> "Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
> "Nobody" <nobody@nowhere.com> a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$426a74cc@news.free.fr...
Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
> "Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2
CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv
par tout les APJ21.
Dominique G a ecrit
Les nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2
CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv
par tout les APJ21.
Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2
CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv
par tout les APJ21.
sobeol a écrit :Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2 CP
et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv par
tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
sobeol a écrit :
Dominique G a ecrit
Les nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2 CP
et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv par
tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
sobeol a écrit :Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du R623-2 CP
et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction de ces pv par
tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
j'adhère aux propos de Doug.
Je rajouterais également:
A partir du moment où vous êtes confrontés à une demande irrationnelle, ne
la traitez pas de manière rationnelle.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Mon conseil (qui a marché dans plusieurs cas similaires) :
Recommencez à vivre:
Gardez vos chaussures.
Mettez de la musique ou la TV à un volume raisonable.
Invites des amis le soir et riez.
Invitez des amis de vos enfants à la maison.
Le volume sonore sera nettement plus important et votre voisin va venir
hurler.
A ce moment, prometez-lui que vous aller arrêter à une heure précise (les
amis des enfants partent à 17h00, la musique diminuera à 20h00. Elle
diminuera encore à 22h00.
Et laissez-le crier. ça le maintient en vie...
:-)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
"Nobody" <nobody@nowhere.com> a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$426a74cc@news.free.fr...
Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
j'adhère aux propos de Doug.
Je rajouterais également:
A partir du moment où vous êtes confrontés à une demande irrationnelle, ne
la traitez pas de manière rationnelle.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Mon conseil (qui a marché dans plusieurs cas similaires) :
Recommencez à vivre:
Gardez vos chaussures.
Mettez de la musique ou la TV à un volume raisonable.
Invites des amis le soir et riez.
Invitez des amis de vos enfants à la maison.
Le volume sonore sera nettement plus important et votre voisin va venir
hurler.
A ce moment, prometez-lui que vous aller arrêter à une heure précise (les
amis des enfants partent à 17h00, la musique diminuera à 20h00. Elle
diminuera encore à 22h00.
Et laissez-le crier. ça le maintient en vie...
:-)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$Nous sommes une famille avec 3 enfants (de 10, 8 et 2 ans) habitant dans
un immeuble neuf (2002). Notre voisin du dessous se plaint de nuisances
sonores de notre part, soit disant insupportables (bruits de pas
principalement). Par souci de conciliation nous avons bien sûr fait des
efforts pour éviter les nuisances anormales (nous sommes déchaussés chez
nous, etc.).
Malgré tous nos efforts, notre voisin, âgé, semble attendre de fait une
seule chose, le silence total, et nous menace de poursuites. Dans ces
courriers, il cite des faits qui sont soit très exagérés, soit
complètement faux. Malheureusement, notre voisin semble être complètement
sorti du rationel, et semble prêt à tout pour nous causer des ennuis.
Cela frise même le harcèlement, notamment envers notre nounou,
régulièrement importunée alors que nos enfants jouent tranquillement et
sans excès.
Nous pouvons comprendre qu'ayant 3 enfants en bas âge nous puissions
faire du bruit, mais ne pensons pas causer de trouble anormal de
voisinage, notamment compte tenu de l'isolation acoustique de l'immeuble,
qui est tout à fait correcte, et a été vérifiée juste après la livraison
de l'immeuble (à la demande du même voisin ...)
Avz-vous des conseils pour nous défendre d'un tel voisin, nous menaçant
de poursuites et n'hésitant pas à mentir (car il n'y a pas d'autre mot) ?
A la lecture de ces lettre on pourrait croire que nous sommes une bande
de sauvages qui faisons des orgies tous les soirs... Comment apporter la
preuve que ces allégations sont fausses ? COmment nous défendre
efficacement d'un tel comportement ?
Merci par avance de votre aide.
Il fallait effectviement commencer par vérifier l'isolation acoustique car
dans un immeuble récent, elle ne peut provenir que d'un défaut de
construction.
A l'évidence votre voisin fait une fixation et une obsession sur vous, il
va même jusqu'à inventer des choses fausses pour se conforter dans son
délire. N'entrez pas dans son jeu, réprimandez le lorsqu'il s'en prend à
vos visiteurs ou à votre nounou, comme vous le feriez envers un petit
enfant qui fait une chose interdite, sans le menacer mais en vous montrant
sévère et en lui disant que vous n'accepterez pas qu'il dépasse les
bornes.. soyez confiants en vous
j'adhère aux propos de Doug.
Je rajouterais également:
A partir du moment où vous êtes confrontés à une demande irrationnelle, ne
la traitez pas de manière rationnelle.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Mon conseil (qui a marché dans plusieurs cas similaires) :
Recommencez à vivre:
Gardez vos chaussures.
Mettez de la musique ou la TV à un volume raisonable.
Invites des amis le soir et riez.
Invitez des amis de vos enfants à la maison.
Le volume sonore sera nettement plus important et votre voisin va venir
hurler.
A ce moment, prometez-lui que vous aller arrêter à une heure précise (les
amis des enfants partent à 17h00, la musique diminuera à 20h00. Elle
diminuera encore à 22h00.
Et laissez-le crier. ça le maintient en vie...
:-)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
Il a fini par quitter l'immeuble et emm... d'autres personnes, car il
est parti en immeuble, moderne celui là.
Il a fini par quitter l'immeuble et emm... d'autres personnes, car il
est parti en immeuble, moderne celui là.
Il a fini par quitter l'immeuble et emm... d'autres personnes, car il
est parti en immeuble, moderne celui là.
"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
"Nobody" <nobody@nowhere.com> a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$426a74cc@news.free.fr...
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
sobeol a écrit :Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du
R623-2 CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction
de ces pv par tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
sobeol a écrit :
Dominique G a ecrit
Les nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du
R623-2 CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction
de ces pv par tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
sobeol a écrit :Dominique G a ecritLes nuisances éventuelles doivent être constatées par quelqu'un de
neutre et d'objectif. S'il ne fait pas venir un huissier avec un outil
permettant de mesurer objectivement le bruit, il peut s'agiter autant
qu'il veut, c'est sa parole contre la votre donc zéro partout, la balle
au centre.
attention à bien se tenir au courant de l'evolution de la Loi penale :
pas d'huissier ni mesures pratiquées necessaire dans le cadre du
R623-2 CP et depuis une semaine un nouveau decret permet la redaction
de ces pv par tout les APJ21.
En effet, et depuis le 25 juin le juge de proximité est compétent:
http://www.infobruit.org/FR/info/Actualites/de/la/gestion/des/nuisances/sonores/Les/juges/de/proximite/competents/pour/legiferer/sur/les/bruits/de/voisinage/885/12
...mais pour les tapages injurieux ou nocturnes, en gros une boum.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Il est normal de subir un niveau de bruit de son voisin.
Il ne faut pas que la nuisance dépasse un seul d'émergence (par rapport au
bruit ambiant) de l'ordre de 40 db en plus du bruit ambiant. (je n'ai plus
le chiffre en tête).
Ce qui signifie qu'il est inutile de vous déchaussez chez vous.
Bien au contraire, recommencez à vivre normalement.
Ariel DAHAN a écrit :"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$
(...)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
Comment se définissent ces seuils objectifs de tapage ? S'agit-il d'une
mesure acoustique ou cela peut-il être mesuré "à l'oreille" par un agent
assermenté, comme j'ai pu le lire (auquel cas c'est une mesure subjective)
? Des jeux d'enfants en bas âge (galopade, etc.) sur un plancher d'un
immeuble moderne peuvent-ils constituer un tapage ?
Merci encore de vos conseils
Ariel DAHAN a écrit :
"Nobody" <nobody@nowhere.com> a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$426a74cc@news.free.fr...
(...)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
Comment se définissent ces seuils objectifs de tapage ? S'agit-il d'une
mesure acoustique ou cela peut-il être mesuré "à l'oreille" par un agent
assermenté, comme j'ai pu le lire (auquel cas c'est une mesure subjective)
? Des jeux d'enfants en bas âge (galopade, etc.) sur un plancher d'un
immeuble moderne peuvent-ils constituer un tapage ?
Merci encore de vos conseils
Ariel DAHAN a écrit :"Nobody" a écrit dans le message de news:
4706a9f4$0$22307$
(...)
Attention : ne dépassez pas les seuils objectifs de tapage (diurne ou
nocturne).
Comment se définissent ces seuils objectifs de tapage ? S'agit-il d'une
mesure acoustique ou cela peut-il être mesuré "à l'oreille" par un agent
assermenté, comme j'ai pu le lire (auquel cas c'est une mesure subjective)
? Des jeux d'enfants en bas âge (galopade, etc.) sur un plancher d'un
immeuble moderne peuvent-ils constituer un tapage ?
Merci encore de vos conseils