Délation

Dominique <dmkgbt@free.invalid> a écrit :

eD <eric+usenet@galacsys.net> wrote:

C'est curieux, j'ai eu pile-poil la même réaction. Mais je suppose que
c'est comme pour le hors charte, c'est bon pour les autres, elle, elle
peut.

Rappelez moi, cher "eD", qui donc a révélé sur Usenet le vrai nom de
Duzz' ?

C'est une infirmité de ce bouffon sénile, d'oublier ce qu'il vient
d'écrire.

Je réponds à Jacques :
"jr" <jqs@froc.net> a écrit dans le message de news:

Notez que je ne fais que citer votre vrai nom alors que, régulièrement,
vous m'apostrophez en m'appelant "Chtarbée"

Moi? Ça alors. Qu'est-ce que ça veut dire exactement?

Et oui j'aimerai bien le savoir aussi comme Jacques ?

et que Padovani peut vous
poursuivre de ses "Jacques" enamourés sans que vous bronchiez le
moindrement...

Puisque mon nom est cité je prends part à votre échange :
C'est le privilège de mon jeune âge jeune et belle voilà :
, et Jacques il est si gentil et si intellectuel, cela change avec certains
qui ne savent que menacer et harceler.
On ne peut qu'être admiratif à son savoir et à son humour.

Vous lisez qui /vous voulez. Moi aussi.

Voilà ce qui est dit et bien dit, on évite les pénibles :


Michelle

--
padovanimichelle@orange.fr

Le 02/12/2012 12:16, Dominique a écrit :

Vous avez longtemps posté avec votre nom et même votre adresse en clair
dans votre signature

Oui, et donc? Qui êtes-vous pour trouver que j'ai tort de changer de
méthode?

Qui êtes vous donc pour installer un robot qui supprime les messages qui
vous déplaisent sur des forums non modérés ?

Vous voulez dire, le robot installé conformément à la charte pour
précisément empêcher la mention de patronymes dans des articles qui ont
leur IP masquée? Je comprends que ça vous embête.

Je me demande pourquoi vous approuvez hautement la citation des noms de
gens qui twittaient sous pseudonymes, dans un journal repris par tous
les medias d'information publique,

Il s'agit d'un procès particulier dont les noms des magistrats
impliqués sont publics.

et pourquoi vous me reprochez de citer le patronyme - volontairement affiché dans son adresse - d'un
contributeur d'Usenet,

...qui n'a rien à voir avec le présent fil. Mais bon.

C'est juste une malfaisance ordinaire.

C'est malfaisant de citer un nom?

Ça peut l'être. Ça peut aussi être simplement impoli.

Le rapport, c'est la feuille de chou qui va mal financiérement et dont
le rédacteur en chef et les journalistes semblent disposés à reproduire
toute information croustillante pourvu que ça fasse vendre.

Publier un dossier d'instruction, parlez-moi d'un événement sordide. Le
Monde fait ça à l'année.

Que la justice ne poursuive pas les auteurs de délits ne rend pas le
délit moins avéré.
D'ailleurs, ce n'est pas le journal qui doit être poursuivi mais
l'auteur de la fuite et les journalistes ont le droit reconnu de
protéger leurs sources.

C'est un journaliste,

(snip Inspecteur Gadget enquête sur le journaliste)

C'est public, M'sieur, c'est pas de la délation.

Le dossier est accessible à des tas de gens dont l'avocat de Sarkozy;

Les "tas de gens" sont, officiellement, le juge d'instruction, son
greffier, le témoin assisté et son avocat, et enfin, le procureur, qui a
accès au dossier à tout moment, sur sa demande écrite.
Vous en voyez d'autres, vous?

Vous avez mis par erreur le témoin, qui n'y a accès que si son avocat le
veut bien;

Raté.
D'abord, je vous apprend visiblement qu'un témoin qui a un avocat
devient un "témoin assisté"

Trop mignon de bêtise. Eh bien sachez que bien des témoins tout court
ont un avocat et sont entendus avec. En l'occurrence c'est ce qui est
arrivé puisque Sarko est entré chez le juge /avec/ son avocat et /sans/
le statut de témoin assisté.

Monsieur Sarkozy a été entendu comme témoin assisté (donc avec son
avocat)

Non. Il a été entendu tout court, et il est /sorti/ comme témoin assisté.

Ensuite, c'est le juge d'instruction qui autorise (ou pas) la
communication des pièces du dossier par l'avocat à son client, selon des
règles de procédure très précises.

Non. Le juge peut interdire par ordonnance motivée, sous délai, la
communication de pièces au client. C'est un poil différent.

Et vous devriez lire une des dernières décisions du Conseil
Constitutionnel, à propos de l'évolution du droit de communiquer aux
parties certaines pièces du dossier d'instruction :

<http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank
/download/2012284QPCccc_284qpc.pdf>

et vous avez oublié les avocats des mis en examen

( je rappelle vos propos au-dessus : "Le dossier est accessible à des
tas de gens dont l'avocat de Sarkozy;")

Monsieur Sarkozy a été entendu comme témoin assisté (donc avec son
avocat) et n'a pas été mis en examen.

Mais il y a au moins un mis en examen, voyez-vous.

et des parties civiles. Des tas de gens, donc.

Sauf qu'on se situe 24 h (environ) après la fin de l'audition et que,
matériellement, les parties civiles n'ont guère eu le temps d'avoir le
texte du PV et de le transmettre au journal.

Ah. Vous êtes sûre? Admettons. Il faut trouver le coupable et le pendre.

Vous êtes bien le même qui vous indignez de la collusion possible entre
deux magistrats appartenant respectvement au siège et au parquet, au
cours d'une audience ?
Et la communication dans son intégralité d'une pièce de procédure à des
tiers qui en publient de larges extraits ne vous fait pas même remuer un
sourcil?

Mais si, je vous dis qu'il faut les pendre. Ça ne vous suffit pas?

Haaaaa! L'argument des autres pays, je l'attendais, celle-là :-)

Dit la gonze qui fait diversion avec le secret de l'instruction quand on
parle de l'affaire des tweets.


--
http://rouillard.org/s.jpg

"Duzz'" <jsuis@jreste.invalid> a écrit dans le message de news:
50bb39ac$0$21925$426a74cc@news.free.fr...

Dominique <dmkgbt@free.invalid> a écrit :

eD <eric+usenet@galacsys.net> wrote:

C'est curieux, j'ai eu pile-poil la même réaction. Mais je suppose que
c'est comme pour le hors charte, c'est bon pour les autres, elle, elle
peut.

Rappelez moi, cher "eD", qui donc a révélé sur Usenet le vrai nom de
Duzz' ?

C'est une infirmité de ce bouffon sénile, d'oublier ce qu'il vient
d'écrire.

C'est une manie compulsive que de refuser la contradiction en insultant le
contributeur qui a le malheur d'avoir donné la contradiction à un
psychorigide paranoïaque .


Michelle

padovanimichelle@orange.fr

jr <jqs@froc.net> wrote:

Le 02/12/2012 12:16, Dominique a écrit :

>>>> Le dossier est accessible à des tas de gens dont l'avocat de Sarkozy;
>>>
>>> Les "tas de gens" sont, officiellement, le juge d'instruction, son
>>> greffier, le témoin assisté et son avocat, et enfin, le procureur, qui a
>>> accès au dossier à tout moment, sur sa demande écrite.
>>> Vous en voyez d'autres, vous?
>>
>> Vous avez mis par erreur le témoin, qui n'y a accès que si son avocat le
>> veut bien;
>
> Raté.
> D'abord, je vous apprend visiblement qu'un témoin qui a un avocat
> devient un "témoin assisté"

Trop mignon de bêtise.

Vous devriez vous méfier de ce genre d'affirmation...

Eh bien sachez que bien des témoins tout court
ont un avocat et sont entendus avec.

Oui, et alors?

En l'occurrence c'est ce qui est arrivé puisque Sarko est entré chez le
juge /avec/ son avocat et /sans/ le statut de témoin assisté.

Raté encore.
C'était s'il allait être mis en examen qui faisait l'objet des paris de
la Presse.
Pour le statut de témoin assisté, il suffit de lire le CPP

Code de procédure pénale
Article 105

Les personnes à l'encontre desquelles il existe des indices graves et
concordants d'avoir participé aux faits dont le juge d'instruction est
saisi ne peuvent être entendues comme témoins.

> Monsieur Sarkozy a été entendu comme témoin assisté (donc avec son
> avocat)

Non. Il a été entendu tout court, et il est /sorti/ comme témoin assisté.

Raté, toujours.
Faut pas croire tout ce que disent les journalistes.
Quoique...:-)


"Nicolas Sarkozy est convoqué ce jeudi à Bordeaux dans le cadre de
l'affaire Bettencourt, selon une information du Figaro. Il sera
auditionné par le magistrat bordelais Jean-Michel Gentil.

Chargé de l'instruction de la tentaculaire affaire Bettencourt, le juge
Gentil cherche à savoir si Nicolas Sarkozy a bénéficié d'un apport
illicite de liquidités par l'héritière de L'Oréal pour le financement de
sa campagne présidentielle de 2007.

L'ancien chef de l'État s'estime inattaquable sur ce dossier, mais il
sait qu'une mise en examen est possible. «Le juge Gentil est déterminé à
tout faire pour le mettre en cause», commente l'entourage de Sarkozy."
<http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/11/19/97001-20121119FILWWW00603-
info-le-figaro-affaire-bettencourt-sarkozy-convoque-jeudi-par-la-justice
.php>

Si le juge Gentil n'estime pas qu'il y a des "indices graves et
concordants " à l'encontre de Sarkozy, il faudra me donner votre
définition des "indices graves et concordants" :-)


Article 113-2
(...)

Toute personne mise en cause par un témoin ou contre laquelle il existe
des indices rendant vraisemblable qu'elle ait pu participer, comme
auteur ou complice, à la commission des infractions dont le juge
d'instruction est saisi peut être entendue comme témoin assisté.

Article 113-4
Lors de la première audition du témoin assisté, le juge d'instruction
constate son identité, lui donne connaissance du réquisitoire
introductif, de la plainte ou de la dénonciation, l'informe de ses
droits et procède aux formalités prévues aux deux derniers alinéas de
l'article 116. Mention de cette information est faite au procès-verbal.

> Ensuite, c'est le juge d'instruction qui autorise (ou pas) la
> communication des pièces du dossier par l'avocat à son client, selon des
> règles de procédure très précises.

Non. Le juge peut interdire par ordonnance motivée, sous délai, la
communication de pièces au client. C'est un poil différent.

Vous avez omis tout le début du processus de communication :

Code de procédure pénale

Article 114

(...)
Après la première comparution ou la première audition, les avocats des
parties peuvent se faire délivrer, à leurs frais, copie de tout ou
partie des pièces et actes du dossier. Cette copie peut être adressée à
l'avocat sous forme numérisée, le cas échéant par un moyen de
télécommunication selon les modalités prévues à l'article 803-1. La
délivrance de cette copie doit intervenir dans le mois qui suit la
demande.

Les avocats peuvent transmettre une reproduction des copies ainsi
obtenues à leur client. Celui-ci atteste au préalable, par écrit, avoir
pris connaissance des dispositions de l'alinéa suivant et de l'article
114-1.

(...)
L'avocat doit donner connaissance au juge d'instruction, par déclaration
à son greffier ou par lettre ayant ce seul objet et adressée en
recommandé avec accusé de réception, de la liste des pièces ou actes
dont il souhaite remettre une reproduction à son client.

Le juge d'instruction dispose d'un délai de cinq jours ouvrables à
compter de la réception de la demande pour s'opposer à la remise de tout
ou partie de ces reproductions par une ordonnance spécialement motivée
au regard des risques de pression sur les victimes, les personnes mises
en examen, leurs avocats, les témoins, les enquêteurs, les experts ou
toute autre personne concourant à la procédure.

Cette décision est notifiée par tout moyen et sans délai à l'avocat.A
défaut de réponse du juge d'instruction notifiée dans le délai imparti,
l'avocat peut communiquer à son client la reproduction des pièces ou
actes dont il avait fourni la liste. Il peut, dans les deux jours de sa
notification, déférer la décision du juge d'instruction au président de
la chambre de l'instruction, qui statue dans un délai de cinq jours
ouvrables par une décision écrite et motivée, non susceptible de
recours.A défaut de réponse notifiée dans le délai imparti, l'avocat
peut communiquer à son client la reproduction des pièces ou actes
mentionnés sur la liste.

(...)

Article 114-1

Sous réserve des dispositions du sixième alinéa de l'article 114, le
fait, pour une partie à qui une reproduction des pièces ou actes d'une
procédure d'instruction a été remise en application de cet article, de
la diffuser auprès d'un tiers est puni de 3 750 euros d'amende.


(...)

>> et vous avez oublié les avocats des mis en examen
>
> ( je rappelle vos propos au-dessus : "Le dossier est accessible à des
> tas de gens dont l'avocat de Sarkozy;")
>
> Monsieur Sarkozy a été entendu comme témoin assisté (donc avec son
> avocat) et n'a pas été mis en examen.

Mais il y a au moins un mis en examen, voyez-vous.

Oui mais les mis en examen ne sont pas auditionnés ensemble, pas plus
que les témoins assistés, ni les mis en examen avec les témoins
assistés, sauf, pour les mis en examen, lors d'une audition spécifique
qui s'appelle "confrontation", ce qui n'était pas le cas.

Et, je le répète, 24h ça m'a l'air un peu court comme délai, pour que
les parties civiles et le mis en examen, par le biais de leurs avocats,
aient pu obtenir une copie du PV d'audition de N. Sarkozy en conformité
avec la procédure stricte de l'article 114 du CPP ( que je vous ai copié
un peu plus haut, ne me remerciez pas)

>> et des parties civiles. Des tas de gens, donc.
>
> Sauf qu'on se situe 24 h (environ) après la fin de l'audition et que,
> matériellement, les parties civiles n'ont guère eu le temps d'avoir le
> texte du PV et de le transmettre au journal.

Ah. Vous êtes sûre? Admettons. Il faut trouver le coupable et le pendre.

Vous vous comportez de façon stupide de plus en plus tôt dans les
messages auxquels vous répondez.

Le prochain, je parie que ce sera une pirouette en forme de correction
orthographique ou grammaticale ou une insulte, comme "chtarbée".

Alors, on va cesser là, hein, "m'sieur jr"?

J'ai assez perdu mon temps avec vous et j'ai quelques livres sur le feu
:-)


--
"Ceux qui sont accoutumés à disputer dans les lieux publics
doivent plutôt savoir l'art de rendre des idées, que la manière
de trouver des vérités"
Notes, maximes et pensées- Claude Adrien Helvétius

MichellePadovani <padovanimichelle@orange.fr> wrote:

"Duzz'" <jsuis@jreste.invalid> a écrit dans le message de news:
50bb39ac$0$21925$426a74cc@news.free.fr...
> Dominique <dmkgbt@free.invalid> a écrit :
>
>> eD <eric+usenet@galacsys.net> wrote:
>
>>> C'est curieux, j'ai eu pile-poil la même réaction. Mais je suppose que
>>> c'est comme pour le hors charte, c'est bon pour les autres, elle, elle
>>> peut.
>
>> Rappelez moi, cher "eD", qui donc a révélé sur Usenet le vrai nom de
>> Duzz' ?
>
> C'est une infirmité de ce bouffon sénile, d'oublier ce qu'il vient
> d'écrire.

C'est une manie compulsive que de refuser la contradiction en insultant le
contributeur qui a le malheur d'avoir donné la contradiction à un
psychorigide paranoïaque .

Bon, Padovani, ça suffit, vos interventions à la con et vos insultes
ciblées sur ce forum de droit où votre présence n'est ni appréciée ni
utile.
Vous ne lisez pas vos mails en privé?
Vous n'avez toujours pas compris?

Michelle

padovanimichelle@orange.fr

--
"Ceux qui sont accoutumés à disputer dans les lieux publics
doivent plutôt savoir l'art de rendre des idées, que la manière
de trouver des vérités"
Notes, maximes et pensées- Claude Adrien Helvétius

Le minus habens "MichellePadovani" <padovanimichelle@orange.fr>
a déblatéré :

C'est une manie compulsive que de refuser la contradiction en
insultant le contributeur qui a le malheur d'avoir donné la
contradiction à un psychorigide paranoïaque .

Quand tu alignes plus de trois mots à la suite, ton charabia devient
incompréhensible, stupide Antoine.

(HC => suivi ailleurs)

Le 02/12/2012 14:31, Dominique a écrit :

Eh bien sachez que bien des témoins tout court
ont un avocat et sont entendus avec.

Oui, et alors?

Et alors ils ne sont pas forcément témoins assistés, contrairement à ce
que vous disiez : "D'abord, je vous apprend visiblement qu'un témoin qui
a un avocat devient un "témoin assisté"

En l'occurrence c'est ce qui est arrivé puisque Sarko est entré chez le
juge /avec/ son avocat et /sans/ le statut de témoin assisté.

Raté encore.
C'était s'il allait être mis en examen qui faisait l'objet des paris de
la Presse.

On s'en fout des paris. Quand il est entré, il n'était pas témoin
assisté. Quand il est sorti, il l'était. C'est donc qu'il l'est devenu
dedans, sauf trou dans l'espace temps.

Alors, on va cesser là, hein, "m'sieur jr"?

Courage.


--
http://rouillard.org/s.jpg

Le 01/12/2012 18:26, Dominique a écrit :

J'ai lu aussi un type nommé Aubineau se vanter sur Usenet, d'être
capable de pondre un poême "en 5 minutes, entre deux étudiants très
chiants (que je n'ai écouté que d'une oreille, tout à ma polésie:) )"

"Poème".

Ce rappel hors-charte(dont je me fous totalement) d'un message daté de
Janvier 2009 m'a permis de constater que vous étiez remontée jusqu'à
cette époque antédiluvienne de Usenet pour effacer une à une toutes vos
brillantes interventions sur le media.

Pour passer autant de temps à une tâche aussi vaine, il faut :

- Soit ne pas être très fière de sa "production";
- Soit craindre que la dite "production" puisse être exploitée dans un
sens qui ne vous est pas favorable;
- Soit les deux à la fois.

En attendant une réponse à ces lancinantes questions, ma remarque
désabusée qui concluait le message auquel vous faites allusion reste
tout à fait d'actualité :

"Qu'est-ce qu'on rigolait, quand même !
Et puis sont venus les fâcheux."

--
Peio

dans (in) fr.misc.droit, dmkgbt@free.invalid (Dominique) ecrivait
(wrote) :

C'est malfaisant de citer un nom?

Si c'est pour l'utiliser, comme vous êtes coutumière du fait, pour en
dire du mal ; oui, c'est malfaisant. Si c'est juste pour préciser à
l'assemblée avec qui elle papote, c'est un renseignement utile, on aime
bien savoir avec qui on cause.

Si vous l'aviez fait remarquer à Demeester

C'est mal de citer mon nom, vous le savez mais vous faites exprès, en
espérant que ça me dérange. On ne sait pas trop pourquoi en fait, hormis
cette propension à avoir envie de nuire aux interlocuteurs qui vous
déplaisent.

Non que ça ne me dérange, notez, je me suis toujours exprimé en mon nom
et assumé mes propos contrairement à vous, et ce n'est pas parce ce que
ça contrevient à vos principes, Zozotte, que je vais changer.

quand il a révélé le vrai nom de Duzz',

Depuis, le faux anonyme démasqué a plus de scrupules à dire du mal de
ses interlocuteurs, s'exprime moins (ça économise les ressources) et a
appris qu'il était plus compliqué d'assumer ses propos quand on était
identifié. Ça vous choque ?

Que la justice ne poursuive pas les auteurs de délits ne rend pas le
délit moins avéré.

Ah oui, retour à votre dada et à celui de votre époux, la justice est la
solution ultime.

Je glousse.

(je zappe le reste, trop long, apprenez à synthétiser si vous tenez à
être lue)

--
Eric