Procédure et peines encourus par un enseignant ayant frappé un enfant
35 réponses
Discret
Bonjour,
La fille d'une de mes amies est âgée de 12 ans et pratique l'équitation.
Le centre équestre où elle pratiquait ce sport appartient au moniteur
diplôme d'état BEES 1 qui y dispense les cours.
De multiples péripéties causées par le tempérament colérique, de notoriété
publique, de cette personne ont conduit les parents de la jeune fille à
l'inscrire dans un autre club.
Propriétaires de 2 poneys mais ne pouvant les héberger chez eux, ils les
avaient laissés au pair dans ce club jusqu'à ce qu'ils leur trouvent un
nouvel hébergement.
Lorsque, accompagnés de plusieurs amis, ils sont allés récupérer les poneys,
le propriétaire du club est parti dans une colère folle, jusqu'à courir
après la gamine en l'insultant (je vous passe les détails....) et lui
administrer un magistral coup de pied aux fesses. Le père de l'enfant a dû
s'interposer avant que l'individu recommence.
Les poneys enfin récupérés, et après être allés à l'hôpital pour faire
constater le coup reçu, les parents et leur fille sont allés porter plainte
à la gendarmerie, leurs amis faisant une déposition en tant que témoins.
Suite à cette plainte un conciliateur a été nommé.
A l'issue de l'entretien avec l'enfant le conciliateur a conseillé aux
parents de prendre rendez-vous avec un psychologue car il a constaté un réel
traumatisme psychologique chez l'enfant (elle ne veut plus, par exemple,
participer à des compétitions de peur de croiser cet individu...) et dit
qu'il faisait parvenir son rapport au procureur de la république.
Depuis la jeune fille va une fois par semaine chez un psychologue (qui n'est
bien évidemment pas gratuit...)
Quel va être maintenant la procédure ?
Les parents doivent-ils se mettre en contact avec le procureur ?
Des demandes de "réparation" doivent-elles être formulées ?
Doivent ils prendre un avocat ?
Quel est le type de peine encouru par cet enseignant ?
Coutumier de tels agissements peut-on lui interdire d'enseigner ?
Vous priant de m'excuser pour la longueur de ce mail, je remercie par avance
ceux qui auront eu le courage d'aller jusqu'au bout et d'y répondre.
"svbeev" a écrit dans le message de news: 434163a7$0$5408$
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas de boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la prison pour un pied aux fesses, non ?
"svbeev" <tcweb@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
434163a7$0$5408$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine
d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas de
boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de
citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent
d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la
prison pour un pied aux fesses, non ?
"svbeev" a écrit dans le message de news: 434163a7$0$5408$
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas de boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la prison pour un pied aux fesses, non ?
La gamine a besoin, pour se reconstruite d'être reconnu comme victime, c'est à cette condition qu'elle pourra entrer en résiliance et repartir de l'avant.
Si on en est la pour un coup de pied aux fesses, il reste quoi a faire pour une gamine victime de tournante ?
La gamine a besoin, pour se reconstruite d'être reconnu comme victime,
c'est à cette condition qu'elle pourra entrer en résiliance et
repartir de l'avant.
Si on en est la pour un coup de pied aux fesses, il reste quoi a faire
pour une gamine victime de tournante ?
La gamine a besoin, pour se reconstruite d'être reconnu comme victime, c'est à cette condition qu'elle pourra entrer en résiliance et repartir de l'avant.
Si on en est la pour un coup de pied aux fesses, il reste quoi a faire pour une gamine victime de tournante ?
"svbeev" a écrit dans le message de news: 434163a7$0$5408$
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas de boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la prison pour un pied aux fesses, non ?
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse. Bien malin celui qui peut donner un avis éclairé sur un dossier dans lequel il n'a pas mis lui même son nez. La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour d'Assises, donc les membres du jury qui la compose on considéré dans les conditions de majorité requise par la loi que la culpablité des accusés n'étaient pas établie.
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.39f97d5a8f0f4b80.39726@ctc-soft.com...
Bonjour,
Ariel DAHAN a émis l'idée suivante :
"svbeev" <tcweb@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
434163a7$0$5408$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine
d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas
de boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de
citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent
d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la
prison pour un pied aux fesses, non ?
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne
sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
Bien malin celui qui peut donner un avis éclairé sur un dossier dans lequel
il n'a pas mis lui même son nez.
La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour
d'Assises, donc les membres du jury qui la compose on considéré dans les
conditions de majorité requise par la loi que la culpablité des accusés
n'étaient pas établie.
"svbeev" a écrit dans le message de news: 434163a7$0$5408$
fesses) je ne vois pas le tribunal correctionnel prononcer une peine d'emprisonnement mais ce n'est qu'un avis très personnel et je n'ai pas de boule de cristal.
Là, je ne donnais pas de pronostic, mais uniquement mon avis personnel de citoyen.
Quand on voit que les incendiaires du poste de police de Pau viennent d'etre acquittés (meme si le parquet fait appel..) on imagine mal de la prison pour un pied aux fesses, non ?
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse. Bien malin celui qui peut donner un avis éclairé sur un dossier dans lequel il n'a pas mis lui même son nez. La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour d'Assises, donc les membres du jury qui la compose on considéré dans les conditions de majorité requise par la loi que la culpablité des accusés n'étaient pas établie.
Dc
Bonjour,
svbeev a écrit :
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour d'Assises,
C'est la correctionnelle, non , pour cette affaire ?
> Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait > rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves ont été présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé l'acquittement ou la relaxe ?
Dc wrote:
> Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait
> rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves
ont été
présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé
l'acquittement
ou la relaxe ?
> Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait > rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves ont été présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé l'acquittement ou la relaxe ?
svbeev
"Dc" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
svbeev a écrit :
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour d'Assises,
C'est la correctionnelle, non , pour cette affaire ?
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.3c527d5a19d1c2b3.39726@ctc-soft.com...
Bonjour,
svbeev a écrit :
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne
sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour
d'Assises,
C'est la correctionnelle, non , pour cette affaire ?
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même
pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
Gardons nous d'emettre des avis péremptoires sur des dossiers dont on ne sait rien d'autre que ce qu'on en lit dans la presse.
ceres certes mais comme je suis pas loin.....
La seule chose certaine à l'heure ou nous parlons c'est qu'une Cour d'Assises,
C'est la correctionnelle, non , pour cette affaire ?
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
Dc
Bonjour,
Apokrif a utilisé son clavier pour écrire :
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves ont été présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé l'acquittement ou la relaxe ?
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves
ont été
présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé
l'acquittement
ou la relaxe ?
Comme vous connaissez l'affaire, vous pouvez nous dire quelles preuves ont été présentées à la juridiction et pour quels motifs elle a prononcé l'acquittement ou la relaxe ?
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
bigre ...
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un acquittement . C'est grave ?
S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave.
Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques qui vont bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne connaissent rien au dossier cela ne me semble en trevanche préoccupant.
Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les loups (le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels ils n'en savent pas plus que moi.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.3d8c7d5ae8e50b2b.39726@ctc-soft.com...
Bonjour,
Dans son message précédent, svbeev a écrit :
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
bigre ...
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même
pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un
acquittement . C'est grave ?
S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave.
Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques qui vont
bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne connaissent rien au
dossier cela ne me semble en trevanche préoccupant.
Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les loups
(le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels ils n'en
savent pas plus que moi.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du
dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente
de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à
considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner
les accusés.
Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
bigre ...
Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits poursuivis.
j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un acquittement . C'est grave ?
S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave.
Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques qui vont bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne connaissent rien au dossier cela ne me semble en trevanche préoccupant.
Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les loups (le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels ils n'en savent pas plus que moi.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mj.vuillemin
svbeev wrote: :: "Dc" a écrit dans le message de news: :: ::: Bonjour, ::: ::: Dans son message précédent, svbeev a écrit : :::: Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés. ::: ::: bigre ... ::: :::: Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de :::: l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits :::: poursuivis. ::: ::: j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un ::: acquittement . C'est grave ? :: :: S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave. :: :: Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques :: qui vont bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne :: connaissent rien au dossier cela ne me semble en trevanche :: préoccupant. :: :: Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les :: loups (le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels :: ils n'en savent pas plus que moi. :: :: Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas :: connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en :: sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises :: constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient :: pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
c'est le type même d'action des média qui fait monter la mayonnaise !!! mais ça faqit vendre du papier a..Q
svbeev wrote:
:: "Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
:: mn.3d8c7d5ae8e50b2b.39726@ctc-soft.com...
::: Bonjour,
:::
::: Dans son message précédent, svbeev a écrit :
:::: Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés.
:::
::: bigre ...
:::
:::: Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de
:::: l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits
:::: poursuivis.
:::
::: j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un
::: acquittement . C'est grave ?
::
:: S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave.
::
:: Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques
:: qui vont bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne
:: connaissent rien au dossier cela ne me semble en trevanche
:: préoccupant.
::
:: Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les
:: loups (le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels
:: ils n'en savent pas plus que moi.
::
:: Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas
:: connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en
:: sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises
:: constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient
:: pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
c'est le type même d'action des média qui fait monter la mayonnaise !!!
mais ça faqit vendre du papier a..Q
svbeev wrote: :: "Dc" a écrit dans le message de news: :: ::: Bonjour, ::: ::: Dans son message précédent, svbeev a écrit : :::: Et non c'est la Cour d'Assises de Pau qui a acquitté les accusés. ::: ::: bigre ... ::: :::: Vous voyez bien que vous ne connaissez pas grand chose de :::: l'affaire, même pas la qualification criminelle des faits :::: poursuivis. ::: ::: j'ai pas dit que je connaissais, j'etais simplement etonné d'un ::: acquittement . C'est grave ? :: :: S'il ne s'agit que d'étonnement , cela n'est évidemment pas grave. :: :: Mais quand cela s'inscrit dans un concert assez large, de critiques :: qui vont bien au delà de l'étonnement venant de ceux qui ne :: connaissent rien au dossier cela ne me semble en trevanche :: préoccupant. :: :: Je suis toujours agacé de voir les gens bien pensant hurler avec les :: loups (le trait ne vous est pas destiné) sur des sujets sur lesquels :: ils n'en savent pas plus que moi. :: :: Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas :: connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en :: sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises :: constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient :: pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
c'est le type même d'action des média qui fait monter la mayonnaise !!! mais ça faqit vendre du papier a..Q
