Malgré la suppression du service national obligatoire, la mobilisation en
cas de guerre reste possible. Or, dans son manuel de droit civil (T.1),
Carbonnier affirme que cette mobilisation obligatoire ne s'appliquerait
qu'aux personnes de sexe masculin, conformément à l'art. 3 CSN. Je suppose
qu'il s'agit de l'art. L3 CSN, qui dit:
"Tous les citoyens français de sexe masculin doivent le service national de
dix-huit à cinquante ans. Ils en accomplissent les obligations d'activité
s'ils possèdent l'aptitude nécessaire et médicalement constatée. Des
dispenses des obligations du service national actif peuvent être accordées
dans les cas prévus aux articles L. 31 à L. 40.
Les Françaises volontaires ont accès aux différentes formes du service
national dans les limites et conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
Les étrangers sans nationalité et ceux qui bénéficient du droit d'asile
sont assujettis au service national.
Les étrangères sans nationalité et celles qui bénéficient du droit
d'asile peuvent se porter volontaires pour accéder aux différentes formes du
service militaire dans les limites et conditions fixées par décret en
Conseil d'Etat.
Toutefois, dans les organismes soumis à l'affectation collective de
défense, le service de défense s'étend aux Français et aux étrangers
mentionnés au troisième alinéa ci-dessus, âgés de plus de cinquante ans,
ainsi qu'aux Françaises et aux étrangères sans nationalité ou bénéficiant du
droit d'asile, âgées de plus de dix-huit ans.
Les obligations qui découlent de l'alinéa précédent s'appliquent
nonobstant toutes dispositions conventionnelles ou statutaires relatives à
la cessation de l'activité professionnelle ; elles cessent à l'âge de
soixante-cinq ans."
Je ne sais pas bien si cet article fait référence aux activités de combat en
cas de guerre ("obligations d'activité" ?) ou bien à ce qu'on appelle
communément le "service". Dans le premier cas, cela signifierait
effectivement que le caractère sexiste du service reste maintenu (je l'avais
cru supprimé par la loi de 1997). Dans le cas où cette disposition sexiste
aurait été maintenue, quelle est la justification du gouvernement pour
prendre une mesure contraire à la Constitution ? L'article 14 Conv. EDH
s'applique-t-il en l'espèce ? Le CC a-t-il été saisi sur ce point ? Y a-t-il
déjà eu des recours devant la CEDH invoquant le caractère discriminatoire du
service national (français ou étranger) ?
fu2
--
Article posté via l'accès Usenet http://www.mes-news.com
Accès par Nnrp ou Web
>>Americaine pour le cas auquel je pense. Il y a eu - hélas - >>d'autres cas durant le siècle dernier (cf. guerres et guerillas >>diverses et variées auxquelles des femmes combattantes ont pris >>part, fusil en main).
> Quelques résistantes corses françaises aussi avec brassard > tricolore à tete de maure.
Mon cf. les inclut, tout comme celles qui sur le continent avaient un brassard tricolore
...et qu'on a vite fait regagner "leurs" fourneaux une fois la victoire aquise. Et pour les râleuses, la guillottine !
"Don Figatellu" <donfigatelu@figatellu.org> a écrit dans le message de news:
Xns941BBBFDDC97figatelluvaincra@213.228.0.4...
>>Americaine pour le cas auquel je pense. Il y a eu - hélas -
>>d'autres cas durant le siècle dernier (cf. guerres et guerillas
>>diverses et variées auxquelles des femmes combattantes ont pris
>>part, fusil en main).
> Quelques résistantes corses françaises aussi avec brassard
> tricolore à tete de maure.
Mon cf. les inclut, tout comme celles qui sur le continent avaient un
brassard tricolore
...et qu'on a vite fait regagner "leurs" fourneaux une fois la victoire
aquise. Et pour les râleuses, la guillottine !
>>Americaine pour le cas auquel je pense. Il y a eu - hélas - >>d'autres cas durant le siècle dernier (cf. guerres et guerillas >>diverses et variées auxquelles des femmes combattantes ont pris >>part, fusil en main).
> Quelques résistantes corses françaises aussi avec brassard > tricolore à tete de maure.
Mon cf. les inclut, tout comme celles qui sur le continent avaient un brassard tricolore
...et qu'on a vite fait regagner "leurs" fourneaux une fois la victoire aquise. Et pour les râleuses, la guillottine !
alain191 arreuh free.fr
Don Figatellu wrote:
Americaine pour le cas auquel je pense.
Rachel Corrie ? écrasée par un buldozer de l'armée israélienne ?
Alain
Don Figatellu wrote:
Americaine pour le cas auquel je pense.
Rachel Corrie ? écrasée par un buldozer de l'armée israélienne ?
Rachel Corrie ? écrasée par un buldozer de l'armée israélienne ?
Alain
SM
Majorelle a écrit:
"SM" a écrit dans le message news:
Majorelle a écrit:
"SM" a écrit dans le message news:
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
Tu souhaites la guerre connard ?
pas du tout vieille salope,
néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de notre monde moderne ne nous en laisserait pas le temps!
je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme toujours tu comprends comme ça t'arrange. Relis mon message.
Majorelle a écrit:
"SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message news:
3F943432.9090107@maso.com...
Majorelle a écrit:
"SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message news:
3F941C61.4050704@maso.com...
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au
front au cours des deux prochaines guerres mondiales...
on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
Tu souhaites la guerre connard ?
pas du tout vieille salope,
néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y
vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de notre
monde moderne ne nous en laisserait pas le temps!
je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme
toujours tu
comprends comme ça t'arrange.
Relis mon message.
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
Tu souhaites la guerre connard ?
pas du tout vieille salope,
néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de notre monde moderne ne nous en laisserait pas le temps!
je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme toujours tu comprends comme ça t'arrange. Relis mon message.
SM
HN a écrit:
"SM" a écrit dans le message de news:
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi vous pensez les femmes capables.
de tout, égalité oblige.
HN a écrit:
"SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message de news:
3F944EAD.90403@maso.com...
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au
front au cours des deux prochaines guerres mondiales...
on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi
vous pensez les femmes capables.
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi vous pensez les femmes capables.
de tout, égalité oblige.
SM
SkullyFM a écrit:
HN a ecrit:
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi vous pensez les femmes capables.
Ouhlàlà.... un bon troll poilu de derrière les fagots ^_^ Bref, ma femme est officier dans l'armée de l'air et dans ses activités il y a des trucs où même en rêve je suis épuisé d'avance.
Mais c'est bien connu que l'armée est remplie de machos. Un qui est bien connu à ce titre est le général Valentin, gouverneur militaire de Paris, dont une des phrases préférées dans ses discours est que "les femmes sont faites pour donner la vie, pas pour la prendre". Arf...
Le fait de ne pas envoyer les femmes au combat est pour l'instant une décision des différents gouvernements car ils n'estiment la société pas encore prête à accepter une femme tombée au front. Imaginez l'ouverture du JT sur TF1... Ok?
Par contre, nombreuses sont celles qui demandent à partir en OPEX.
en OPEX !! là où on gagne 3 fois son salaire !! là où on gagne des points pour sa retraite !! là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX comme vous dites, alors je connais un peu...
SkullyFM a écrit:
HN a ecrit:
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au
front au cours des deux prochaines guerres mondiales...
on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la
suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi
vous pensez les femmes capables.
Ouhlàlà.... un bon troll poilu de derrière les fagots ^_^
Bref, ma femme est officier dans l'armée de l'air et dans ses activités il y
a des trucs où même en rêve je suis épuisé d'avance.
Mais c'est bien connu que l'armée est remplie de machos. Un qui est bien
connu à ce titre est le général Valentin, gouverneur militaire de Paris,
dont une des phrases préférées dans ses discours est que "les femmes sont
faites pour donner la vie, pas pour la prendre". Arf...
Le fait de ne pas envoyer les femmes au combat est pour l'instant une
décision des différents gouvernements car ils n'estiment la société pas
encore prête à accepter une femme tombée au front. Imaginez l'ouverture du
JT sur TF1... Ok?
Par contre, nombreuses sont celles qui demandent à partir en OPEX.
en OPEX !! là où on gagne 3 fois son salaire !!
là où on gagne des points pour sa retraite !!
là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX
comme vous dites, alors je connais un peu...
dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au front au cours des deux prochaines guerres mondiales... on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
A mon avis tu serais surpris, et tu serais plus calme par la suite.
tres franchement j'en doute fort, tres fort.
On ira plus vite si vous dite simplement de quoi vous pensez les femmes capables.
Ouhlàlà.... un bon troll poilu de derrière les fagots ^_^ Bref, ma femme est officier dans l'armée de l'air et dans ses activités il y a des trucs où même en rêve je suis épuisé d'avance.
Mais c'est bien connu que l'armée est remplie de machos. Un qui est bien connu à ce titre est le général Valentin, gouverneur militaire de Paris, dont une des phrases préférées dans ses discours est que "les femmes sont faites pour donner la vie, pas pour la prendre". Arf...
Le fait de ne pas envoyer les femmes au combat est pour l'instant une décision des différents gouvernements car ils n'estiment la société pas encore prête à accepter une femme tombée au front. Imaginez l'ouverture du JT sur TF1... Ok?
Par contre, nombreuses sont celles qui demandent à partir en OPEX.
en OPEX !! là où on gagne 3 fois son salaire !! là où on gagne des points pour sa retraite !! là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX comme vous dites, alors je connais un peu...
emma
"Apokrif" a écrit ...
Je ne sais pas bien si cet article fait référence aux activités de combat
en
cas de guerre ("obligations d'activité" ?) ou bien à ce qu'on appelle communément le "service". Dans le premier cas, cela signifierait effectivement que le caractère sexiste du service reste maintenu (je
l'avais
cru supprimé par la loi de 1997). Dans le cas où cette disposition sexiste aurait été maintenue, quelle est la justification du gouvernement pour prendre une mesure contraire à la Constitution ? L'article 14 Conv. EDH s'applique-t-il en l'espèce ? Le CC a-t-il été saisi sur ce point ? Y
a-t-il
déjà eu des recours devant la CEDH invoquant le caractère discriminatoire
du
service national (français ou étranger) ?
Je sais que l'on est sur un forum de droit. Mais franchement, que les femmes ne fassent pas la guerre ne me dérange pas . Quand il le faut , elles ont bien montré qu'elles étaient capables aussi en période de guerre. En 14/18, quand il a fallu remplacer les hommes partis ou tombés au front ou dans les actions de résistance pendant la deuxième guerre. Elles peuvent aussi avoir l'intelligence de ne pas réclamer à devoir faire la guerre.
Emma
-- toujours pas de lezard pour me répondre en direct
"Apokrif" <apokrif1@yahoo.com> a écrit ...
Je ne sais pas bien si cet article fait référence aux activités de combat
en
cas de guerre ("obligations d'activité" ?) ou bien à ce qu'on appelle
communément le "service". Dans le premier cas, cela signifierait
effectivement que le caractère sexiste du service reste maintenu (je
l'avais
cru supprimé par la loi de 1997). Dans le cas où cette disposition sexiste
aurait été maintenue, quelle est la justification du gouvernement pour
prendre une mesure contraire à la Constitution ? L'article 14 Conv. EDH
s'applique-t-il en l'espèce ? Le CC a-t-il été saisi sur ce point ? Y
a-t-il
déjà eu des recours devant la CEDH invoquant le caractère discriminatoire
du
service national (français ou étranger) ?
Je sais que l'on est sur un forum de droit.
Mais franchement, que les femmes ne fassent pas la guerre ne me dérange pas
.
Quand il le faut , elles ont bien montré qu'elles étaient capables aussi en
période de guerre.
En 14/18, quand il a fallu remplacer les hommes partis ou tombés au front
ou dans les actions de résistance pendant la deuxième guerre.
Elles peuvent aussi avoir l'intelligence de ne pas réclamer à devoir faire
la guerre.
Emma
--
toujours pas de lezard pour me répondre en direct
Je ne sais pas bien si cet article fait référence aux activités de combat
en
cas de guerre ("obligations d'activité" ?) ou bien à ce qu'on appelle communément le "service". Dans le premier cas, cela signifierait effectivement que le caractère sexiste du service reste maintenu (je
l'avais
cru supprimé par la loi de 1997). Dans le cas où cette disposition sexiste aurait été maintenue, quelle est la justification du gouvernement pour prendre une mesure contraire à la Constitution ? L'article 14 Conv. EDH s'applique-t-il en l'espèce ? Le CC a-t-il été saisi sur ce point ? Y
a-t-il
déjà eu des recours devant la CEDH invoquant le caractère discriminatoire
du
service national (français ou étranger) ?
Je sais que l'on est sur un forum de droit. Mais franchement, que les femmes ne fassent pas la guerre ne me dérange pas . Quand il le faut , elles ont bien montré qu'elles étaient capables aussi en période de guerre. En 14/18, quand il a fallu remplacer les hommes partis ou tombés au front ou dans les actions de résistance pendant la deuxième guerre. Elles peuvent aussi avoir l'intelligence de ne pas réclamer à devoir faire la guerre.
Emma
-- toujours pas de lezard pour me répondre en direct
Majorelle
"SM" a écrit dans le message news:
Majorelle a écrit: > "SM" a écrit dans le message news: > > >> >>Majorelle a écrit: >> >>>"SM" a écrit dans le message news: >>> >>> >>>>dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au >>>>front au cours des deux prochaines guerres mondiales... >>>>on verra de quoi elles sont capables nos fifilles... >>> >>> >>>Tu souhaites la guerre connard ? >>> >> >>pas du tout vieille salope, > > > néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y > vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de
notre
> monde moderne ne nous en laisserait pas le temps! > > je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme toujours tu comprends comme ça t'arrange. Relis mon message.
j'ai bien lu!
"SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message news:
3F956E4C.1080708@maso.com...
Majorelle a écrit:
> "SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message news:
> 3F943432.9090107@maso.com...
>
>>
>>Majorelle a écrit:
>>
>>>"SM" <sado@maso.com> a écrit dans le message news:
>>>3F941C61.4050704@maso.com...
>>>
>>>>dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au
>>>>front au cours des deux prochaines guerres mondiales...
>>>>on verra de quoi elles sont capables nos fifilles...
>>>
>>>
>>>Tu souhaites la guerre connard ?
>>>
>>
>>pas du tout vieille salope,
>
>
> néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y
> vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de
notre
> monde moderne ne nous en laisserait pas le temps!
>
>
je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme
toujours tu
comprends comme ça t'arrange.
Relis mon message.
Majorelle a écrit: > "SM" a écrit dans le message news: > > >> >>Majorelle a écrit: >> >>>"SM" a écrit dans le message news: >>> >>> >>>>dans un souci d'égalité je propose que les femmes partent au >>>>front au cours des deux prochaines guerres mondiales... >>>>on verra de quoi elles sont capables nos fifilles... >>> >>> >>>Tu souhaites la guerre connard ? >>> >> >>pas du tout vieille salope, > > > néanmoins, ce n'est pas moi qui souhaite 1 ou 2 guerres mondiales pour y > vérifier ton comportement, d'autant que la merveilleuse technicité de
notre
> monde moderne ne nous en laisserait pas le temps! > > je n'ai pas dit ça, tu interpretes mal mes propos, mais comme toujours tu comprends comme ça t'arrange. Relis mon message.
j'ai bien lu!
SkullyFM
SM a ecrit:
en OPEX !! là où on gagne 3 fois son salaire !!
oui
là où on gagne des points pour sa retraite !!
oui
là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
non Demandez voire à ceux qui sont partis en Cote d'Ivoire si c'etait le meme boulot que faire le cocoye sur une base en Metropole... Du coup, les 2 points plus hauts sont a mon avis largements mérités.
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX comme vous dites, alors je connais un peu...
Grand bien vous fasse... OPEX est un terme générique désignant les opérations extérieures. Cela peut tres bien etre du maintien de la paix sans grand risque tout comme cela peut degenerer en conflit plus grave. Les professionnels qui y vont savent très bien les risques que cela comporte et n'y vont pas comme à une loterie juste pour avoir un plus gros salaire et une meilleure retraite. Ce que j'essayais d'expliquer c'est que de nombreuses femmes se portent volontaires pour *toutes* les OPEX et veulent participer de manière active... Mais elles restent tributaires des décisions du gouvernement et de l'Etat-Major.
SkullyFM
fu2 positionné
SM a ecrit:
en OPEX !! là où on gagne 3 fois son salaire !!
oui
là où on gagne des points pour sa retraite !!
oui
là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
non
Demandez voire à ceux qui sont partis en Cote d'Ivoire si c'etait le meme
boulot que faire le cocoye sur une base en Metropole...
Du coup, les 2 points plus hauts sont a mon avis largements mérités.
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX
comme vous dites, alors je connais un peu...
Grand bien vous fasse...
OPEX est un terme générique désignant les opérations extérieures. Cela peut
tres bien etre du maintien de la paix sans grand risque tout comme cela peut
degenerer en conflit plus grave. Les professionnels qui y vont savent très
bien les risques que cela comporte et n'y vont pas comme à une loterie juste
pour avoir un plus gros salaire et une meilleure retraite.
Ce que j'essayais d'expliquer c'est que de nombreuses femmes se portent
volontaires pour *toutes* les OPEX et veulent participer de manière
active...
Mais elles restent tributaires des décisions du gouvernement et de
l'Etat-Major.
là où finalement on fait le même boulot qu'en France !!
non Demandez voire à ceux qui sont partis en Cote d'Ivoire si c'etait le meme boulot que faire le cocoye sur une base en Metropole... Du coup, les 2 points plus hauts sont a mon avis largements mérités.
laissez moi rire, je suis civil et je suis aussi aller en OPEX comme vous dites, alors je connais un peu...
Grand bien vous fasse... OPEX est un terme générique désignant les opérations extérieures. Cela peut tres bien etre du maintien de la paix sans grand risque tout comme cela peut degenerer en conflit plus grave. Les professionnels qui y vont savent très bien les risques que cela comporte et n'y vont pas comme à une loterie juste pour avoir un plus gros salaire et une meilleure retraite. Ce que j'essayais d'expliquer c'est que de nombreuses femmes se portent volontaires pour *toutes* les OPEX et veulent participer de manière active... Mais elles restent tributaires des décisions du gouvernement et de l'Etat-Major.
SkullyFM
fu2 positionné
Jean-Paul.Chadourne
In article <3f955ffd$0$253$, says...
...et qu'on a vite fait regagner "leurs" fourneaux une fois la victoire aquise. Et pour les râleuses, la guillottine !
Elles ont acquis le droit de vote
In article <3f955ffd$0$253$626a54ce@news.free.fr>, saintegrrr@noos.fr says...
...et qu'on a vite fait regagner "leurs" fourneaux une fois la victoire
aquise. Et pour les râleuses, la guillottine !
