Bonjour,
les avertisseurs de radar (et non de zone dangereuse...) sont interdits,
mais les radio locales continuent à donner la position exacte des radars
mobiles en temps réel (pas la zone, mais le radar lui-même). La radio du
véhicule n'est-elle pas en ce sens un avertisseur de radar qui devrait être
interdit ? Ou alors les radio sont-elles hors-la-loi ?
Je ne cherche pas à savoir qui est pour, contre, ou la rentabilité... mais
simplement l'interdiction porte-elle sur le matériel ou sur sa fonction ? Ca
ne me semble pas logique...
Merci.
Jean-Claude
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni approximations.
C'est un v½u pieu: ça reste du français. Voyez le viol: dans le code dit Napoléon c'est puni mais ce n'est même pas défini. Tout le monde "sait bien ce que c'est", mais on n'aurait jamais qualifié de viol une affaire homosexuelle. Quand on le définit comme un acte de pénétration, on oublie juste de dire qui est le violé et qui est le violeur, ce qui, en nos temps de Viagra, n'est pas une question en l'air. Et c'est la jurisprudence qui s'y colle.
-- http://rouillard.org/s.jpg
Le 18/03/2012 11:37, moisse a écrit :
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la
lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni approximations.
C'est un v½u pieu: ça reste du français. Voyez le viol: dans le code dit
Napoléon c'est puni mais ce n'est même pas défini. Tout le monde "sait
bien ce que c'est", mais on n'aurait jamais qualifié de viol une affaire
homosexuelle. Quand on le définit comme un acte de pénétration, on
oublie juste de dire qui est le violé et qui est le violeur, ce qui, en
nos temps de Viagra, n'est pas une question en l'air. Et c'est la
jurisprudence qui s'y colle.
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni approximations.
C'est un v½u pieu: ça reste du français. Voyez le viol: dans le code dit Napoléon c'est puni mais ce n'est même pas défini. Tout le monde "sait bien ce que c'est", mais on n'aurait jamais qualifié de viol une affaire homosexuelle. Quand on le définit comme un acte de pénétration, on oublie juste de dire qui est le violé et qui est le violeur, ce qui, en nos temps de Viagra, n'est pas une question en l'air. Et c'est la jurisprudence qui s'y colle.
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jr
Le 18/03/2012 15:59, jr a écrit :
Le 18/03/2012 11:37, moisse a écrit :
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni approximations.
C'est un v½u pieu
Pieux, le v½u.
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Le 18/03/2012 15:59, jr a écrit :
Le 18/03/2012 11:37, moisse a écrit :
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la
lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni
approximations.
Il appartient aux juges de préciser, sachant qu'en matière pénale la lecture des textes doit être stricte, sans supputations ni approximations.
C'est un v½u pieu
Pieux, le v½u.
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Bernard Guérin
Bonjour,
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion : 4f65de65$0$21463$
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission signalant exactement la position des radars est donc assez faible et discutable.
-- Bernard Guérin
Bonjour,
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion :
4f65de65$0$21463$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation
prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à
effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est
pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent
être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission
signalant exactement la position des radars est donc assez faible et
discutable.
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion : 4f65de65$0$21463$
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission signalant exactement la position des radars est donc assez faible et discutable.
-- Bernard Guérin
Alain Montfranc
Bernard Guérin avait prétendu :
Bonjour,
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion : 4f65de65$0$21463$
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça. ce sont le journaleux, les fabriquants de GPS, le foruleurs (etc....) qui interpretent la loi
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission signalant exactement la position des radars est donc assez faible et discutable.
Y'a pas que ça qui soit discutable
Bernard Guérin avait prétendu :
Bonjour,
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion :
4f65de65$0$21463$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation
prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à
effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est
pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être
mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça. ce sont le journaleux, les fabriquants
de GPS, le foruleurs (etc....) qui interpretent la loi
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission signalant
exactement la position des radars est donc assez faible et discutable.
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de groupe de discussion : 4f65de65$0$21463$
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça. ce sont le journaleux, les fabriquants de GPS, le foruleurs (etc....) qui interpretent la loi
La différence avec le récepteur de radio qui recevrait une émission signalant exactement la position des radars est donc assez faible et discutable.
Y'a pas que ça qui soit discutable
jr
Le 18/03/2012 18:26, Alain Montfranc a écrit :
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
-- http://rouillard.org/s.jpg
Le 18/03/2012 18:26, Alain Montfranc a écrit :
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la
vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le
trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les
radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi
précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la
position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
-- http://rouillard.org/s.jpg
Alain Montfranc
jr a exprimé avec précision :
Le 18/03/2012 18:26, Alain Montfranc a écrit :
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
Meme pas. peut ^^etre un jour y aura t il une circulaire pour les condés, mais pour le moement il y a juste un texte réglementaire flou et sujet à interprétations variées
jr a exprimé avec précision :
Le 18/03/2012 18:26, Alain Montfranc a écrit :
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la
vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le
trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les
radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi
précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la
position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
Meme pas. peut ^^etre un jour y aura t il une circulaire pour les
condés, mais pour le moement il y a juste un texte réglementaire flou
et sujet à interprétations variées
La vraie question est de savoir si "visant à" signifie "dont la vocation prioncipale est" ou plus largement comme "pouvant servir à"
Les Gps ont pour fonction principale de donner notre position et le trajet à effectuer. S'ils ont en plus une fonction pour signaler les radars, ça n'est pas leur fonction principale. Et pourtant, la loi précise qu'ils doivent être mis à jour pour ne plus signaler la position exacte des radars.
Non, la loi ne dit rien de ça.
Effectivement, ce doit être un décret, si ma mémoire me sert.
Meme pas. peut ^^etre un jour y aura t il une circulaire pour les condés, mais pour le moement il y a juste un texte réglementaire flou et sujet à interprétations variées
Thierry VIGNAUD
On Sun, 18 Mar 2012 15:40:23 +0100, "Jean-Claude" wrote:
Donc c'est bien ce que je dis : si ce n'est pas l'autoradio, c'est le commentateur à la radio (et donc la radio) qui est dans l'illégalité. Mais au vu des réponses, tout n'est qu'interprétation, et on peut donc interpréter la loi comme il nous convient. Mouais....
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère de l'intérieur, sécurité routière et tu lis : --------------------------------- Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ? Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police. Il peut être un boîtier spécifique, un système GPS portable ou intégré au véhicule disposant de cette information, d’une application pour téléphones mobiles, etc. -------------------------- http://www.securite-routiere.gouv.fr/article.php3?
Il n'est pas interdit de rendre public les emplacements où se trouvent des radars (ce n'est pas un information confidentielle ou secrête), mais seulement les appareils cités ci-dessus.
Le décret 2012-3 dit "...aux dispositifs ou produits visant à avertir ou informer de la localisation d’appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation routière."
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils destinés à avertir de la présence de radar :-)
Les avertisseurs ajoutés à l'article R413-15 du code de la route, via l'article 22 du décret 2012-3 les placent au même rang que les détecteurs ou brouilleurs de radars, susceptibles d'entraîner une contravention de 1500 euros, un retrait de 6 points et la saisie du véhicule.
Thierry VIGNAUD Emetteurs radio et TV : http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
On Sun, 18 Mar 2012 15:40:23 +0100, "Jean-Claude" <repondre_en_forum@orange.r>
wrote:
Donc c'est bien ce que je dis : si ce n'est pas l'autoradio, c'est le
commentateur à la radio (et donc la radio) qui est dans l'illégalité.
Mais au vu des réponses, tout n'est qu'interprétation, et on peut donc
interpréter la loi comme il nous convient. Mouais....
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère
de l'intérieur, sécurité routière et tu lis :
---------------------------------
Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ?
Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la
présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police.
Il peut être un boîtier spécifique, un système GPS portable ou intégré au
véhicule disposant de cette information, d’une application pour téléphones
mobiles, etc.
--------------------------
http://www.securite-routiere.gouv.fr/article.php3?id_article@24
Il n'est pas interdit de rendre public les emplacements où se trouvent des
radars (ce n'est pas un information confidentielle ou secrête), mais seulement
les appareils cités ci-dessus.
Le décret 2012-3 dit "...aux dispositifs ou produits visant à
avertir ou informer de la localisation d’appareils, instruments ou systèmes
servant à la constatation des infractions à la législation ou à la
réglementation de la circulation routière."
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils
destinés à avertir de la présence de radar :-)
Les avertisseurs ajoutés à l'article R413-15 du code de la route, via
l'article 22 du décret 2012-3 les placent au même rang que les détecteurs ou
brouilleurs de radars, susceptibles d'entraîner une contravention de 1500
euros, un retrait de 6 points et la saisie du véhicule.
Thierry VIGNAUD
Emetteurs radio et TV :
http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
On Sun, 18 Mar 2012 15:40:23 +0100, "Jean-Claude" wrote:
Donc c'est bien ce que je dis : si ce n'est pas l'autoradio, c'est le commentateur à la radio (et donc la radio) qui est dans l'illégalité. Mais au vu des réponses, tout n'est qu'interprétation, et on peut donc interpréter la loi comme il nous convient. Mouais....
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère de l'intérieur, sécurité routière et tu lis : --------------------------------- Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ? Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police. Il peut être un boîtier spécifique, un système GPS portable ou intégré au véhicule disposant de cette information, d’une application pour téléphones mobiles, etc. -------------------------- http://www.securite-routiere.gouv.fr/article.php3?
Il n'est pas interdit de rendre public les emplacements où se trouvent des radars (ce n'est pas un information confidentielle ou secrête), mais seulement les appareils cités ci-dessus.
Le décret 2012-3 dit "...aux dispositifs ou produits visant à avertir ou informer de la localisation d’appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation routière."
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils destinés à avertir de la présence de radar :-)
Les avertisseurs ajoutés à l'article R413-15 du code de la route, via l'article 22 du décret 2012-3 les placent au même rang que les détecteurs ou brouilleurs de radars, susceptibles d'entraîner une contravention de 1500 euros, un retrait de 6 points et la saisie du véhicule.
Thierry VIGNAUD Emetteurs radio et TV : http://pagesperso-orange.fr/tvignaud
patrick.1200RTcazaux
Sylvain wrote:
parce que l'on soufre de HSEM (sensibilité aux ondes radio)
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue affection. -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
Sylvain <sylvain.rien@hotmail.invalid> wrote:
parce que l'on soufre de HSEM
(sensibilité aux ondes radio)
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en
fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue
affection.
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
parce que l'on soufre de HSEM (sensibilité aux ondes radio)
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue affection. -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
"Tardigradus" a écrit dans le message de news:1kh5vp4.kb7pta17ko7a0N%
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue affection. -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
C'est comme i, il est imaginaire mais on sait très bien l'utiliser !
"Tardigradus" <patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid> a écrit dans le
message de news:1kh5vp4.kb7pta17ko7a0N%
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en
fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue
affection.
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
C'est comme i, il est imaginaire mais on sait très bien l'utiliser !
"Tardigradus" a écrit dans le message de news:1kh5vp4.kb7pta17ko7a0N%
Ce n'est pas une maladie reconnue. Personne ne sait si ça existe, en fait, acuun résultat scientifique n'est venu confirmer cette prétendue affection. -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
C'est comme i, il est imaginaire mais on sait très bien l'utiliser !
Alain Montfranc
Thierry VIGNAUD a émis l'idée suivante :
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère de l'intérieur, sécurité routière et tu lis : --------------------------------- Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ? Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police.
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils destinés à avertir de la présence de radar :-)
Ce n'est pas si évident
Thierry VIGNAUD a émis l'idée suivante :
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère
de l'intérieur, sécurité routière et tu lis :
---------------------------------
Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ?
Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la
présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police.
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils
destinés à avertir de la présence de radar :-)
Si tu veux t'éviter des interprétations, tu vas sur le site web du ministère de l'intérieur, sécurité routière et tu lis : --------------------------------- Qu’est-ce qu’un « avertisseur de radars » ? Il s’agit de tout dispositif qui informe le conducteur en temps réel de la présence d’un radar fixe ou mobile ou d’un contrôle de police.
Un autoradio n'entre bien sûr pas dans cette description des appareils destinés à avertir de la présence de radar :-)
