J'ai une petite question portant sur l'interdiction
de copier un film (ou une musique) dont
on ne possèderait pas un original.
Est-il légal d'enregistrer, sur un magnétoscope ou
sur un ordinateur, un film :
1/ passant à la TV hertzienne (ou numérique, ou adsl) ?
2/ payé "à la séance" sur une TV numérique (ou adsl) ?
3/ loué à la vidéothèque du coin ?
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, a promptement déclamé ...
gl wrote in message news:<415e6868$0$25416$... > > Si la copie privée d'oeuvres est interdite par la Loi, pourquoi > > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD > > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que > > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se > > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale? > > Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports > vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent > (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu > as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.). > > C'est comme si on interdisait les automobiles a cause de chauffards qui > provoque des accidents mortels en roulant ivres
Je te l'accorde, mais en cas d'accident du "chauffard ivre", on met en accusation aussi le barman qui lui a vendu de l'alcool. Si un pirate se fait condamner, il pourrait presenter aux juges les fabricants de support de copiage comme des complices passifs, tout
En vertu de quelle loi ?
comme un conducteur pris en exces de vitesse accuse le constructeur de sa voiture de la faire trop puissante. C'est un peu tiré par les cheveux, mais si on regarde le probleme posé par les copies illegales sur internet, le probleme vient surtout de la facilité de transmettre des fichiers par les P2P qui ne sont pas (ou peu) inquieté.
C'est surtout l'effet de masse
Dans l'article <40a37abd.0410021004.5f027177@posting.google.com>, de
fr.misc.droit.internet, guigagey@hotmail.com <guigagey@hotmail.com> a
promptement déclamé ...
gl <gl@NOSPAM.fr> wrote in message news:<415e6868$0$25416$8fcfb975@news.wanadoo.fr>...
> > Si la copie privée d'oeuvres est interdite par la Loi, pourquoi
> > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD
> > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que
> > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se
> > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale?
>
> Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports
> vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent
> (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu
> as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
>
> C'est comme si on interdisait les automobiles a cause de chauffards qui
> provoque des accidents mortels en roulant ivres
Je te l'accorde, mais en cas d'accident du "chauffard ivre", on met en
accusation aussi le barman qui lui a vendu de l'alcool.
Si un pirate se fait condamner, il pourrait presenter aux juges les
fabricants de support de copiage comme des complices passifs, tout
En vertu de quelle loi ?
comme un conducteur pris en exces de vitesse accuse le constructeur de
sa voiture de la faire trop puissante. C'est un peu tiré par les
cheveux, mais si on regarde le probleme posé par les copies illegales
sur internet, le probleme vient surtout de la facilité de transmettre
des fichiers par les P2P qui ne sont pas (ou peu) inquieté.
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, a promptement déclamé ...
gl wrote in message news:<415e6868$0$25416$... > > Si la copie privée d'oeuvres est interdite par la Loi, pourquoi > > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD > > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que > > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se > > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale? > > Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports > vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent > (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu > as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.). > > C'est comme si on interdisait les automobiles a cause de chauffards qui > provoque des accidents mortels en roulant ivres
Je te l'accorde, mais en cas d'accident du "chauffard ivre", on met en accusation aussi le barman qui lui a vendu de l'alcool. Si un pirate se fait condamner, il pourrait presenter aux juges les fabricants de support de copiage comme des complices passifs, tout
En vertu de quelle loi ?
comme un conducteur pris en exces de vitesse accuse le constructeur de sa voiture de la faire trop puissante. C'est un peu tiré par les cheveux, mais si on regarde le probleme posé par les copies illegales sur internet, le probleme vient surtout de la facilité de transmettre des fichiers par les P2P qui ne sont pas (ou peu) inquieté.
C'est surtout l'effet de masse
Brina
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, Robby a promptement déclamé ...
"Brina" wrote in message news: > > > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD > > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que > > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se > > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale? > > Non, parce que (et c'est une jurisprudence américaine qui a servi à > l'échelle mondiale quasimment), la destination première de ces appareils > n'est pas le piratage >
Regardes bien ce qui se vend et la publicité qui en est faite dans les magazines... par exemple la pub du Panasonic DMR-E50 "Le plus Panasonic: Regardez le début du film pendant que vous enregistrez la fin." ... "Vous voulez egarder un film ou un match qui passe à 20h50 ? Inutile de vous presser ! Enregistrez le, et, à l'heure de votre choix, appuyez sur "lecture" pour regarder le début alors que l'enregistrement continue."...
Et il y en a bien d'autres maintenant.. chez Philips par exemple.
C'est de l'incitation à la "copie privée", non ?
et qu'est-ce qu'il y a d'illégal ? Ce n'est pas du piratage
Dans l'article <1096734303.6p3mZrDWF9QIJMqcMgkE5A@teranews>, de
fr.misc.droit.internet, Robby <robby@robby.net> a promptement déclamé
...
"Brina" <Brina@Alussinan.org> wrote in message
news:MPG.1bc888c0bbcd4deb99bd69@brina.bj...
>
> > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD
> > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que
> > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se
> > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale?
>
> Non, parce que (et c'est une jurisprudence américaine qui a servi à
> l'échelle mondiale quasimment), la destination première de ces appareils
> n'est pas le piratage
>
Regardes bien ce qui se vend et la publicité qui en est faite dans les
magazines...
par exemple la pub du Panasonic DMR-E50
"Le plus Panasonic: Regardez le début du film pendant que vous
enregistrez la fin."
...
"Vous voulez egarder un film ou un match qui passe à 20h50 ? Inutile de vous
presser !
Enregistrez le, et, à l'heure de votre choix, appuyez sur "lecture" pour
regarder le
début alors que l'enregistrement continue."...
Et il y en a bien d'autres maintenant.. chez Philips par exemple.
C'est de l'incitation à la "copie privée", non ?
et qu'est-ce qu'il y a d'illégal ?
Ce n'est pas du piratage
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, Robby a promptement déclamé ...
"Brina" wrote in message news: > > > autorise-t-on la vente de matériel de copie? Je parle ici des CD, DVD > > et cassettes vierges ainsi que des appareils enregistreurs, ainsi que > > des graveurs! L'internaute condamné ne pourrait-il pas aussi se > > retourner contre les fabricants pour "incitation a la copie illegale? > > Non, parce que (et c'est une jurisprudence américaine qui a servi à > l'échelle mondiale quasimment), la destination première de ces appareils > n'est pas le piratage >
Regardes bien ce qui se vend et la publicité qui en est faite dans les magazines... par exemple la pub du Panasonic DMR-E50 "Le plus Panasonic: Regardez le début du film pendant que vous enregistrez la fin." ... "Vous voulez egarder un film ou un match qui passe à 20h50 ? Inutile de vous presser ! Enregistrez le, et, à l'heure de votre choix, appuyez sur "lecture" pour regarder le début alors que l'enregistrement continue."...
Et il y en a bien d'autres maintenant.. chez Philips par exemple.
C'est de l'incitation à la "copie privée", non ?
et qu'est-ce qu'il y a d'illégal ? Ce n'est pas du piratage
Denis Redon
Je viens de découvrir le fonctionnement des news et celui-ci en particuliers ... Je trouve la lecture de certains sujets marrant et enrichissant mais là j'avoue que je n'ai pas tout tout compris entre la loi, l'europe, le droit francais, la copie privée légale ou non, les différentes juridictions .. ?? Mais bon certaines remarques sont très perinentes (voir discussion sur "Peut-on stationner sur un emplacement "handicapés" si...." et "Plainte pour des pétards." Excellent !
"armel" a écrit dans le message news: cjlm0o$n80$
En gros, on paye la redevance pour copie privée pour rien.
Voilà la dernière phrase écrite dans cette discussion.....
Il a fallu une bonne vingtaine de messages pour lire ce qui est tellement évident!
Je viens de découvrir le fonctionnement des news et celui-ci en
particuliers ... Je trouve la lecture de certains sujets marrant et
enrichissant mais là j'avoue que je n'ai pas tout tout compris entre la loi,
l'europe, le droit francais, la copie privée légale ou non, les différentes
juridictions .. ??
Mais bon certaines remarques sont très perinentes (voir discussion sur
"Peut-on stationner sur un emplacement "handicapés" si...." et "Plainte
pour des pétards." Excellent !
"armel" <armel@tiscali.fr> a écrit dans le message news:
cjlm0o$n80$1@news.tiscali.fr...
En gros, on paye la redevance pour copie privée pour rien.
Voilà la dernière phrase écrite dans cette discussion.....
Il a fallu une bonne vingtaine de messages pour lire ce qui est tellement
évident!
Je viens de découvrir le fonctionnement des news et celui-ci en particuliers ... Je trouve la lecture de certains sujets marrant et enrichissant mais là j'avoue que je n'ai pas tout tout compris entre la loi, l'europe, le droit francais, la copie privée légale ou non, les différentes juridictions .. ?? Mais bon certaines remarques sont très perinentes (voir discussion sur "Peut-on stationner sur un emplacement "handicapés" si...." et "Plainte pour des pétards." Excellent !
"armel" a écrit dans le message news: cjlm0o$n80$
En gros, on paye la redevance pour copie privée pour rien.
Voilà la dernière phrase écrite dans cette discussion.....
Il a fallu une bonne vingtaine de messages pour lire ce qui est tellement évident!
Kupee
gl wrote:
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant de commettre des délits ?
gl wrote:
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports
vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent
(sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu
as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur
ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant
de commettre des délits ?
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant de commettre des délits ?
Fred
Il se trouve que Kupee a formulé :
gl wrote:
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en tête.
[Fin Troll]
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://mesnews.no-ip.com
Il se trouve que Kupee a formulé :
gl wrote:
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges
et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de
donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de
realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur
ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant
de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le
Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en
tête.
[Fin Troll]
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://mesnews.no-ip.com
Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de realiser des copies (logiciels libres, etc.).
Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en tête.
[Fin Troll]
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://mesnews.no-ip.com
Brina
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, Fred a promptement déclamé ...
Il se trouve que Kupee a formulé : > gl wrote: >> Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges >> et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de >> donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de >> realiser des copies (logiciels libres, etc.). > > Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur > ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant > de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en tête.
mais au moins VU c'est français et toc
[Fin Troll]
oups
Dans l'article <mn.243f7d4a07d27961.16786@nospam.com>, de
fr.misc.droit.internet, Fred <arleach@nospam.com> a promptement déclamé
...
Il se trouve que Kupee a formulé :
> gl wrote:
>> Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges
>> et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de
>> donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de
>> realiser des copies (logiciels libres, etc.).
>
> Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur
> ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant
> de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le
Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en
tête.
Dans l'article , de fr.misc.droit.internet, Fred a promptement déclamé ...
Il se trouve que Kupee a formulé : > gl wrote: >> Peut etre tout simplement parce que tu peux utiliser les supports vierges >> et le materiel de copie pour des donnees qui t'appartiennent (sauvegarde de >> donnees perso, film de vacances, etc.) ou pur lequel tu as le droit de >> realiser des copies (logiciels libres, etc.). > > Dans ce cas pourquoi paye t'on une taxe pour la copie privée sur > ces supports ? Est ce qu'on paye des amendes forfaitaires avant > de commettre des délits ?
[Mode Troll On]
On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en tête.
mais au moins VU c'est français et toc
[Fin Troll]
oups
manblake
Brina wrote:
> [Mode Troll On] > > On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le > Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en > tête.
mais au moins VU c'est français et toc
C'est français, mais pourquoi toc ?
-- M.B.
Brina <Brina@Alussinan.org> wrote:
> [Mode Troll On]
>
> On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le
> Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en
> tête.
> [Mode Troll On] > > On paye une redevane sur ces supports parcequ'on est gouvernés par le > Medef, et à cause du lobbying des Majors du disque Vivendi Universal en > tête.
mais au moins VU c'est français et toc
C'est français, mais pourquoi toc ?
-- M.B.
Xavier Roche
Brina wrote:
mais au moins VU c'est français et toc
[Fin Troll]
Comme ça on a la chance de payer trois fois: - une fois le CD - une fois pour pouvoir copier le cd en mp3 sur support vièrge si on n'a pas de lecteur de salon - une fois sur nos impôts pour éponger les conneries de VU/Messier
Et bientôt une 4e fois via une taxe sur le haut débit humm ? Non, là, ca se verrait.
>>[Fin Troll] > oups
Bon, je redirige, on est plus trop dans le thème du groupe ..
(FU2 fr.misc.divers)
Brina wrote:
mais au moins VU c'est français et toc
[Fin Troll]
Comme ça on a la chance de payer trois fois:
- une fois le CD
- une fois pour pouvoir copier le cd en mp3 sur support vièrge si on n'a
pas de lecteur de salon
- une fois sur nos impôts pour éponger les conneries de VU/Messier
Et bientôt une 4e fois via une taxe sur le haut débit humm ? Non, là, ca
se verrait.
>>[Fin Troll]
> oups
Bon, je redirige, on est plus trop dans le thème du groupe ..
Comme ça on a la chance de payer trois fois: - une fois le CD - une fois pour pouvoir copier le cd en mp3 sur support vièrge si on n'a pas de lecteur de salon - une fois sur nos impôts pour éponger les conneries de VU/Messier
Et bientôt une 4e fois via une taxe sur le haut débit humm ? Non, là, ca se verrait.
>>[Fin Troll] > oups
Bon, je redirige, on est plus trop dans le thème du groupe ..
(FU2 fr.misc.divers)
Kupee
Brina wrote:
mais au moins VU c'est français et toc
Oui enfin le siege est en France. Après ce genre de boites je sais pas si on peut les considérer comme ayant une nationalité quelconque ...
Brina wrote:
mais au moins VU c'est français et toc
Oui enfin le siege est en France. Après ce genre
de boites je sais pas si on peut les considérer
comme ayant une nationalité quelconque ...
