responsabilité accident durant une activité

Le
Pif
Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il
y a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des
enfants en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être
responsable des enfants.

Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de
risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes couverts
? C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?

Merci pour vos éclaircissement.
Vos réponses Page 2 / 4
Gagnez chaque mois un abonnement Premium avec GNT : Inscrivez-vous !
Trier par : date / pertinence
nosferatus
Le #25417512
Pif wrote:

Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a écrit :

Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...





A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base...
mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu
vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !





ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants




Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole




non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de
l'activité... et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...



Avec vos petits bras musclés ?
D'accord. Vous virez les gamin(e)s. Les parents sont-ils d'accord ?


du coup, j'ai plus de risque réel a priori... (si ce n'est les enfants
qui s'enfuient sous l'autorité des parents qui est la seconde partie
de ma question).



Oh, si vous pensez que vous n'avez "plus de risque réel a priori", c'est
parfait.


C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?




non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformité et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat


Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?




j'ai pas posé la question à mon assurance personnelle puisque je suis
couvert par l'assurance de l'asso...



Vous en êtes-vous assuré par un écrit ?
(perso, je m'en fiche)
Posez donc les questions nécessaires à votre assurance et à
l'association (c'est elle qui fera le lien avec son assurance). Et
attendez donc de recevoir sa réponse.


les autres animateurs, non bénévols, prennent la responsabilité des
enfants, sont diplomés, etc. Je ne suis pas diplomé et je fais
simplement du bénévolat en organisant des séances comme indiqué. Je
n'ai pas les compétence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et
si j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de
responsabilités envers ces enfants.



Ecoutez... Enfin, manière de parler
- aucun contrat ne vous lie avec l'association : sous quel prétexte
l'assurance de l'association vous couvre-t-elle ?
- vous "savez" qu'ils sont en conformité : comment le savez-vous ?
- vous connaissez le nom de l'assurance mais vous ne connaissez pas les
termes du contrat

Il me semble que Djeel vous a réponde "à fuir".
Maintenant, faites ce que vous voulez, pensez, estimez, imaginez... avec
vos petits bras musclés.
J'arrête.

-- Hélène
nosferatus
Le #25417582
Pif wrote:

Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a écrit :

Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...





A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base...
mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu
vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !





ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants




Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole




non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de
l'activité... et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...

du coup, j'ai plus de risque réel a priori... (si ce n'est les enfants
qui s'enfuient sous l'autorité des parents qui est la seconde partie
de ma question).

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?




non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformité et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat


Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?




j'ai pas posé la question à mon assurance personnelle puisque je suis
couvert par l'assurance de l'asso...

les autres animateurs, non bénévols, prennent la responsabilité des
enfants, sont diplomés, etc. Je ne suis pas diplomé et je fais
simplement du bénévolat en organisant des séances comme indiqué. Je
n'ai pas les compétence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et
si j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de
responsabilités envers ces enfants.


-- Hélène






Juste pour confirmation : est-ce vous dont "la logique est [le] métier" ????

-- Hélène
nosferatus
Le #25417572
Pif wrote:

Le 20/05/2013 11:32, Marc-Antoine a écrit :

Je réponds à Pif qui a écrit

Si tu estime que le lieu pour la pratique de certaines activés est
"dangereux" il faut tout simplement l'interdire.




Il n'est pas dangereux à la base... mais pour imager: laisser un
enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de 1,2m de haut avec des
rocher et du bitume en bas... ca devient dangereux...



Ce qui implique une surveillance comme dans les cours d'écoles. Les
mômes trouvent toujours un endroit "dangereux" pour y jouer.


c'est un stade de foot qui a tout les agréments...



Alors il ne devait pas y avoir de problème vis à vis de l'assurance.



Des lors que les parents te confient leurs enfants il est évident
que tu
en est responsable.




La question est dans la mesure ou j'exige la présence des parents,
peut-on considérer qu'ils me les confient justement ?



Tu accepterais alors que les parents puissent intervenir ou interdir à
leurs enfant de faire ce que tu leurs demanderais de faire mais qu'ils
estimeront dangereux?




j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe
d'avoir les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce
que je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de
leurs enfants.

S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
situation que tu décris n'a jamais existé... l'activité c'est du
badminton en intérieur et un sport de raquette en extérieur. Le danger
est donc minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement à la
marge que j'évoque...

je n'impose pas d'exercices aux enfants, c'est pas un problème, quand
les enfants en ont marre ils arretent s'ils le veulent...



Attendez...
On s'en fiche que vous ne soyez pas un animateur professionnel ou un
animateur diplômé !
Que font ces gens-là : professionnels ou diplômés ?
Ont-ils un contrat ?
Si oui, exigez d'avoir le même
Pourriez-vous réfléchir, un petit-peu ???

Les parents sont-ils informés officiellement (cela veut dire par écrit
et via l'association) que "quand les enfants en ont marre ils arretent
s'ils le veulent..." ?
QUI dirige l'activité ?

Personne ne va vous prendre par la main.
Voyez tout cela avec l'association.

-- Hélène
Marc-Antoine
Le #25417612
Je réponds à Pif qui a écrit

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe d'avoir les
créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.


Si ça ne se résume qu'à cela et que tu ne t'implique pas *directement*
dans l'encadrement ou les activités sportives des enfants, je ne vois
pas ou il y aurait un problème.... mais...

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce que je
souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de leurs
enfants.


... *tu accepte* les enfants, ce qui veut dire que c'est toi qui en
prend la responsabilité, et comme tu le dis toi même, tu n'a aucun
diplôme aucune compétence pour "diriger", de près ou de loin, ce type
d'activité, alors qui encadre "légalement" ces enfants? Personnellement
je m'abstiendrais.
Serge
Le #25417602
"Pif" 5199e796$0$2236$
Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :
Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...



A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm...
!

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base...
mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu
vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !



ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants et je
considère que malgré leur présence, je suis potentiellement
responsable...

autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite à un défaut de
surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
responsable car responsable de l'activité ou ce sont les parents qui
n'ont pas surveillé leur enfant alors que leur présence était
obligatoire ?

merci



Bonjour,

Pars du principe qu'en cas d'accident, tu trouveras les parents CONTRE
toi, et de plus ayant constaté les mêmes défauts que toi, ils te
reprocheront d'avoir laissé faire les gamins qu'ils t'avaient confiés...
(selon eux...)

Sinon pas besoin d'animateur...

Tu es dans une structure associative ? Municipale ???

Je ne comprends pas bien ton rôle et ce que viennent faire les parents
là dedans une fois qu'ils t'ont confiés leurs enfants...
(auquel cas, ils n'ont au contraire RIEN à faire sur place !)

Serge
Pif
Le #25417672
Le 20/05/2013 13:19, nosferatus a écrit :

Avec vos petits bras musclés ?
D'accord. Vous virez les gamin(e)s. Les parents sont-ils d'accord ?



on est pas dans ce genre de problématique. Ca reste une activité "bonne
enfant" sans problème. Certains parents ne sont pas assez ferme avec le
enfants qui font des choses dangereuses.


Oh, si vous pensez que vous n'avez "plus de risque réel a priori", c'est
parfait.



non, y'a des risques: un enfant qui trébuche sur la pelouse et de foule
la cheville, un enfant qui se prend un poteau de foot... bref, ca reste
ensuite des risques habituels et plutot faible pour notre activité.
L'asso est couverte.

Comme je l'ai dit, mes inquiétudes sont:
- l'enfant sort du gymnase et va sur le parking tout seul
- l'enfant grimpe sur un muret du stade de foot et tombe...

Ecoutez... Enfin, manière de parler
- aucun contrat ne vous lie avec l'association : sous quel prétexte
l'assurance de l'association vous couvre-t-elle ?



l'assurance de l'association couvre l'activité ou l'événement, les
adhérents et l'animateur en faisant partie.

- vous "savez" qu'ils sont en conformité : comment le savez-vous ?



pasque pour le dernier événement elle m'a demandé le nombre de
participant et a fait la déclaration à l'assurance. Je sais qu'elle est
consciencieuse et qu'elle ne m'aurait pas mentie. L'idée n'est pas de
tomber dans la parano.

- vous connaissez le nom de l'assurance mais vous ne connaissez pas les
termes du contrat

Il me semble que Djeel vous a réponde "à fuir".
Maintenant, faites ce que vous voulez, pensez, estimez, imaginez... avec
vos petits bras musclés.
J'arrête.

-- Hélène
Serge
Le #25417662
"Pif" 519a035a$0$2413$
Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a écrit :
Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance,
ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains
avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...




A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros
emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base...
mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret
de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu
vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !




ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants



Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole



non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de
l'activité... et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...

du coup, j'ai plus de risque réel a priori... (si ce n'est les enfants
qui s'enfuient sous l'autorité des parents qui est la seconde partie
de ma question).

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est
votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?



non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformité et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat


Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela
devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?



j'ai pas posé la question à mon assurance personnelle puisque je suis
couvert par l'assurance de l'asso...

les autres animateurs, non bénévols, prennent la responsabilité des
enfants, sont diplomés, etc. Je ne suis pas diplomé et je fais
simplement du bénévolat en organisant des séances comme indiqué. Je
n'ai pas les compétence ni les diplomes pour donner de vrais cours, et
si j'accepte la participations d'enfants, je ne veux pas de
responsabilités envers ces enfants.



Vous n'avez pas même un BAFA ???

Sortez-vous de là vite fait, vous n'avez rien à y faire...

Sauf à avoir des compétences autres d'éducation ou de secourisme...
(j'ai longtemps été "l'infirmier" d'un chantier de bénévoles, ne
souhaitant pas passer le BAFA, je faisais valoir ma pratique secouriste
active...)

Serge
Pif
Le #25417702
Le 20/05/2013 13:43, Serge a écrit :

"Pif" 5199e796$0$2236$
Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :
Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...



A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !



ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants et je
considère que malgré leur présence, je suis potentiellement
responsable...

autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite à un défaut de
surveillance des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis
responsable car responsable de l'activité ou ce sont les parents qui
n'ont pas surveillé leur enfant alors que leur présence était
obligatoire ?

merci



Bonjour,

Pars du principe qu'en cas d'accident, tu trouveras les parents CONTRE
toi, et de plus ayant constaté les mêmes défauts que toi, ils te
reprocheront d'avoir laissé faire les gamins qu'ils t'avaient confiés...
(selon eux...)

Sinon pas besoin d'animateur...



ben sans moi pas d'activité malgré tout...

Tu es dans une structure associative ? Municipale ???



asso (MJC)


Je ne comprends pas bien ton rôle et ce que viennent faire les parents
là dedans une fois qu'ils t'ont confiés leurs enfants...
(auquel cas, ils n'ont au contraire RIEN à faire sur place !)



y'a 2 types de séances:
- séances jeu libre. On s'occupe d'avoir la salle auprès de la mairie,
on a le matériel, les clés, les outils de communication, un assurance
pour l'activité, bref, toute l'infra. Simplement ensuite, c'est du jeu
libre. Les parents jouent avec les enfants, les enfants jouent entre eux
et les parents jouent entre eux aussi. Les parents sont la parce qu'ils
jouent tout comme les enfants, mais pas forcément avec les enfants.

- séances avec ateliers/jeux: on demande à 1 ou 2 parents de tenir un
atelier avec 5 ou 6 enfants pour 1 à 2 adultes. Ensuite, moi ou un
animateur diplomé on vient expliquer le fonctionnement de l'atelier et
on montre aux enfants les éléments de base: tenue de raquette, geste,
etc. Dans ce cas dans l'animateur a toujours le même rôle que
précédemment, mais en plus on amène du matériel de motricité et on a des
kits pédagogiques pour proposer des ateliers.
Mais l'idée reste qu'on ne souhaite pas encadrer une 20aine d'enfants,
et la plupart des parents étant eux même pratiquant du sport, son
capable de donner des explications sur les gestes, et sont demandeur de
pouvoir faire découvrir l'activité aux enfants, et de pouvoir partager
ce moment là avec eux.
Pif
Le #25417692
Le 20/05/2013 13:29, nosferatus a écrit :

Attendez...
On s'en fiche que vous ne soyez pas un animateur professionnel ou un
animateur diplômé !
Que font ces gens-là : professionnels ou diplômés
Ont-ils un contrat ?



oui, ils ont un contrat et une rémunération. Un bénévol n'a pas de
contrat de travail, puisque c'est un bénévol... C'est leur métier (gagne
pain) et ils savent qu'ils doivent l'exercer avec des groupes
d'enfants... Il ont été formé et ont l'habitude d'encadrer des enfants.

Si oui, exigez d'avoir le même
Pourriez-vous réfléchir, un petit-peu ???



oui, justement, ce qui me laisse supposer qu'un bénévol ne peut avoir un
contrat de travail a priori...

Les parents sont-ils informés officiellement (cela veut dire par écrit
et via l'association) que "quand les enfants en ont marre ils arretent
s'ils le veulent..." ?



oui, ils sont à coté...

QUI dirige l'activité ?



qu'appelle tu diriger ? a priori c'est moi, et au dessus l'asso...

Personne ne va vous prendre par la main.
Voyez tout cela avec l'association.

-- Hélène
Pif
Le #25417732
Le 20/05/2013 13:41, Marc-Antoine a écrit :
Je réponds à Pif qui a écrit

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe
d'avoir les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.


Si ça ne se résume qu'à cela et que tu ne t'implique pas *directement*
dans l'encadrement ou les activités sportives des enfants, je ne vois
pas ou il y aurait un problème.... mais...

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce
que je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de
leurs enfants.


... *tu accepte* les enfants, ce qui veut dire que c'est toi qui en
prend la responsabilité, et comme tu le dis toi même, tu n'a aucun
diplôme aucune compétence pour "diriger", de près ou de loin, ce type
d'activité, alors qui encadre "légalement" ces enfants? Personnellement
je m'abstiendrais.



ben je prends un autre exemple: cas d'une kermesse, ou d'un événement
avec plein d'ateliers pour les enfant comme on en voit dans toutes les
villes..

les parents rentrent avec les enfants moyennant x¤ par exemple et à ce
titre se baladent dans des stands. On retrouve des animateurs un peu
partout.. les parents sont avec les enfants et en assument la
responsabilité... si les enfants font n'importe quoi entre deux
ateliers, on suppose qu'en cas d'accident, les enfants étaient sous la
responsabilité des parents...

C'est un peu la formule que je souhaite mettre en place.
Publicité
Poster une réponse
Anonyme