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article et droit d auteur
Posté le 24/03/2015 à 14:40 par Jesus Hans Hubert FORM
Bonjour, Mes questions sont les suivantes : - une revue a disparu corps et biens, a qui appartient les droits sur les articles publiés ? -...
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Circulation alternée, les biaisés comptez-vous
Posté le 23/03/2015 à 20:19 par Le Fou
Bonsoir, Apparemment la circulation alternée n'aura duré qu'1 jour. (le dernier c'était il y a plusieurs années) Qu'en est-il de tout ceux...
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Le Bon Vieux Temps. Saison 01 - Episode 03
Posté le 23/03/2015 à 10:23 par Archive Manager
En ce temps-là, on s'amusait beaucoup sur Usenet : Voici ce que disait il y a 10 ans un dénommé "fff" qu'on ne lit plus aujourd'hui, auquel rép...
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La circulation altern
Posté le 22/03/2015 à 19:18 par none
Bonjour La Constitution Française indique "La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’*égalité* ...
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La liberté est de plus en plus menacée en France
Posté le 22/03/2015 à 10:38 par Colonel Kilgore
Ca vous avait échappé, je parie : http://www.lefigaro.fr/argent/2015/03/18/05010-20150318ARTFIG00079-l-etat-controle-l-argent-liquide-pour-lutter...
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Comment arrêter la chute des cheveux ?
Posté le 21/03/2015 à 13:44 par Voyage Pour Tous
Si vous frottez magazines et l'Internet =E0 la recherche de la peau naturel= le produits de soins pour les cheveux,=20 l'huile de noix de coco son...
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[Fiscalité] Rattachement d'enfant majeur au foyer fiscal
Posté le 21/03/2015 à 11:45 par Xavier Dupeyré
Bonjour, je voudrais savoir s'il est possible de choisir chaque année entre le rattachement d'un enfant majeur au foyer fiscal de ses parents o...
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VPC, vendeur exige une lettre recommandée pour rétractation. ubaldi avec fia-net :(
Posté le 20/03/2015 à 15:52 par Lucy Fair
Bonjour, J'ai commandé un article via le site Internet de ubaldi. L'article n'est pas disponible et je décide d'annuler mon achat et demande ...
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constitutionnel
Posté le 20/03/2015 à 10:21 par jr
Le Conseil constitutionnel a jugé vendredi que la vaccination obligatoire des enfants, imposée en France pour trois vaccins, est conforme "à l'exi...
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Les bacs B imposent le deux poids deux mesures et une application asymétrique de la loi
Posté le 19/03/2015 à 20:32 par Khat Tsang Huit Phe Zho
Sur instruction du parquet sous influence des mêmes sociétés pas discrètes. https://fr.news.yahoo.com/racisme-anti-blanc-justice-rejette-concept-...
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8 jours de réflexion
Posté le 19/03/2015 à 20:07 par jr
Le delai de réflexion infantilisant entre les deux consultations nécessaires pour une IVG vient d'être supprimé par l'Assemblée. Reste à voir ce q...
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Le Bon Vieux Temps. Saison 01 - Episode 01
Posté le 18/03/2015 à 15:32 par Archive Manager
En ce temps-là, on s'amusait déja beaucoup sur Usenet : DAVID MADORE banni d'Usenet. Avant-propos: Quand, dans le cours des affaires hu...
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Fiche d'information HADOPI.
Posté le 18/03/2015 à 12:48 par Benoit-Pierre DEMAINE
Je fournis une connexion internet partagée à des locataires. Évidement, j'ai finit par recevoir une lettre HADOPI. Je leur ai expliqué ma situatio...
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refus de plainte
Posté le 18/03/2015 à 07:20 par jr
J'ai pu constater comme beaucoup que la police et la gendarmerie refusent les plaintes de particuliers concernant les débits bancaires suite à "vol"...
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Empreintes après rappel à la loi [Droit pénal]
Posté le 17/03/2015 à 23:22 par michel legeria
Bonjour, On me demande apr=E8s un rappel =E0 la loi sign=E9 d=E9but f=E9vrier dernie= r un relev=E9 de mes empreintes. Elles n'avaient pas =E9t...
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domaine public MARITIME et liberté de circuler
Posté le 17/03/2015 à 22:15 par Jesus Hans Hubert FORM
La liberté de circuler sur le domaine public est une liberté constitutionnelle. Il avait été jugé que la conséquence de cette liberté de circu...
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Barème kilométrique
Posté le 17/03/2015 à 17:49 par Le Fou
Bonjour, Il existait AVANT un Bulletin Officiel des Impôts qui sortait chaque année pour préciser le barème kilométrique des frais NON rembour...
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Tribunal vandalis
Posté le 17/03/2015 à 16:13 par Christian Navis
Devinez pourquoi ? http://www.atlantico.fr/decryptage/etrange-blackout-saccage-tribunal-administratif-toulouse-gilles-gaetner-2036739.html -...
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Le porc à la cantine
Posté le 17/03/2015 à 07:23 par dmkgbt
La suppression de menus de substitution dans les cantines scolaires ne me dérange pas si l'enfant qui refuse la viande ou le poisson ou toute...
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Vote
Posté le 16/03/2015 à 14:36 par .
Bonjour Dimanche , scrutin binomial sexué Il se dit dans les milieux médicaux informés qu'il existerait une différence génétique de 0.2...
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