Procédure et peines encourus par un enseignant ayant frappé un enfant
35 réponses
Discret
Bonjour,
La fille d'une de mes amies est âgée de 12 ans et pratique l'équitation.
Le centre équestre où elle pratiquait ce sport appartient au moniteur
diplôme d'état BEES 1 qui y dispense les cours.
De multiples péripéties causées par le tempérament colérique, de notoriété
publique, de cette personne ont conduit les parents de la jeune fille à
l'inscrire dans un autre club.
Propriétaires de 2 poneys mais ne pouvant les héberger chez eux, ils les
avaient laissés au pair dans ce club jusqu'à ce qu'ils leur trouvent un
nouvel hébergement.
Lorsque, accompagnés de plusieurs amis, ils sont allés récupérer les poneys,
le propriétaire du club est parti dans une colère folle, jusqu'à courir
après la gamine en l'insultant (je vous passe les détails....) et lui
administrer un magistral coup de pied aux fesses. Le père de l'enfant a dû
s'interposer avant que l'individu recommence.
Les poneys enfin récupérés, et après être allés à l'hôpital pour faire
constater le coup reçu, les parents et leur fille sont allés porter plainte
à la gendarmerie, leurs amis faisant une déposition en tant que témoins.
Suite à cette plainte un conciliateur a été nommé.
A l'issue de l'entretien avec l'enfant le conciliateur a conseillé aux
parents de prendre rendez-vous avec un psychologue car il a constaté un réel
traumatisme psychologique chez l'enfant (elle ne veut plus, par exemple,
participer à des compétitions de peur de croiser cet individu...) et dit
qu'il faisait parvenir son rapport au procureur de la république.
Depuis la jeune fille va une fois par semaine chez un psychologue (qui n'est
bien évidemment pas gratuit...)
Quel va être maintenant la procédure ?
Les parents doivent-ils se mettre en contact avec le procureur ?
Des demandes de "réparation" doivent-elles être formulées ?
Doivent ils prendre un avocat ?
Quel est le type de peine encouru par cet enseignant ?
Coutumier de tels agissements peut-on lui interdire d'enseigner ?
Vous priant de m'excuser pour la longueur de ce mail, je remercie par avance
ceux qui auront eu le courage d'aller jusqu'au bout et d'y répondre.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel. tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans. sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du
dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de
constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer
que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel.
tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans.
sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel. tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans. sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel. tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans. sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Bien entendu que rien n'est évident puisque par définition un juge d'instruction a considéré que les présomptions étaient suffisantes pour rendre une ordonnance de mise en accusation devant la Cour d'Assises.
La Cour d'Assises a considéré, elle, que les éléments à charge n'étaient pas suffisants pour déclarer les accusés coupables.
Le Parquet Général a interjeté appel de cette décision et elle sera donc rejugée.
Quand on dit cela on ne s'en tient qu'à des certitudes. Pour le reste on verra ce que dira la cour d'assises d'appel.
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.42ac7d5acbcb2971.39726@ctc-soft.com...
Bonjour,
svbeev avait prétendu :
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance
du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me
contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire
à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour
condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel.
tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans.
sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Bien entendu que rien n'est évident puisque par définition un juge
d'instruction a considéré que les présomptions étaient suffisantes pour
rendre une ordonnance de mise en accusation devant la Cour d'Assises.
La Cour d'Assises a considéré, elle, que les éléments à charge n'étaient
pas suffisants pour déclarer les accusés coupables.
Le Parquet Général a interjeté appel de cette décision et elle sera donc
rejugée.
Quand on dit cela on ne s'en tient qu'à des certitudes. Pour le reste on
verra ce que dira la cour d'assises d'appel.
Peut-être il y a -t-il matière à s'étonner mais n'ayant pas connaissance du dossier et n'ayant pas assisté aux débats je n'en sais rien.Je me contente de constater qu'une Cour d'Assises constitué d'un jury populaire à considérer que les faits n'étaient pas suffisamment établis pour condamner les accusés.
mais un procureur, qui doit bien connaitre le dossier, fait appel. tout ne doit donc pas etre tres evident la-dedans. sinon, loin de moi l'envie d'hurler avec les loups.
Bien entendu que rien n'est évident puisque par définition un juge d'instruction a considéré que les présomptions étaient suffisantes pour rendre une ordonnance de mise en accusation devant la Cour d'Assises.
La Cour d'Assises a considéré, elle, que les éléments à charge n'étaient pas suffisants pour déclarer les accusés coupables.
Le Parquet Général a interjeté appel de cette décision et elle sera donc rejugée.
Quand on dit cela on ne s'en tient qu'à des certitudes. Pour le reste on verra ce que dira la cour d'assises d'appel.
maxou
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci : Vous réagissez en Adulte ! Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature... Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !. C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal. Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance, savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes... Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ? C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci :
Vous réagissez en Adulte !
Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de
distinction au niveau du degres de violence.
Une violence EST une violence quelque soit sa nature...
Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais
il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES
ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !.
C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre
raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal.
Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance,
savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et
relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien
fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes...
Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles
donnent un sentiment de puissance ?
C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités"
de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus
d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire
que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui
je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin
d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci : Vous réagissez en Adulte ! Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature... Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !. C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal. Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance, savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes... Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ? C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
maxou
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrai ceci : Vous réagissez en Adulte ! Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature... Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'en reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !. C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal. Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance, savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes... Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ? C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrai ceci :
Vous réagissez en Adulte !
Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de
distinction au niveau du degres de violence.
Une violence EST une violence quelque soit sa nature...
Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais
il n'en reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES
ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !.
C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre
raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal.
Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance,
savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et
relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien
fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes...
Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles
donnent un sentiment de puissance ?
C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités"
de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus
d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire
que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui
je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin
d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
> Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrai ceci : Vous réagissez en Adulte ! Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature... Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'en reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !. C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal. Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance, savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ? à vous lire, j'ai de gros doutes... Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ? C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ? j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
Dc
Bonjour ,
maxou a exposé le 09/10/05 :
Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci :
Deja , j'hesite a repondre, car a voir la vehemence des propos, on se demande quel analyse tu es capable de faire.
Vous réagissez en Adulte !
mais oui, y a que toi qui lit les bouquins de psychologie, c'est ca.
Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature...
Soit, mais le coup de pied au fesse est franchement limite, je suis desolé.
Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !.
C'est vrai, que toi, avec tes majuscules et tes propos , tu fais preuve d'une agressivité assez evidente
C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal.
La vie des gens ne se passent pas entierement dans un tribunal, resdescend sur terre.
Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance,
je vois pas le rapport
savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ?
qui te dit qu'il n'avait rien fait de mal ?
à vous lire, j'ai de gros doutes...
sur, que tirer des conclusions aussi hatives denote un sens de la justice evident
Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ?
Directement le pilori me semble plus indiqué la plupart du temps.
C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ?
tu n'en sais rien.
j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
Le pire , je te donnerais surement raison, s'il s'agissait d'autre chose qu'un coup de pied aux fesses. Employer des mots tel que "resiliance" prouve , je pense que tu ne sais pas trop de quoi tu parles. Cherches dans quelles situations il est utilisé et tu pourrais te sentir un peu gené ...
Bon salut, je crois surtout que tu fais une transposition de ton experience personnelle que je ne connais pas et prefere arreter la discussion.
Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des
victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci :
Deja , j'hesite a repondre, car a voir la vehemence des propos, on se
demande quel analyse tu es capable de faire.
Vous réagissez en Adulte !
mais oui, y a que toi qui lit les bouquins de psychologie, c'est ca.
Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de
distinction au niveau du degres de violence.
Une violence EST une violence quelque soit sa nature...
Soit, mais le coup de pied au fesse est franchement limite, je suis
desolé.
Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais
il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES
ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !.
C'est vrai, que toi, avec tes majuscules et tes propos , tu fais preuve
d'une agressivité assez evidente
C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre
raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal.
La vie des gens ne se passent pas entierement dans un tribunal,
resdescend sur terre.
Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance,
je vois pas le rapport
savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et
relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien
fait de mal ?
qui te dit qu'il n'avait rien fait de mal ?
à vous lire, j'ai de gros doutes...
sur, que tirer des conclusions aussi hatives denote un sens de la
justice evident
Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles
donnent un sentiment de puissance ?
Directement le pilori me semble plus indiqué la plupart du temps.
C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités"
de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus
d'autorité" vous connaissez ?
tu n'en sais rien.
j'en doute, moi si, je peux vous dire
que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui
je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin
d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
Le pire , je te donnerais surement raison, s'il s'agissait d'autre
chose qu'un coup de pied aux fesses.
Employer des mots tel que "resiliance" prouve , je pense que tu ne sais
pas trop de quoi tu parles. Cherches dans quelles situations il est
utilisé et tu pourrais te sentir un peu gené ...
Bon salut, je crois surtout que tu fais une transposition de ton
experience personnelle que je ne connais pas et prefere arreter la
discussion.
Dc dans son message semble choqué de mes propos et m'oppose le cas des victimes de "tournantes"
Je vous répondrais ceci :
Deja , j'hesite a repondre, car a voir la vehemence des propos, on se demande quel analyse tu es capable de faire.
Vous réagissez en Adulte !
mais oui, y a que toi qui lit les bouquins de psychologie, c'est ca.
Un traumatisme reste un traumatisme : un enfant ne fait pas de distinction au niveau du degres de violence. Une violence EST une violence quelque soit sa nature...
Soit, mais le coup de pied au fesse est franchement limite, je suis desolé.
Bien sûr que le phénomène des "tournantes" est bien plus grave, mais il n'est reste pas moins vrai QUE LES ADULTES SONT LA POUR PROTEGER LES ENFANTS, PAS POUR LES AGRESSER ! ! ! ! !.
C'est vrai, que toi, avec tes majuscules et tes propos , tu fais preuve d'une agressivité assez evidente
C'est un principe en droit et d'une logique implacable. Votre raisonnement ne tiendrait pas deux sencondes devant un tribunal.
La vie des gens ne se passent pas entierement dans un tribunal, resdescend sur terre.
Au fait avez-vous jamais été brutalisé dans votre enfance,
je vois pas le rapport
savez-vous les dégâts au niveau de la constuction émotionnelle et relationnelle que cela peut engendrer sur un gamin quant il n'a rien fait de mal ?
qui te dit qu'il n'avait rien fait de mal ?
à vous lire, j'ai de gros doutes...
sur, que tirer des conclusions aussi hatives denote un sens de la justice evident
Peut-être êtes vous de ceux pour qui les corrections corporelles donnent un sentiment de puissance ?
Directement le pilori me semble plus indiqué la plupart du temps.
C'est tellement satisfaisant pour "certains adultes ayant autorités" de se défouller sur des enfants qui ne peuvent pas répliquer, "l'abus d'autorité" vous connaissez ?
tu n'en sais rien.
j'en doute, moi si, je peux vous dire que ça laisse des traces à jamais. Alors excusez-moi du peu, mais oui je considère cette gamine comme une victime, et une victime a besoin d'évacuer son ressenti pour se reconstuire, ne vous déplaise.
Le pire , je te donnerais surement raison, s'il s'agissait d'autre chose qu'un coup de pied aux fesses. Employer des mots tel que "resiliance" prouve , je pense que tu ne sais pas trop de quoi tu parles. Cherches dans quelles situations il est utilisé et tu pourrais te sentir un peu gené ...
Bon salut, je crois surtout que tu fais une transposition de ton experience personnelle que je ne connais pas et prefere arreter la discussion.
