Une fois qu'un brevet logiciel est publi=E9 ( 18 mois apr=E8s le d=E9p=F4t =
),
chacun peut:
* en prendre connaissance,
* l'utiliser gratuitement pour son usage personnel,
* le copier,
* le modifier,
* l'int=E9grer dans d'autres logiciels,
* le perfectionner,
* faire breveter les perfectionnements,
* interdire =E0 quiconque de commercialiser lesdits perfectionnements, y
compris au propri=E9taire du brevet copi=E9,
* commercialiser le brevet copi=E9, muni desdits perfectionnements, une
fois que ledit brevet copi=E9 est tomb=E9 dans le domaine public.
Il n'y a donc jamais de secret de fabrication.
Par contre, une p=E9riode d'exclusivit=E9 commerciale de 20 ans est
attribu=E9e =E0 l'inventeur qui a d=E9pos=E9 un brevet, pour le remercier
d'avoir rendu publique son invention.
L'inventeur peut n=E9gocier cette exclusivit=E9.
Apr=E8s la p=E9riode de 20 ans, tout le monde peut faire un usage
commercial de l'invention et la diffuser.
Le Wed, 07 Feb 2007 13:58:52 -0800, harry55 a écrit:
Je l'ai fait, et parmi les premiers, cf message-Id <45c9717f$0$31419$
Je ne voie pas des contradictions qui concernent le droit de la propriété industrielle, mais des remarques sur ma personne.
Deux énormes erreurs :
1) le brevet ne ressort pas de la propriété industrielle mais intellectuelle. N'avez-vous pas bien lu le titre du CPI ?
2) Vous n'avez pas lu le message que j'ai donné en référence, qui ne fait aucune référence à vous.
Amicalement, -- Albert.
Albert ARIBAUD
Le Wed, 07 Feb 2007 15:05:44 -0800, harry55 a écrit:
C'est de la propagande.
Alors lancez-vous dans la contradiction et développez.
On ne se lance dans la contradiction que pour répondre à des arguments étayés, pas à des affirmations jetées en l'air sur la base d'un concept inexistant.
Amicalement, -- Albert.
Le Wed, 07 Feb 2007 15:05:44 -0800, harry55 a écrit:
C'est de la propagande.
Alors lancez-vous dans la contradiction et développez.
On ne se lance dans la contradiction que pour répondre à des arguments
étayés, pas à des affirmations jetées en l'air sur la base d'un concept
inexistant.
Le Wed, 07 Feb 2007 15:05:44 -0800, harry55 a écrit:
C'est de la propagande.
Alors lancez-vous dans la contradiction et développez.
On ne se lance dans la contradiction que pour répondre à des arguments étayés, pas à des affirmations jetées en l'air sur la base d'un concept inexistant.
Amicalement, -- Albert.
Rémy
a écrit dans le message de news:
Un groupe n'est pas fait pour seulement posé des questions... Je vous apporte des vérités sur les "brevets logiciels" vérités, que vous ne rencontrez jammais dans les groupes et en espérant avoir en retour une contradiction intelligente, mais si vous pensez que cela n'a rien à voir avec un group du net dite-le.
Eh bien je pense qu'une petite phrase au début du premier post du genre "voici ce que je pense des brevets logiciels, voulez vous en discuter ?" aurait été bienvenue.
<harry55@orange.fr> a écrit dans le message de news:
1170876592.236423.225660@q2g2000cwa.googlegroups.com...
Un groupe n'est pas fait pour seulement posé des questions...
Je vous apporte des vérités sur les "brevets logiciels" vérités, que
vous ne rencontrez jammais dans les groupes et en espérant avoir en
retour une contradiction intelligente, mais si vous pensez que cela
n'a rien à voir avec un group du net dite-le.
Eh bien je pense qu'une petite phrase au début du premier post du genre
"voici ce que je pense des brevets logiciels, voulez vous en discuter ?"
aurait été bienvenue.
Un groupe n'est pas fait pour seulement posé des questions... Je vous apporte des vérités sur les "brevets logiciels" vérités, que vous ne rencontrez jammais dans les groupes et en espérant avoir en retour une contradiction intelligente, mais si vous pensez que cela n'a rien à voir avec un group du net dite-le.
Eh bien je pense qu'une petite phrase au début du premier post du genre "voici ce que je pense des brevets logiciels, voulez vous en discuter ?" aurait été bienvenue.
