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Pleinte de la FBU...
Posté le 21/12/2013 à 13:27 par eric.hamery
mail de youtube : Nous avons désactivé le contenu suivant suite à la notification d'un tiers (Fraternité Blanche Universelle) signalant que ...
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DLUO dépassée
Posté le 20/12/2013 à 20:37 par meta
J'ai vu aujourd'hui des produits alimentaires en vente avec une DLUO périmée. Ce n'était pas fait en douce car un affichage le disait explicitem...
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Banque : tarifs d'autorisation de prélèvement abusifs ?
Posté le 19/12/2013 à 23:03 par [-Eric-]
Bonjour, Ma banque facture des frais d'autorisation de prélèvement, mais uniquement pour les établissements financiers et d'assurance. Autrement ...
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Acostage d'une peri pas sienne - mode d'emploi
Posté le 17/12/2013 à 14:47 par .
Bonjour http://www.76actu.fr/breves/64237-une-prostituee-et-son-client-entendus-par-la-police-hier-soir-a-rouen/ là où jadis les deuch...
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droit de passage
Posté le 16/12/2013 à 11:14 par Alceste
Bonjour à tous, Mon frère a hérité de la maison de nos parents, une ancienne maison de village actuellement en location. Pour accéder à cette mais...
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Acceptation de servitude 12 ans après l'achat ?
Posté le 14/12/2013 à 19:08 par Pierre
Bonjour. J'ai acheté ma maison en 2001. L'acte de vente mentionne qu'il n'existe aucune servitude. La maison voisine était jusqu'à aujourd'h...
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Question tiers-conjoint ? et voyage à l'étranger (UE) avec enfant
Posté le 13/12/2013 à 15:07 par Séb.
Bonjour =C3=A0 tous, r=C3=A9cemment s=C3=A9par=C3=A9, mon ex veut que j'ai le statut de "tiers= -conjoint", je=20 suppose que c'est pour me d...
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Usurpation
Posté le 13/12/2013 à 11:09 par Marie-L
Path: aioe.org!.POSTED!not-for-mail From: Marie-L Newsgroups: fr.misc.droit Subject: Re: Silence = =?ISO-8859-15?Q?harc=E8lement_moral_=3F?= ...
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Carte identité pour enfant en résidence alternée
Posté le 12/12/2013 à 19:09 par Jerry Khann
Bonjour, Je viens de constater que mon ex-épouse a fait refaire la carte d'identité de notre fils avec une seule adresse alors qu'il est en ré...
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Veuve
Posté le 12/12/2013 à 15:39 par Yop
Bonjour, Une dame née Y divorcée de Mr Z bien avant le décès de celui ci peut elle se faire appeler Mme Y veuve Z ? Merci Cordialement
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Obligation d' internenette at home
Posté le 12/12/2013 à 09:06 par .
Bonjour Info de comptoir à confirmer Le 20-100 payons et toute sa bande projettent l'obligation pour les enseignants de consulter un si...
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12 ans
Posté le 11/12/2013 à 08:21 par jr
Le procureur avait demandé 20 ans, en correctionnelle, pour homicide /involontaire/ avec toutes les circonstances aggravantes possibles. Le vi...
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Date de 1ere mise en circulation erronée sur CG + vente véhicule
Posté le 10/12/2013 à 18:06 par Charly
Bonsoir à tous, Il semblerait que la personne de la préfecture qui a fait la carte grise lors de la dernière cession se soit trompé et que le ...
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renseignements injonction
Posté le 10/12/2013 à 14:30 par Alsace
Bonjour, Merci aux spécialistes de leurs conseils. Tuteur de ma fille je reçois fin le 29 Novembre une injonction de payer d'une Sté de recouvre...
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Une question de Droit sur les curatelles qui se pose à Bordeaux
Posté le 05/12/2013 à 11:18 par allwymn
Il semble bien que la magistrature bordelaise s'assoie sans scrupule sur le= Droit d=E8s qu'il s'agit de d=E9pouiller les vieux: http://www.franc...
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Acostage d'une peri pas sienne
Posté le 04/12/2013 à 11:19 par .
Bonjour Le mode d'emploi légal on le trouve où ? Si la personne est une fonctionnaire déguisée qui appate ( rait ) a-t-on le droit de cons...
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Reseau WiFi Bulles de Protection...
Posté le 03/12/2013 à 18:10 par eric.hamery
Nouvelle formule mise en place par mes soin, un jour de pleine lune noire, pour symbolisé cette formule... donc cette formule met en place une ...
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livraison de colis sur la boite dans la rue
Posté le 02/12/2013 à 21:02 par Fabienne Peillex
bonjour, nous avions une factrice vraiment tr=E8s sympa mais voil=E0 elle n'est plus= l=E0 et le nouveau depuis 3 semaines nous livre les coli...
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Faut-il pénaliser les gens qui paient des amendes ?
Posté le 30/11/2013 à 14:04 par Nestor, le vrai chef qu'il nous faut
Plusieurs voix s'élèvent pour qu'on pénalise les clients de l'institution judiciaire qui ont une relation tarifée avec la justice en payant une ...
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Confidance a Alexandra...
Posté le 29/11/2013 à 16:55 par eric.hamery
Alexandra je suis a ton service, demande moi ce que tu veux j'aurait jamai la fégniantise de te servir par ce que cela me fait plaisir de te faire...
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