Enregistrement nom de domaine

Le Thu, 02 Apr 2009 15:43:15 +0200, Un lurkeur a écrit :

De mémoire, un individu "X" en contrat avec Gandi aurait renseigné son
whois avec des éléments d'adresse dans la vraie vie d'un personnage "Y".
Précisément le numéro et la rue de son adresse du moment et la commune
de naissance de "Y".

Par ailleurs, "X" avait proféré des menaces à l'encontre de "Y".

"Y" s'apercevant en consultant le whois du domaine de "X" que ce dernier
connaissait son adresse pourtant extrêmement confidentielle a cru bon de
signaler la manoeuvre à Gandi.

La confidentialité d'une adresse est une chose toute relative, mais
passons.

"Y" a t il porté préjudice à "X" ?

En signalant l'inexactitude manifeste du whois ? Non. Mais encore une
fois, la discussion porte sur les préjudices causes par des clients de
Gandi à des tiers et non sur les préjudices causés par des tiers à des
clients de Gandi.

Pour dire les choses comme elles sont : qui a eu un comportement
indélicat dans l'affaire ?

Cela n'est pas une question de droit.

"X" a t il été diffamé et insulté du fait que "Y" a rendu l'affaire
publique ?

La qualification de diffamation dépend des propos exacts.

L'utilisation de l'adresse postale d'un autre peut porter préjudice,
mais à cet autre, pas à un tiers, en tout cas pas de sorte que le
titulaire réel de l'adresse soit considéré comme responsable du tort
causé.

L'autre, on va dire "Y", n'est-il pas en l'occurence un tiers ?

(je suppose qu'il fallait lire "le tiers n'est-il pas en l'occurrence
l'autre") Dans cet exemple-ci, oui, le tiers et l'autre sont confondus.
Il peut donc y avoir préjudice, mais quel est-il ici au-delà d'une
dispute sur un newsgroup ?

Par exemple, je prends le numéro et la rue de son adresse actuelle et
j'indique la commune dans laquelle celui-ci est né. Bien entendu, il
ne pourra pas de ce fait prétendre que c'est son adresse. Mais ne
sera-t-il pas légitimement amené à tomber de sa chaise si d'aventure
il tombe sur le whois ?

Quel serait le préjudice ?

Un sentiment d'insécurité ayant amené "Y" à déménager, par exemple ?

Que je sache, les adresses d'une énorme majorité de gens sont connues
sans causer de sentiment d'insécurité. Dans ce cas spécifique, il semble
que l'insécurité, si elle existe, vient du fait que "X" connaisse cette
adresse et non du fait qu'il la publie comme adresse d'un domaine whois.
Et X et Y ne soint pas les deux premiers au monde à avoir des disputes
publiques sans que l'un d'eux songe à déménager pour autant ; cela réduit
la pertinence du préjudice et, à tout le moins, en rend le chiffrage
aléatoire.

On se doute bien qu'au niveau juridique il n'y a rien, même pas
usurpation d'adresse.

Non, en effet. L'usurpation n'a de portée que si elle entraînerait pour
l'usurpé un risque juridique. Par exemple, commettre un escroquerie sous
une identité usurpée.

Le contractant est seulement pas règle avec les CGV de Gandi.

En effet, ici, c'est tout.

Mais dans le cadre d'une plainte contre X pour menaces à l'intégrité
physique avec de vigoureux faisceaux d'éléments désignant le contractant
comme le possible auteur de ces menaces, un tel épisode peut-il être
rapporté pour étayer le dossier ?

Je crains qu'il ne faille reformuler ceci : j'ai du mal à voir qui fait
quoi (et la "plainte contre X" n'arrange rien au choix des désignations
des protagonistes).

Une demande envers Gandi serait-elle pertinente dans ce cas là au
motif d'un préjudice subit à travers le contenu ? En effet, si le
détenteur du domaine a par ailleurs menacé la personne concernée de
lui briser les os entre chien et loup en face de chez lui, n'est-ce
pas là une forme d'intimidation pour lui faire comprendre qu'il l'a
"logé" ?

Alors le préjudice est envers la personne qui a contracté avec Gandi et
non envers un tiers, or le contrat entre le titulaire du domaine et
Gandi vise à la protection de tiers contre les agissements du titulaire
et non l'inverse.

En fait, s'il n'y a que tiers et contractants, que devient la personne à
qui le contractant à emprunté son adresse pour falsifier le whois ?
Quels sont ses droits ?

Concernant l'usage de son adresse pour renseigner le whois, rien s'il n'y
a pas d'autres actes qui seraient, eux, de nature à engager sa
responsabilité.

Amicalement,
--
Albert.

Thierry C. a écrit :

Message-ID: <1ig2jig.1kkrkzk1h88t7kN%jean@pifpafpouf.org>

Monsieur Fuchs s'était senti visé, pour je ne sais quelle raison, sauf à
s'être parfaitement reconnu dans la description d'un individu décrit
comme imaginaire.

Et il a d'ailleurs par la suite repris plusieurs fois les propos que
l'on vient de lire dans le message auquel je répond. Ce doit être un
hasard.

Enfin, messieurs Bacqué et Fuchs, entre autres, m'ont nommément accusé
d'être l'auteur de ce message signé Jean Bombeur.

Je ne me souviens pas d'avoir fait ça, mais vous avez sûrement le M-ID
du message où je vous ai accusé d'être l'auteur ?

Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.

Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
que leur cabinet puisse être un club de rencontres. Enfin allez-y,
signalez, on verra bien :-)

--
Michel

Michel Bacqué <michel.bacque@gmail.com> wrote:

> Enfin, messieurs Bacqué et Fuchs, entre autres, m'ont nommément accusé
> d'être l'auteur de ce message signé Jean Bombeur.

Bonsoir monsieur Bacqué,

Je ne me souviens pas d'avoir fait ça, mais vous avez sûrement le M-ID
du message où je vous ai accusé d'être l'auteur ?

Commençons par celui là :

Message-ID: <fv6nm0$2tqj$1@talisker.lacave.net>

> Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
> message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
> discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
> monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.

Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
que leur cabinet puisse être un club de rencontres.

Savez-vous ce qu'est une confrontation dans la cabinet d'un juge
d'instruction, suite à une demande faite à cet effet par la partie
civile ?

Enfin allez-y, signalez, on verra bien :-)

Ca va dépendre de votre réponse à cette question :

- suis-je ou pas selon vous Jean Bombeurt, auteur du message cité dans
mon précédebt post ?

Quelque chose me dit que vous allez ne pas répondre. :-)

Bonne soirée.


--
Thierry Costes
Dans le Corse tout est bon.

Thierry C. a écrit :

Michel Bacqué <michel.bacque@gmail.com> wrote:

Enfin, messieurs Bacqué et Fuchs, entre autres, m'ont nommément accusé
d'être l'auteur de ce message signé Jean Bombeur.

Bonsoir monsieur Bacqué,

Je ne me souviens pas d'avoir fait ça, mais vous avez sûrement le M-ID
du message où je vous ai accusé d'être l'auteur ?

Commençons par celui là :

Message-ID: <fv6nm0$2tqj$1@talisker.lacave.net>

Comme tout le monde peut le constater, j'affirme dans ce message qu'il
n'est pas pénalement répréhensible de faire part de son intime
conviction, même sous serment.

Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.

Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
que leur cabinet puisse être un club de rencontres.

Savez-vous ce qu'est une confrontation dans la cabinet d'un juge
d'instruction, suite à une demande faite à cet effet par la partie
civile ?

Déjà, vous devriez savoir que c'est le juge et lui seul qui décide si
une confrontation est ou non utile à la manifestation de la vérité. Et
donc, contrairement à ce que votre phrase laisse entendre, il ne suffit
pas que la partie civile demande une confrontation pour que le juge
l'ordonne, vous devriez en savoir quelque chose.

Et ensuite, vous devriez également savoir qu'une confrontation n'a pas
pour but que le prétendu coupable s'explique de vive voix devant la
prétendue victime.

Enfin allez-y, signalez, on verra bien :-)

Ca va dépendre de votre réponse à cette question :

- suis-je ou pas selon vous Jean Bombeurt, auteur du message cité dans
mon précédebt post ?

Je n'en sais rien, la seule chose que je sais c'est que telle est mon
intime conviction.

--
Michel

Michel Bacqué <michel.bacque@gmail.com> wrote:

Thierry C. a écrit :
> Michel Bacqué <michel.bacque@gmail.com> wrote:
>
>>> Enfin, messieurs Bacqué et Fuchs, entre autres, m'ont nommément accusé
>>> d'être l'auteur de ce message signé Jean Bombeur.
>
> Bonsoir monsieur Bacqué,
>> Je ne me souviens pas d'avoir fait ça, mais vous avez sûrement le M-ID
>> du message où je vous ai accusé d'être l'auteur ?
>
> Commençons par celui là :
>
> Message-ID: <fv6nm0$2tqj$1@talisker.lacave.net>

Bonsoir monsieur Bacqué,

Comme tout le monde peut le constater, j'affirme dans ce message qu'il
n'est pas pénalement répréhensible de faire part de son intime
conviction, même sous serment.

De mon côté si je dis à des magistrats ou à des policiers que j'ai
l'intime conviction que vous, Michel Bacqué, habitant rue des Faisans, à
Saint Vincent de Tyrosse, dans les Landes, vous êtes ce fameux Jean
Bombeurt, et aussi un certain "Oiseau de mauvaise augure", vous n'y
verriez aucun inconvénient je suppose ?

>
>>> Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
>>> message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
>>> discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
>>> monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.
>> Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
>> que leur cabinet puisse être un club de rencontres.
>
> Savez-vous ce qu'est une confrontation dans la cabinet d'un juge
> d'instruction, suite à une demande faite à cet effet par la partie
> civile ?

Déjà, vous devriez savoir

Je n'ai pas étudié le droit français, je vous le répète.

que c'est le juge et lui seul qui décide si
une confrontation est ou non utile à la manifestation de la vérité. Et
donc, contrairement à ce que votre phrase laisse entendre, il ne suffit
pas que la partie civile demande une confrontation pour que le juge
l'ordonne, vous devriez en savoir quelque chose.

Et ensuite, vous devriez également savoir qu'une confrontation n'a pas
pour but que le prétendu coupable s'explique de vive voix devant la
prétendue victime.

Oui, et ?

>> Enfin allez-y, signalez, on verra bien :-)
>
> Ca va dépendre de votre réponse à cette question :
>
> - suis-je ou pas selon vous Jean Bombeurt, auteur du message cité dans
> mon précédebt post ?

Je n'en sais rien,

:-)

Par contre votre ami François Fuchs n'a hélas pas eu cette précaution
oratoire, et vous venez de mettre à mal ses affirmations passées. Je
trouve ça cruel de votre part.

la seule chose que je sais c'est que telle est mon
intime conviction.

Vous devriez relire - avec une très grande attention - votre ouvrages de
droit.

Bonne soirée.

--
Thierry Costes
Dans le Corse tout est bon.

Thierry C. a écrit :

Bonsoir monsieur Bacqué,

Bonsoir Thierry Costes,

Comme tout le monde peut le constater, j'affirme dans ce message qu'il
n'est pas pénalement répréhensible de faire part de son intime
conviction, même sous serment.

De mon côté si je dis à des magistrats ou à des policiers que j'ai
l'intime conviction que vous, Michel Bacqué, habitant rue des Faisans, à
Saint Vincent de Tyrosse, dans les Landes,

Pourquoi éprouvez-vous le besoin de citer publiquement mon adresse, si
ce n'est pour illustrer votre capacité de nuisance ?

vous êtes ce fameux Jean
Bombeurt, et aussi un certain "Oiseau de mauvaise augure", vous n'y
verriez aucun inconvénient je suppose ?

Mais comment voulez-vous que je m'y oppose ? Par contre, je suppose que
magistrats ou policiers vous demanderont sur quoi repose cette conviction.

Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.

Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
que leur cabinet puisse être un club de rencontres.

Savez-vous ce qu'est une confrontation dans la cabinet d'un juge
d'instruction, suite à une demande faite à cet effet par la partie
civile ?

Déjà, vous devriez savoir

Je n'ai pas étudié le droit français, je vous le répète.

Vous ne savez donc pas ce qu'est une confrontation dans le cabinet d'un
juge d'instruction ? La réponse que vous m'avez faite est dès lors
parfaitement saugrenue.

Et ensuite, vous devriez également savoir qu'une confrontation n'a pas
pour but que le prétendu coupable s'explique de vive voix devant la
prétendue victime.

Oui, et ?

Et vous disiez que c'était le cas.

Par contre votre ami François Fuchs n'a hélas pas eu cette précaution
oratoire, et vous venez de mettre à mal ses affirmations passées. Je
trouve ça cruel de votre part.

Bigre.

la seule chose que je sais c'est que telle est mon
intime conviction.

Vous devriez relire - avec une très grande attention - votre ouvrages de
droit.

Comment savez-vous ce qu'il y a dedans si vous n'avez pas étudié le
droit français ?

--
Michel

Michel Bacqué <michel.bacque@gmail.com> wrote:

Thierry C. a écrit :

> Bonsoir monsieur Bacqué,

Bonsoir Thierry Costes,

Bonsoir monsieur Bacqué,

Vous êtes déjà revenu alors que vous avez annoncé avoir clot la
discussion avec moi ? :-)

>> Comme tout le monde peut le constater, j'affirme dans ce message qu'il
>> n'est pas pénalement répréhensible de faire part de son intime
>> conviction, même sous serment.
>
> De mon côté si je dis à des magistrats ou à des policiers que j'ai
> l'intime conviction que vous, Michel Bacqué, habitant rue des Faisans, à
> Saint Vincent de Tyrosse, dans les Landes,

Pourquoi éprouvez-vous le besoin de citer publiquement mon adresse, si
ce n'est pour illustrer votre capacité de nuisance ?

Justement, c'est pour ne pas nuire à un autre Michel Bacqué.

Et puis votre adresse est publique, non ? C'est vous même qui l'avez
publiée.

De plus, est-ce que vous vous êtes géné depuis des années, vous Michel
Bacqué, de Saint Vincent de Tyrosse, dans les Landes, pour m'accuser de
délits divers et variés et m'insulter régulièrement ? Non, bien au
contraire. Du coup je ne comprend pas du tout votre indignation alors
que je ne vous accuse de rien, moi.

> vous êtes ce fameux Jean
> Bombeurt, et aussi un certain "Oiseau de mauvaise augure", vous n'y
> verriez aucun inconvénient je suppose ?

Mais comment voulez-vous que je m'y oppose ? Par contre, je suppose que
magistrats ou policiers vous demanderont sur quoi repose cette conviction.

Oui, avec plaisir, dés qu'il me convoqueront. Et vous comprendrez aussi
que je fasse pareil en ce qui concerne vos propos. :-)

>>>>> Je me demande si je ne vais d'ailleurs pas signaler à un magistrat le
>>>>> message de ce monsieur lurkeur, en y a ajoutant tout ou partie du fil de
>>>>> discussion paru il y 11 mois. Ainsi monsieur Fuchs, accompagné de
>>>>> monsieur Bacqué, pourra s'expliquer de vive voix devant moi.
>>>> Vous avez une drôle de conception du rôle des magistrats pour imaginer
>>>> que leur cabinet puisse être un club de rencontres.
>>>
>>> Savez-vous ce qu'est une confrontation dans la cabinet d'un juge
>>> d'instruction, suite à une demande faite à cet effet par la partie
>>> civile ?
>>
>> Déjà, vous devriez savoir
>
> Je n'ai pas étudié le droit français, je vous le répète.

Vous ne savez donc pas ce qu'est une confrontation dans le cabinet d'un
juge d'instruction ? La réponse que vous m'avez faite est dès lors
parfaitement saugrenue.

Je sais que ça existe et que la partie civile et la partie défenderesse
peuvent la demander au juge d'instruction. Je n'ai rien dit d'autre.

>> Et ensuite, vous devriez également savoir qu'une confrontation n'a pas
>> pour but que le prétendu coupable s'explique de vive voix devant la
>> prétendue victime.
>
> Oui, et ?

Et vous disiez que c'était le cas.

Pas du tout.

> Par contre votre ami François Fuchs n'a hélas pas eu cette précaution
> oratoire, et vous venez de mettre à mal ses affirmations passées. Je
> trouve ça cruel de votre part.

Bigre.

Oui, et j'en suis vraiment peiné. :-(

>> la seule chose que je sais c'est que telle est mon
>> intime conviction.
>
> Vous devriez relire - avec une très grande attention - votre ouvrages de
> droit.

Comment savez-vous ce qu'il y a dedans si vous n'avez pas étudié le
droit français ?

Mon petit doigt me l'a dit.

Bonne nuit.

PS : vous allez revenir discuter avec moi, dites ? Je vous trouve très
bien, savez-vous.
--
Thierry Costes
Dans le Corse tout est bon.

Dégé a écrit :

Je ne pense pas que Gandi m'ai lue :-)

Vous croyez qu'ils filtrent sur les conjugaisons?

--
jr

Thierry C. a écrit :

Pourquoi éprouvez-vous le besoin de citer publiquement mon adresse, si
ce n'est pour illustrer votre capacité de nuisance ?

Justement, c'est pour ne pas nuire à un autre Michel Bacqué.

Un bien bel aveu.

--
Michel

Dégé <dmkgbt@free.fr> a écrit dans
<1ixjtjr.1yicunn1k828xxN%dmkgbt@free.fr> , répondant à Thierry C.
<thierry.c@figatellu.org> dans
<1ixjnmh.jtxgyo1786fidN%thierry.c@figatellu.org> :

Bonjour madame Gobeaut,

Bonjour Monsieur Costes,

Bonjour aussi.

--
jr