reveler contenu d'un mél
Le
barbiedoll87
Bonjour,
je reçois de temps en temps des méls contenant la phrase "le contenu de
ce message est destiné .. blah blah" et avec un avertissement genre
reveler le contenu de ce message vous expose à des sanctions
judiciaires.
En fait, que risque une personne qui communiquerait un mél à une tierce
personne? Et si je suis la personne qui *envoie* le mél, et quelqu'un
d'autre le renvoie à cette tierce personne, comment réagir?
Merci
--
je reçois de temps en temps des méls contenant la phrase "le contenu de
ce message est destiné .. blah blah" et avec un avertissement genre
reveler le contenu de ce message vous expose à des sanctions
judiciaires.
En fait, que risque une personne qui communiquerait un mél à une tierce
personne? Et si je suis la personne qui *envoie* le mél, et quelqu'un
d'autre le renvoie à cette tierce personne, comment réagir?
Merci
--
si dans le sujet il est précisé que le mel ne vous est pas destiné vous
aurez des problèmes en cas de plainte au cas ou vous auriez (consulté le
méssage pour...) ou (pour avoir diffusé le méssage à...) donc ne donnez pas
le baton pour vous faire battre, ou alors si vous êtes mazo demandez à
kenXX.
Permettez-moi d'être plus précise: j'envoie un message à A. Je mets en
bas, "le contenu de ce mél ne doit en aucun cas être communiqué à une
tierce personne, sous quelque forme que ce soit" ...
Une heure après, je reçois un mél de B qui me dit, "tiens, A m'a
forwardé ça..."
--
d'être considéré comme un peu indélicat.
En faisant attention la fois suivante.
MDR :
le destinataire effectif "aura des problèmes" pour avoir lu le message dont
il était...
DESTINATAIRE
qui n'existent pas impérativement malgré les affirmations péremptoires de
ceux qui mettent n'importe quoi dans leurs écrits
la même chose que le fait d'avoir révélé par tout autre moyen une
information dont la connaissance peut caractériser une source de préjudice
pour la personne concernée
si vous ne faites que répéter oralement le fait avéré que X et Y ont une
relation intime cela peut constituer une atteinte à leurs vies privées
si vous prennez l'initiative de photocopier un bon de livraison d'une
machine à laver au domicile de Z, en masquant l'adresse mais pas le nom, en
quoi la diffusion explicite, généralisée de cet élément matériel est elle
source d'un préjudice.. AUTRE qu'un simple pétition de principe ?
"... ça dépend ... "
- du contenu
- de l'identité de la "victime"
- du caractère malicieux, vexatoire, etc., du mode de diffusion
- de l'amplitude du moyen de diffusion
et de tout autre élément pouvant avoir une incidence objective (mesurable,
vérifiable)
quelle est la MATéRIALITé du préjudice ?
Il en faut une? Ne suffit-il pas de ne pas vouloir (à titre d'exemple)
qu'un ami à qui j'aurais confié "ma femme me trompe", le dise à tout le
monde?
--
www.juristprudence.c.la wrote:
1i1gb4r.qbxchxlb1r0iN%
pour évaluer la réparation due à la " victime", il faut un préjudice
au-delà du préjudice moral ( un euro symbolique ?),
le préjudice matériel doit être corroboré par des éléments objectifs,
mesurables
S'il n'y a qu'un préjudice moral? S'il n'y a que l'idée (bête sans
doute) qu'on n'a pas à ouvrir sa grande gueule?
--
essayez d'engager une action juridique pour cette seule envie d'en
découdre...
et mesurez ensuite la nature de la réaction du juge...