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Gros problèmes avec SFR

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METIS
Bonjour,

Fin février, j'ai fini par répondre positivement au harcèlement d'un
commercial de SFR pour prendre "la téléphonie fixe + ADSL" chez SFR.
Première question :
L'opération s'est entièrement déroulée par téléphone sans qu'aucun papier ni
contrat ne soient signés.
Est-ce légal ?

Le délai de rétractation était de 7 jours.
Mon accord avec transmission du n° de compte bancaire a été donné un soir à
20h30.
Dès le lendemain matin, le téléphone fixe France Telecom était déjà coupé.
Le soir même, l'ADSL était aussi coupé.
Pourtant, le commercial prétendait que le passage de Orange à SFR ne
prendrait pas plus de 10mn !!!
Ca ne risquait pas.
Il fallait attendre l'arrivée de la Box et attendre que les modifications de
connexion se fassent.

J'ai annulé l'opération avec SFR, toujours par téléphone, car j'ai soudain
pris conscience que ça allait être un gros bazar et que notamment, je
perdais toutes mes adresses email chez Orange. Du coup, j'ai été privé de
téléphone et d'ADSL totalement durant 10 jours.

Conclusion :
Orange a consenti à me remettre le téléphone et l'ADSL, mais en changeant de
n°. En effet, SFR dans sa précipitation à faire les choses rapidement, a
récupéré mon n° de téléphone et Orange ne pouvait plus le rétablir.
MAIS LE PIRE...
C'est que SFR me fait payer le service "Téléphonie fixe + ADSL" quand même.
J'ai dû faire bloquer le virement automatique pas ma banque...
Et voilà que SFR commence à me menacer de poursuite !!!!

C'est hallucinant.

Je dépose plainte au procureur aujourd'hui.

Ai-je une chance de gagner quelque chose, dommage, etc...
Je n'ai pas trop les moyens de me payer un avocat.

Merci pour vos avis

--
METIS

10 réponses

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Ptilou
On 17 juin, 11:07, "METIS" wrote:
Bonjour,

Fin février, j'ai fini par répondre positivement au harcèlement d'u n
commercial de SFR pour prendre "la téléphonie fixe + ADSL" chez SFR.
Première question :
L'opération s'est entièrement déroulée par téléphone sans qu' aucun papier ni
contrat ne soient signés.
Est-ce légal ?

Le délai de rétractation était de 7 jours.
Mon accord avec transmission du n° de compte bancaire a été donné un soir à
20h30.
Dès le lendemain matin, le téléphone fixe France Telecom était d éjà coupé.
Le soir même, l'ADSL était aussi coupé.
Pourtant, le commercial prétendait que le passage de Orange à SFR ne
prendrait pas plus de 10mn !!!
Ca ne risquait pas.
Il fallait attendre l'arrivée de la Box et attendre que les modificatio ns de
connexion se fassent.

J'ai annulé l'opération avec SFR, toujours par téléphone, car j'a i soudain
pris conscience que ça allait être un gros bazar et que notamment, je
perdais toutes mes adresses email chez Orange. Du coup, j'ai été priv é de
téléphone et d'ADSL totalement durant 10 jours.

Conclusion :
Orange a consenti à me remettre le téléphone et l'ADSL, mais en cha ngeant de
n°. En effet, SFR dans sa précipitation à faire les choses rapideme nt, a
récupéré mon n° de téléphone et Orange ne pouvait plus le r établir.
MAIS LE PIRE...
C'est que SFR me fait payer le service "Téléphonie fixe + ADSL" quand même.
J'ai dû faire bloquer le virement automatique pas ma banque...
Et voilà que SFR commence à me menacer de poursuite !!!!

C'est hallucinant.




SFR, laisse toi faire !

Je dépose plainte au procureur aujourd'hui.




Il ne va même pas vous lire ...

Ptilou
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moisse
METIS vient de nous annoncer :
moisse wrote:
METIS a utilisé son clavier pour écrire :



==> Hé bien, le délai de rétractation, c'est une loi me semble-t-il.
Ne pas respecter une loi, c'est un délit ou pas ?



Ce n'est pas forcément un délit.



==> Ah... Je pensais qu'en matière de justice, il n'y a pas ce genre de
nuance.
Mais bon, je suis là parce que je n'y connais pas grand chose à la justice...





ALors un exemple de vulgarisation qui vaut ce qu'il vaut, forcément :
* Bonjour,...si vous ne soucrivez pas avant ce soir vous perdez le
bénéfice de la promotion spéciale de 20%
* bonjour...si vous ne souscrivez pas avant ce soir vous perdez le
billet gratuit pour le concert de Bob marley
* bonjour....si vous ne souscrivez pas avant ce soir je viens vous
défoncer la tronche
Vous avez la panoplie de le vente normale, de l'abus de confiance par
délinquance astucieuse puisque BM décédé ne saurait donner un concert
et enfin de la tentative d'extorsion.


==>Je peux faire attester que les tracas dûs à SFR sont tombés à un trés
mauvais moment, entrainant la perte d'une affaire qui devait me rapporter
environ 15 000¤..!
Sans compter toutes les pertes de temps qui sont assez difficilement
chiffrables.



Attention à ne pas mélanger le domaine professionel au domaine privé.



==>Je suis travailleur indépendant, assimilable au domaine artistique.
Je n'ai jamais été obligé de souscrire à des contrats pros.



C'est la même chose si vous arguez de dommages professionels vous ne
pouvez vous retrancher derrière le droit de rétractation devenu
inexistant.

==>Donc en gros, c'est la lutte du pot de terre contre le pot de fer.
Je ne fais pas le poids...?



Je n'ai pas dit cela. Au contraire la juridiction de proximité, aux
jugements diversement appréciés, est à la portée de tout le monde et ne
necessite pas la représentation par un avocat.



==>OK, ça c'est cool.

Donc nous sommes dans une justice des pauvres contre la justice des
riches et des gros ?



Franchement vous avez de l'imagination en me prêtant de tels propos.



==>Non, je plaisante.(;o))))))))) (presque(;o))))


==>Bé la preuve...?
On m'a fait dire une phrase qui vaut pour engagement à souscrire un
contrat chez SFR, sans qu'aucun papier ne soit signé, si j'ai bien
compris.


SI j'ai bien compris vous avez fourni un RIB.



==>Ah pas du tout, je n'ai rien fourni.
J'ai juste annoncé mon n° de compte bancaire par voix orale.



Donc vous avez fourni un RIB, le support papier n'étant qu'accessoire.

J'ai noté tous les jours et heures d'interventions (à peu près).
Tout s'est passé par téléphone...
J'ai demandé à ce que l'opération soit annulé...
Ca voudrait dire que eux SFR, ils enregistrent les conversations pour
pouvoir servir de preuves



C'est faux ces enregistremenst quant ils existent sont destinés à leur
discipline interne. Je n'ai pas connaissance d'un tel apport devant une
juridiction pour ce qui est de relations commerciales.
Pour la raison tout simple que l'identification des personnes est
difficile à établir, et qu'on ne va pas faire intervenir une armée
d'experts pour une telle situation.



==>Donc si mon engagement vis à vis de SFR ne peut pas être prouvé comme ça,
je ne suis pas engagé du tout...!
Donc leur procédé est totalement illégal ?

et moi, gros naïf, je n'ai pas d'enregistrement et je l'ai
dans le baba...?


Ni plus ni moins ces enregistremenst sont à usage interne et ne
sauraient vous surprendre puisqu'effectués sans votre autorisation
explicite hors le contrôle de qualité.



==>Ah bah je supose qu'ils se prémunissent comme ça sinon, ils n'ont
strictement rien entre les mains...



Mais si, ils ont votre RIB révélateur d'une adhésion.
C'est au juge qu'il appartient par la suite d'apprécier les éléments
qui lui sont soumis, et de donner leur nom exact aux actes.
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METIS
Quoi ma gueule ? wrote:

==>Donc si mon engagement vis à vis de SFR ne peut pas être prouvé comme
ça, je ne suis pas engagé du tout...!
Donc leur procédé est totalement illégal ?



Ils n'ont pas de preuves ni de contrat signé de ta part.
normalement tu dois recevoir un contrat et une autorisation de
prélévement (souvent avant la box). Tant que c'est pas signé et
envoyé, c'est torche-cul



==>Bon.
De toute façon, ce que je conteste, c'est qu'ils ne m'ont pas laisser le
temps de réfléchir (7 jours normalement).
Tout à été coupé au bout de 24h.
Le retour à la normale à pris 10 jours !

--
METIS
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METIS
moisse wrote:
METIS vient de nous annoncer :


...

==>Je suis travailleur indépendant, assimilable au domaine artistique.
Je n'ai jamais été obligé de souscrire à des contrats pros.



C'est la même chose si vous arguez de dommages professionels vous ne
pouvez vous retrancher derrière le droit de rétractation devenu
inexistant.



==> Mais comment ça ?
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux professionnels ?
C'est pas possible ça...

De tout façon, le problème n'est pas là.
La ligne est une ligne privée, pas à mon nom de plus.
Je travaille à cette endroit parce que je n'ai pas d'autre endroit pour
travailler.
Je n'ai aucun besoin de compte ou de ligne pro pour faire mon travail.

Ca voudrait dire que dans ces conditions, je n'ai rien à dire ?
Ca me semble un peu fort...

...
==>Ah bah je supose qu'ils se prémunissent comme ça sinon, ils n'ont
strictement rien entre les mains...



Mais si, ils ont votre RIB révélateur d'une adhésion.
C'est au juge qu'il appartient par la suite d'apprécier les éléments
qui lui sont soumis, et de donner leur nom exact aux actes.



==>Ils n'ont pas eu de RIB.
Ils n'en ont pas demandé d'ailleurs.
Par contre, le fils de madame, qui est la propriétaire de la ligne, à un
portable encore chez SFR, payé par madame.
Il se peut qu'ils aient abusé de ce n° de compte pour conclure l'affaire sur
le "Téléphone fixe + ADSL".

--
METIS
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METIS
perso wrote:
Le 17/06/2011 11:36, moisse a écrit :
METIS a émis l'idée suivante :



Je dépose plainte au procureur aujourd'hui.


Pour quelle incrimination ?
Cela me parait plus relever du civil et du droit des conventions.

Ai-je une chance de gagner quelque chose, dommage, etc...


Il ne suffit pas d'alléguer des dommages, il faut les décrire
objectivement, les circonscrire au mesurable, les chiffrer.
Je n'ai pas trop les moyens de me payer un avocat.


Alors restez dans la voie civile.
Je pense qu'une présentation objective (sans adjectifs
"hallucinant"....) à SFR permettra de résoudre la situation. En tout
état de cause c'est par là qu'il faut commencer.

Merci pour vos avis






C'est jouable si le delais de 7 jours a n'a pas ete respecte et si vous
n'avez utilise aucun service SFR



==> Ah ça !! Pas respecté du tout puisque dès le lendemain, le téléphone à
été coupé, puis l'ADSL et le tout pour 10 jours, compte tenu de ma demande
de revenir à la situation précédente chez Orange.
On n'a utilisé aucun service puisque tout à été arr^té tout de suite et
qu'on n'a pas récupéré la Box.

Mais comme il vous a ete conseille ici meme essayez la voie civile et
surtout restez courtois (oui oui je sais c'est difficile a faire dans
certains cas)



==> Donc plainte adressée au TGI de ma ville...
A l'adresse de "madame, monsieur", sans autre précision ?

Si la voie civile ne marche pas, une simple requete au tribunal de
proximite mettra un terme a cette aventure. Encore faut-il chiffrer
objectivement les dommages que vous a cause cette aventure (tous les
frais reels) et evaluer les dommages et interet eventuels.



==> Est-ce qu'on peut chiffrer du temps passé et donc perdu en tracasseries,
coups de téléphone, courriers, déplacements pour téléphoner puisque notre
ligne a été coupée très vite, etc.?

En tout cas je peux dire que vous n'etes pas le seul dans ce cas,
habituellement ca se regle a l'amiable.



==>Moi je veux bien à l'amiable, mais j'ai réellement perdu une affaire qui
devait m'amener 5 mois boulot et 15000¤.
Je n'ai pas pu répondre correctement.
Je ne recevais plus les emails.
Les gens ont très vite pris quelqu'un d'autre devant la situation qui les a
paniqués.
(secteur plan de communication pour une saison théâtrale,
pour une scène nationale)

--
METIS
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METIS
Ptilou wrote:
...

SFR, laisse toi faire !

Je dépose plainte au procureur aujourd'hui.




Il ne va même pas vous lire ...



==> Ah... c'est intéressant.
Donc on est bien dans une situation où les gros font ce qu'ils veulent ?

Quand je dis Hallucinant, je trouve même le mot faible...

--
METIS
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moisse
METIS a couché sur son écran :
moisse wrote:
METIS vient de nous annoncer :


...

==>Je suis travailleur indépendant, assimilable au domaine artistique.
Je n'ai jamais été obligé de souscrire à des contrats pros.



C'est la même chose si vous arguez de dommages professionels vous ne
pouvez vous retrancher derrière le droit de rétractation devenu
inexistant.



==> Mais comment ça ?
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux professionnels ?
C'est pas possible ça...



Non seulement c'est possible, mais c'est certain.
Le distingo est parfois subtil.
* vous achetez un micro-onde pour la cuisine de votre maitraisse et
vous bénéficiez du droit de rétractation, facture à votre nom personnel
* vous achetez le même micro-onde pour la cuisine de l'atelier et là
pas de droit de rétractation.

De tout façon, le problème n'est pas là.
La ligne est une ligne privée, pas à mon nom de plus.
Je travaille à cette endroit parce que je n'ai pas d'autre endroit pour
travailler.
Je n'ai aucun besoin de compte ou de ligne pro pour faire mon travail.


Cela ne change rien au droit de rétractation.

Ca voudrait dire que dans ces conditions, je n'ai rien à dire ?
Ca me semble un peu fort...


Mais si.
Le planning normal n'a pas été respecté, la réception de la box doit
normalement préceder la demande technique.


...
==>Ah bah je supose qu'ils se prémunissent comme ça sinon, ils n'ont
strictement rien entre les mains...



Mais si, ils ont votre RIB révélateur d'une adhésion.
C'est au juge qu'il appartient par la suite d'apprécier les éléments
qui lui sont soumis, et de donner leur nom exact aux actes.



==>Ils n'ont pas eu de RIB.



Vous allez donc alléguer qu'ils ont eu connaissance de vos coordonnées
bancaires par fraude ??

Ils n'en ont pas demandé d'ailleurs.
Par contre, le fils de madame, qui est la propriétaire de la ligne, à un
portable encore chez SFR, payé par madame.



Je crois que seul le titulaire de la ligne peut ouvrir un abonnement
auprès d'un fournisseur d'accès.
Il se peut qu'ils aient abusé de ce n° de compte pour conclure l'affaire sur
le "Téléphone fixe + ADSL".



Ce n'est pas ce que vous avez précisé au départ, vous avez indiqué
avoir communiqué le soir vos coordonnées bancaires.
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moisse
METIS vient de nous annoncer :

Mais comme il vous a ete conseille ici meme essayez la voie civile et
surtout restez courtois (oui oui je sais c'est difficile a faire dans
certains cas)



==> Donc plainte adressée au TGI de ma ville...
A l'adresse de "madame, monsieur", sans autre précision ?



La voie civile ce n'est pas la voie pénale.
Plainte au procureur, à la gendarmerie, au doyen des juges
d'instruction, c'est la voie pénale.
Mais si cela vous tente, en qualifiant donc les faits répréhensibles
tels que décrits dans le code pénal, vous pouvez écrire à Monsieur le
Procureur ou vous déplacer simplement auprès du premier commissariat
venu.

Si la voie civile ne marche pas, une simple requete au tribunal de
proximite mettra un terme a cette aventure. Encore faut-il chiffrer
objectivement les dommages que vous a cause cette aventure (tous les
frais reels) et evaluer les dommages et interet eventuels.



==> Est-ce qu'on peut chiffrer du temps passé et donc perdu en tracasseries,
coups de téléphone, courriers, déplacements pour téléphoner puisque notre
ligne a été coupée très vite, etc.?

En tout cas je peux dire que vous n'etes pas le seul dans ce cas,
habituellement ca se regle a l'amiable.



==>Moi je veux bien à l'amiable, mais j'ai réellement perdu une affaire qui
devait m'amener 5 mois boulot et 15000¤.
Je n'ai pas pu répondre correctement.
Je ne recevais plus les emails.
Les gens ont très vite pris quelqu'un d'autre devant la situation qui les a
paniqués.
(secteur plan de communication pour une saison théâtrale,
pour une scène nationale)



Voir message précedent sur l'incompabilité du droit de rétractation et
dommages professionels.
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moisse
Après mûre réflexion, METIS a écrit :
Ptilou wrote:
...

SFR, laisse toi faire !

Je dépose plainte au procureur aujourd'hui.




Il ne va même pas vous lire ...



==> Ah... c'est intéressant.
Donc on est bien dans une situation où les gros font ce qu'ils veulent ?



Non on est dans une situation ou chacun a son métier.
Vous vous entêtez à vouloir acheter du pain chez le boucher.
Même MME Bettancourt n'y arrive pas.
:-)


Quand je dis Hallucinant, je trouve même le mot faible...


Moi aussi.
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Dc
Bjr,

moisse avait énoncé :
Voir message précedent sur l'incompabilité du droit de rétractation et
dommages professionels.



De plus, il pourrait se voir reprocher (au moins de légéreté) de
travailler avec une ligne non pro

a plus

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Et voila
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