dégroupage tota, frais résilliation ligne FT et concurrence déloyale
36 réponses
arf
Mon abonnement FT date de moins d'un an. Si je passe au dégroupage total
(free, neuf ou autre...) mon abonnement FT sera don résillié.
or,selon les CGV de FT
"Le client peut résilier de plein droit le contrat à l'issue de la durée
minimale prévue à l'article 3 (un an), sous réserve d'un
délai de préavis de sept jours.
Si le client résilie le contrat avant la durée minimale d'un an, y
compris avant la mise en service, il est redevable du
montant des abonnements restant à courir sur cette durée."
Dès lors si je demande le dégroupement total de ma ligne je devrai
verser à FT les sommes dues au titre de la résilliation "anticipée" de
l'abonnement(soit 13 euros multiplié par le nombre de mois pour arriver
à une durée d'abo d'un an).
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence.
je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une
personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide
de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra
automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra
donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal
156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a
donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en
exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses
concurrents directs fausse la concurrence.
Que pensez vous de tout ça?
Est on obligatoirement redevable de ces frais de rupture anticipée de
l'abonnement FT? ou bien étant donné le fait que la résilliation se fait
par l'operateur alternatif (qui continue à rémunérer FT) cette somme
n'est pas exigible?
je pense que rien n'empèche un concurent de tirer son propre cable
filaire
comme c'est le cas en angleterre par exemple.
là n'est pas la question puisqu'on parle ici de dégroupage
mais cela coute plus cher pour le concurent, autant utiliser la
propriété de
l'autre et de crier bien fort à la concurence déloyale.
pour France Télécom, la situation peut apparaître transparente car en cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye l'abonnement à la place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans l'histoire et continue à être rémunéré pour l'entretien des infrastructures existantes.
je reviens à mes propos de départ : le beurre et l'argent du beurre :P
à ce propos je me permets de soulever un point: imaginons qu'un consommateur lambda veuille souscrire avec un opérteur alternatif au dégroupage total. En l'état actuel des choses il est obligé de souscrire un abonnement FT pour pouvoir ensuite prétendre au dégroupage total.
tout faux, c'est plus un degroupage total mais un partiel!!
Ainsi si il effectue son dégroupage total juste après la souscription de son abonnement FT il sera redevable de 13 euros multiplié par 12 soit 156 euros auprès de FT alors que dans le même temps FT recevra aussi de la part de l'opérateur alternatif une rémunération (puisque ds le cas d'un dgroupage total c plus l'utilisateur final mais l'opérateur alternatif qui rémunère FT). FT percevra donc sur cette durée d'un an le double de la rémunération à laquelle il peut prétendre en principe. Je pense qu'il y a manifestement ici un caractère abusif de cette clause qui constitue un obstacle au dégroupage total et qui de plus confère à FT un droit à un enrichissement sans cause.
rappelons enfin pour corroborer ces propos que selon l'ART FT ne doit pas mettre d'obstacles à l'accès à la boucle locale. En agissant comme il le fait FT freine le dégroupage.
j'imagine aussi chaque maison ayant fait appel à 2 opérateurs qui se retrouve avec 2 arrivées de câbles téléphoniques quel gachi de cuivre. au nom de la concurence on en arrive à des abérations. sauvons la
planette
disent-ils apres !
sans intérêt! lol
explications du pourquoi g tout faux ?
go50 a écrit:
"arf" <arf@L.fr> a écrit dans le message news: 40D6AF3D.4020906@L.fr...
Bonjour à tous
je pense que rien n'empèche un concurent de tirer son propre cable
filaire
comme c'est le cas en angleterre par exemple.
là n'est pas la question puisqu'on parle ici de dégroupage
mais cela coute plus cher pour le concurent, autant utiliser la
propriété de
l'autre et de crier bien fort à la concurence déloyale.
pour France Télécom, la situation peut apparaître transparente car en
cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye l'abonnement à la
place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans l'histoire et
continue à être rémunéré pour l'entretien des infrastructures existantes.
je reviens à mes propos de départ : le beurre et l'argent du beurre :P
à ce propos je me permets de soulever un point: imaginons qu'un
consommateur lambda veuille souscrire avec un opérteur alternatif au
dégroupage total. En l'état actuel des choses il est obligé de souscrire
un abonnement FT pour pouvoir ensuite prétendre au dégroupage total.
tout faux, c'est plus un degroupage total mais un partiel!!
Ainsi si il effectue son dégroupage total juste après la souscription de
son abonnement FT il sera redevable de 13 euros multiplié par 12 soit
156 euros auprès de FT alors que dans le même temps FT recevra aussi de
la part de l'opérateur alternatif une rémunération (puisque ds le cas
d'un dgroupage total c plus l'utilisateur final mais l'opérateur
alternatif qui rémunère FT). FT percevra donc sur cette durée d'un an le
double de la rémunération à laquelle il peut prétendre en principe.
Je pense qu'il y a manifestement ici un caractère abusif de cette clause
qui constitue un obstacle au dégroupage total et qui de plus confère à
FT un droit à un enrichissement sans cause.
rappelons enfin pour corroborer ces propos que selon l'ART FT ne doit
pas mettre d'obstacles à l'accès à la boucle locale. En agissant comme
il le fait FT freine le dégroupage.
j'imagine aussi chaque maison ayant fait appel à 2 opérateurs qui se
retrouve avec 2 arrivées de câbles téléphoniques quel gachi de cuivre.
au nom de la concurence on en arrive à des abérations. sauvons la
je pense que rien n'empèche un concurent de tirer son propre cable
filaire
comme c'est le cas en angleterre par exemple.
là n'est pas la question puisqu'on parle ici de dégroupage
mais cela coute plus cher pour le concurent, autant utiliser la
propriété de
l'autre et de crier bien fort à la concurence déloyale.
pour France Télécom, la situation peut apparaître transparente car en cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye l'abonnement à la place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans l'histoire et continue à être rémunéré pour l'entretien des infrastructures existantes.
je reviens à mes propos de départ : le beurre et l'argent du beurre :P
à ce propos je me permets de soulever un point: imaginons qu'un consommateur lambda veuille souscrire avec un opérteur alternatif au dégroupage total. En l'état actuel des choses il est obligé de souscrire un abonnement FT pour pouvoir ensuite prétendre au dégroupage total.
tout faux, c'est plus un degroupage total mais un partiel!!
Ainsi si il effectue son dégroupage total juste après la souscription de son abonnement FT il sera redevable de 13 euros multiplié par 12 soit 156 euros auprès de FT alors que dans le même temps FT recevra aussi de la part de l'opérateur alternatif une rémunération (puisque ds le cas d'un dgroupage total c plus l'utilisateur final mais l'opérateur alternatif qui rémunère FT). FT percevra donc sur cette durée d'un an le double de la rémunération à laquelle il peut prétendre en principe. Je pense qu'il y a manifestement ici un caractère abusif de cette clause qui constitue un obstacle au dégroupage total et qui de plus confère à FT un droit à un enrichissement sans cause.
rappelons enfin pour corroborer ces propos que selon l'ART FT ne doit pas mettre d'obstacles à l'accès à la boucle locale. En agissant comme il le fait FT freine le dégroupage.
j'imagine aussi chaque maison ayant fait appel à 2 opérateurs qui se retrouve avec 2 arrivées de câbles téléphoniques quel gachi de cuivre. au nom de la concurence on en arrive à des abérations. sauvons la
planette
disent-ils apres !
sans intérêt! lol
arf
NON les 96 euros de free ne constituent en rien une situation de concurrence déloyale, faut pas tout mélanger... En effet tu n'es pas obligé de contracter avec free pour un dégroupage total. Au contraire la souscription d'un abonnement FT et les pénalités de résilliation anticipée (si il y a lieu) sont eux obligatoires pour prétendre au dégroupage total aujourd'hui.
Matthieu a écrit:
"arf" a écrit dans le message de news:
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence. je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal 156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses concurrents directs fausse la concurrence.
FREE en faisant payer 96 EUR en cas de résiliation fausse tout autant la concurrence.
NON les 96 euros de free ne constituent en rien une situation de
concurrence déloyale, faut pas tout mélanger... En effet tu n'es pas
obligé de contracter avec free pour un dégroupage total. Au contraire la
souscription d'un abonnement FT et les pénalités de résilliation
anticipée (si il y a lieu) sont eux obligatoires pour prétendre au
dégroupage total aujourd'hui.
Matthieu a écrit:
"arf" <arf@L.fr> a écrit dans le message de news:40D4AEE9.80506@L.fr...
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence.
je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une
personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide
de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra
automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra
donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal
156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a
donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en
exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses
concurrents directs fausse la concurrence.
FREE en faisant payer 96 EUR en cas de résiliation fausse tout autant la
concurrence.
NON les 96 euros de free ne constituent en rien une situation de concurrence déloyale, faut pas tout mélanger... En effet tu n'es pas obligé de contracter avec free pour un dégroupage total. Au contraire la souscription d'un abonnement FT et les pénalités de résilliation anticipée (si il y a lieu) sont eux obligatoires pour prétendre au dégroupage total aujourd'hui.
Matthieu a écrit:
"arf" a écrit dans le message de news:
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence. je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal 156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses concurrents directs fausse la concurrence.
FREE en faisant payer 96 EUR en cas de résiliation fausse tout autant la concurrence.
arf
Sauf que chaque opérateur est aussi tenu de respecter le droit de la concurrence. Particulièrement FT qui ne doit pas mettre d'obstacle à la mise en oeuvre du dégroupage total (dixit l'ART).
Light-lemon a écrit:
"arf" a écrit dans le message de news:
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence. je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal 156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses concurrents directs fausse la concurrence.
Tu sais combien ca coûte une ouverture de ligne et l'entretien ? Chaque opérateur est la pour faire du chiffre, rentabilité + profits > baisse des tarifs (hmmm quoi que...)
Sauf que chaque opérateur est aussi tenu de respecter le droit de la
concurrence. Particulièrement FT qui ne doit pas mettre d'obstacle à la
mise en oeuvre du dégroupage total (dixit l'ART).
Light-lemon a écrit:
"arf" <arf@L.fr> a écrit dans le message de news:40D4AEE9.80506@L.fr...
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence.
je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple
d'une
personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide
de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il
devra
automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra
donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal
156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a
donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en
exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un
de ses
concurrents directs fausse la concurrence.
Tu sais combien ca coûte une ouverture de ligne et l'entretien ?
Chaque opérateur est la pour faire du chiffre, rentabilité + profits >
baisse des tarifs (hmmm quoi que...)
Sauf que chaque opérateur est aussi tenu de respecter le droit de la concurrence. Particulièrement FT qui ne doit pas mettre d'obstacle à la mise en oeuvre du dégroupage total (dixit l'ART).
Light-lemon a écrit:
"arf" a écrit dans le message de news:
Cela est manifestement contraire au droit de la concurrence. je m'éxplique avec un exemple plus significatf: prenons l'exemple d'une personne n'ayant à ce jour aucun abonnement téléphonique. Si il décide de prendre le dégroupage total chez free ou leneuf ou autre... il devra automatiquement passer par la souscription d'un abonnement FT et devra donc supporter 12 mois d'abonnement FT (13 euros multiplié par 12 égal 156 euros..)pour avoir le droit de se passer totalement de FT. Il y a donc ici manifestement une situation de concurrence déloyale où FT en exigeant le paiement de 156 euros pour pouvoir contracter avec un de ses concurrents directs fausse la concurrence.
Tu sais combien ca coûte une ouverture de ligne et l'entretien ? Chaque opérateur est la pour faire du chiffre, rentabilité + profits > baisse des tarifs (hmmm quoi que...)
go50
l'interet d'un degroupage total est de n'avoir plus aucune relation avec FT, donc plus de facturation et d'ailleurs quelques lignes avant tu le confirmes: "...en cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye l'abonnement à la place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans l'histoire..."
"arf" a écrit dans le message news:
explications du pourquoi g tout faux ?
l'interet d'un degroupage total est de n'avoir plus aucune relation avec FT,
donc plus de facturation et d'ailleurs quelques lignes avant tu le
confirmes: "...en cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye
l'abonnement à la place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans
l'histoire..."
"arf" <arf@L.fr> a écrit dans le message news: 40D86067.8080503@L.fr...
l'interet d'un degroupage total est de n'avoir plus aucune relation avec FT, donc plus de facturation et d'ailleurs quelques lignes avant tu le confirmes: "...en cas de dégroupage total l'opérateur alternatif paye l'abonnement à la place du client initial et donc FT n'est pas perdant dans l'histoire..."
"arf" a écrit dans le message news:
explications du pourquoi g tout faux ?
Jean34
beber wrote:
Pas évident, j'ai vu deux techniciens envoyés par FT se succéder dans un même appart pour installer des lignes : l'un a déployé des dizaines de mètres de câble, l'autre s'est aperçu qu'il y avait déjà eu une installation téléphonique auparavant et s'est contenté de la réactiver.
Forcémment, si le second s'est servi des cables tirés par le premier........ Y'a combien d'années entre les deux interventions ?
;)
jean
beber wrote:
Pas évident, j'ai vu deux techniciens envoyés par FT se succéder dans
un même appart pour installer des lignes : l'un a déployé des
dizaines de mètres de câble, l'autre s'est aperçu qu'il y avait déjà
eu une installation téléphonique auparavant et s'est contenté de la
réactiver.
Forcémment, si le second s'est servi des cables tirés par le premier........
Y'a combien d'années entre les deux interventions ?
Pas évident, j'ai vu deux techniciens envoyés par FT se succéder dans un même appart pour installer des lignes : l'un a déployé des dizaines de mètres de câble, l'autre s'est aperçu qu'il y avait déjà eu une installation téléphonique auparavant et s'est contenté de la réactiver.
Forcémment, si le second s'est servi des cables tirés par le premier........ Y'a combien d'années entre les deux interventions ?
;)
jean
ricardo.mail
davida ecrit "william SC" a écri
dans le messag
de news:40d51e18$0$11323$
Free n'aurait-il pas des techniciens qui circulent en ville pou tirer de
câbles
Si tu as la naïveté de croire qu'il s'agit encore du personnel FT;-
je sens que tot ou tard tout cela va péter car vous voulez tous l beurr
e l'argent du beurre du pas cher - donc peu de personnel - et du service d'entretien donc d
personnel
il va bien falloir un jour que quelqu'un paie de toute cett dérive
Pour l'instant on a tous bien payé les dérives de FT, et au delà d
raisonnable avec le racket en régle qui a eu lieu dans les années 90 pou financer l'ubuesque international, via la facturation du local et d national...[/quote:3438b0cfa7
Moi ce que je ne comprend pas dans tout ça c'est les tarifs de FT pa rapport à ceux des autres opérateurs, en définitive on s'est fai avoir depuis des années vu les tarifs qu'il se pratique à aujourd'hu et voir que d'autres pays ont les communications locales gratuites je ne vois pas ou FT peux se plaindre d'un manque ou d'un déplacemen trop gratuit de ces techniciens, à mon humble avis, le déplacement déja été payés plusieurs fois et l'entretien des lignes aussi obtenir un tel résultat comptable en fin d'année et continuer par l force des choses à nous surfacturer faut pas se plaindre aujourd'hu que tout le monde s'en rend compte et parte à la concurence
davida ecrit
"william SC" <BENwsaintcrNO@SPAMhotmail.com.invalid> a écri
dans le messag
de news:40d51e18$0$11323$626a14ce@news.free.fr..
Free n'aurait-il pas des techniciens qui circulent en ville pou
tirer de
câbles
Si tu as la naïveté de croire qu'il s'agit encore du personnel FT;-
je sens que tot ou tard tout cela va péter car vous voulez tous l
beurr
e
l'argent du beurre
du pas cher - donc peu de personnel - et du service d'entretien
donc d
personnel
il va bien falloir un jour que quelqu'un paie de toute cett
dérive
Pour l'instant on a tous bien payé les dérives de FT, et au delà d
raisonnable avec le racket en régle qui a eu lieu dans les années 90
pou
financer l'ubuesque international, via la facturation du local et d
national...[/quote:3438b0cfa7
Moi ce que je ne comprend pas dans tout ça c'est les tarifs de FT pa
rapport à ceux des autres opérateurs, en définitive on s'est fai
avoir depuis des années vu les tarifs qu'il se pratique à aujourd'hu
et voir que d'autres pays ont les communications locales gratuites
je ne vois pas ou FT peux se plaindre d'un manque ou d'un déplacemen
trop gratuit de ces techniciens, à mon humble avis, le déplacement
déja été payés plusieurs fois et l'entretien des lignes aussi
obtenir un tel résultat comptable en fin d'année et continuer par l
force des choses à nous surfacturer faut pas se plaindre aujourd'hu
que tout le monde s'en rend compte et parte à la concurence
Free n'aurait-il pas des techniciens qui circulent en ville pou tirer de
câbles
Si tu as la naïveté de croire qu'il s'agit encore du personnel FT;-
je sens que tot ou tard tout cela va péter car vous voulez tous l beurr
e l'argent du beurre du pas cher - donc peu de personnel - et du service d'entretien donc d
personnel
il va bien falloir un jour que quelqu'un paie de toute cett dérive
Pour l'instant on a tous bien payé les dérives de FT, et au delà d
raisonnable avec le racket en régle qui a eu lieu dans les années 90 pou financer l'ubuesque international, via la facturation du local et d national...[/quote:3438b0cfa7
Moi ce que je ne comprend pas dans tout ça c'est les tarifs de FT pa rapport à ceux des autres opérateurs, en définitive on s'est fai avoir depuis des années vu les tarifs qu'il se pratique à aujourd'hu et voir que d'autres pays ont les communications locales gratuites je ne vois pas ou FT peux se plaindre d'un manque ou d'un déplacemen trop gratuit de ces techniciens, à mon humble avis, le déplacement déja été payés plusieurs fois et l'entretien des lignes aussi obtenir un tel résultat comptable en fin d'année et continuer par l force des choses à nous surfacturer faut pas se plaindre aujourd'hu que tout le monde s'en rend compte et parte à la concurence
