon entreprise (en fait un secteur d'activité commercial). Je me pose la question de la fiscalité r...

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Eléments fondamentaux pour la solution du problème social

Posté le 04/03/2012 à 12:15 par djp.emmanuel

"C'est parce qu'ils ne comprennent pas la tripartition de l'organisme social que nos contemporains ne savent pas encore concevoir ce qu'est l'unit...

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asavoir

Posté le 04/03/2012 à 09:00 par declasse

Bonjour: Quel sont les oblogation de respecter un testament

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"CDD de vacataire"

Posté le 03/03/2012 à 20:29 par Rob

On m'a montr=E9 un contrat de travail (association) qui est intitul=E9 : "CDD de vacataire". C'est un contrat de six mois, dans lequel il est p...

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main courante

Posté le 03/03/2012 à 18:25 par Emma

Bonjour a-t-on un récépissé de sa déclaration lors d'une "main courante". Ce terme de main courante a t-il un autre nom plus officiel ? m...

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succession

Posté le 03/03/2012 à 15:36 par Philippe

Bonjour, Quelle est le d=E9lais maxi pour liquider une succession ? C'est obligatoire ? ( En France en r=E9gion parisienne ! ) Merci ...

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chers citoyens

Posté le 03/03/2012 à 15:04 par Caroline

Bonjour Trouvez-vous normal que si Marine lepen , n'a pas les 500 signatures, de lui prendre ces idées, et de la laisser de côté est...

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taxe habitation

Posté le 03/03/2012 à 09:50 par pellisane

Bjr je ne sais pas si je poste au bon endroit mais peut être pourrez vous me renseigner Une vieille cousine de 89 ans qui vit seule avec ...

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