Aucun recours n'a été déposé contre l'arrêté du 4 mai 2004.
30 réponses
Orlof
Pour info, lu ce jour sur www.radioamateur.org:
Communiqué d'information de la C.F.R.R ! 20/12/2004 à 07h43
Suite à la publication du CR de la réunion des Présidents des ED du
11/12/04 qui s'est déroulée à Tours, et plus particulièrement le paragraphe
concernant :
" - Arrêté du 4 mai 2004 :
Un nouveau recours au conseil d'état a été déposé par une association
et un radioamateur à titre personnel concernant l'arrêté du 4 mai 2004. Ce
recours, si il devait aboutir, annulerait les efforts fait par le REF-Union
pour permettre l'accès au F1/F4 aux bandes décamétriques sans attendre la
refonte des textes et notamment que tous les pays de la CEPT se soient mis
d'accord comme le souhaitaient nos administrations de tutelle au lendemain
de la CMR03 (voir rapport moral de l'AG 2004).
Devant cette nouvelle attaque portée au monde amateur, les présidents
départementaux ont souhaité réagir en votant une motion, à l'unanimité des
présents, pour que le REF-Union, représenté par son Président, se porte en
recours contre l'annulation du décret du 4 mai 2004."
La CFRR est en mesure et après vérification auprès du Conseil d'Etat
et de source bien informée, de vous faire savoir qu'aucun recours n'a été
déposé contre l'arrêté du 4 mai 2004.
D'autre part lors de la réunion de l'ED 75, le 18/12/04, son Président
qui est également membre du Bureau Exécutif et Secrétaire adjoint, rédacteur
de ce CR du 11/12/04, nous a confirmé que le Président du REF-Union, F5GZJ,
a bien donné cette information lors de cette réunion, en précisant, qu'il ne
pouvait pas, ni donner, ni connaître les noms des dits requérants, sans le
concours d'un avocat habilité à plaider auprès du Conseil d'Etat.
On peut être en droit de se poser la question, pourquoi donner une
telle information sans vérifier ses sources.
Cette diversion inexacte n'a pas d'autres buts que de faire oublier
l'augmentation de cotisation 2005 et l'affaire du mandatement en défense de
Maître Vier pris sans l'aval du Conseil d'Administration du REF-Union (sous
la présidence d'Elisée F6DRV), tout en essayant, après coup, de faire
valider ce mandatement par les Présidents des ED, pour une action
inexistante, tout en laissant croire, à la vindicte populaire, que ces
requérants pourraient être la CFRR et Jean F3PJ, comme cela a été dit lors
de la réunion de l'ED 75.
D'autre part, nous avons appris lors de cette même réunion de l'ED 75,
que la lettre qui aurait du mandaté Maître VIER, (sous la présidence de
F6DRV) pour un nouvel aval du CA du REF-Union, n'est pas disponible au siège
de Tours, mais le serait chez Serge F5HX, rédacteur en chef de Radio REF et
ancien Secrétaire du CA. Nous sommes heureux d'apprendre que les archives du
REF-Union ne sont pas à Tours, mais dans la Creuse. Qu'on se le dise !
Pour mémoire un précédant Conseil d'Administration avait refusé un tel
mandatement à cet avocat Maître Vier (voir Radio REF n° 716 de novembre
1999, page 45)
Ce communiqué est disponible sur le réseau packet et Internet
(www.cfrr.org -www.f8air.org - www.urc.asso.fr), libre de diffusion sous
réserve qu'il soit intégral.
Fin du communiqué n° 2004 - 06
Source: Bernard SINEUX / F5LPQ - Président CFRR
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c84571$0$10219$:
D'un côté le REF-Union avance des choses sans preuves, dirait-on...
Ha bon sans blague
De l'autre côté, poflechien déclare des choses sans vraiment savoir...
He je declare quoi ???? vous savez quoi vous ???? Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation a+
Et moi j'attends des news de mon président départemental.
"poflechien" <nospam@nospam.fr> a cru bon de raconter en ce si beau jour
news:41c84571$0$10219$8fcfb975@news.wanadoo.fr:
D'un côté le REF-Union avance des choses sans preuves, dirait-on...
Ha bon sans blague
De l'autre côté, poflechien déclare des choses sans vraiment savoir...
He je declare quoi ???? vous savez quoi vous ????
Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF
et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
a+
Et moi j'attends des news de mon président départemental.
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c84571$0$10219$:
D'un côté le REF-Union avance des choses sans preuves, dirait-on...
Ha bon sans blague
De l'autre côté, poflechien déclare des choses sans vraiment savoir...
He je declare quoi ???? vous savez quoi vous ???? Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation a+
Et moi j'attends des news de mon président départemental.
:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF :> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Francis
Bonjour,
On 21 Dec 2004 20:06:19 GMT, Globern <Globern@la-neuf.org> wrote:
Le précédent a écrit :
:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF
:> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à
la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et
c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi
qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans
les campagnes. ;-)
:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF :> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Francis
Le chat
"aWn" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
On 21 Dec 2004 20:06:19 GMT, Globern wrote:
Le précédent a écrit :
>:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF >:> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
>:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Eh voui !!! C'est pas de l'ATV, mais c'est bien VU.
( _ /) (='.'=) (( "" ) F E L I X Cattus sum : humani nil a me alienum puto.
Francis
"aWn" <no-spam-pse@pse.com> a écrit dans le message de news:
41c88e61.8330837@news.free.fr...
Bonjour,
On 21 Dec 2004 20:06:19 GMT, Globern <Globern@la-neuf.org> wrote:
Le précédent a écrit :
>:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF
>:> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
>:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à
la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et
c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi
qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans
les campagnes. ;-)
Eh voui !!! C'est pas de l'ATV, mais c'est bien VU.
( _ /)
(='.'=)
(( "" )
F E L I X
Cattus sum : humani nil a me alienum puto.
>:> Moi je constate le REF dit n'importe quoi, j'ai ecrit au REF >:> et pas la moindre reponse en tant que membre a jour de cotisation
et globern :
>:Et moi j'attends des news de mon président départemental.
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Eh voui !!! C'est pas de l'ATV, mais c'est bien VU.
( _ /) (='.'=) (( "" ) F E L I X Cattus sum : humani nil a me alienum puto.
Francis
poflechien
> Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept... Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route la question du départ a été perdu, donc on recommence... Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
> Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à
la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et
c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi
qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans
les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute
On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au
ministre
qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de
route
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
> Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept... Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route la question du départ a été perdu, donc on recommence... Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Globern
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c8a1b2$0$22324$:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
"poflechien" <nospam@nospam.fr> a cru bon de raconter en ce si beau jour
news:41c8a1b2$0$22324$8fcfb975@news.wanadoo.fr:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à
la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et
c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi
qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans
les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas
de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans
doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande
au ministre
qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en
cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en
guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c8a1b2$0$22324$:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
je dispose d'un membre sous mon coude et je sais ou le placé... vous en seré bouche b... pour cause de cercle anale bouché...
master pouxe
Globern
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c8a1b2$0$22324$:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
Mondieumondieumondieu ! Quelle déchéance...
je dispose d'un membre sous mon coude et je sais ou le placé... vous en
seré bouche b... pour cause de cercle anale bouché...
master pouxe
Globern
"poflechien" <nospam@nospam.fr> a cru bon de raconter en ce si beau jour
news:41c8a1b2$0$22324$8fcfb975@news.wanadoo.fr:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à
la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et
c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi
qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans
les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas
de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans
doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande
au ministre
qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en
cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en
guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
je dispose d'un membre sous mon coude et je sais ou le placé... vous en seré bouche b... pour cause de cercle anale bouché...
master pouxe
Globern
"poflechien" a cru bon de raconter en ce si beau jour news:41c8a1b2$0$22324$:
Deux méthodes différentes. La première est inadaptée car un adhérent à la fédération REFU est *membre* de l'association de son département et c'est bien celle-ci qui est son interlocuteur. C'est celle-ci aussi qui doit secouer "les gens d'en haut" si le mécontentement gronde dans les campagnes. ;-)
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Pas de président départemental ? Pas d'ED ? pas de président régional ? pas de DRU, DRUS ?
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route
Il suffir de poser une question au premier ministre himself en direst en guise de test... pour voir !
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Ah ?
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Pourquoi ? Trop de fonctionnaires, pas assez d'initiatives privées ?
Mondieumondieumondieu ! Quelle déchéance...
Globern
(le =?iso-8859-15?Q?maître?= poux) a cru bon de raconter en ce si beau jour news:a408a21c9aec3a77ac75c2bf5d0359b1$:
je dispose d'un membre sous mon coude et je sais ou le placé... vous en seré bouche b... pour cause de cercle anale bouché...
Paroles de neuneu anonymisé qui quote comme un cachalot schizophrène sans réelle preuve ce qu'il avance.
Tu en fais exprès ou le jour de la distribution, tu as oublié ta gamelle ?
maitre-poux@lepoux.com (le =?iso-8859-15?Q?maître?= poux) a cru bon de
raconter en ce si beau jour
news:a408a21c9aec3a77ac75c2bf5d0359b1$1@unknown.host:
je dispose d'un membre sous mon coude et je sais ou le placé... vous en
seré bouche b... pour cause de cercle anale bouché...
Paroles de neuneu anonymisé qui quote comme un cachalot schizophrène sans
réelle preuve ce qu'il avance.
Tu en fais exprès ou le jour de la distribution, tu as oublié ta gamelle ?
Désole pas de représentant du REF dans mon dept... Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route la question du départ a été perdu, donc on recommence... Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Cela permet aussi de ne pas avoir la même question posée par tous les membres d'un département dans la boite aux lettres... Et faciliter ainsi le traitement des problèmes...
Désole pas de représentant du REF dans mon dept...
Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans
doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui
demande au ministre
qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en
cours de route
la question du départ a été perdu, donc on recommence...
Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Cela permet aussi de ne pas avoir la même question posée par tous les
membres d'un département dans la boite aux lettres...
Et faciliter ainsi le traitement des problèmes...
Désole pas de représentant du REF dans mon dept... Ha la hiérarchie ne pas la court-circuiter crime de lèse majesté sans doute On s'adresse a son maire qui lui demande au député qui lui demande au ministre qui lui demande au 1 ministre qui lui demande au président... ha en cours de route la question du départ a été perdu, donc on recommence... Apres on ce demande pourquoi les choses n'avancent pas... en France
Cela permet aussi de ne pas avoir la même question posée par tous les membres d'un département dans la boite aux lettres... Et faciliter ainsi le traitement des problèmes...
