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Détention d'arme

33 réponses
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Dom
Bonsoir,

Un ami, membre d'un club de tir, a été dénoncé par X aux gendarmes pour
détention d'armes.
Ces derniers ont perquisitionné son domicile et on trouvé une arme de 1ere
catégorie avec munitions non déclarée (carabine américaine de la 2eme GM,
automatique). Evidemment ce n'est pas avec cette arme qu'il va au stand.
Cet ami n'a aucun antécédent judiciaire. Quels risques encourent ils ?

Merci
D.

10 réponses

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Serge
"Dom" a écrit dans le message de
news:4347d97d$0$7822$
Pour clore le débat:
Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est tout. On
est tous d'accord là dessus.
Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm auto)
est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la pétoire US,


même
automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de collectionneur que
d'autre chose.
Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques d'une
telle détention (et non de port).
Voilà.

D.




Une arme de collection est neutralisée...

Visiblement ce n'est pas le cas !

Serge
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Philippe Leure Breton
"Dom" a écrit dans le message de
news:4347d97d$0$7822$
.../...
Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm auto)
est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la pétoire US,


même
automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de collectionneur que
d'autre chose.


= = = = = = = = = =

c'est votre avis et ce n'est pas le bon
des armes de cette époque ont été parachutées et n'ont jamais servi
Le chargement peut-être réalisé avec des balles contemporaines
Leur puissance de feu est supérieure à un 9mm de poing
Le M3-A1 par exemple chargeur de 30 balles tire
uniquement par rafales

Il détenait une arme non déculassée ET munitions
on est donc loin du profil collectionneur

On peut faire du tir en club avec une arme sportive de 4° catégorie
c'est suffisant
La détention d'arme de poing de 1° catégorie ne justifierait
à mes yeux que l'achat légal de munitions de 1° catégorie pour
sa pseudo " pétoire "


S'il venait à se faire dérober cette arme dans le cadre d'un
cambriolage , m'étonnerait qu'il en fasse
la déclaration à la gendarmerie
et vaut mieux être " volé " par cette dernière que par un gus
qui aurait entendu la conversation au stand de tir
et qui au lieu de delationner
se serait approprié l'arme pour un tout autre usage



hugh

victor
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Marc-Antoine
Dom wrote:
Pour clore le débat:
Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est
tout. On est tous d'accord là dessus.
Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm
auto) est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la
pétoire US, même automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de
collectionneur que d'autre chose.
Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques
d'une telle détention (et non de port).
Voilà.

D.



Une arme n'est absolument pas dangereuse du tout, c'est toujours
l'utilisateur qui est potentiellement dangereux. Comme peut l'être
l'utilisateur d'un véhicule. Généralement les "sportifs" on la maîtrise
des armes et en connaissent les dangers.
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Charles Antoine
"Dom" a écrit dans le message de news:
434778cf$0$27432$
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
de la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit
la maréchaussée).



Vous me surprenez car les fonctionnaires ne répondent pas aux lettres
anonymes.
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helios
"Charles Antoine" a écrit dans le message de
news:434804c4$0$1014$

"Dom" a écrit dans le message de news:
434778cf$0$27432$
> Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
> de la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement


(dixit
> la maréchaussée).

Vous me surprenez car les fonctionnaires ne répondent pas aux lettres
anonymes.




on arrives donc a ce que je disait monsieur anonyme ne l'est pas et est
quelqu'un que la marechause ne veux pas faché
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Martin RIGGS
helios avait écrit le 08/10/2005 :
"Charles Antoine" a écrit dans le message de
news:434804c4$0$1014$

"Dom" a écrit dans le message de news:
434778cf$0$27432$
Là, c'est hors contexte, mais cette débauche de moyens est du au contenu
de la lettre de "recommandation" reçu à la gendarmerie anonymement (dixit
la maréchaussée).



Vous me surprenez car les fonctionnaires ne répondent pas aux lettres
anonymes.




on arrives donc a ce que je disait monsieur anonyme ne l'est pas et est
quelqu'un que la marechause ne veux pas faché



Réflexion sans objet... car le mis en cause aura de toute façon copie
de l'intégralité de la procédure avant son passage devant la
juridiction de jugement. Alors soit l'anonyme a été entendu et copie de
son audition sera jointe à la procédure, soit il a déposé sousle
couvert de l'anonymat (mais proédure fort peu usitée et nécessitant
l'accord du parquet), soit il s'agit vraiment d'une lettre anonyme
auquel cas le parquet aura décidé d'y donner suite.

Un indice peut etre, quel était le cadre légal ? flagrance ou
préliminaire ? les responsables des lieux perquisitionnés ont ils
donner leur assentiment à la perquisition ou s'est elle effectuée
d'autorité ?

--
Seb'
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Dom
Je pense que sur ce sujet, le débat est sans fin, ou presque ... même si je
pense que l'individu est potentiellement plus dangereux que l'arme qu'il
pourrait détenir.
Depuis le début de l'histoire, mon ami a appris que la gendarmerie avait
recu une photographie du coffre (fort) ou sont rangées les armes et les
munitions. Evidemment, sur la photo, apparait bien en évidence l'arme
illicite. Mon ami se demande bien qui est l'auteur de la dénonciation et de
quelle manière la photo est sortie du chapeau. Mais de son entourage
certainement ...
Moi même, je pratique le tir au même club que ce collègue et, comme lui,
j'en possède une illicite (M1 Garand) puisque non neutralisée. Evidemment,
elle n'est plus à l'endroit ou Mr X pourrait l'avoir vu ... et je n'en ai
moi, aucune photo (connue).
Dans le monde des tireurs sportifs (et par extension des chasseurs, dont je
ne suis pas ...), je peux affirmer que ce genre de cas est loin d'être isolé
... J'habite une région ou, pdt la 2eme GM, les parachutages furent
nombreux. Ainsi, pas mal d'agriculteurs (plus très jeunes ...) continuent à
posséder des pièces attirant les collectionneurs et amateurs divers. I l y a
qq années, j'ai même vu sortir d'une grange une mitrailleuse allemande avec
ses bandes de cartouches !!!
Enfin bref ...

D.
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Serge
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de
news:4348043c$0$918$
Dom wrote:
> Pour clore le débat:
> Evidemment c'est interdit, donc ...c'est interdit un point c'est
> tout. On est tous d'accord là dessus.
> Toutefois, son arme de tir (club avec licence et autorisation. 9 mm
> auto) est probablement (potentiellement) plus dangeureuse que la
> pétoire US, même automatique, relevant à mon avis plus de l'arme de
> collectionneur que d'autre chose.
> Mais initialement, la question était juste de connaitre les risques
> d'une telle détention (et non de port).
> Voilà.
>
> D.

Une arme n'est absolument pas dangereuse du tout, c'est toujours
l'utilisateur qui est potentiellement dangereux. Comme peut l'être
l'utilisateur d'un véhicule. Généralement les "sportifs" on la maîtrise
des armes et en connaissent les dangers.




Comme les chasseurs ???
:-((((((((((((((((

Serge
Avatar
Serge
"Dom" a écrit dans le message de
news:4348219c$0$27430$
Je pense que sur ce sujet, le débat est sans fin, ou presque ... même si


je
pense que l'individu est potentiellement plus dangereux que l'arme qu'il
pourrait détenir.
Depuis le début de l'histoire, mon ami a appris que la gendarmerie avait
recu une photographie du coffre (fort) ou sont rangées les armes et les
munitions. Evidemment, sur la photo, apparait bien en évidence l'arme
illicite. Mon ami se demande bien qui est l'auteur de la dénonciation et


de
quelle manière la photo est sortie du chapeau. Mais de son entourage
certainement ...
Moi même, je pratique le tir au même club que ce collègue et, comme lui,
j'en possède une illicite (M1 Garand) puisque non neutralisée.


Evidemment,
elle n'est plus à l'endroit ou Mr X pourrait l'avoir vu ... et je n'en ai
moi, aucune photo (connue).



La preuve tu viens de la donner en direct !

Ne jamais se croire anonyme sur le web....

J'ai été cité comme témoin par la P.J. pour un post que j'avais renvoyé vers
FUAD, mon pseudo n'a posé aucun problème, commission rogatoire vers mon FAI
....

Serge
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Dom
Evidemment, tout ceci n'est que blague ...
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