Bonsioir
J'ai perdu un procès a la suite de la vente d'une moto. Le tribunal m'a
condamné à payer les frais de réparations de certaines pièces abimées
(fixations de carénages et de sacoches)
Mon adversaire me réclame en outre des excuses par écrit sinon il divulgue
ma "condamnation" à l'ensemble des adhérents de notre moto club.
Je précise que ce moto club est un des plus importants de France et que ses
adhérents couvrent l'ensemble du territoire.
La justice ayant été rendue je ne souhaite pas et je ne ferai pas d'excuses
à ce Monsieur.
Est ce que ce type de chantage est répréhensible, sachant que j'ai le mail
de ce Monsieur qui formule cette demande d'excuses?
Donc votre équation demandes d'excuse + menace de révélation de jugement = chantage ne m'apparaît pas aussi évidente qu'à vous.
Cher SVBEEV ;o) Pas plus qu'à vous, ne s'impose à moi l'evidence de cette qualif penale. En me contraignant et tenant à l'exposé evoqué, ni la revelation, ni l'imputation (caractere strict) ne peut exister ici : le jugement civil (si definitif et encore ) existe, est public et donc revélé, pas plus qu'une supposée imputation (evacuée par le jugement civil ), la menace est dés lors inoperante quand bien meme cela serait une demande insistante.
pour rappel sur l'interpretation stricte Le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération... pas d'atteinte à l'honneur, ni à la consideration. Neanmoins cette posture ou attitude de vouloir insister à diffuser (et non reveler/imputer) sous reserves d'un acte (lettre) peut etre un jeu de billard à x bandes ;o) , mais cela implique à minima la diffusion ou "reiterations" des demandes :oÞ Sof
PS et HS, je suis presque sûre tres cher SVBEEV que vous faites votre miel de la 05-20.176 ;o)
Sof
svbeev a ecrit
Donc votre équation demandes d'excuse + menace de révélation de jugement =
chantage ne m'apparaît pas aussi évidente qu'à vous.
Cher SVBEEV ;o)
Pas plus qu'à vous, ne s'impose à moi l'evidence de cette qualif
penale.
En me contraignant et tenant à l'exposé evoqué, ni la revelation, ni
l'imputation (caractere strict) ne peut exister ici : le jugement
civil (si definitif et encore ) existe, est public et donc revélé, pas
plus qu'une supposée imputation (evacuée par le jugement civil ), la
menace est dés lors inoperante quand bien meme cela serait une demande
insistante.
pour rappel sur l'interpretation stricte
Le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer
des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la
considération...
pas d'atteinte à l'honneur, ni à la consideration.
Neanmoins cette posture ou attitude de vouloir insister à diffuser (et
non reveler/imputer) sous reserves d'un acte (lettre) peut etre un jeu
de billard à x bandes ;o) , mais cela implique à minima la diffusion ou
"reiterations" des demandes :oÞ
Sof
PS et HS, je suis presque sûre tres cher SVBEEV que vous faites votre
miel de la 05-20.176 ;o)
Donc votre équation demandes d'excuse + menace de révélation de jugement = chantage ne m'apparaît pas aussi évidente qu'à vous.
Cher SVBEEV ;o) Pas plus qu'à vous, ne s'impose à moi l'evidence de cette qualif penale. En me contraignant et tenant à l'exposé evoqué, ni la revelation, ni l'imputation (caractere strict) ne peut exister ici : le jugement civil (si definitif et encore ) existe, est public et donc revélé, pas plus qu'une supposée imputation (evacuée par le jugement civil ), la menace est dés lors inoperante quand bien meme cela serait une demande insistante.
pour rappel sur l'interpretation stricte Le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération... pas d'atteinte à l'honneur, ni à la consideration. Neanmoins cette posture ou attitude de vouloir insister à diffuser (et non reveler/imputer) sous reserves d'un acte (lettre) peut etre un jeu de billard à x bandes ;o) , mais cela implique à minima la diffusion ou "reiterations" des demandes :oÞ Sof
PS et HS, je suis presque sûre tres cher SVBEEV que vous faites votre miel de la 05-20.176 ;o)
Sof
Mulan
"AlainD" a écrit dans le message de news: 4981bb05$0$4050$
"Mulan" a écrit dans le message de news: 49818aa9$0$16995$
"Alain Montfranc" a écrit dans le message de news:
Mulan a écrit
il ne s'agit même pas de diffamation puisque tout est vrai.
On peut très bien diffamer en disant des choses vraies.
Vous êtes sûr ? Dans ce cas vous répondez à sa question. C'est inscrit quelque part dans la loi ?
La diffamation n'est pas forcément condamné. Si je dis "Mulan est un gros con" c'est de la diffamation
Non, c'est de la connerie insultante, même pour donner un exemple. ELLE ne vous salue pas.
"AlainD" <adressenonvalide@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4981bb05$0$4050$ba4acef3@news.orange.fr...
"Mulan" <mulan@mulan.mulan> a écrit dans le message de news:
49818aa9$0$16995$426a74cc@news.free.fr...
"Alain Montfranc" <x@x.con> a écrit dans le message de news:
mn.eac27d91e0ae968e.51095@x.con...
Mulan a écrit
il ne s'agit même pas de diffamation puisque tout est vrai.
On peut très bien diffamer en disant des choses vraies.
Vous êtes sûr ? Dans ce cas vous répondez à sa question. C'est inscrit
quelque part dans la loi ?
La diffamation n'est pas forcément condamné. Si je dis "Mulan est un gros
con" c'est de la diffamation
Non, c'est de la connerie insultante, même pour donner un exemple. ELLE ne
vous salue pas.
La diffamation n'est pas forcément condamné. Si je dis "Mulan est un gros con" c'est de la diffamation
Non, c'est de la connerie insultante, même pour donner un exemple. ELLE ne vous salue pas.
III. CON, CONNE n. XIIe siècle. Du latin cunnus, « sexe de la femme ». 1. N. m. Vulg. Organe sexuel de la femme.
delestaque
Patoultan wrote:
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1iub5b3.t9359y1myh5peN%
Patoultan wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses » est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
Illégitime et anormale, sans doute, mais ça ne veut pas dire illicite ou répréhensible.
je suis d'accord avec toi, c'est simplement aller un peu trop loin, on se demande pourquoi rallonger la sauce à ce point ?
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
C'est clair.
Patoultan wrote:
"Tardigradus" <patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid> a écrit dans
le message de news:
1iub5b3.t9359y1myh5peN%patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid
Patoultan <patoultan@free.fr> wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple
lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est
rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire
est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses »
est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
Illégitime et anormale, sans doute, mais ça ne veut pas dire
illicite ou répréhensible.
je suis d'accord avec toi, c'est simplement aller un peu trop loin, on se
demande pourquoi rallonger la sauce à ce point ?
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me
paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées
pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une
telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1iub5b3.t9359y1myh5peN%
Patoultan wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses » est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
Illégitime et anormale, sans doute, mais ça ne veut pas dire illicite ou répréhensible.
je suis d'accord avec toi, c'est simplement aller un peu trop loin, on se demande pourquoi rallonger la sauce à ce point ?
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
C'est clair.
delestaque
AlainD wrote:
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1iub5b3.t9359y1myh5peN%
Patoultan wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses » est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
C'est quoi "anormal".
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
L'autre peut très bien répondre "diffuse autant que tu veux, j'assume ma condamnation", en tout cas c'est le genre de réponse que moi je donnerais dans ce cas la
oui, comme quand on me dit qu'on " va me mettre au tribunal " et que je dis merci
DL
AlainD wrote:
"Tardigradus" <patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid> a écrit dans
le message de news:
1iub5b3.t9359y1myh5peN%patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid...
Patoultan <patoultan@free.fr> wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple
lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est
rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire
est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses »
est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
C'est quoi "anormal".
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me
paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées
pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une
telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
L'autre peut très bien répondre "diffuse autant que tu veux, j'assume
ma condamnation", en tout cas c'est le genre de réponse que moi je
donnerais dans ce cas la
oui,
comme quand on me dit qu'on " va me mettre au tribunal " et que je dis merci
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1iub5b3.t9359y1myh5peN%
Patoultan wrote:
Non, tout dépend de ce qui est demandé - ici une simple lettre d'excuses.
Je ne comprends pas. La personne a été condamnée. Donc la justice est rendue. Il me semble qu'à partir de là, toute demande supplémentaire est illégitime. Et donc la demande d'« une simple lettre d'excuses » est tout aussi anormale que quoi que ce soit d'autre.
C'est quoi "anormal".
Par ailleurs, et là on quitte le simple plan du droit mais ça me paraît quand même intéressant, autant des excuses spontanées pourraient être acueillies avec faveur, autant l'exigence d'une telle chose ne peut avoir d'autre motif que d'humilier le coupable.
L'autre peut très bien répondre "diffuse autant que tu veux, j'assume ma condamnation", en tout cas c'est le genre de réponse que moi je donnerais dans ce cas la
oui, comme quand on me dit qu'on " va me mettre au tribunal " et que je dis merci
DL
delestaque
Tardigradus wrote:
AlainD wrote:
C'est quoi "anormal".
D'exiger plus que ce que la justice a prévu.
Je disais dans des post précedents qu'on allait arriver à la triple peine
DL
Tardigradus wrote:
AlainD <adressenonvalide@orange.fr> wrote:
C'est quoi "anormal".
D'exiger plus que ce que la justice a prévu.
Je disais dans des post précedents qu'on allait arriver à la triple peine
Je disais dans des post précedents qu'on allait arriver à la triple peine
DL
delestaque
Tardigradus wrote:
delestaque wrote:
Il a été dédommagé, des excuses spontanées, quand tu es passé devant la justice pour une histoire de sacoches de moto, vraiment !
Pas la peine de s'emballer. Que le coupable éprouve le besoin de présenter des excuses, ça ne me choque pas. Qu'on exige de lui qu'il le fasse, me paraît difficielement acceptable.
on est d'accord, ma moto s'emballe :=)
DL
Tardigradus wrote:
delestaque <r.delestaque@free.fr> wrote:
Il a été dédommagé, des excuses spontanées, quand tu es passé devant
la justice pour une histoire de sacoches de moto, vraiment !
Pas la peine de s'emballer. Que le coupable éprouve le besoin de
présenter des excuses, ça ne me choque pas. Qu'on exige de lui qu'il
le fasse, me paraît difficielement acceptable.
Il a été dédommagé, des excuses spontanées, quand tu es passé devant la justice pour une histoire de sacoches de moto, vraiment !
Pas la peine de s'emballer. Que le coupable éprouve le besoin de présenter des excuses, ça ne me choque pas. Qu'on exige de lui qu'il le fasse, me paraît difficielement acceptable.
on est d'accord, ma moto s'emballe :=)
DL
koumac
>
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou vos activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement jamais été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en justice qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui" très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ? M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Pas le moins du monde .
>
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou vos
activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement jamais
été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en justice
qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui"
très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ?
M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car
autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas
d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais
Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou vos activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement jamais été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en justice qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui" très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ? M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Pas le moins du monde .
Sam Soule
Bonsoir,
Patoultan news:4981bb91$0$4835$
| > La diffamation n'est pas forcément condamné. Si je dis "Mulan est un gros | > con" c'est de la diffamation,
| Non, c'est une injure.
Dire de quelqu'un qu'il est "gros" est une injure ?
| > La diffamation n'est pas forcément condamné. Si je dis "Mulan est un gros | > con" c'est de la diffamation,
| Non, c'est une injure.
Dire de quelqu'un qu'il est "gros" est une injure ?
Je croyais que ça ne s'appliquait qu'à "pauvre" ?
delestaque
koumac wrote:
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou vos activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement jamais été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en justice qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui" très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ? M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Pas le moins du monde .
et bien va chier et ne suppose pas trop ca va comme ça ?
DL
koumac wrote:
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou
vos activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement
jamais été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en
justice qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui"
très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ?
M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car
autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas
d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais
Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Pas le moins du monde .
et bien va chier et ne suppose pas trop
ca va comme ça ?
Si vous etes souvent menacé d'aler en justice , c'est que votre ou vos activitées doivent étre :" border line" Je n'ai personellement jamais été menacé d'aller en justice contre moi , et je n'ai été en justice qu'une fois en tant que demandeur.
Je ne sais pas ce qu'est " border line " c'est un forum francais si,
très français ce "opui" très français ce voilàn
Qui te permet de faire des suppositions quant à ms activités ?
Pour des suppositions il faut une autorisation !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Suis je autoriser à supposer que non ? M'autoriser vous à penser .
enfin, tu me diras que ça commence par " Si " et tu fais bien car autrement comment celà s'appelerait il ce genre de propos .
Des affirmations , mais omme je ne vous connais je ne me permet pas d'affirmer .
je me moques de ce que tu fais Et réciproquement.
, en revanche, mon cas semble vraiment t'interesser ?
Pas le moins du monde .
et bien va chier et ne suppose pas trop ca va comme ça ?
