J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé
faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce
que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est
systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de
particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.
A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si
celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être
sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque,
non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le
contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances
d'éviter les risques ?
En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un
papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir, mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
même si il est usagé ?
Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils
appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment
pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du
micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au
Canada.
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me
conseillez-vous de faire ?
Merci d'avance.
--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke
Ou alors taxent-ils n'importe quel produit, même si il est usagé ?
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés. Fais donc comme tu le pensais en enlevant l'embale tu n'auras pas de soucis si ta soeur met par exemple sur la feuille de douane Microphone usagé et qu'elle joint une lettre bidon genre. "Je te rend enfin le micro que tu m'as prétés il y a 5 ans".
La; si un Douanier te fais payer quoi que ce soit c'ets vraiment qu'il fait du zel. En plus, il auras du mal a trouver le prix. Je pense sincerement que tu ne risque strictement rien du faitq ue ça vienne d'un particulier en plus.
Par contre, ne joint surtout pas la facture bien sur. La notice elle peut t'oujours être utile par contre :-) -- Gwen
Lucius Snow <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> wrote:
Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
même si il est usagé ?
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés. Fais donc comme tu le
pensais en enlevant l'embale tu n'auras pas de soucis si ta soeur met
par exemple sur la feuille de douane Microphone usagé et qu'elle joint
une lettre bidon genre. "Je te rend enfin le micro que tu m'as prétés il
y a 5 ans".
La; si un Douanier te fais payer quoi que ce soit c'ets vraiment qu'il
fait du zel. En plus, il auras du mal a trouver le prix. Je pense
sincerement que tu ne risque strictement rien du faitq ue ça vienne d'un
particulier en plus.
Par contre, ne joint surtout pas la facture bien sur. La notice elle
peut t'oujours être utile par contre :-)
--
Gwen
Ou alors taxent-ils n'importe quel produit, même si il est usagé ?
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés. Fais donc comme tu le pensais en enlevant l'embale tu n'auras pas de soucis si ta soeur met par exemple sur la feuille de douane Microphone usagé et qu'elle joint une lettre bidon genre. "Je te rend enfin le micro que tu m'as prétés il y a 5 ans".
La; si un Douanier te fais payer quoi que ce soit c'ets vraiment qu'il fait du zel. En plus, il auras du mal a trouver le prix. Je pense sincerement que tu ne risque strictement rien du faitq ue ça vienne d'un particulier en plus.
Par contre, ne joint surtout pas la facture bien sur. La notice elle peut t'oujours être utile par contre :-) -- Gwen
Matthieu
"Lucius Snow" a écrit dans le message de news:c12gba$18df$
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une valeur d'environ 500 ¤.
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
Matthieu Consommateur-citoyen.
"Lucius Snow" <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:c12gba$18df$1@biggoron.nerim.net...
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
valeur d'environ 500 ¤.
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de
votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
"Lucius Snow" a écrit dans le message de news:c12gba$18df$
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une valeur d'environ 500 ¤.
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
Matthieu Consommateur-citoyen.
phpinfo
Matthieu wrote:
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
En effet, c'est désormais obligatoire.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
D'autant plus que la valeur déclaré servira de base en cas de perte du colis...
Quand au matos "usagé... Sont pas con non plus les douaniers, ils savent très bien comment en tente de les gruger. En théorie, que tu emmènes du matos de valeur avec toi aux USA (par exemple), au retour comme tu peux être contrôler et éventuellement y avoir débat si c'est du matos à toi ou que tu as acheté pendant ton voyage, les organisme de voyage conseille de partir avec la facture d'achat au cas ou...
De plus si il y a litige potentiel, genre ils ouvrent et pensent que tu essayes de gruger la TVA: ils sont en droit de retenir ton colis jusqu'a ce que prouves qu'il est bien a toi et acheter en CEE (généralement ils demandes une facture)...
-- Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <www.garage-video.fr.st> Clarus, the DogCow <www.clarus.mac-fan.com>
Matthieu <fraecraelaa@jetable.org> wrote:
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
En effet, c'est désormais obligatoire.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de
votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
D'autant plus que la valeur déclaré servira de base en cas de perte du
colis...
Quand au matos "usagé... Sont pas con non plus les douaniers, ils savent
très bien comment en tente de les gruger.
En théorie, que tu emmènes du matos de valeur avec toi aux USA (par
exemple), au retour comme tu peux être contrôler et éventuellement y
avoir débat si c'est du matos à toi ou que tu as acheté pendant ton
voyage, les organisme de voyage conseille de partir avec la facture
d'achat au cas ou...
De plus si il y a litige potentiel, genre ils ouvrent et pensent que tu
essayes de gruger la TVA: ils sont en droit de retenir ton colis jusqu'a
ce que prouves qu'il est bien a toi et acheter en CEE (généralement ils
demandes une facture)...
--
Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <www.garage-video.fr.st>
Clarus, the DogCow <www.clarus.mac-fan.com>
Seuls les achats de moins de 120 EUR ne sont pas taxés.
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
En effet, c'est désormais obligatoire.
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
D'autant plus que la valeur déclaré servira de base en cas de perte du colis...
Quand au matos "usagé... Sont pas con non plus les douaniers, ils savent très bien comment en tente de les gruger. En théorie, que tu emmènes du matos de valeur avec toi aux USA (par exemple), au retour comme tu peux être contrôler et éventuellement y avoir débat si c'est du matos à toi ou que tu as acheté pendant ton voyage, les organisme de voyage conseille de partir avec la facture d'achat au cas ou...
De plus si il y a litige potentiel, genre ils ouvrent et pensent que tu essayes de gruger la TVA: ils sont en droit de retenir ton colis jusqu'a ce que prouves qu'il est bien a toi et acheter en CEE (généralement ils demandes une facture)...
-- Pierre-Alain Dorange
Vidéo, DV et QuickTime pour Mac <www.garage-video.fr.st> Clarus, the DogCow <www.clarus.mac-fan.com>
Jacques Caron
On Thu, 19 Feb 2004 15:54:05 +0100, gwen. wrote:
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés.
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit est-il "usagé"?
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
On Thu, 19 Feb 2004 15:54:05 +0100, gwen.
<coneptpub-pas-de-pourriel-@chello.fr> wrote:
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés.
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit
est-il "usagé"?
Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
Normalement les produits usagés ne sont pas taxés.
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit est-il "usagé"?
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
gilbert.olivier
Lucius Snow wrote:
comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté aux Etats-Unis ?
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu courres grand risque ;-)
Sinon ce n'est pas à la douane de prouver que c'est du neuf, elle te demanderait (si elle a un doute) de prouver que ce n'en est pas en te demandant un justificatif comme quoi tu as payé la TVA (et d'éventuelles taxes douaniaires si tu l'as importé toi même) ;-)
-- Gilbert
Lucius Snow <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> wrote:
comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté
aux Etats-Unis ?
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu
courres grand risque ;-)
Sinon ce n'est pas à la douane de prouver que c'est du neuf, elle te
demanderait (si elle a un doute) de prouver que ce n'en est pas en te
demandant un justificatif comme quoi tu as payé la TVA (et d'éventuelles
taxes douaniaires si tu l'as importé toi même) ;-)
comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté aux Etats-Unis ?
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu courres grand risque ;-)
Sinon ce n'est pas à la douane de prouver que c'est du neuf, elle te demanderait (si elle a un doute) de prouver que ce n'en est pas en te demandant un justificatif comme quoi tu as payé la TVA (et d'éventuelles taxes douaniaires si tu l'as importé toi même) ;-)
-- Gilbert
coneptpub-pas-de-pourriel-
Jacques Caron wrote:
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit est-il "usagé"?
6 mois.
En gros, la douane ne te taxe pas quand tu peux prouver que cette objet est pour ton usage personnel et que tu ne fais pas juste un trafic avec tes voyages. Donc, présentation de la facture daté d'il y a plus de 6 mois dans la plupart des cas.
Par contre, je ne sais pas ou est le texte qui régis cela. Je m'étais renseigné il y a plus de 10 ans lorsque des amis se posaient la question a leur retour d'étude du Japon. -- Gwen
Jacques Caron <jc@imfeurope.com> wrote:
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit
est-il "usagé"?
6 mois.
En gros, la douane ne te taxe pas quand tu peux prouver que cette objet
est pour ton usage personnel et que tu ne fais pas juste un trafic avec
tes voyages. Donc, présentation de la facture daté d'il y a plus de 6
mois dans la plupart des cas.
Par contre, je ne sais pas ou est le texte qui régis cela. Je m'étais
renseigné il y a plus de 10 ans lorsque des amis se posaient la question
a leur retour d'étude du Japon.
--
Gwen
Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit est-il "usagé"?
6 mois.
En gros, la douane ne te taxe pas quand tu peux prouver que cette objet est pour ton usage personnel et que tu ne fais pas juste un trafic avec tes voyages. Donc, présentation de la facture daté d'il y a plus de 6 mois dans la plupart des cas.
Par contre, je ne sais pas ou est le texte qui régis cela. Je m'étais renseigné il y a plus de 10 ans lorsque des amis se posaient la question a leur retour d'étude du Japon. -- Gwen
gilbert.olivier
Gilbert OLIVIER wrote:
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu courres grand risque ;-)
Je me reprend car après coup je trouve la réponse à double sens et je ne voudrais pas la voir mal interprétée :-)
Tu ne cours pas grand risque coté pécunier: la TVA + une éventuelle taxe de douane (si il y en a sur ce type de marchandise) + une pénalité (amende) ... enfin c'est sur que comme le tout est proportionnel au prix de la marchandise tu risque beaucoup moins que si il y en avait pour 5000¤ ;->>
Et c'est taxé comment ce matos fortement ou pas? parceque là encore le barème change... et pas pour te faire des cadeaux.
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu
courres grand risque ;-)
Je me reprend car après coup je trouve la réponse à double sens et je ne
voudrais pas la voir mal interprétée :-)
Tu ne cours pas grand risque coté pécunier: la TVA + une éventuelle taxe
de douane (si il y en a sur ce type de marchandise) + une pénalité
(amende) ... enfin c'est sur que comme le tout est proportionnel au prix
de la marchandise tu risque beaucoup moins que si il y en avait pour
5000¤ ;->>
Et c'est taxé comment ce matos fortement ou pas? parceque là encore le
barème change... et pas pour te faire des cadeaux.
Pour cette valeur et ce type de marchandise, je ne pense pas que tu courres grand risque ;-)
Je me reprend car après coup je trouve la réponse à double sens et je ne voudrais pas la voir mal interprétée :-)
Tu ne cours pas grand risque coté pécunier: la TVA + une éventuelle taxe de douane (si il y en a sur ce type de marchandise) + une pénalité (amende) ... enfin c'est sur que comme le tout est proportionnel au prix de la marchandise tu risque beaucoup moins que si il y en avait pour 5000¤ ;->>
Et c'est taxé comment ce matos fortement ou pas? parceque là encore le barème change... et pas pour te faire des cadeaux.
-- Gilbert
Aloik
Lucius Snow wrote:
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me conseillez-vous de faire ?
Je me fais souvent envoyer des US des composants electroniques introuvables en france ou alors à des tarifs hyper-delirant. l'ami qui fais mes achats me les envoie avec la mention gift sur le paquet. Sur une bonne trentaine de paquets reçus , j'en ai eu un avec un sticker "ouvert et controlé par les douanes française" et c'est tout . De plus si l'expediteur porte le meme nom que vous , les douanes ne vont meme pas se poser de question sur le cadeau, ptete un coup de rayon X et encore. A Loik
-- Posté via http://www.webatou.net/ Usenet dans votre navigateur Complaints-To:
Lucius Snow wrote:
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me
conseillez-vous de faire ?
Je me fais souvent envoyer des US des composants electroniques
introuvables en france ou alors à des tarifs hyper-delirant.
l'ami qui fais mes achats me les envoie avec la mention gift
sur le paquet.
Sur une bonne trentaine de paquets reçus , j'en ai eu un
avec un sticker "ouvert et controlé par les douanes française"
et c'est tout .
De plus si l'expediteur porte le meme nom que vous , les douanes ne vont
meme
pas se poser de question sur le cadeau, ptete un coup de rayon X
et encore.
A Loik
--
Posté via http://www.webatou.net/
Usenet dans votre navigateur
Complaints-To: abuse@webatou.net
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me conseillez-vous de faire ?
Je me fais souvent envoyer des US des composants electroniques introuvables en france ou alors à des tarifs hyper-delirant. l'ami qui fais mes achats me les envoie avec la mention gift sur le paquet. Sur une bonne trentaine de paquets reçus , j'en ai eu un avec un sticker "ouvert et controlé par les douanes française" et c'est tout . De plus si l'expediteur porte le meme nom que vous , les douanes ne vont meme pas se poser de question sur le cadeau, ptete un coup de rayon X et encore. A Loik
-- Posté via http://www.webatou.net/ Usenet dans votre navigateur Complaints-To:
Lucius Snow
"Matthieu" a écrit :
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
Je le sais ...
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
C'est malhonnête, je le reconnais. En commandant aux Etats-Unis, je paye certains accessoires entre 50% et 60% moins cher qu'ici. Et là où j'ai trouvé des prix si intéréssants, ils ne livrent évidemment pas à l'étranger (comme la plupart des sites d'achats américains) donc j'ai tout expédié chez ma soeur qui est sur place. Pour l'envoi du colis vers la France, et bien tant pis pour moi si je dois payer TVA et frais de douanes ... je n'irai pas me plaindre puisque j'aurais été averti. Mais je préfère ne pas montrer que c'est neuf, voilà.
-- Lucius Snow "I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke
"Matthieu" <fraecraelaa@jetable.org> a écrit :
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre
achat.
Je le sais ...
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur
de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
C'est malhonnête, je le reconnais. En commandant aux Etats-Unis, je paye
certains accessoires entre 50% et 60% moins cher qu'ici. Et là où j'ai
trouvé des prix si intéréssants, ils ne livrent évidemment pas à l'étranger
(comme la plupart des sites d'achats américains) donc j'ai tout expédié chez
ma soeur qui est sur place. Pour l'envoi du colis vers la France, et bien
tant pis pour moi si je dois payer TVA et frais de douanes ... je n'irai pas
me plaindre puisque j'aurais été averti. Mais je préfère ne pas montrer que
c'est neuf, voilà.
--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke
Légalement, vous êtes donc tenu de payer la TVA Francaise sur votre achat.
Je le sais ...
Aussi, je vous invite à vous montrer honnête et à déclarer la valeur de votre achat afin de payer les taxes que vous devez payer.
Pourquoi frauder? Etes vous si malhonnête que cela???
C'est malhonnête, je le reconnais. En commandant aux Etats-Unis, je paye certains accessoires entre 50% et 60% moins cher qu'ici. Et là où j'ai trouvé des prix si intéréssants, ils ne livrent évidemment pas à l'étranger (comme la plupart des sites d'achats américains) donc j'ai tout expédié chez ma soeur qui est sur place. Pour l'envoi du colis vers la France, et bien tant pis pour moi si je dois payer TVA et frais de douanes ... je n'irai pas me plaindre puisque j'aurais été averti. Mais je préfère ne pas montrer que c'est neuf, voilà.
-- Lucius Snow "I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke
Yves Caudron
"Lucius Snow" a écrit dans le message de news:c12gba$18df$
Bonjour,
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré
chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.
En fait, les transporteurs types UPS ne passent même pas en douane, ils appliquent la taxation systèmatique et reverse ensuite les sommes à qui de droit (imprimé UPS pour le paiement des droits et TVA et ...). Par contre, il est vrai que par la poste (USPS), ça passe rarement par les douanes, même pour $580 (ça m'est arrivé).
A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque, non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances d'éviter les risques ?
Inconvénients de minimiser la somme:
- Si l'envoi est assuré pour $50 et qu'il se perd... - Si un douanier contrôle et qu'il cherche la petite bête...
En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de
sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le
manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et
acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune
indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un
logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir,
mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit, même si il est usagé ?
Les taxes s'appliquent sur le prix + le port. Si rien de figure, ils estiment le prix, voir ci-dessous.
Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la
marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au Canada.
Il ne faut pas les prendre pour des idiots, il ont le net, des contacts aux US, des experts...
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que
me
conseillez-vous de faire ?
L'envoyer par la poste, assuré pour 500 euros, prix indiqué en rêgle et espérer que ça passe, c'est la meilleure solution. Car c'est comme le fisc, si la fraude et/ou la mauvaise foi sont prouvées, aïe, aïe... -- @+ Yves
"Lucius Snow" <mon_merdierNOSPAM@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:c12gba$18df$1@biggoron.nerim.net...
Bonjour,
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré
chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé
faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce
que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est
systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de
particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.
En fait, les transporteurs types UPS ne passent même pas en douane, ils
appliquent la taxation systèmatique et reverse ensuite les sommes à qui de
droit (imprimé UPS pour le paiement des droits et TVA et ...). Par contre,
il est vrai que par la poste (USPS), ça passe rarement par les douanes, même
pour $580 (ça m'est arrivé).
A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si
celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être
sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque,
non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le
contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances
d'éviter les risques ?
Inconvénients de minimiser la somme:
- Si l'envoi est assuré pour $50 et qu'il se perd...
- Si un douanier contrôle et qu'il cherche la petite bête...
En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de
sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le
manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un
papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et
acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune
indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un
logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir,
mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
même si il est usagé ?
Les taxes s'appliquent sur le prix + le port. Si rien de figure, ils
estiment le prix, voir ci-dessous.
Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils
appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment
pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du
micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la
marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au
Canada.
Il ne faut pas les prendre pour des idiots, il ont le net, des contacts aux
US, des experts...
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que
me
conseillez-vous de faire ?
L'envoyer par la poste, assuré pour 500 euros, prix indiqué en rêgle et
espérer que ça passe, c'est la meilleure solution. Car c'est comme le fisc,
si la fraude et/ou la mauvaise foi sont prouvées, aïe, aïe...
--
@+
Yves
"Lucius Snow" a écrit dans le message de news:c12gba$18df$
Bonjour,
Bonjour,
J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré
chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.
En fait, les transporteurs types UPS ne passent même pas en douane, ils appliquent la taxation systèmatique et reverse ensuite les sommes à qui de droit (imprimé UPS pour le paiement des droits et TVA et ...). Par contre, il est vrai que par la poste (USPS), ça passe rarement par les douanes, même pour $580 (ça m'est arrivé).
A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque, non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances d'éviter les risques ?
Inconvénients de minimiser la somme:
- Si l'envoi est assuré pour $50 et qu'il se perd... - Si un douanier contrôle et qu'il cherche la petite bête...
En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de
sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le
manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et
acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune
indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un
logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir,
mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit, même si il est usagé ?
Les taxes s'appliquent sur le prix + le port. Si rien de figure, ils estiment le prix, voir ci-dessous.
Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la
marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au Canada.
Il ne faut pas les prendre pour des idiots, il ont le net, des contacts aux US, des experts...
Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que
me
conseillez-vous de faire ?
L'envoyer par la poste, assuré pour 500 euros, prix indiqué en rêgle et espérer que ça passe, c'est la meilleure solution. Car c'est comme le fisc, si la fraude et/ou la mauvaise foi sont prouvées, aïe, aïe... -- @+ Yves
