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Droit d'auteur des textes d'un site Internet.

37 réponses
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Ivan couet
Bonjour,



je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site rencontre
un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui m'indique
lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et je suis
scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur chacune de
mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement interdites à
la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le droit
d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le travail
d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement lucratif qui
pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu scrupuleux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs, sans
coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable. Que risque
les fautifs ? Comprenez que ma démarche n'est pas de gagner de l'argent,
mais d'en faire perdre un maximum à ceux qui ne respecte pas mon travail.

Voila merci à ceux qui m'ont lu jusqu'ici et aussi a ceux qui pourront me
répondre.

Salutation

Ivan

10 réponses

1 2 3 4
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Dwarfpower
Ivan couet a écrit :
tiens donc...

Pour répondre a votre question "En somme vous mettez à disposition du public
et sans contrôle", je vous répond non, pas sans contrôle puisque je peux
vous donner la liste exhaustive de tous les sites ayant utilisé mon travail.
Tout mes textes sont protégés par des droits d'auteur, et il est clairement
dit qu'ils sont strictement réservées à un usage privé.

point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma volonté
mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer gratuitement a
l'usage privé... Donc pillons, utilisons le contenu de tous les sites
Internet, de tous les articles de journalistes, de tous les reportages
présent sur Internet, reproduisons à l'infini, c'est de leur faute !
Je suis abasourdi par votre intervention. Il me semble que ce que vous
prônez est plus proche de l'anarchie que de la société de droit non ?

"Lea Gris" a écrit dans le message de news:
45f67e31$0$14557$
Ivan couet a écrit :
Bonjour,



je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont
strictement interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.


Analogie :
En somme vous mettez à disposition du public et sans contrôle via internet
le code source de vos programmes et ensuite vous voulez garder le contrôle
sur l'utilisation de ce code source. Il y a là un problème de cohérence.
Votre modèle économique est impraticable dans la réalité. Changez de
modèle.

Pour répondre à d'autres commentaires de ce fil. Effectivement vous avez
le même problème que les éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes. La
société évolue, les techniques évoluent et les modèles économiques
sclérosés ne tiennent plus.

Si votre trésor de guerre est constitué de recettes de cuisines secrètes
alors n'utilisez pas un média publique pour les diffuser.

Un conseil gratuit : Changez de stratégie. Exercez vos talents en passant
à la réalisation de vos recettes. Soyez cuisinier et vendez le résultat de
leur interprétation.

Publiez vos recettes en licences plus libre comme Creative Common si vous
souhaitez qu'elles soient accessibles au plus grand nombre.
Vous aurez toujours votre propre talent de réalisation à vendre.

Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).


--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.






une question qui n'a pas ete encore abordée, mais peut etre lareponse a
t elle ete donnée indirectement.

vos recette ne sont pas protegees en tanr que recettes mais en tant que
texte. les reprises qui en sont faites et que vous souhaitez contrer
sont elles realisées litteralement ou sont elle une re interpretation de
vos recettes ?

je pose la question car la reponse que vous lui apporterai changement du
tout au tout la problematique qui est la votre
dwarf
Avatar
Dwarfpower
Lea Gris a écrit :
Ivan couet a écrit :



point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma
volonté mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer
gratuitement a l'usage privé...






Si la publication avait ete plus traditionnelle, par exemple au travers
d'un livre ou d'une public ation de presse je ne pense pas que la
problematique aurait ete differente non ? le fait que internet soit
utilise a posteriori pour faire une recherche de reproduction non
autorisé n'est pas une propriété de la diffusion d'origine, mais de la
reproduction.

dwarf.
Avatar
Ivan couet
Débat interessant mais il me semble que vous mettez sur le dos d'Internet
quelque chose qui a toujours éxisté.
"
En publiant vos recettes sur un site accessible depuis internet et sans
contrôle d'accès à priori, vous mettez à disposition dans un lieu on ne
peux plus publique (le monde entier).


"
Il ne faut pas confondre, facillité de publication avec facillité de copie.
Celon votre raisonnement, a partir du moment ou une oeuvre est publié et que
sa copie est possible, voir facile, on ne peux rien dire, mais depuis 30 ans
il est très facile d'acheter un livre et d'en faire des photocopies
illégales. Internet n'a rien changé. La publication d'un livre pas plus que
d'un article sur Internet n'offre de possibilité de "contrôle" au sens ou
vous semblez l'entendre.
Effectivement aujourd'hui il est simple de diffuser grâce à Internet des
oeuvres protègées, mais en mélangeons pas tout.

"Le mode de diffusion par internet que vous avez utilisé
vous prive d'un véritable contrôle, puisque n'importe qui peut venir
copier vos recettes et que vous êtes obligé d'investiguer à posteriori.


"
Citez moi un mode de diffusion qui permette un véritable controle ? Pour ma
part je n'en vois aucun. Il me semble même que la justive à déjà statuée sur
ce point en indiquant qu'en aucun cas un site internet ne pouvait être
consicèré comme privé même dans le cas d'une partie réservée a des abonnées
nominativement identifiables.
La parution d'un livre rend-elle les choses différentes ? non, car un
scanner vous permet en 3 minutes de publier des recettes sur internet.

Il resulterais de votre façon de voir l'avenir du droit et de l'internet une
mort certaine de toute créativité et contenu gratuit, ce qui vous en
conviendrez est bien domage.

"Lea Gris" a écrit dans le message de news:
45f68d34$0$6070$
Ivan couet a écrit :
tiens donc...

Pour répondre a votre question "En somme vous mettez à disposition du
public et sans contrôle", je vous répond non, pas sans contrôle puisque
je peux vous donner la liste exhaustive de tous les sites ayant utilisé
mon travail.



Vous savez contrôler à peu près et à posteriori qui a copié votre recette.
Vous ne contrôlez pas qui peut la copier effectivement.

En publiant vos recettes sur un site accessible depuis internet et sans
contrôle d'accès à priori, vous mettez à disposition dans un lieu on ne
peux plus publique (le monde entier).


Tout mes textes sont protégés par des droits d'auteur, et il est
clairement dit qu'ils sont strictement réservées à un usage privé.



Oui, le droit d'auteur confère un monopole temporaire sur la diffusion
d'oeuvres de l'esprit (article L.111-1 du code de la propriété
intellectuelle).

<http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm>
"Ces droits comportent deux types de prérogatives, des droits patrimoniaux
qui permettent à l’auteur d’autoriser les différents modes d’utilisation
de son œuvre et de percevoir en contrepartie une rémunération et des
droits moraux dont la finalité est de protéger la personnalité de l’auteur
exprimée au travers son œuvre."

point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma
volonté mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer
gratuitement a l'usage privé...



Ceci étant l'état du droit français pour les auteurs d'oeuvres de l'esprit
et vous concernant pour la production de recettes de cuisines originales ;
Le mode de diffusion par internet que vous avez utilisé vous prive d'un
véritable contrôle, puisque n'importe qui peut venir copier vos recettes
et que vous êtes obligé d'investiguer à posteriori.

Donc pillons, utilisons le contenu de tous les sites
Internet, de tous les articles de journalistes, de tous les reportages
présent sur Internet, reproduisons à l'infini, c'est de leur faute !
Je suis abasourdi par votre intervention. Il me semble que ce que vous
prônez est plus proche de l'anarchie que de la société de droit non ?



Je souhaitais recentrer ce débat vers un principe de réalité. Quelque soit
l'état du droit, les technologies liée à internet fournissent un moyen de
copie et de diffusion des oeuvres de l'esprit sans contrôle, du fait du
coût dérisoir et de la facilité d'accès en masse.

Alors si vous souhaitez exercer votre droit d'auteur et tirer des revenus
de la diffusion et de l'utilisation de vos oeuvres de l'esprit (recettes
de cuisine) via le monopole temporaire que vous confère la loi. Il est de
votre responsabilité aussi de préserver et protéger matériellement ce
monopole. Le mode de diffusion que vous avez utilisé est inapproprié.
(modèle économique impraticable).

En ce qui concerne l'anarchie, permettez-moi d'exprimer une opinion
personnelle : L'anarchie est entre autre l'autodétermination et
l'autorégulation d'une société selon un principe de réalité. En ce sens,
je reconnais l'existance de l'anarchie et en admet certains aspects sans
en faire une idéologie.

Les évolutions technologiques influencent significativement notre société
en ce qui concerne les monopoles octroyés par la loi sur le droit
d'auteur. Que l'on soit pour ou contre n'a que peu d'importance. Que ce
soit anarchique ou non, c'est la réalité. On ne désinvente pas et la
société ne désévolue pas. S'il est devenu difficile de tirer des revenus
ou de maintenir un monopole sur les oeuvres de l'esprit, et si de fait la
loi actuelle devient de plus en plus impraticable, ce sera la loi qui
devra évoluer et les auteurs d'oeuvres originales devront peut être
trouver d'autres sources de revenus.

--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.


Avatar
Ivan couet
Bonjour,

effectivement, c'est bien le texte mot pour mot qui est copié, pas
uniquement l'aspect "technique de la recette".
A la rigueur, une personne qui recomposerait une de mes recettes à sa propre
sauce, avec ces mots, cela ne me dérangerais pas, car cela procèderait d'uné
démarche tres différente que de "piller" un site en 30 minute pour ajouter
400 nouvelles recettes au sien.

"Dwarfpower" a écrit dans le message de news:
WZwJh.99$
Ivan couet a écrit :
tiens donc...

Pour répondre a votre question "En somme vous mettez à disposition du
public et sans contrôle", je vous répond non, pas sans contrôle puisque
je peux vous donner la liste exhaustive de tous les sites ayant utilisé
mon travail. Tout mes textes sont protégés par des droits d'auteur, et il
est clairement dit qu'ils sont strictement réservées à un usage privé.

point de vu intéressant. Donc pour résumer si on utilise contre ma
volonté mon travail, c'est de ma faute, je n'avais pas à le proposer
gratuitement a l'usage privé... Donc pillons, utilisons le contenu de
tous les sites Internet, de tous les articles de journalistes, de tous
les reportages présent sur Internet, reproduisons à l'infini, c'est de
leur faute !
Je suis abasourdi par votre intervention. Il me semble que ce que vous
prônez est plus proche de l'anarchie que de la société de droit non ?

"Lea Gris" a écrit dans le message de news:
45f67e31$0$14557$
Ivan couet a écrit :
Bonjour,



je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site.
Et je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que
sur chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont
strictement interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.


Analogie :
En somme vous mettez à disposition du public et sans contrôle via
internet le code source de vos programmes et ensuite vous voulez garder
le contrôle sur l'utilisation de ce code source. Il y a là un problème
de cohérence. Votre modèle économique est impraticable dans la réalité.
Changez de modèle.

Pour répondre à d'autres commentaires de ce fil. Effectivement vous avez
le même problème que les éditeurs de phonogrammes et vidéogrammes. La
société évolue, les techniques évoluent et les modèles économiques
sclérosés ne tiennent plus.

Si votre trésor de guerre est constitué de recettes de cuisines secrètes
alors n'utilisez pas un média publique pour les diffuser.

Un conseil gratuit : Changez de stratégie. Exercez vos talents en
passant à la réalisation de vos recettes. Soyez cuisinier et vendez le
résultat de leur interprétation.

Publiez vos recettes en licences plus libre comme Creative Common si
vous souhaitez qu'elles soient accessibles au plus grand nombre.
Vous aurez toujours votre propre talent de réalisation à vendre.

Pour résumer :
Aujourd'hui la diffusion et la duplication en masse sont devenus
économiquement insignifiants. (sans valeur ajoutée).


--
Léa Gris - http://www.noiraude.net/
() Campagne du ruban texte brut contre les courriels en HTML,
/ contre les pièces jointes dans un format propriétaire.






une question qui n'a pas ete encore abordée, mais peut etre lareponse a t
elle ete donnée indirectement.

vos recette ne sont pas protegees en tanr que recettes mais en tant que
texte. les reprises qui en sont faites et que vous souhaitez contrer sont
elles realisées litteralement ou sont elle une re interpretation de vos
recettes ?

je pose la question car la reponse que vous lui apporterai changement du
tout au tout la problematique qui est la votre
dwarf


Avatar
Dwarfpower
Ariel DAHAN a écrit :
"Ivan couet" a écrit dans le message de news:
45f50d19$0$21143$
je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont strictement
interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le
droit d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le
travail d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement
lucratif qui pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des
pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait en
s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de me
battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu
scrupuleux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs,
sans coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable.



Bien sûr.




Le fait d'avoir sur un forum public et sous sa veritable identité
exprimé sans equivoque sont intention d'utiliser l'outil juridique a
detrimant de toute recherche de compromis, et sans utiliser les moyens
offert par la LCEN pour faire cesser les publication contrefaisantes, ne
nuirait il pas a l'issus d'une eventuelle procedure judiciare ?

dwarf.
Avatar
Dwarfpower
Ivan couet a écrit :
Bonjour,

effectivement, c'est bien le texte mot pour mot qui est copié, pas
uniquement l'aspect "technique de la recette".
A la rigueur, une personne qui recomposerait une de mes recettes à sa propre
sauce, avec ces mots, cela ne me dérangerais pas, car cela procèderait d'uné
démarche tres différente que de "piller" un site en 30 minute pour ajouter
400 nouvelles recettes au sien.




LCEN vous offre tout moyen de faire cesser la publication de votre P.I.
avant d'engager des poursuites judiciares. Certes a la longue cela doit
etre tres chronophage, mais je ne crois pas que l'effet d'exempleexiste
et donc si vous obtenez la condamnation d'un recopieur cela ne
dissuadera que difficielement les suivans.

dwarf.
Avatar
Ivan couet
pfff c'est compliqué le droit :) votre question sous-entend-elle que la
recherche de compromis est obligatoire ?
Si c'est le cas, cela ne signifie-t-il pas que tout est permis, et qu'il
suffit de revenir dans le droit chemin (retirer des textes copiés) quand on
vous le demande, sans courir le moindre risuqe ?

Notez quand même que ce renseigner sur un sujet n'est pas affirmer son
intention de le concrétiser...

"Dwarfpower" a écrit dans le message de news:
66xJh.104$
Ariel DAHAN a écrit :
"Ivan couet" a écrit dans le message de news:
45f50d19$0$21143$
je vous expose mon problème. Je possède un site Internet sur lequel je
propose des recettes de cuisine. Comme tous les texte de mon site, les
recettes sont écrite a la main et originales. Depuis que mon site
rencontre un certain succès j'ai mis en place un système d'alerte qui
m'indique lorsque une de mes recettes est recopiée sur un autre site. Et
je suis scandalisé par le nombre de copies illégales. Je précise que sur
chacune de mes pages il est spécifié que textes et photos sont
strictement interdites à la copie sans autorisation écrite de ma part.

Dans les sites qui copient; il a les blogs, véritable calamité pour le
droit d'auteur, souvent par naïveté les blogueurs "oublient" que le
travail d'autrui se respecte, et puis il y a les sites à but clairement
lucratif qui pillent les recettes pour avoir du contenu et afficher des
pubs Google.

J'en arrive à ma question.

Depuis plusieurs mois je dépense mon énergie et mon temps pour écrire a
chacun des blogeurs, web masters, en leurs demandant de bien vouloir
supprimer mes recettes de leurs site; et jusqu'a présent tous l'on fait
en s'excusant plus ou moins de bon coeur. Mais voila, j'en ai marre de
me battre tout seul contre 1 000 000 de blogeurs et web masters peu
scrupuleux.

Ma question est la suivante, puis-je attaquer directement les fautifs,
sans coup de semonce avec un avocat, en refusant tout accord amiable.



Bien sûr.




Le fait d'avoir sur un forum public et sous sa veritable identité exprimé
sans equivoque sont intention d'utiliser l'outil juridique a detrimant de
toute recherche de compromis, et sans utiliser les moyens offert par la
LCEN pour faire cesser les publication contrefaisantes, ne nuirait il pas
a l'issus d'une eventuelle procedure judiciare ?

dwarf.


Avatar
Ivan couet
ok merci pour ces infos, mais jusqu'a présent je n'ai pas eu besoin de la
LCEN . En contactant les webmasters peu scrupuleux, cela se règle toujours.
Mais comme vous dites c'est très chronophagie, et c'est la raison d'être de
toutes mes questions.

"Dwarfpower" a écrit dans le message de news:
x9xJh.106$
Ivan couet a écrit :
Bonjour,

effectivement, c'est bien le texte mot pour mot qui est copié, pas
uniquement l'aspect "technique de la recette".
A la rigueur, une personne qui recomposerait une de mes recettes à sa
propre sauce, avec ces mots, cela ne me dérangerais pas, car cela
procèderait d'uné démarche tres différente que de "piller" un site en 30
minute pour ajouter 400 nouvelles recettes au sien.




LCEN vous offre tout moyen de faire cesser la publication de votre P.I.
avant d'engager des poursuites judiciares. Certes a la longue cela doit
etre tres chronophage, mais je ne crois pas que l'effet d'exempleexiste et
donc si vous obtenez la condamnation d'un recopieur cela ne dissuadera que
difficielement les suivans.

dwarf.


Avatar
Dwarfpower
Ivan couet a écrit :
pfff c'est compliqué le droit :) votre question sous-entend-elle que la
recherche de compromis est obligatoire ?
Si c'est le cas, cela ne signifie-t-il pas que tout est permis, et qu'il
suffit de revenir dans le droit chemin (retirer des textes copiés) quand on
vous le demande, sans courir le moindre risuqe ?

Notez quand même que ce renseigner sur un sujet n'est pas affirmer son
intention de le concrétiser...




c'etait une vrai question dont la reponse m'interesse et non une
question oratoire :-)

dwarf.
Avatar
Patrick V
On 13 mar, 13:50, Dwarfpower wrote:
Le fait d'avoir sur un forum public et sous sa veritable identité
exprimé sans equivoque sont intention d'utiliser l'outil juridique a
detrimant de toute recherche de compromis, et sans utiliser les moyens
offert par la LCEN pour faire cesser les publication contrefaisantes, ne
nuirait il pas a l'issus d'une eventuelle procedure judiciare ?



Théoriquement, ça ne devrait pas. Dans la pratique, difficile de
répondre.
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