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responsabilité accident durant une activité

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Pif
Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il
y a des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des
enfants en demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être
responsable des enfants.

Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de
risque important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes couverts
? C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?

Merci pour vos éclaircissement.

1 réponse

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Pif
Le 22/05/2013 08:26, Djeel a écrit :
Le 22/05/2013 00:11, Pif a écrit :

Oui, tout ces risques sont assumé, comme un projecteur qui tombe ou un
enfant qui glisse dans les WC...
Pour tout ca la MJC est assurée et je n'ai pas vraiment de crainte... ma
crainte se porte plus sur des accidents graves (parking, chute de 1.5m.



Attention à ne pas confondre l'assurance de la MJC et la responsabilité
de l'animateur (ou organisateur), si suite à un accident un défaut de
surveillance ou d'organisation peut être prouvé.

J'indique que les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte
responsable
sur les brochures, etc. Ceci dit, je ne sais pas si c'est suffisant
pour me
"déresponsabilisé" par rapport au parent quand à des comportement qui
sortent du cadre de l'activité (fugue en dehors du gymnase, grimper
sur le
muret...).



"... être accompagné d'un adulte..." ne suffit pas. Il faudrait qu'en
formule du style "... l'enfant reste en permanence sous l'entière
responsabilité du parent ou représentant adulte accompagnateur...,
l'association se contente de mettre à disposition le lieu et le matériel
et ne pourra en aucun cas être tenu responsable..." et encore !
Ce document devrait aussi préciser tous les endroits dangereux et bien
spécifier les limites de l'activité.

Ma question est donc de savoir comment me couvrir.



Pas de service juridique dans le réseau des MJC ?



Je voulais commencer par voir la chose avant de lancer une usine à gaz
dans la MJC. Je vais prévoir sur les futures plaquettes la mention que
tu indiques, et je vais demander des renseignements à la MJC.

Merci.

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