Un certain administrateur d'un forum a avoué ouvertement contrôler et
lire les messages privés envoyés entre les membres du forum et ce sans
aucune demande d'autorisation (il le peut en consultant la base de
données). Malgré plusieurs rappels l'informant qu'il violait de manière
manifeste l'article 226-15 du code pénal, il se retranche derrière un
article du règlement de son forum indiquant que l'intégrité du contenu
du site est sa propriété (ce qui me parait déjà douteux) mais aussi que
le serveur étant situé en malaisie, il n'est pas régit par les lois
françaises. Celui qui administre ce forum est bien français lui par
contre, même si le whois vers son site indique une adresse sûrement
fictive aux USA.
A-t-il raison ? Que peut-on faire pour qu'il cesse cette pratique ?
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de participants en créant des forums temporaires. Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus obligatoirement le modérateur. Ceci bien sur dument expliquer lors du lancement du forum restreint.
Dans ce cas, ceci ne s'appele pas une "messagerie privée", mais un "forum restreint".
Je ne vois pas où serait le problème de créer cela.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site. Un forum non plus d'ailleurs.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
Supprimer le premier l pour me répondre
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 23/03/2006 22:53 :
> En fait, il ne faudrait pas que les responsables de sites nomment ce
service
> "courrier privé", mais plutôt "forum restreint".
Je crois que tu ne comprends pas le problème : le nommage ne change rien, c'est la réalité de la prestation qui compte.
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de
participants en créant des forums temporaires.
Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus
obligatoirement le modérateur.
Ceci bien sur dument expliquer lors du lancement du forum restreint.
Dans ce cas, ceci ne s'appele pas une "messagerie privée", mais un "forum
restreint".
Je ne vois pas où serait le problème de créer cela.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Un forum non plus d'ailleurs.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
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"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:48gkrhFk2hpfU1@individual.net...
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 23/03/2006 22:53 :
> En fait, il ne faudrait pas que les responsables de sites nomment ce
service
> "courrier privé", mais plutôt "forum restreint".
Je crois que tu ne comprends pas le problème : le nommage ne change
rien, c'est la réalité de la prestation qui compte.
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de participants en créant des forums temporaires. Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus obligatoirement le modérateur. Ceci bien sur dument expliquer lors du lancement du forum restreint.
Dans ce cas, ceci ne s'appele pas une "messagerie privée", mais un "forum restreint".
Je ne vois pas où serait le problème de créer cela.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site. Un forum non plus d'ailleurs.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
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"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 23/03/2006 22:53 :
> En fait, il ne faudrait pas que les responsables de sites nomment ce
service
> "courrier privé", mais plutôt "forum restreint".
Je crois que tu ne comprends pas le problème : le nommage ne change rien, c'est la réalité de la prestation qui compte.
contrairement à ce qui était affirmé par Laurent CAMPEDEL.
-- Roland Garcia
Patrick Vuichard
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 07:34 :
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Ok.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Ok.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de participants en créant des forums temporaires. Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus obligatoirement le modérateur.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin, d'être évident.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce pas.
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Ok.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Ok.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de
participants en créant des forums temporaires.
Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus
obligatoirement le modérateur.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux
personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un
problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement
le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin,
d'être évident.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce pas.
Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Un forum est par définition un lieu d'échange public.
Ok.
Beaucoup de forum sont déjà restreint aux membres d'un site.
Ok.
Il suffit à l'intérieur de ce site de restreindre encore plus le nombre de participants en créant des forums temporaires. Ne pourraient alors y particpier que quelques personnes (2 par exemple) plus obligatoirement le modérateur.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin, d'être évident.
Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce pas.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 07:34 :
> Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Je suis parfaitement d'accord. Je le répète à longueur de journée dans le domaine que je maîtrise un peu mieux que le droit civil. :-) Il ne faut donc pas que le terme forum soit un abus de langage, mais bien une réalité. Pour rendre cette réalité plus crédible, on peut d'ailleurs aussi imaginer que tous les modérateurs aient accès à ces forums resteints.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin, d'être évident.
Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge. Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information insuffisante, n'est-ce pas ?
> Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce
pas.
C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son site. Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:48i3haFjoi48U1@individual.net...
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 07:34 :
> Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Je suis parfaitement d'accord.
Je le répète à longueur de journée dans le domaine que je maîtrise un peu
mieux que le droit civil. :-)
Il ne faut donc pas que le terme forum soit un abus de langage, mais bien
une réalité.
Pour rendre cette réalité plus crédible, on peut d'ailleurs aussi imaginer
que tous les modérateurs aient accès à ces forums resteints.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux
personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un
problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement
le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin,
d'être évident.
Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge.
Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information
insuffisante, n'est-ce pas ?
> Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce
pas.
C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son site.
Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 07:34 :
> Ma définition, reprend le terme forum tout a fait à dessein.
Ce qui compte, ce n'est pas la définition, mais la réalité des faits.
Je suis parfaitement d'accord. Je le répète à longueur de journée dans le domaine que je maîtrise un peu mieux que le droit civil. :-) Il ne faut donc pas que le terme forum soit un abus de langage, mais bien une réalité. Pour rendre cette réalité plus crédible, on peut d'ailleurs aussi imaginer que tous les modérateurs aient accès à ces forums resteints.
A partir du moment où l'on crée un système permettant à ces deux personnes d'échanger des correspondances privées entre elles, il y a un problème. Il est vrai que si le "forum restreint" contient explicitement le modérateur, on peut imaginer s'en sortir, mais c'est loin, très loin, d'être évident.
Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge. Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information insuffisante, n'est-ce pas ?
> Un système de messagerie privé n'est pas une obligation pour un site.
Donc, pour limiter les risques, on n'en crée pas ou l'on ne s'y immisce
pas.
C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son site. Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 22:00 :
> Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge. > Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information > insuffisante, n'est-ce pas ?
Non, pas vraiment. Ca sera plutôt sur la nature de correspondance privée ou pas, même si l'information est bien donnée.
Le fond, toujours le fond...
> C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son
site.
> Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le site.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:48j6u5FkgeqkU2@individual.net...
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 22:00 :
> Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge.
> Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information
> insuffisante, n'est-ce pas ?
Non, pas vraiment. Ca sera plutôt sur la nature de correspondance privée
ou pas, même si l'information est bien donnée.
Le fond, toujours le fond...
> C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son
site.
> Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le
contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le
site.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou
de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 24/03/2006 22:00 :
> Il faut surtout que ce soit écrit en gros et en rouge. > Car si quelque chose se plaide, se sera sur un motif d'information > insuffisante, n'est-ce pas ?
Non, pas vraiment. Ca sera plutôt sur la nature de correspondance privée ou pas, même si l'information est bien donnée.
Le fond, toujours le fond...
> C'est aussi un service qu'il est agréable de rendre aux membres de son
site.
> Mais je comprend que l'on veuille en surveiller le contenu.
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le site.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
Il y a des PU plein le frigo ! Je suis un vrai converti. Je suis ton brassage sur frbb.
--
Laurent CAMPEDEL
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Supprimer le premier l pour me répondre
"L'Aquitain" a écrit dans le message de news:44250b58$0$18928$
Laurent CAMPEDEL wrote: > Ce n'était pas affirmé. > > "je pense qu'ils appartiennent" > > n'est pas la même chose que > > "ils appartiennent"
Laisse tomber Laurent et va plutôt boire une bonne mousse ;o)
-- Cordialement L'Aquitain
Patrick Vuichard
Laurent CAMPEDEL a écrit, le 25/03/2006 09:05 :
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le site.
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui utilisent un webmail.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
Si et seulement si il prend les mesures d'identification et de conservation des données techniques prévus par la LCEN, que j'ai la flemme de relire.
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le
contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le
site.
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas
enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui
utilisent un webmail.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou
de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
Si et seulement si il prend les mesures d'identification et de
conservation des données techniques prévus par la LCEN, que j'ai la
flemme de relire.
Moi pas, puisque ce n'est pas public. Est-ce qu'un FAI surveille le contenu des emails de ses clients ? Non, et heureusement.
Le problème, c'est que le contenu de ces messages restent stockés sur le site.
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui utilisent un webmail.
Le propriétaire du site est-il dégagé de responsabilité en cas de propos ou de contenus illicites stockés dans des messages privès sur son site ?
Si et seulement si il prend les mesures d'identification et de conservation des données techniques prévus par la LCEN, que j'ai la flemme de relire.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui utilisent un webmail.
Oui, bien sur. Mais en tant que propriétaire d'une site, je ne le supporterais pas.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
Supprimer le premier l pour me répondre
"Patrick Vuichard" <Patrick.Vuichard@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:48kri8FkbtkhU3@individual.net...
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas
enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui
utilisent un webmail.
Oui, bien sur.
Mais en tant que propriétaire d'une site, je ne le supporterais pas.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de news:
Et alors ? Les emails restent sur le serveur POP tant qu'ils ne sont pas enlevés. Ils peuvent même rester très longtemps avec les clients qui utilisent un webmail.
Oui, bien sur. Mais en tant que propriétaire d'une site, je ne le supporterais pas.
--
Laurent CAMPEDEL
Certifié "Contributeur non-lu par Pita" depuis l'an 2003.
