En me rendant dans une station-service près de chez moi Mardi dernier,
j'ai eu la mauvaise surprise de trouver pompe close mais affichette bien
visible: "Après 19h, veuillez régler au préalable à la caisse".
Un coup d'oeil à ma montre m'indique 19h16 et je maudis ma femme qui m'a
fait perdre le quart d'heure qui fait la différence. Pensant éviter de
surcharger de travail notre caissier, je cherche une pompe automatique
prompt à accepter mon paiement après, mais rien à l'horizon. Je me rend
donc auprès du caissier et après avoir laissé passer les quelques
clients devant moi, il me décoche une question insidieuse: combien?
Etonné, je lui demande de réitérer sa question péremptoire lorsqu'il me
déclare tout aussi gentiment qu'une porte de pénitencier: quel carburant
et combien?
Content de pouvoir le renseigner je lui répond: le plein de super 95
sans plomb, mais pour la somme, c'est plutot l'indicateur de la pompe
qui me l'indique d'habitude. Réponse, immédiate du préposé agacé: combien?
Je me lance: je n'en sais rien.
- C'est un pré-paiment, vous devez me dire combien vous voulez d'essence
pour que je vous dise combien vous me devez.
- Euh, pour l'instant, je ne vous dois rien, déclame-je.
- Si vous ne voulez pas me dire, je ne peux rien faire pour vous, merci
de laisser passer ceux qui savent.
Je proteste en proposant de laisser une carte d'identité ou autre, mais
rien ne fait.
Ne souhaitant pas repartir avec un réservoir pas tout à fait plein ou
trop plein selon mes estimations éronnées, je suis reparti avec la même
quantité d'essence qu'en arrivant. J'ai réussi à trouver une station ne
demandant le pré-paiement qu'à partir de 22H. Ouf.
Outre, le fait que je ne reviendrais plus dans la station initiale (je
n'irai plus chez eux, même par hasard, pour ne pas les citer), je me
suis posé la question si tout ceci était juste du zelle commercial, une
précaution sécuritaire (selon les statistiques du ministère précisant
que les vols ont lieu après 19H et non avant), ou simplement un refus de
vente (dans la mesure où j'étais près à payer, mais pas plus ni moins,
que ce dont j'avais besoin, un plein).
N'ayant trouvé que peu de choses à ce sujet dans les archives (ou alors
relatif à la discrimination moto/auto), pouvez-vous m'éclairer
(juridiquement et non moralement) sur ce sujet?
En clair, suis-je dans l'obligation de savoir quelle quantité d'essence
je dois mettre au préalable pour pouvoir me servir? Le pompiste peut il
refuser de me servir etc.
"Emmanuel" a écrit dans le message de news: 43f8397a$0$1147$
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f78949$0$1153$ ce Sat, 18 Feb 2006 21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Non. En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par arrêté préfectoral _en décembre 2005_ Ce la ne fait donc pas « quelques années » -- Emmanuel
Le transport d'essence est autrement règlementé que par des arrêtés préfectoraux. C'est ainsi que le bidon ne peut pas dépasser 12 l de contenance, qu'un plein d'essence ne peut pas dépasser 200 Kg, qu'il est interdit de transporter plus de 333 kg hors les véhicules spécifiquement aménagés avec des conducteurs disposant de la formation et des autorisations qui vont bien... Par ailleurs rien n'oblige un pompiste à distribuer du carburant autrement qu'en le versant dans un réservoir d'automobile. Pour de simples raisons de conformité du contenant d'accueil. A+
-- Moisse Nospam : sans doute
"Emmanuel" <eguiral@invalid.fr> a écrit dans le message de news:
43f8397a$0$1147$7a628cd7@news.club-internet.fr...
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message
<43f78949$0$1153$7a628cd7@news.club-internet.fr> ce Sat, 18 Feb 2006
21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général
dans le cadre du plan vigie pirate !
Non.
En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par
arrêté préfectoral _en décembre 2005_
Ce la ne fait donc pas « quelques années »
--
Emmanuel
Le transport d'essence est autrement règlementé que par des arrêtés
préfectoraux.
C'est ainsi que le bidon ne peut pas dépasser 12 l de contenance, qu'un
plein d'essence ne peut pas dépasser 200 Kg, qu'il est interdit de
transporter plus de 333 kg hors les véhicules spécifiquement aménagés avec
des conducteurs disposant de la formation et des autorisations qui vont
bien...
Par ailleurs rien n'oblige un pompiste à distribuer du carburant autrement
qu'en le versant dans un réservoir d'automobile.
Pour de simples raisons de conformité du contenant d'accueil.
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com
"Emmanuel" a écrit dans le message de news: 43f8397a$0$1147$
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f78949$0$1153$ ce Sat, 18 Feb 2006 21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Non. En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par arrêté préfectoral _en décembre 2005_ Ce la ne fait donc pas « quelques années » -- Emmanuel
Le transport d'essence est autrement règlementé que par des arrêtés préfectoraux. C'est ainsi que le bidon ne peut pas dépasser 12 l de contenance, qu'un plein d'essence ne peut pas dépasser 200 Kg, qu'il est interdit de transporter plus de 333 kg hors les véhicules spécifiquement aménagés avec des conducteurs disposant de la formation et des autorisations qui vont bien... Par ailleurs rien n'oblige un pompiste à distribuer du carburant autrement qu'en le versant dans un réservoir d'automobile. Pour de simples raisons de conformité du contenant d'accueil. A+
-- Moisse Nospam : sans doute
Serge
"Emmanuel" a écrit dans le message de news: 43f8397a$0$1147$
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f78949$0$1153$ ce Sat, 18 Feb 2006 21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des > bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Non. En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par arrêté préfectoral _en décembre 2005_ Ce la ne fait donc pas « quelques années » -- Emmanuel
Peut-être un rappel dans le cadre des mesures suite aux violences en banlieue, mais c'est prévu dans vigie pirate...
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté préfectoral.....
Serge
"Emmanuel" <eguiral@invalid.fr> a écrit dans le message de news:
43f8397a$0$1147$7a628cd7@news.club-internet.fr...
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message
<43f78949$0$1153$7a628cd7@news.club-internet.fr> ce Sat, 18 Feb 2006
21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des
> bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est
général
dans le cadre du plan vigie pirate !
Non.
En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par
arrêté préfectoral _en décembre 2005_
Ce la ne fait donc pas « quelques années »
--
Emmanuel
Peut-être un rappel dans le cadre des mesures suite aux violences en
banlieue, mais c'est prévu dans vigie pirate...
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté
préfectoral.....
"Emmanuel" a écrit dans le message de news: 43f8397a$0$1147$
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f78949$0$1153$ ce Sat, 18 Feb 2006 21:53:29 +0100 :
> Surtout que maintenant il est souvent interdit de remplir des > bidons.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Non. En Seine et Marne, par exemple, cette interdiction a été prononcée par arrêté préfectoral _en décembre 2005_ Ce la ne fait donc pas « quelques années » -- Emmanuel
Peut-être un rappel dans le cadre des mesures suite aux violences en banlieue, mais c'est prévu dans vigie pirate...
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté préfectoral.....
Serge
Emmanuel
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f8504c$0$1147$ ce Sun, 19 Feb 2006 12:02:36 +0100 :
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté préfectoral.....
Arrêté préfectoral CAB/N°2005-077
Article 1er
L'article 1 de l'arrêté préfectoral CAB/N° 2005-075 réglementant la distribution et la vente de carburants dans des récipients portables est modifié ainsi qu'il suit :
"La distribution et la vente aux mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leur représentant légal, de carburants (gas-oil et essence) dans des récipients portables, sont interdites, à compter de ce jour et jusqu’ à nouvel ordre, sur l’ ensemble du département. Les gérants des stations-services, notamment de celles disposant d’ appareils ou pompes automatisés de distribution d’ essence, devront s’ assurer du respect de cette prescription".
Article 2
Le sous-préfet, directeur du cabinet, les sous-préfets d’ arrondissement, les maires, le directeur départemental de la sécurité publique de Seine-et-Marne, le commandant du groupement départemental de gendarmerie de Seine-et-Marne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’ exécution du présent arrêté qui sera notifié aux gérants des stations-services et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne.
Melun, le 15 novembre 2005 Le Préfet de Seine-et-Marne, Jacques BARTHÉLEMY
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message
<43f8504c$0$1147$7a628cd7@news.club-internet.fr> ce Sun, 19 Feb 2006
12:02:36 +0100 :
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté
préfectoral.....
Arrêté préfectoral CAB/N°2005-077
Article 1er
L'article 1 de l'arrêté préfectoral CAB/N° 2005-075 réglementant la
distribution et la vente de carburants dans des
récipients portables est modifié ainsi qu'il suit :
"La distribution et la vente aux mineurs de moins de 18 ans non
accompagnés de leur représentant légal, de
carburants (gas-oil et essence) dans des récipients portables, sont
interdites, à compter de ce jour et jusqu’ à nouvel
ordre, sur l’ ensemble du département.
Les gérants des stations-services, notamment de celles disposant d’
appareils ou pompes automatisés de distribution
d’ essence, devront s’ assurer du respect de cette prescription".
Article 2
Le sous-préfet, directeur du cabinet, les sous-préfets d’
arrondissement, les maires, le directeur départemental de la sécurité
publique de Seine-et-Marne, le commandant du groupement départemental de
gendarmerie de Seine-et-Marne sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l’ exécution du présent arrêté qui sera
notifié aux gérants des stations-services et qui sera publié au recueil
des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne.
Melun, le 15 novembre 2005
Le Préfet de Seine-et-Marne,
Jacques BARTHÉLEMY
Dans fr.misc.droit, Serge composa le message <43f8504c$0$1147$ ce Sun, 19 Feb 2006 12:02:36 +0100 :
Ceci dit si vous avez les références du texte de l'arrêté préfectoral.....
Arrêté préfectoral CAB/N°2005-077
Article 1er
L'article 1 de l'arrêté préfectoral CAB/N° 2005-075 réglementant la distribution et la vente de carburants dans des récipients portables est modifié ainsi qu'il suit :
"La distribution et la vente aux mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leur représentant légal, de carburants (gas-oil et essence) dans des récipients portables, sont interdites, à compter de ce jour et jusqu’ à nouvel ordre, sur l’ ensemble du département. Les gérants des stations-services, notamment de celles disposant d’ appareils ou pompes automatisés de distribution d’ essence, devront s’ assurer du respect de cette prescription".
Article 2
Le sous-préfet, directeur du cabinet, les sous-préfets d’ arrondissement, les maires, le directeur départemental de la sécurité publique de Seine-et-Marne, le commandant du groupement départemental de gendarmerie de Seine-et-Marne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’ exécution du présent arrêté qui sera notifié aux gérants des stations-services et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne.
Melun, le 15 novembre 2005 Le Préfet de Seine-et-Marne, Jacques BARTHÉLEMY
si vous vouliez l'embeter, vous auriez pu dire 5 euros, mettre pour 5 euros, revenir le voir demandez pour 5 euros etc...
Ba le mec dans sa cabine il s'en fiche un peu, il va y passer la nuit, il doit avoir la radio et il voit personne, alors si un gars a envi de payer 5 euros par 5 euros, le plus embeté ca sera ptet pas l'employé de la station
Roux Olivier a écrit :
si vous vouliez l'embeter, vous auriez pu dire 5 euros, mettre pour 5 euros,
revenir le voir demandez pour 5 euros etc...
Ba le mec dans sa cabine il s'en fiche un peu, il va y passer la nuit,
il doit avoir la radio et il voit personne, alors si un gars a envi de
payer 5 euros par 5 euros, le plus embeté ca sera ptet pas l'employé de
la station
si vous vouliez l'embeter, vous auriez pu dire 5 euros, mettre pour 5 euros, revenir le voir demandez pour 5 euros etc...
Ba le mec dans sa cabine il s'en fiche un peu, il va y passer la nuit, il doit avoir la radio et il voit personne, alors si un gars a envi de payer 5 euros par 5 euros, le plus embeté ca sera ptet pas l'employé de la station
Jean Bon
>> J'ai été pas mal surpris parce que je ne savais pas que ce systeme existait encore (je n'en vois d'ailleurs pas trop l'interet).
Tout le monde n'a pas de carte bancaire...........
C'est vrai, j'ai tendance à l'oublier.
Et par exemple sur les autoroutes les stations doivent être ouvertes 24h/24 !
J'utilise pourtant assez souvent, mais j'ai jamais vu. Mais comme je ne m'arrete que dans les grandes stations cela s'explique surement.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Raison de plus.
>> J'ai été pas mal surpris parce que je ne savais pas que ce systeme
existait encore (je n'en vois d'ailleurs pas trop l'interet).
Tout le monde n'a pas de carte bancaire...........
C'est vrai, j'ai tendance à l'oublier.
Et par exemple sur les autoroutes les stations doivent être ouvertes
24h/24 !
J'utilise pourtant assez souvent, mais j'ai jamais vu.
Mais comme je ne m'arrete que dans les grandes stations cela s'explique
surement.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général
dans le cadre du plan vigie pirate !
>> J'ai été pas mal surpris parce que je ne savais pas que ce systeme existait encore (je n'en vois d'ailleurs pas trop l'interet).
Tout le monde n'a pas de carte bancaire...........
C'est vrai, j'ai tendance à l'oublier.
Et par exemple sur les autoroutes les stations doivent être ouvertes 24h/24 !
J'utilise pourtant assez souvent, mais j'ai jamais vu. Mais comme je ne m'arrete que dans les grandes stations cela s'explique surement.
Cela fait déjà quelques années et ce n'est pas "souvent" c'est général dans le cadre du plan vigie pirate !
Raison de plus.
jlestel
Merci de ton soutiens NyC. Ca me fait halluciner que les mecs passent du temps à poser des questions aussi connes (ou peut être c eux qui st cons...). En tout cas je pense que si tu veux pas prépayer, tu te casses ... à pied. Ca te fera réfléchir un peu, tu en as besoin je pense ;) ...
Ducon va !
Merci de ton soutiens NyC. Ca me fait halluciner que les mecs passent
du temps à poser des questions aussi connes (ou peut être c eux qui
st cons...). En tout cas je pense que si tu veux pas prépayer, tu te
casses ... à pied. Ca te fera réfléchir un peu, tu en as besoin je
pense ;) ...
Merci de ton soutiens NyC. Ca me fait halluciner que les mecs passent du temps à poser des questions aussi connes (ou peut être c eux qui st cons...). En tout cas je pense que si tu veux pas prépayer, tu te casses ... à pied. Ca te fera réfléchir un peu, tu en as besoin je pense ;) ...
Ducon va !
A. Lanver
> Ducon va !
Nous sommes sur un forum de droit, pas une une cour de recreation.
A.
> Ducon va !
Nous sommes sur un forum de droit, pas une une cour de recreation.
Nous sommes sur un forum de droit, pas une une cour de recreation.
A.
Philippe Bourgon
NyC wrote:
Hello Philippe Bourgon you wrote :
jlestel wrote:
t un bon casse couille toi ... des trimards comme ça j'en vois tout les jours et j'en fracasse un par semaine. ois heureux de pas t'être fais éclater la gueule ...
Connard va
Le connard, c'est toi. Plonk
======================= > Heu, pas si connard que cela, j'aurais employé d'autres mots que lui, mais ma pensé est la même. pourrais tu me plonker également ?!
Merci, et marre des petits c..s qui croient que tout leur est dû, pour porter l' "affaire"sur un NG de droit qui plus est.
Ma réaction était essentiellement due au langage employé, mais si tu insistes je peux le faire. Maintenant moi aussi j'en ai marre, surtout des commerçants qui oublient qui les fait vivre. Je n'étais pas présent (ni toi il me semble) donc je ne connais pas le déroulement des faits, et je ne prend pas parti sur le fond. Mais des commerçants qui m'ont pris de très haut, sans aucune provoc de ma part, j'en ai vu, pas beaucoup, mais encore trop. Quand ça me gave de trop, il m'arrive de montrer que moi aussi, je sais être hautain et/ou méprisant : Qui sème le vent... Et pour info, je n'ai vraiment pas DU TOUT ni la dégaine, ni les manières d'un voyou. (et plus l'âge non plus hélas). Donc j'assume mon post, si tu tiens toujours à mon plonk, à ta disposition...
PhB
NyC wrote:
Hello Philippe Bourgon you wrote :
jlestel wrote:
t un bon casse couille toi ...
des trimards comme ça j'en vois tout les jours et j'en fracasse un
par semaine. ois heureux de pas t'être fais éclater la gueule ...
Connard va
Le connard, c'est toi. Plonk
======================= >
Heu, pas si connard que cela, j'aurais employé d'autres mots que lui,
mais ma pensé est la même.
pourrais tu me plonker également ?!
Merci, et marre des petits c..s qui croient que tout leur est dû, pour
porter l' "affaire"sur un NG de droit qui plus est.
Ma réaction était essentiellement due au langage employé, mais si tu
insistes je peux le faire.
Maintenant moi aussi j'en ai marre, surtout des commerçants qui oublient
qui les fait vivre. Je n'étais pas présent (ni toi il me semble) donc je
ne connais pas le déroulement des faits, et je ne prend pas parti sur le
fond.
Mais des commerçants qui m'ont pris de très haut, sans aucune provoc de
ma part, j'en ai vu, pas beaucoup, mais encore trop. Quand ça me gave de
trop, il m'arrive de montrer que moi aussi, je sais être hautain et/ou
méprisant : Qui sème le vent...
Et pour info, je n'ai vraiment pas DU TOUT ni la dégaine, ni les
manières d'un voyou. (et plus l'âge non plus hélas).
Donc j'assume mon post, si tu tiens toujours à mon plonk, à ta
disposition...
t un bon casse couille toi ... des trimards comme ça j'en vois tout les jours et j'en fracasse un par semaine. ois heureux de pas t'être fais éclater la gueule ...
Connard va
Le connard, c'est toi. Plonk
======================= > Heu, pas si connard que cela, j'aurais employé d'autres mots que lui, mais ma pensé est la même. pourrais tu me plonker également ?!
Merci, et marre des petits c..s qui croient que tout leur est dû, pour porter l' "affaire"sur un NG de droit qui plus est.
Ma réaction était essentiellement due au langage employé, mais si tu insistes je peux le faire. Maintenant moi aussi j'en ai marre, surtout des commerçants qui oublient qui les fait vivre. Je n'étais pas présent (ni toi il me semble) donc je ne connais pas le déroulement des faits, et je ne prend pas parti sur le fond. Mais des commerçants qui m'ont pris de très haut, sans aucune provoc de ma part, j'en ai vu, pas beaucoup, mais encore trop. Quand ça me gave de trop, il m'arrive de montrer que moi aussi, je sais être hautain et/ou méprisant : Qui sème le vent... Et pour info, je n'ai vraiment pas DU TOUT ni la dégaine, ni les manières d'un voyou. (et plus l'âge non plus hélas). Donc j'assume mon post, si tu tiens toujours à mon plonk, à ta disposition...
PhB
Philippe Bourgon
Mistike wrote:
Il aurait suffi de lui donner un peu plus que le montant "normal" d'un plein, et il vous aurait rendu la monnaie après.
Tout ça pour avoir le plein plein ;-) à la goutte prêt ??????
Ce qui m'étonne c'est que quand je file ma CB au pompiste, on ne me demande plus rien: Je fais le plein et je reviens payer après. C'est la première fois que j'entends parler de donner un montant avant de me servir alors que le type détient ma CB. Maintenant dans le cas présent je pense que je lui aurais pris 10 litres et je serais allé faire le plein à un automate ensuite. A trop vouloir fliquer le client, on le perd. Seulement on n'a rien appris de plus du point de vue du droit dans tout ça. C'est probablement légal, mais une réponse sur le fond serait bienvenue
Mistike wrote:
Il aurait suffi de lui donner un peu plus que le montant "normal" d'un
plein, et il vous aurait rendu la monnaie après.
Tout ça pour avoir le plein plein ;-) à la goutte prêt ??????
Ce qui m'étonne c'est que quand je file ma CB au pompiste, on ne me
demande plus rien: Je fais le plein et je reviens payer après. C'est la
première fois que j'entends parler de donner un montant avant de me
servir alors que le type détient ma CB.
Maintenant dans le cas présent je pense que je lui aurais pris 10 litres
et je serais allé faire le plein à un automate ensuite. A trop vouloir
fliquer le client, on le perd.
Seulement on n'a rien appris de plus du point de vue du droit dans tout
ça. C'est probablement légal, mais une réponse sur le fond serait bienvenue
Il aurait suffi de lui donner un peu plus que le montant "normal" d'un plein, et il vous aurait rendu la monnaie après.
Tout ça pour avoir le plein plein ;-) à la goutte prêt ??????
Ce qui m'étonne c'est que quand je file ma CB au pompiste, on ne me demande plus rien: Je fais le plein et je reviens payer après. C'est la première fois que j'entends parler de donner un montant avant de me servir alors que le type détient ma CB. Maintenant dans le cas présent je pense que je lui aurais pris 10 litres et je serais allé faire le plein à un automate ensuite. A trop vouloir fliquer le client, on le perd. Seulement on n'a rien appris de plus du point de vue du droit dans tout ça. C'est probablement légal, mais une réponse sur le fond serait bienvenue
Moisse
"Philippe Bourgon" a écrit dans le message de news: dtfs9v$196a$
Mistike wrote:
Seulement on n'a rien appris de plus du point de vue du droit dans tout ça. C'est probablement légal, mais une réponse sur le fond serait bienvenue
Comme quoi cela ne sert à rien de donner les références légales sur la vente, l'accord sur la chose et le prix,... A+
-- Moisse Nospam : sans doute
"Philippe Bourgon" <philippe.bourgon@NOSPAMnerim.NOSPAMnet> a écrit dans le
message de news: dtfs9v$196a$1@biggoron.nerim.net...
Mistike wrote:
Seulement on n'a rien appris de plus du point de vue du droit dans tout
ça. C'est probablement légal, mais une réponse sur le fond serait
bienvenue
Comme quoi cela ne sert à rien de donner les références légales sur la
vente, l'accord sur la chose et le prix,...
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
moisse@douteifrance.com
