Conflit avec un client, propriété de fichiers informatiques

Bonjour

Merci de m'indiquer et de rediriger sur un groupe qui serait plus
approprié.

J'aurais besoin de quelques conseils sur une situation conflictuelle
avec un ancien client (entreprise) de la société dans laquelle je suis
salarié.

Le contexte :

Nous somme sous-taitants pour un imprimeur, nous réalisons des outils
qui vont lui servir à fabriquer des emballages pour ses clients.
Nous réalisons ces outils à partir de fichiers informatiques transmis
par cet imprimeur (par email, FTP ou sur support physique genre
disquette ou CD). ces fichiers peuvent provenir du client final
(maquettes) ou de notre client imprimeur.
Une part de notre travail consiste à modifier ces fichiers pour pouvoir
les exploiter sur notre matériel de production afin de fabriquer ces
outils.

Ce que nous facturons à l'imprimeur, c'est l'outil qui lui est livré,
dont le prix intègre la main d'oeuvre et les consommables qui
participent à sa production.

Une fois l'outil livré, nous archivons en interne les fichiers modifiés
par nos soins afin de pouvoir le refabriquer simplement. Les éléments
physiques remis par le client (CD, maquettes papier, exemples
d'emballage) sont restitués au client avec l'outil fabriqué.
Nous n'avons jamais facturé à ce client une quelconque perstation
d'archivage des travaux réalisés, alors que cette prestation a été
facturé à d'autres, qui l'avaient expressément demandé, et a qui nous
avons été amené par le passé à remettre certains de ces fichiers.


La situation :

L'an dernier, ce client a décidé de se doter en interne d'un service
afin de ne plus nous confier ce travail. Il nous a alors demandé
(verbalement) de lui transmettre tous les fichiers archivés, avançant
qu'ils lui appartenaient puisqu'il avait payé les factures
correspondantes.

Nous lui avons opposé un refus, verbalement également, lui indiquant
qu'en aucun cas ces fichiers ne lui appartenaient, qu'il s'agissait de
sauvegardes à usage purement interne, et que tous les éléments qui lui
ont été facturés lui ont été livré, à savoir le produit fini.

Aujourd'hui, il nous demande par courrier Recommandé avec AR de lui
restituer tous les fichiers qu'il a pu nous transmettre lors de notre
collaboration passée (aucun détail ni liste de fichiers concernés), en
nous indiquant que ces fichiers lui appartiennent et qu'il envisage de
donner une suite judiciaire en cas de refus de notre part.

A noter qu'il ne réclame plus les fichiers modifiés par nos soins, mais
les fichiers originaux (les siens ou ceux de ses clients) qui nous ont
été remis avec la commande.

Nous lui avons restitué tous les supports physiques (CD, disquettes,
papier ou autres) que nous avons reçu de sa part, mais je ne vois pas
comment nous pourrions lui "restituer" des fichiers originaux que nous
avons reçu par email ou FTP.
J'ai déjà du mal à saisir la notion de "fichier original" s'agissant de
copies transmises éléctroniquement sans support physique : il s'agit
d'une copie, pas d'un déplacement avec destruction de l'original
résidant dans son système d'infirmation.
Nous pourrions lui confirmer que nous allons détruire de nos archives
toute copie des fichiers origianux que nous aurions pu faire (ne
conservant que les fichiers modifiés par nos soins) mais je ne vois pas
comment nous pourrions prouver l'avoir fait, ni même si ça a le moindre
intérêt ?

Je ne vois pas où il veut en venir, ni même ce qu'il espère ainsi
obtenir.

Bref, je suis preneur de conseils sur la suite à donner.
--
Francis Chartier