Mon fils a 15 ans et vit chez sa mère ( nous sommes divorcés); La nuit
dérniére, avec 3 copains, ils se sont installés dans la cabine d'un bateau
avec soi-disant l'autorisation du fils du propriétaire. La capitainerie a
appelé la police et ils se sont fait embarqués. Mon ex a été le chercher au
poste à 4 heures du mat. Le propriétaire du bateau a déclaré ne pas vouloir
porter plainte.
Or ce dernier contacte aujourd'hui les parents en demandant réparation
financiére amiable pour des dégradations et vol de bouteilles, alors que la
police n'a pas noté de dégradations et que les jeunes disent n'avoir rien
volé ni dégradé.
J'ai " conseillé" de ne pas céder à ce qui me semble être un chantage ( je
porte pas plainte si vous payez) et que les jeunes devront répondre de leurs
actes devant la justice.
A vos avis :
Est-ce que j'ai bien fait de conseiller cela?
Qu'est-ce que risque mon fils? sa mére ? et moi ?
Merci de votre aide.
Votre fils risque une condamnation si la victime finit par porter plainte. La tendance n'est pas à l'indulgence face à la délinquance juvénile.
Hum... dans l'idéal, oui, sur le terrain.... Enfin vous lirez surement mon post d'hier soir :-)
Pierre
-- Computers are like air conditionners, They stop to work properly when you open windows
Pierre Prot
Tijacques a écrit :
Au fait, avez vous pensé à vous excuser et à remercier le propriétaire du bateau ???
Pas trés juridique votre réponse. Il n'est pas question de fuir nos responsabilités. Cependant comme les prétentions du propriétaire semblent démesurées ( et inexactes) par rapport au préjudice, je pensais qu'il valait mieux qu'un juge tranche.
Si le proprio fait dans la démesure c'est PRECISEMENT parce qu'il a l'impression qu'on se fout de lui. Donc il en rajoute.
Si vous allez le voir pour vous excuser, pour voir comment réparer, pour lui demander d'établir précisément les choses, il sera surement plus raisonnable que s'il a l'impression de s'adresser par courrier à une "personne morale" lointaine et qui ne prend pas la peine de venir s'excuser.
Je vous demandais quelles sanctions la loi avait prévu ; Mais je vois que certains n'hésiteraient pas à les fusiller....
Ben on vous donne des conseils pour qu'ils risquent moins, mais après tout vous n'êtes pas obligés de suivre ces conseils !
Concernant les sanctions pénales, je sais pas ce qu'il y a... violation de domicile privé ? Dégradations ? De toute façon je doute qu'il y ait des peines. Juste réparation des dégâts à mon avis
Pierre
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Tijacques a écrit :
Au fait, avez vous pensé à vous excuser et à remercier le propriétaire du
bateau ???
Pas trés juridique votre réponse.
Il n'est pas question de fuir nos responsabilités. Cependant comme les
prétentions du propriétaire semblent démesurées ( et inexactes) par
rapport au préjudice, je pensais qu'il valait mieux qu'un juge
tranche.
Si le proprio fait dans la démesure c'est PRECISEMENT parce qu'il a
l'impression qu'on se fout de lui. Donc il en rajoute.
Si vous allez le voir pour vous excuser, pour voir comment réparer, pour
lui demander d'établir précisément les choses, il sera surement plus
raisonnable que s'il a l'impression de s'adresser par courrier à une
"personne morale" lointaine et qui ne prend pas la peine de venir
s'excuser.
Je vous demandais quelles sanctions la loi avait prévu ; Mais je vois que
certains n'hésiteraient pas à les fusiller....
Ben on vous donne des conseils pour qu'ils risquent moins, mais après
tout vous n'êtes pas obligés de suivre ces conseils !
Concernant les sanctions pénales, je sais pas ce qu'il y a... violation
de domicile privé ? Dégradations ?
De toute façon je doute qu'il y ait des peines. Juste réparation des
dégâts à mon avis
Pierre
--
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They stop to work properly when you open windows
Au fait, avez vous pensé à vous excuser et à remercier le propriétaire du bateau ???
Pas trés juridique votre réponse. Il n'est pas question de fuir nos responsabilités. Cependant comme les prétentions du propriétaire semblent démesurées ( et inexactes) par rapport au préjudice, je pensais qu'il valait mieux qu'un juge tranche.
Si le proprio fait dans la démesure c'est PRECISEMENT parce qu'il a l'impression qu'on se fout de lui. Donc il en rajoute.
Si vous allez le voir pour vous excuser, pour voir comment réparer, pour lui demander d'établir précisément les choses, il sera surement plus raisonnable que s'il a l'impression de s'adresser par courrier à une "personne morale" lointaine et qui ne prend pas la peine de venir s'excuser.
Je vous demandais quelles sanctions la loi avait prévu ; Mais je vois que certains n'hésiteraient pas à les fusiller....
Ben on vous donne des conseils pour qu'ils risquent moins, mais après tout vous n'êtes pas obligés de suivre ces conseils !
Concernant les sanctions pénales, je sais pas ce qu'il y a... violation de domicile privé ? Dégradations ? De toute façon je doute qu'il y ait des peines. Juste réparation des dégâts à mon avis
Pierre
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Pierre Prot
Tijacques a écrit :
Merci pour vos 2 réponses. Non les chérubins ne sont pas des anges, c'est à ce titre qu'à mon avis ils doivent répondre de leurs actes devant un juge.
Arf... le juge, ça me parait être là que pour les cas où on ne peut pas faire de justice "juste" autrement
Mais le plaignant parle de " bouteilles de bordeaux à 1000 ¤ " de "drapreries rares sur les siéges" etc... ce qui me laisse à penser qu'il essaie de profiter de la situation.
Raison de plus pour aller le voir pour en parler et voir vous-même ce qu'il en est !
Pierre
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Tijacques a écrit :
Merci pour vos 2 réponses.
Non les chérubins ne sont pas des anges, c'est à ce titre qu'à mon avis ils
doivent répondre de leurs actes devant un juge.
Arf... le juge, ça me parait être là que pour les cas où on ne peut pas
faire de justice "juste" autrement
Mais le plaignant parle de " bouteilles de bordeaux à 1000 ¤ " de
"drapreries rares sur les siéges" etc... ce qui me laisse à penser qu'il
essaie de profiter de la situation.
Raison de plus pour aller le voir pour en parler et voir vous-même ce
qu'il en est !
Pierre
--
Computers are like air conditionners,
They stop to work properly when you open windows
Merci pour vos 2 réponses. Non les chérubins ne sont pas des anges, c'est à ce titre qu'à mon avis ils doivent répondre de leurs actes devant un juge.
Arf... le juge, ça me parait être là que pour les cas où on ne peut pas faire de justice "juste" autrement
Mais le plaignant parle de " bouteilles de bordeaux à 1000 ¤ " de "drapreries rares sur les siéges" etc... ce qui me laisse à penser qu'il essaie de profiter de la situation.
Raison de plus pour aller le voir pour en parler et voir vous-même ce qu'il en est !
Pierre
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Serge
"Pierre Prot" <prot*NOSPAM*@Efrei.fr.invalid> a écrit dans le message de news:slrndbteb7.s93.prot*NOSPAM*@lussac.unix.efrei.fr... | Serge a écrit : | >| Il a 15 ans le gamin ... | > Comme dit par ailleurs, je pense aux éventuels problèmes de carrière, pas | > forcément dans la fonction publique, mais à tout poste "sensible", y compris | > en privé ! | | Il me semblais que légalement l'employeur n'avait pas connaissance du | casier judiciaire de la personne qu'il veut embaucher, et/ou que le | casier était effacé à la majorité pour ce qui est des petits délits. | | Qu'en est-il ? |
Je peux dire que chez mon ancien employeur toute personne arrivant sur le site, y compris appartenant à un sous traitant, était ciblée, et en cas de casier chargé, refusée !
J'ai ainsi vu des déménageurs refusés, même s'ils avaient "payé" et cherchaient par ce métier à se réinsérer, cela m'a valu quelques discussions avec le responsable sécurité !
Serge
"Pierre Prot" <prot*NOSPAM*@Efrei.fr.invalid> a écrit dans le message de
news:slrndbteb7.s93.prot*NOSPAM*@lussac.unix.efrei.fr...
| Serge a écrit :
| >| Il a 15 ans le gamin ...
| > Comme dit par ailleurs, je pense aux éventuels problèmes de carrière,
pas
| > forcément dans la fonction publique, mais à tout poste "sensible", y
compris
| > en privé !
|
| Il me semblais que légalement l'employeur n'avait pas connaissance du
| casier judiciaire de la personne qu'il veut embaucher, et/ou que le
| casier était effacé à la majorité pour ce qui est des petits délits.
|
| Qu'en est-il ?
|
Je peux dire que chez mon ancien employeur toute personne arrivant sur le
site, y compris appartenant à un sous traitant, était ciblée, et en cas de
casier chargé, refusée !
J'ai ainsi vu des déménageurs refusés, même s'ils avaient "payé" et
cherchaient par ce métier à se réinsérer, cela m'a valu quelques discussions
avec le responsable sécurité !
"Pierre Prot" <prot*NOSPAM*@Efrei.fr.invalid> a écrit dans le message de news:slrndbteb7.s93.prot*NOSPAM*@lussac.unix.efrei.fr... | Serge a écrit : | >| Il a 15 ans le gamin ... | > Comme dit par ailleurs, je pense aux éventuels problèmes de carrière, pas | > forcément dans la fonction publique, mais à tout poste "sensible", y compris | > en privé ! | | Il me semblais que légalement l'employeur n'avait pas connaissance du | casier judiciaire de la personne qu'il veut embaucher, et/ou que le | casier était effacé à la majorité pour ce qui est des petits délits. | | Qu'en est-il ? |
Je peux dire que chez mon ancien employeur toute personne arrivant sur le site, y compris appartenant à un sous traitant, était ciblée, et en cas de casier chargé, refusée !
J'ai ainsi vu des déménageurs refusés, même s'ils avaient "payé" et cherchaient par ce métier à se réinsérer, cela m'a valu quelques discussions avec le responsable sécurité !
Serge
La Fred
Le dimanche 26 juin 2005, voici ce qu'écrivait Pierre Prot:
Vu que la franchise est dans les 1000 euros... :-)
Le montant de la prime annuelle ne doit pas être très élevé dans ce cas ! -- La Fred
Le dimanche 26 juin 2005, voici ce qu'écrivait Pierre Prot:
Vu que la franchise est dans les 1000 euros...
:-)
Le montant de la prime annuelle ne doit pas être très élevé dans ce cas !
--
La Fred
ben non, au civil, c'est l'assurance RC, qui va payer...
Vu que la franchise est dans les 1000 euros... :-)
Certainement pas. Elle est même souvent nulle, sur la garantie RC chef de famille.
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
croisset
Brina a émis l'idée suivante :
Donc vous préférez une condamnation pénale pour votre fils pour pouvoir payer un peu moins cher ? C'est dimanche, allez donc en parler avec votre fils
Non, non et non ! Il faut bien se mettre dans la tête que la transaction civile et le pénal ne sont pas liés.
Si les faits intéressent la police, parce qu'ils ont l'air assez grave, l'affaire suivra son cours au pénal, même si il y a par ailleurs une transaction pour indemniser ! Et même si la victime n'a pas porté plainte.
Exemple vécu : j'ai été victime d'un accident de la route, 3 mois d'ITT. Je n'ai pas porté plainte. Le "coupable" est néanmoins passé au tribunal de police, et a été condamné, parce que le procureur avait souihaité poursuivre, au vu du rapport de gendarmerie. Pour ce qui me concerne, j'avais déjà été indemnisé par l'assureur du responsable.
Donc transiger, éventuellement cher, pour arrêter pense-t-on des poursuites, ne sert en réalité à rien.
Je me répète : seule solution, déclarer à l'assureur (voir détails dans un mail précédent) et attendre sereinement la suite.
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Brina a émis l'idée suivante :
Donc vous préférez une condamnation pénale pour votre fils pour pouvoir
payer un peu moins cher ?
C'est dimanche, allez donc en parler avec votre fils
Non, non et non !
Il faut bien se mettre dans la tête que la transaction civile et le
pénal ne sont pas liés.
Si les faits intéressent la police, parce qu'ils ont l'air assez grave,
l'affaire suivra son cours au pénal, même si il y a par ailleurs une
transaction pour indemniser !
Et même si la victime n'a pas porté plainte.
Exemple vécu : j'ai été victime d'un accident de la route, 3 mois
d'ITT. Je n'ai pas porté plainte. Le "coupable" est néanmoins passé au
tribunal de police, et a été condamné, parce que le procureur avait
souihaité poursuivre, au vu du rapport de gendarmerie. Pour ce qui me
concerne, j'avais déjà été indemnisé par l'assureur du responsable.
Donc transiger, éventuellement cher, pour arrêter pense-t-on des
poursuites, ne sert en réalité à rien.
Je me répète : seule solution, déclarer à l'assureur (voir détails dans
un mail précédent) et attendre sereinement la suite.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là,
s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Donc vous préférez une condamnation pénale pour votre fils pour pouvoir payer un peu moins cher ? C'est dimanche, allez donc en parler avec votre fils
Non, non et non ! Il faut bien se mettre dans la tête que la transaction civile et le pénal ne sont pas liés.
Si les faits intéressent la police, parce qu'ils ont l'air assez grave, l'affaire suivra son cours au pénal, même si il y a par ailleurs une transaction pour indemniser ! Et même si la victime n'a pas porté plainte.
Exemple vécu : j'ai été victime d'un accident de la route, 3 mois d'ITT. Je n'ai pas porté plainte. Le "coupable" est néanmoins passé au tribunal de police, et a été condamné, parce que le procureur avait souihaité poursuivre, au vu du rapport de gendarmerie. Pour ce qui me concerne, j'avais déjà été indemnisé par l'assureur du responsable.
Donc transiger, éventuellement cher, pour arrêter pense-t-on des poursuites, ne sert en réalité à rien.
Je me répète : seule solution, déclarer à l'assureur (voir détails dans un mail précédent) et attendre sereinement la suite.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
croisset
brinss a couché sur son écran :
tiens je serais curieux de connaitre le nom d'une compagnie d'assurance qui prendrait à sa charge les DI et depends resultant d'une condamnation penale au titre d'une RC !!
C'est un enfant mineur. Donc n'importe quelle compagnie prendra les dommages, et même paiera l'assistance d'un avocat si nécessaire. Seule restera l'éventuelle amende pénale.
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
brinss a couché sur son écran :
tiens je serais curieux de connaitre le nom d'une compagnie
d'assurance qui prendrait à sa charge les DI et depends
resultant d'une condamnation penale au titre d'une RC !!
C'est un enfant mineur.
Donc n'importe quelle compagnie prendra les dommages, et même paiera
l'assistance d'un avocat si nécessaire.
Seule restera l'éventuelle amende pénale.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là,
s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
tiens je serais curieux de connaitre le nom d'une compagnie d'assurance qui prendrait à sa charge les DI et depends resultant d'une condamnation penale au titre d'une RC !!
C'est un enfant mineur. Donc n'importe quelle compagnie prendra les dommages, et même paiera l'assistance d'un avocat si nécessaire. Seule restera l'éventuelle amende pénale.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
croisset
Brina a couché sur son écran :
Je crois que tu rêves tout debout là. Dans un tel cas, si mineur, cela sera les témoins et la parole de la victime contre celle des présumés délinquants juvéniles.
Vous revez tous. Les flics se fichent de ce genre de petite connerie, et le procureur aussi, sauf si antécédents "connus". En faisant voir qu'on ne s'en fiche pas - donc en sollicitant son assureur - le truc devrait à 90 chances sur 100 être classé sans suite.
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Brina a couché sur son écran :
Je crois que tu rêves tout debout là. Dans un tel cas, si mineur, cela
sera les témoins et la parole de la victime contre celle des présumés
délinquants juvéniles.
Vous revez tous.
Les flics se fichent de ce genre de petite connerie, et le procureur
aussi,
sauf si antécédents "connus".
En faisant voir qu'on ne s'en fiche pas - donc en sollicitant son
assureur - le truc devrait à 90 chances sur 100 être classé sans suite.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là,
s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Je crois que tu rêves tout debout là. Dans un tel cas, si mineur, cela sera les témoins et la parole de la victime contre celle des présumés délinquants juvéniles.
Vous revez tous. Les flics se fichent de ce genre de petite connerie, et le procureur aussi, sauf si antécédents "connus". En faisant voir qu'on ne s'en fiche pas - donc en sollicitant son assureur - le truc devrait à 90 chances sur 100 être classé sans suite.
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
croisset
Pierre Prot a éructé naguère :
Le proprio doit savoir qu'il a intérêt à ce que ça se règle à l'amiable car il lui sera (à ce que j'ai compris) difficile de prouver que les objets dégradés (bouteilles apparement ?) étaient dans le bateau et ont été bues par les enfants.
Les enfants y ont également intérêt car ça leur éviterait des sanctions pénales.
Puisque les deux parties ont intérêt à ce que ça se règle à l'amiable, elles ont tout intérêt à être honnêtes et à ne rien exagérer. Si tout le monde comprend ça, eh bien la vérité devrait sortir sans trop de problème.
Faux, cf autre réponse. L'accord civil éventuel ne permet pas d'arrêter l'action pénale - si elle devait avoir lieu...
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Pierre Prot a éructé naguère :
Le proprio doit savoir qu'il a intérêt à ce que ça se règle à l'amiable
car il lui sera (à ce que j'ai compris) difficile de prouver que les
objets dégradés (bouteilles apparement ?) étaient dans le bateau et ont
été bues par les enfants.
Les enfants y ont également intérêt car ça leur éviterait des sanctions
pénales.
Puisque les deux parties ont intérêt à ce que ça se règle à l'amiable,
elles ont tout intérêt à être honnêtes et à ne rien exagérer. Si tout le
monde comprend ça, eh bien la vérité devrait sortir sans trop de
problème.
Faux, cf autre réponse.
L'accord civil éventuel ne permet pas d'arrêter l'action pénale - si
elle devait avoir lieu...
--
Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là,
s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
Le proprio doit savoir qu'il a intérêt à ce que ça se règle à l'amiable car il lui sera (à ce que j'ai compris) difficile de prouver que les objets dégradés (bouteilles apparement ?) étaient dans le bateau et ont été bues par les enfants.
Les enfants y ont également intérêt car ça leur éviterait des sanctions pénales.
Puisque les deux parties ont intérêt à ce que ça se règle à l'amiable, elles ont tout intérêt à être honnêtes et à ne rien exagérer. Si tout le monde comprend ça, eh bien la vérité devrait sortir sans trop de problème.
Faux, cf autre réponse. L'accord civil éventuel ne permet pas d'arrêter l'action pénale - si elle devait avoir lieu...
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Une couche de vase couvrait encore la terre, mais, ici et là, s'épanouissaient déjà de petites fleurs bleues.
