responsabilité accident durant une activité

nosferatus a voituré :

Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...

A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !

ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants

Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole

et je considère que malgré leur présence, je suis potentiellement
responsable...

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?
Parce que, bénévole ou pas...

autre exemple : l'enfant sort du gymnase suite à un défaut de surveillance
des parents, il y a un accident sur le parking. Je suis responsable car
responsable de l'activité ou ce sont les parents qui n'ont pas surveillé
leur enfant alors que leur présence était obligatoire ?

Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?

-- Hélène

rhaaaa putain la chienne agressive moi tu me parles comme ça même tout
bas je te claque le beignet à toute volée t'as intérêt à assurer ton
dentier ma grosse parce que tu vas prendre nom de dieu baisse d'un ton
ou trouve-toi une bonne bite merde tu te prends pour quoi tu es ici
pour renseigner pas pour faire la guerre aux talibans bordel va te
mettre trois doigts avec frigide barjot et fais pas chier

Pif a voituré :

Le 20/05/2013 12:43, nosferatus a écrit :

Pif wrote:

Le 20/05/2013 00:26, Djeel a écrit :

Le 19/05/2013 19:55, Pif a écrit :

je suis animateur au sens ou j'organise l'événement et la séance, ou
je me
charge de gérer aporter tout le matériel pour l'activité, toute la
partie
administrative avec l'asso, etc., d'avoir la dispo des terrains avec
ceux
qui en ont la gestion, etc.
mais je demande que les parents soient présents quand il y a des
enfants.
Je ne veux pas qu'on me les confie justement...

A mon avis, à fuir ! Typiquement le genre de situation à gros emm... !

Tu dis dans un autre message : "Il n'est pas dangereux à la base... mais
pour imager: laisser un enfant de 4 ans marcher le long d'un muret de
1,2m de haut avec des rocher et du bitume en bas... ca devient
dangereux...
c'est un stade de foot qui a tout les agréments...

Un stade de foot a tous les agréments pour jouer au foot (as-tu vérifié
?), pas pour faire faire on ne sait quoi à des enfants de 4 ans !

ok, donc je serai ferme avec les parents concernant les enfants

Clap Clap Clap !
et après ? Ce sera parole contre parole

non, ca veut dire que si les enfants s'approchent, je vire de l'activité...
et j'impose qu'ils restent sur la partie stade...

du coup, j'ai plus de risque réel a priori... (si ce n'est les enfants qui
s'enfuient sous l'autorité des parents qui est la seconde partie de ma
question).

C'est parfait ! La faute vous en incombera. A 100 %. Où donc est votre
problème ?
Au fait, êtes-vous assuré pour cette activité ?
Avez-vous le contrat de l'association ?

non, j'ai pas le contrat, mais je sais qu'ils sont en conformité et je
connais le nom de l'assurance si je connais pas le contrat

Si rien n'est écrit...
Ni dans l'association
Ni dans les rapports que les parents ont avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec l'association
Ni dans les rapports que vous avez avec les parents (mais cela devrait
relever de l'association)
...
En gros : l'association et vous-mêmes êtes-vous assurés, pour ce type
d'activité et dans ces conditions ?
Et qu'en dit votre assurance personnelle ?

j'ai pas posé la question à mon assurance personnelle puisque je suis couvert
par l'assurance de l'asso...

les autres animateurs, non bénévols, prennent la responsabilité des enfants,
sont diplomés, etc. Je ne suis pas diplomé et je fais simplement du bénévolat
en organisant des séances comme indiqué. Je n'ai pas les compétence ni les
diplomes pour donner de vrais cours, et si j'accepte la participations
d'enfants, je ne veux pas de responsabilités envers ces enfants.

mais claque-lui sa gueule bordel t'es un homme ou pas t'es là à
discuter avec une enragée et en plus tu écartes le fion allez montre
que tu en as et te laisse pas doigter par ce tromblon de réserve sinon
elle va te fister jusqu'au coude la vioque

Pif a voituré :

Le 20/05/2013 13:19, nosferatus a écrit :

Avec vos petits bras musclés ?
D'accord. Vous virez les gamin(e)s. Les parents sont-ils d'accord ?

on est pas dans ce genre de problématique. Ca reste une activité "bonne
enfant" sans problème. Certains parents ne sont pas assez ferme avec le
enfants qui font des choses dangereuses.

Oh, si vous pensez que vous n'avez "plus de risque réel a priori", c'est
parfait.

non, y'a des risques: un enfant qui trébuche sur la pelouse et de foule la
cheville, un enfant qui se prend un poteau de foot... bref, ca reste ensuite
des risques habituels et plutot faible pour notre activité. L'asso est
couverte.

Comme je l'ai dit, mes inquiétudes sont:
- l'enfant sort du gymnase et va sur le parking tout seul
- l'enfant grimpe sur un muret du stade de foot et tombe...

Ecoutez... Enfin, manière de parler
- aucun contrat ne vous lie avec l'association : sous quel prétexte
l'assurance de l'association vous couvre-t-elle ?

l'assurance de l'association couvre l'activité ou l'événement, les adhérents
et l'animateur en faisant partie.

- vous "savez" qu'ils sont en conformité : comment le savez-vous ?

pasque pour le dernier événement elle m'a demandé le nombre de participant et
a fait la déclaration à l'assurance. Je sais qu'elle est consciencieuse et
qu'elle ne m'aurait pas mentie. L'idée n'est pas de tomber dans la parano.

- vous connaissez le nom de l'assurance mais vous ne connaissez pas les
termes du contrat

Il me semble que Djeel vous a réponde "à fuir".
Maintenant, faites ce que vous voulez, pensez, estimez, imaginez... avec
vos petits bras musclés.
J'arrête.

et voila qu'est-ce que je disais ce genre de morue tu la mates direct
ou elle t'emmerde en te parlant comme si tu n'étais rien qu'une lopette
faut les driver sévère les percheronnes ça marche pas la cravache il
faut le fouet de 5 mètres dans le museau à la vitesse du son

Je réponds à Pif qui a écrit

Le 20/05/2013 13:41, Marc-Antoine a écrit :

Je réponds à Pif qui a écrit

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe
d'avoir les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

Si ça ne se résume qu'à cela et que tu ne t'implique pas *directement*
dans l'encadrement ou les activités sportives des enfants, je ne vois
pas ou il y aurait un problème.... mais...

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce
que je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de
leurs enfants.

... *tu accepte* les enfants, ce qui veut dire que c'est toi qui en
prend la responsabilité, et comme tu le dis toi même, tu n'a aucun
diplôme aucune compétence pour "diriger", de près ou de loin, ce type
d'activité, alors qui encadre "légalement" ces enfants? Personnellement
je m'abstiendrais.

ben je prends un autre exemple: cas d'une kermesse, ou d'un événement avec
plein d'ateliers pour les enfant comme on en voit dans toutes les villes..

les parents rentrent avec les enfants moyennant x¤ par exemple et à ce titre
se baladent dans des stands. On retrouve des animateurs un peu partout.. les
parents sont avec les enfants et en assument la responsabilité... si les
enfants font n'importe quoi entre deux ateliers, on suppose qu'en cas
d'accident, les enfants étaient sous la responsabilité des parents...

Oui en partie mais, les organisateurs de la kermesse peuvent toutefois
être rendu responsables d'un quelconque manquement aux règles de
sécurité. En outre, si les enfants venaient à utiliser un stand, en cas
d'accident, le responsable du stand "pourrait" être mise en cause
aussi.

Après mûre réflexion, Pif a écrit :

Bonjour,

je suis animateur bénévole, couvert en théorie par une assurance de
l'association en cas d'accident en général au niveau des adhérents.

Nous lançons une nouvelle activité de plein air. Sur le stade de foot il y a
des murets sans barrière ou autre. J'ai ouvert l'activité à des enfants en
demandant aux parents d'etre présent car je ne veux pas être responsable des
enfants.

Il y a des enfants qui jouent à des endroits qui me semblent source de risque
important d'accident. Les parents n'interviennent pas forcément.

Si l'enfant tombe et se blesse, est-ce que je suis personnellement
responsable ? Est-ce que l'asso est responsable ? Ou les parents étant
présent ils sont responsables à 100% et l'asso comme moi sommes couverts ?
C'est éventuellement la mairie qui est propriétaire et qui nous met à
disposition le lieu qui peu être responsable avec les parents ?

La mairie a accepté par écrit que vous utilisiez un stade absolument
pas prévu pour des enfants de cet âge ?
Avec un encadrement bien flou (bénévole + animateurs diplomés +
parents) ?

Ce n'est pas vous qui décidez où s'arrête votre responsabilité, ce sera
éventuellement un tribunal aprés accident !

Pif wrote:

(...)
les parents rentrent avec les enfants moyennant x¤ par exemple et à ce
titre se baladent dans des stands. On retrouve des animateurs un peu
partout.. les parents sont avec les enfants et en assument la
responsabilité... si les enfants font n'importe quoi entre deux
ateliers, on suppose qu'en cas d'accident, les enfants étaient sous la
responsabilité des parents...

C'est un peu la formule que je souhaite mettre en place.

Bonjour
C'est le "on suppose" qui m'effraie dans votre cas. Soyez un peu moins
léger.
Encore une fois, qui est "on" ?
- vous ?
- l'association (et qui) ?
- le concierge ?
- le chat ?

Par ailleurs, votre "n'importe quoi" c'est par rapport à quoi ? A
quelque chose de défini, suppose-je à mon tour
Encore une, fois, quelle est la politique de votre association ? Ce
n'est sans doute pas la première fois qu'elle accueille du public
(parents et/ou enfants). Alors, ne réinventez pas le fil à couper le beurre

-- Hélène

Le 20/05/2013 13:10, Pif a écrit :

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe d'avoir
les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

Ailleurs tu parles de salle, donc activités d'intérieur...

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomé, et ce que
je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité de leurs
enfants.

Il aura fallu bien des messages pour que l'on comprenne à peu près de quoi
il s'agit : bénévole d'une MJC (président, membre du CA ???) tu organises
pour le compte de cette MJC des activités pour des enfants. Mais tu te
contentes de réserver salle ou stade, d'apporter le matériel, et
d’accueillir enfants et parents.

Tu as également fait allusion à des salariés, sans qu'on sache vraiment
leur rôle, ni ton lien avec eux.

S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
situation que tu décris n'a jamais existé... l'activité c'est du badminton
en intérieur et un sport de raquette en extérieur. Le danger est donc
minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement à la marge que
j'évoque...

Suivant l'âge des enfants, coup de raquette dans la figure, poteau de
badminton (toujours amovible) qui se renverse, ... la liste est longue.

Comme déjà dit, tout cela est extrêmement nébuleux.
Quel est le règlement qui fixe les modalités de participation et de
responsabilité des parents ? Ton rôle exact ?
Pars du principe que tout ce qui n'est pas explicitement écrit (et signé
par les participants) sera réputé jouer contre toi en cas de problème. Et
pas d'illusion, si problème, plein de bonnes âmes feront ce qu'il faut pour
te trouver une responsabilité !


--
Djeel

Le 21/05/2013 20:31, Djeel a écrit :

Le 20/05/2013 13:10, Pif a écrit :

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, j e m'occupe d'avoir
les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

Ailleurs tu parles de salle, donc activités d'intérieur...

J'accepte les enfants sous la responsabilité de leur parents dans ces
séances. Je ne suis pas un animateurs professsionnel ou diplomà ©, et ce que
je souhaite est de pouvoir laisser au parents la responsabilité d e leurs
enfants.

Il aura fallu bien des messages pour que l'on comprenne à peu prà ¨s de quoi
il s'agit : bénévole d'une MJC (président, membre du CA ???) tu organises
pour le compte de cette MJC des activités pour des enfants. Mais t u te
contentes de réserver salle ou stade, d'apporter le matériel, et
d’accueillir enfants et parents.

Tu as également fait allusion à des salariés, sans qu'on sache vraiment leur
rôle, ni ton lien avec eux.

S'ils veulent pas que leurs enfants fasse un truc, je m'en moque.. la
situation que tu décris n'a jamais existé... l'activité c'est du badminton
en intérieur et un sport de raquette en extérieur. Le danger est donc
minime, si ce n'est comme tu le dis les comportement à la marge q ue
j'évoque...

Suivant l'âge des enfants, coup de raquette dans la figure, poteau de
badminton (toujours amovible) qui se renverse, ... la liste est longue.

Comme déjà dit, tout cela est extrêmement nébuleux.
Quel est le règlement qui fixe les modalités de participation et de
responsabilité des parents ? Ton rôle exact ?
Pars du principe que tout ce qui n'est pas explicitement écrit (et signé par
les participants) sera réputé jouer contre toi en cas de prob lème. Et pas
d'illusion, si problème, plein de bonnes âmes feront ce qu'il faut pour te
trouver une responsabilité !

et ils seront nombreux, même des "amis"

--
Séb.

Le 21/05/2013 20:31, Djeel a écrit :

Le 20/05/2013 13:10, Pif a écrit :

j'organise des séances de sport. J'amène la matériel, je m'occupe d'avoir
les créneaux pour le stade, du lien avec l'assoc, etc.

Ailleurs tu parles de salle, donc activités d'intérieur...

On a deux activités... une en gymnase. le seul risque réel est l'enfant
qui sort du gymnase et va sur le parking...

La seconde, est sur un complexe de foot.... il y a un dénivelé entre les
deux terrains et une pente pour descendre au second terrain... C'est là
que en haut du "soutainement", il n'y a pas de sécurisation par un garde
corps ou autre...

Il aura fallu bien des messages pour que l'on comprenne à peu près de
quoi il s'agit : bénévole d'une MJC (président, membre du CA ???) tu
organises pour le compte de cette MJC des activités pour des enfants.

animateur et membre du CA...

Mais tu te contentes de réserver salle ou stade, d'apporter le matériel,
et d’accueillir enfants et parents.

oui...

Tu as également fait allusion à des salariés, sans qu'on sache vraiment
leur rôle, ni ton lien avec eux.

non, la je suis pas concerné, c'est d'autres activités....

Suivant l'âge des enfants, coup de raquette dans la figure, poteau de
badminton (toujours amovible) qui se renverse, ... la liste est longue.

Oui, tout ces risques sont assumé, comme un projecteur qui tombe ou un
enfant qui glisse dans les WC...

Pour tout ca la MJC est assurée et je n'ai pas vraiment de crainte... ma
crainte se porte plus sur des accidents graves (parking, chute de 1.5m.

Comme déjà dit, tout cela est extrêmement nébuleux.
Quel est le règlement qui fixe les modalités de participation et de
responsabilité des parents ? Ton rôle exact ?
Pars du principe que tout ce qui n'est pas explicitement écrit (et signé
par les participants) sera réputé jouer contre toi en cas de problème.
Et pas d'illusion, si problème, plein de bonnes âmes feront ce qu'il
faut pour te trouver une responsabilité !

J'indique que les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte
responsable sur les brochures, etc. Ceci dit, je ne sais pas si c'est
suffisant pour me "déresponsabilisé" par rapport au parent quand à des
comportement qui sortent du cadre de l'activité (fugue en dehors du
gymnase, grimper sur le muret...).

Ma question est donc de savoir comment me couvrir.

Pour ce qui est de règlement ou modalité, j'ai pas entendu parler de
grand chose à ce sujet concernant mon activité. J'ai pas vu de document.

Le 22/05/2013 00:11, Pif a écrit :

Oui, tout ces risques sont assumé, comme un projecteur qui tombe ou un
enfant qui glisse dans les WC...
Pour tout ca la MJC est assurée et je n'ai pas vraiment de crainte... ma
crainte se porte plus sur des accidents graves (parking, chute de 1.5m.

Attention à ne pas confondre l'assurance de la MJC et la responsabilité de
l'animateur (ou organisateur), si suite à un accident un défaut de
surveillance ou d'organisation peut être prouvé.

J'indique que les mineurs doivent être accompagnés d'un adulte responsable
sur les brochures, etc. Ceci dit, je ne sais pas si c'est suffisant pour me
"déresponsabilisé" par rapport au parent quand à des comportement qui
sortent du cadre de l'activité (fugue en dehors du gymnase, grimper sur le
muret...).

"... être accompagné d'un adulte..." ne suffit pas. Il faudrait qu'en
formule du style "... l'enfant reste en permanence sous l'entière
responsabilité du parent ou représentant adulte accompagnateur...,
l'association se contente de mettre à disposition le lieu et le matériel et
ne pourra en aucun cas être tenu responsable..." et encore !
Ce document devrait aussi préciser tous les endroits dangereux et bien
spécifier les limites de l'activité.

Ma question est donc de savoir comment me couvrir.

Pas de service juridique dans le réseau des MJC ?


--
Djeel