"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
LeFigaro.fr avec AFP
08/04/2015
Trois jeunes de 21 ans poursuivis pour avoir déposé une tête et des
oreilles de porc devant une mosquée à Besançon en 2013 ont été relaxés
aujourd'hui par le tribunal correctionnel.
Le ministère public avait requis 80 à 100 heures de travail d'intérêt
général, fustigeant "un acte délibéré visant à porter atteinte à
l'intégrité psychique" des membres de la communauté musulmane "dans un
but de vengeance".
Les trois prévenus ont expliqué au tribunal avoir déposé la tête
devant la mosquée Sunna de Besançon après avoir été agressés et menacés
par des jeunes d'origine maghrébine. Dans la nuit du 22 décembre 2013,
une tête et plusieurs oreilles de cochon avaient été découverts par la
police devant le portail de la mosquée Sunna à Besançon.
L'avocat des trois jeunes, Me Jérôme Pichoff, a souligné que "la tête
de cochon est restée une heure devant la mosquée entre le moment où ils
l'ont déposée et le moment où les policiers l'ont ôtée".
"On leur reproche d'avoir porté atteinte psychique aux membres de la
communauté musulmane, or il n'y a pas de victime puisque personne n'a
vu la tête excepté les policiers", a-t-il plaidé demandant la relaxe
des trois prévenus. Aucune partie civile ne s'était constituée au
procès.
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ? Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
-- Naturellement trouble.
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
jr a présenté l'énoncé suivant :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ?
Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des
actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles
concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence
physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres.
Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ? Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
-- Naturellement trouble.
Thomas
jr a émis l'idée suivante :
Thomas wrote:
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Thomas wrote:
jr a présenté l'énoncé suivant :
Thomas wrote:
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ? Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette accusation précise, pauvre enflure. Bon, vous ne savez pas. Pas grave.
jr a émis l'idée suivante :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
jr a présenté l'énoncé suivant :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ?
Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des
actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles
concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence
physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres.
Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette
accusation précise, pauvre enflure. Bon, vous ne savez pas. Pas grave.
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ? Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette accusation précise, pauvre enflure. Bon, vous ne savez pas. Pas grave.
jr
Thomas wrote:
jr a émis l'idée suivante :
Thomas wrote:
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Thomas wrote:
jr a présenté l'énoncé suivant :
Thomas wrote:
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ? Tous de ce titre
Ah ?
Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. > Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette accusation précise
Plus con, l'enclume.
-- Naturellement trouble.
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
jr a émis l'idée suivante :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
Après mûre réflexion, jr a écrit :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
jr a présenté l'énoncé suivant :
Thomas <ThxxxGr@gmail.com> wrote:
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ?
Tous de ce titre
Ah ?
Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des
actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles
concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence
physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. > Vous
demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette accusation précise
"atteinte à l'intégrité psychique", c'est quel article de droit ?
Code pénal, partie législative, livre II, titre II, chapitre II.
Article ? Tous de ce titre
Ah ?
Article 222-1: "Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de quinze ans de réclusion criminelle."
Vous êtes toujours une grosse truffe.
Espèce de burne, c'est dans le titre qui chapeaute /tous/ les articles concernant les voies de fait de ce genre, du moment qu'il y a conséquence physique ou psychique. L'article 222-1 comme les autres. > Vous demandiez où c'est, je suis bien bon de vous repondre.
Il s'agit de donner l'article précis susceptible d'étayer cette accusation précise
J'ose espérer qu'on n'assistera pas à un abandon du principe de légalité
...
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine raciale. Je caricature à peine.
Christian Navis a exprimé avec précision :
...
J'ose espérer qu'on n'assistera pas à un abandon du principe de légalité
...
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement
que de plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un
masque de cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour
appel à la haine raciale. Je caricature à peine.
J'ose espérer qu'on n'assistera pas à un abandon du principe de légalité
...
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine raciale. Je caricature à peine.
Christian Navis
François Guillet a exprimé avec précision :
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine raciale. Je caricature à peine.
Certes... Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
-- La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons. C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment. http://christian.navis.over-blog.com/
--- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. http://www.avast.com
François Guillet a exprimé avec précision :
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de
plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de
cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine
raciale. Je caricature à peine.
Certes...
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision.
Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques
des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre
par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme.
Et de civilisation.
La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité
à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya.
Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
--
La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons.
C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment.
http://christian.navis.over-blog.com/
---
L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast.
http://www.avast.com
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine raciale. Je caricature à peine.
Certes... Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
-- La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons. C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment. http://christian.navis.over-blog.com/
--- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. http://www.avast.com
jr
Christian Navis wrote:
François Guillet a exprimé avec précision :
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de > plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de > cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine > raciale. Je caricature à peine.
Certes... Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
-- Naturellement trouble.
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
François Guillet a exprimé avec précision :
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que
de > plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un
masque de > cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour
appel à la haine > raciale. Je caricature à peine.
Certes...
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision.
Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques
des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre
par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme.
Et de civilisation.
La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité
à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya.
Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
C'est déjà fait. Les juges interprètent, et d'autant plus facilement que de > plus en plus de lois sont floues. Si vous vous balladez avec un masque de > cochon à la sortie d'une mosquée, vous serez condamné pour appel à la haine > raciale. Je caricature à peine.
Certes... Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
-- Naturellement trouble.
Christian Navis
jr avait prétendu : .
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams. Vous êtes mûr pour la shahada. Au fait, vous comptez vous rendre bientôt à Mossoul ? Il paraît qu'on y trouve un club de vacances très sympa !
-- La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons. C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment. http://christian.navis.over-blog.com/
--- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. http://www.avast.com
jr avait prétendu :
.
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision.
Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques
des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre
par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme.
Et de civilisation.
La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité
à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya.
Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille)
s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Vous êtes mûr pour la shahada.
Au fait, vous comptez vous rendre bientôt à Mossoul ?
Il paraît qu'on y trouve un club de vacances très sympa !
--
La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons.
C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment.
http://christian.navis.over-blog.com/
---
L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast.
http://www.avast.com
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams. Vous êtes mûr pour la shahada. Au fait, vous comptez vous rendre bientôt à Mossoul ? Il paraît qu'on y trouve un club de vacances très sympa !
-- La politique, c'est pas seulement prendre les gens pour des cons. C'est parvenir à leur faire croire qu'ils le sont vraiment. http://christian.navis.over-blog.com/
--- L'absence de virus dans ce courrier électronique a été vérifiée par le logiciel antivirus Avast. http://www.avast.com
jr
Christian Navis wrote:
jr avait prétendu : .
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Crétin.
-- Naturellement trouble.
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
jr avait prétendu :
.
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision.
Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques
des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre
par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme.
Et de civilisation.
La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité
à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya.
Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille)
s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Crétin.
-- Naturellement trouble.
Thomas
jr avait énoncé :
Christian Navis wrote:
jr avait prétendu : .
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Crétin.
Cf votre dernière vanne sur les curés. Votre intégrité psychique est plus qu'atteinte.
jr avait énoncé :
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
jr avait prétendu :
.
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision.
Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques
des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre
par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme.
Et de civilisation.
La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité
à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya.
Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille)
s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Crétin.
Cf votre dernière vanne sur les curés. Votre intégrité psychique est
plus qu'atteinte.
Mais j'ai encore la naïveté de regarder le niveau de décision. Si la cour de cassation entérinait les glissades sémantiques des "républicains-islamocompatibles-laïques" mises en oeuvre par leur bras séculier, on changerait carrément de paradigme. Et de civilisation. La validité de la norme juridique dépendrait de sa conformité à la charia dans la jamariya islamiya franzouzya. Et vous n'aurez plus qu'a accepter votre dhimmitude ou vous convertir.
Taré.
Votre anticléricalisme de façade (uniquement contre la curaille) s'évapore lorsqu'il s'agit de lustrer les babouches des imams.
Crétin.
Cf votre dernière vanne sur les curés. Votre intégrité psychique est plus qu'atteinte.
