Si j'ai bien compris, cela serait l'internaute qui déciderait de payer
ou pas (s'il ne paye pas et qu'il se fait piquer à télécharger, il est
dans l'illégalité)
==> comme pour le droit de représentation des phonogrammes
Sauf que la loi prévoit une très grande liberté des dites conditions
générales et un forfait possible
Cela ne serait pas une façon de faire avaler la pilule en faisant passer
une loi disant que tout le monde ne paiera pas tout en faisant des
modalités qui feront que l'application entrainera un paiement
forfaitaire pour tous les abonnés à Internet ?
Si j'ai bien compris, cela serait l'internaute qui déciderait de payer ou pas
Non. J'ai eu la même réaction, un peu incrédule, mais non, on m'a fait remarquer que cela ne ocncerne QUE l'upload, PAS le download.
Pour l'upload:
"(..) autorisation de procéder à des actes de mise à la disposition du public à des fins non commerciales entre particuliers"
Pour le download:
"(..) Ce type de copie privée ne fait actuellement l'objet d'aucune rémunération des ayants droit, alors que son très fort développement est pour eux une source de préjudice considérable. Cette carence est d'autant plus grave que le public lui-même ne se voit proposer aucune solution lui permettant de rémunérer les ayants droit, et que la logique de gratuité s'en trouve peu à peu établie à l'échelle de plusieurs dizaines de millions d'usagers."
On appréciera au passage le "source de préjudice considérable" qui est une affirmation gratuite et probablement mensongère (tiens, encore +5% sur les ventes de disques, annoncée aujourd'hui. Sacrés pirates de l'internette, va!) quand on y regarde de plus près.
Bref on propose de tondre le consommateur dans les deux sens, qu'il soit d'accord ou pas.
(s'il ne paye pas et qu'il se fait piquer à télécharger, il est dans l'illégalité) ==> comme pour le droit de représentation des phonogrammes
Ce serait en effet une sage proposition. Mais non. Pas dans le climat de terrorisme intellectuel instauré par les représentants des maisons de disque. Le consommateur DOIT payer quoi qu'il arrive, qu'il télécharge ou non. Et il DEVRA payer en plus si il met à disposition.
Ce qui, avec des interprétations tarabiscotées, reviendrait à facturer deux fois pour le téléchargement en "peer to peer".
Cela ne serait pas une façon de faire avaler la pilule en faisant passer une loi disant que tout le monde ne paiera pas tout en faisant des
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas *encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
Si j'ai bien compris, cela serait l'internaute qui déciderait de payer
ou pas
Non. J'ai eu la même réaction, un peu incrédule, mais non, on m'a fait
remarquer que cela ne ocncerne QUE l'upload, PAS le download.
Pour l'upload:
"(..) autorisation de procéder à des actes de mise à la disposition du
public à des fins non commerciales entre particuliers"
Pour le download:
"(..) Ce type de copie privée ne fait actuellement l'objet d'aucune
rémunération des ayants droit, alors que son très fort développement est
pour eux une source de préjudice considérable. Cette carence est
d'autant plus grave que le public lui-même ne se voit proposer aucune
solution lui permettant de rémunérer les ayants droit, et que la logique
de gratuité s'en trouve peu à peu établie à l'échelle de plusieurs
dizaines de millions d'usagers."
On appréciera au passage le "source de préjudice considérable" qui est
une affirmation gratuite et probablement mensongère (tiens, encore +5%
sur les ventes de disques, annoncée aujourd'hui. Sacrés pirates de
l'internette, va!) quand on y regarde de plus près.
Bref on propose de tondre le consommateur dans les deux sens, qu'il soit
d'accord ou pas.
(s'il ne paye pas et qu'il se fait piquer à télécharger, il est
dans l'illégalité)
==> comme pour le droit de représentation des phonogrammes
Ce serait en effet une sage proposition. Mais non. Pas dans le climat de
terrorisme intellectuel instauré par les représentants des maisons de
disque. Le consommateur DOIT payer quoi qu'il arrive, qu'il télécharge
ou non. Et il DEVRA payer en plus si il met à disposition.
Ce qui, avec des interprétations tarabiscotées, reviendrait à facturer
deux fois pour le téléchargement en "peer to peer".
Cela ne serait pas une façon de faire avaler la pilule en faisant passer
une loi disant que tout le monde ne paiera pas tout en faisant des
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le
consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas
*encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
Si j'ai bien compris, cela serait l'internaute qui déciderait de payer ou pas
Non. J'ai eu la même réaction, un peu incrédule, mais non, on m'a fait remarquer que cela ne ocncerne QUE l'upload, PAS le download.
Pour l'upload:
"(..) autorisation de procéder à des actes de mise à la disposition du public à des fins non commerciales entre particuliers"
Pour le download:
"(..) Ce type de copie privée ne fait actuellement l'objet d'aucune rémunération des ayants droit, alors que son très fort développement est pour eux une source de préjudice considérable. Cette carence est d'autant plus grave que le public lui-même ne se voit proposer aucune solution lui permettant de rémunérer les ayants droit, et que la logique de gratuité s'en trouve peu à peu établie à l'échelle de plusieurs dizaines de millions d'usagers."
On appréciera au passage le "source de préjudice considérable" qui est une affirmation gratuite et probablement mensongère (tiens, encore +5% sur les ventes de disques, annoncée aujourd'hui. Sacrés pirates de l'internette, va!) quand on y regarde de plus près.
Bref on propose de tondre le consommateur dans les deux sens, qu'il soit d'accord ou pas.
(s'il ne paye pas et qu'il se fait piquer à télécharger, il est dans l'illégalité) ==> comme pour le droit de représentation des phonogrammes
Ce serait en effet une sage proposition. Mais non. Pas dans le climat de terrorisme intellectuel instauré par les représentants des maisons de disque. Le consommateur DOIT payer quoi qu'il arrive, qu'il télécharge ou non. Et il DEVRA payer en plus si il met à disposition.
Ce qui, avec des interprétations tarabiscotées, reviendrait à facturer deux fois pour le téléchargement en "peer to peer".
Cela ne serait pas une façon de faire avaler la pilule en faisant passer une loi disant que tout le monde ne paiera pas tout en faisant des
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas *encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
Brina
Dans l'article <dfkg3l$2ra$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas *encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Dans l'article <dfkg3l$2ra$1@news.httrack.net>, de
fr.misc.droit.internet, Xavier Roche <xroche@free.fr.NOSPAM.invalid> a
promptement déclamé ...
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le
consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas
*encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le
consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Dans l'article <dfkg3l$2ra$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
C'est surtout une proposition qui, malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur, ne passera probablement jamais, car elle n'est pas *encore* assez restrictive (punitive) et rémunératrice pour les intéressés.
C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Xavier Roche
Brina wrote:
C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le
Lire, relire. "malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur"
consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Peuchère. C'est plutôt mon amour pour la liberté (côté citoyens et consommateurs) face à la folie furieuse d'une poignée d'industriels de la culture.
Brina wrote:
C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le
Lire, relire.
"malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur"
consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Peuchère. C'est plutôt mon amour pour la liberté (côté citoyens et
consommateurs) face à la folie furieuse d'une poignée d'industriels de
la culture.
Dans l'article <dfkjjs$jn5$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
Brina wrote: > C'est surtout une proposition pas du tout avantageuse pour le
Lire, relire. "malgrè le côté peu avantageux pour le consommateur"
et moi je dis "pas du tout"
> consommateur mais ta haine des ayant-droits ne te le fait même pas voir.
Peuchère. C'est plutôt mon amour pour la liberté (côté citoyens et consommateurs) face à la folie furieuse d'une poignée d'industriels de la culture.
L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Xavier Roche
Brina wrote:
L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
Brina wrote:
L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération
que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération
ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de
disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser
une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on
voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
Xavier Roche
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie ... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la redevance copie privée à la bande passante."
<http://eucd.info/com-2005-09-06.pdf>
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie
... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans
la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans
quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler
que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure
totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle
n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la
redevance copie privée à la bande passante."
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie ... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la redevance copie privée à la bande passante."
<http://eucd.info/com-2005-09-06.pdf>
Brina
Dans l'article <dfkljd$cuo$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie ... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la redevance copie privée à la bande passante."
ben voilà, on y arrive :-(
<http://eucd.info/com-2005-09-06.pdf>
Dans l'article <dfkljd$cuo$2@news.httrack.net>, de
fr.misc.droit.internet, Xavier Roche <xroche@free.fr.NOSPAM.invalid> a
promptement déclamé ...
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie
... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans
la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans
quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler
que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure
totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle
n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la
redevance copie privée à la bande passante."
Dans l'article <dfkljd$cuo$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
"Copie privée : EUCD.INFO demande au député Suguenot de revoir sa copie ... et celle de ses collègues."
"(..) Si l'initiative estime que cette mesure va dans le bon sens dans la mesure où elle prend compte la réalité des usages, et non sans quelques interrogations quant à sa mise en oeuvre, elle tient à signaler que la proposition du député Suguenot contient par contre une mesure totalement inutile au regard de l'objectif poursuivi et qui elle n'aurait rien d'optionnelle pour les internautes : l'extension de la redevance copie privée à la bande passante."
ben voilà, on y arrive :-(
<http://eucd.info/com-2005-09-06.pdf>
Brina
Dans l'article <dfkldg$cuo$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
Brina wrote: > L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont aussi le droit de se prendre en main
Dans l'article <dfkldg$cuo$1@news.httrack.net>, de
fr.misc.droit.internet, Xavier Roche <xroche@free.fr.NOSPAM.invalid> a
promptement déclamé ...
Brina wrote:
> L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération
que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération
ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de
disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser
une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on
voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont
aussi le droit de se prendre en main
Dans l'article <dfkldg$cuo$, de fr.misc.droit.internet, Xavier Roche a promptement déclamé ...
Brina wrote: > L'amour de la liberté ne justifie pas non plus de rejeter les auteurs
Détrompez-vous: je suis le premier à regretter le peu de considération que les auteurs obtiennent. Notamment à travers une rémunération ridicule, et le fait d'être pieds et poings liés aux quatre maisons de disques, et à la seule société d'auteurs capable de les gérer.
Cela me fait toujours marer de voir nos grands superproducteurs écraser une larme en pensant aux pauvres artistes qui crèvent la dalle, quand on voir le niveau de redistribution qu'ils imposent.
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont aussi le droit de se prendre en main
Xavier Roche
Brina wrote:
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont aussi le droit de se prendre en main
Ben voyons. Et de ne pas passer à la radio, également, puisqu'ils seront exclus des circuits de distribution dominants.
Brina wrote:
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont
aussi le droit de se prendre en main
Ben voyons. Et de ne pas passer à la radio, également, puisqu'ils seront
exclus des circuits de distribution dominants.
Avec la vente en ligne, il est possible d'y échapper, les auteurs ont aussi le droit de se prendre en main
Ben voyons. Et de ne pas passer à la radio, également, puisqu'ils seront exclus des circuits de distribution dominants.
Xavier Roche
Brina wrote:
ben voilà, on y arrive :-(
Ben le racket a fonctionné pour les supports vièrges, ils auraient tord de se priver non ? Le business modèle est idéal: on raque quelque soit la qualité du produit.
Brina wrote:
ben voilà, on y arrive :-(
Ben le racket a fonctionné pour les supports vièrges, ils auraient tord
de se priver non ? Le business modèle est idéal: on raque quelque soit
la qualité du produit.
Ben le racket a fonctionné pour les supports vièrges, ils auraient tord de se priver non ? Le business modèle est idéal: on raque quelque soit la qualité du produit.
