Si je télécharge en p2p des albums que je possède déjà mais en vinyles,
suis-je en infraction? Les droits que j'ai payés il y a vingt ans sont-ils
toujours valables?
merci
Ho, merci Joke ;-) je vais de ce pas aussi supprimer mes 1374 messages postés sur Ixus...
Merci encore ;-)
Micjack, qui n'a encore rien compris aux principes d'utilisation d' usenet :-D
PS: Mouarrf
Spyou
"Bruno Cinelli" a écrit dans le message de news: 4172fa39$0$27354$
Et en fin de compte, peu importe que le P2P soit une cause ou non du malaise de l'industrie du disque. Sans autorisation, la mise à disposition au public d'une oeuvre est illicite ! Le téléchargement d'une oeuvre dont on sait l'origine illicite est un recel, et plus particulièrement un recel-profit : la personne qui télécharge tire profit du produit d'une infraction (acte de représentation illicite).
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p constituerai un acte de représentation illicite.
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse (de facon gratuite ou payante)
L'acte de représentation illicite serai plutot constitué par le fait de faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non ?
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que "représentation" inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de la représentation de contrefacon uniquement :))
"Bruno Cinelli" <brcin.antispam@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
4172fa39$0$27354$79c14f64@nan-newsreader-06.noos.net...
Et en fin de compte, peu importe que le P2P soit une cause ou non du
malaise
de l'industrie du disque. Sans autorisation, la mise à disposition au
public
d'une oeuvre est illicite ! Le téléchargement d'une oeuvre dont on sait
l'origine illicite est un recel, et plus particulièrement un recel-profit
:
la personne qui télécharge tire profit du produit d'une infraction (acte
de
représentation illicite).
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p
constituerai un acte de représentation illicite.
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et
proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse
(de facon gratuite ou payante)
L'acte de représentation illicite serai plutot constitué par le fait de
faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non ?
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que "représentation"
inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le
don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de
la représentation de contrefacon uniquement :))
"Bruno Cinelli" a écrit dans le message de news: 4172fa39$0$27354$
Et en fin de compte, peu importe que le P2P soit une cause ou non du malaise de l'industrie du disque. Sans autorisation, la mise à disposition au public d'une oeuvre est illicite ! Le téléchargement d'une oeuvre dont on sait l'origine illicite est un recel, et plus particulièrement un recel-profit : la personne qui télécharge tire profit du produit d'une infraction (acte de représentation illicite).
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p constituerai un acte de représentation illicite.
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse (de facon gratuite ou payante)
L'acte de représentation illicite serai plutot constitué par le fait de faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non ?
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que "représentation" inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de la représentation de contrefacon uniquement :))
Bruno Cinelli
"Spyou" a écrit...
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p constituerai un acte de représentation illicite.
L'acte de représentation, en droit français, inclut l'acte de mise à disposition du public. En droit communautaire, c'est l'acte de communication au public. Mais la personne qui met à disposition du public une oeuvre sur un logiciel P2P procède lui aussi à une copie, et celle-là, elle n'est pas pour son usage privé ;-)
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse (de facon gratuite ou payante)
Ce serait un acte de reproduction puisque c'est lui qui détient la machine de reproduction.
L'acte de représentation serai plutot constitué par le fait de faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non
?
Oui, entre autres.
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que
"représentation"
inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de la représentation de contrefacon uniquement :))
Ouh la, ne confondez pas tout ;-) L'acte de représentation, c'est l'acte de communication au public d'une oeuvre (son, image...). Le commerce contrefaisant est une cause d'aggravation de la sanction de contrefaçon.
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p
constituerai un acte de représentation illicite.
L'acte de représentation, en droit français, inclut l'acte de mise à
disposition du public.
En droit communautaire, c'est l'acte de communication au public.
Mais la personne qui met à disposition du public une oeuvre sur un logiciel
P2P procède lui aussi à une copie, et celle-là, elle n'est pas pour son
usage privé ;-)
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et
proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse
(de facon gratuite ou payante)
Ce serait un acte de reproduction puisque c'est lui qui détient la machine
de reproduction.
L'acte de représentation serai plutot constitué par le fait de
faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non
?
Oui, entre autres.
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que
"représentation"
inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le
don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de
la représentation de contrefacon uniquement :))
Ouh la, ne confondez pas tout ;-)
L'acte de représentation, c'est l'acte de communication au public d'une
oeuvre (son, image...).
Le commerce contrefaisant est une cause d'aggravation de la sanction de
contrefaçon.
Je ne vois pas trop en quoi le fait de partager un fichier mp3 en p2p constituerai un acte de représentation illicite.
L'acte de représentation, en droit français, inclut l'acte de mise à disposition du public. En droit communautaire, c'est l'acte de communication au public. Mais la personne qui met à disposition du public une oeuvre sur un logiciel P2P procède lui aussi à une copie, et celle-là, elle n'est pas pour son usage privé ;-)
J'assimile plutot ca a quelqu'un qui aurai son stand sur un maché et proposerai a qui le veux de graver sur un CD les musique qui les interesse (de facon gratuite ou payante)
Ce serait un acte de reproduction puisque c'est lui qui détient la machine de reproduction.
L'acte de représentation serai plutot constitué par le fait de faire ecouter les oeuvres en question aux gens présents sur le marché, non
?
Oui, entre autres.
A moins que ce soit une simple question de termes .. et que
"représentation"
inclus l'emission sonnore (directe ou indirecte) ainsi que la vente (ou le don) d'une oeuvre .. auquel cas, ok, si l'oeuvre est contrefaite, c'est de la représentation de contrefacon uniquement :))
Ouh la, ne confondez pas tout ;-) L'acte de représentation, c'est l'acte de communication au public d'une oeuvre (son, image...). Le commerce contrefaisant est une cause d'aggravation de la sanction de contrefaçon.
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par l'auteur ou l'ayant-droit. C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
-- Le génie fait ce qu'il doit. Le talent fait ce qu'il peut.
Bruno Cinelli <brcin.antispam@yahoo.fr> wrote:
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de
fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par
l'auteur ou l'ayant-droit.
C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
--
Le génie fait ce qu'il doit.
Le talent fait ce qu'il peut.
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par l'auteur ou l'ayant-droit. C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
-- Le génie fait ce qu'il doit. Le talent fait ce qu'il peut.
David
"Bruno Cinelli" a écrit dans le message de news: 4172ee28$0$11402$
Non justement, mais c'est dû au fait que tu pensais que le recel était l'acte de mise à disposition du public... Les procès actuels, hormis celui de Rodez, concernent les actes de représentation illicites des oeuvres et les exploitations commerciales illicites, pas le recel :-)
Le recel a-t-il vraiment un sens en bien strictement immatériel [clairement sans support dédié]? Comment la procédure pénale permet de le qualifier? Car pour l'instant tu le soulignes fort bien il n'y a pas eu de délit de recel dans ce secteur poursuivi par les parquets...
"Bruno Cinelli" <brcin.antispam@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
4172ee28$0$11402$79c14f64@nan-newsreader-05.noos.net...
Non justement, mais c'est dû au fait que tu pensais que le recel était
l'acte de mise à disposition du public...
Les procès actuels, hormis celui de Rodez, concernent les actes de
représentation illicites des oeuvres et les exploitations commerciales
illicites, pas le recel :-)
Le recel a-t-il vraiment un sens en bien strictement immatériel [clairement
sans support dédié]? Comment la procédure pénale permet de le qualifier? Car
pour l'instant tu le soulignes fort bien il n'y a pas eu de délit de recel
dans ce secteur poursuivi par les parquets...
"Bruno Cinelli" a écrit dans le message de news: 4172ee28$0$11402$
Non justement, mais c'est dû au fait que tu pensais que le recel était l'acte de mise à disposition du public... Les procès actuels, hormis celui de Rodez, concernent les actes de représentation illicites des oeuvres et les exploitations commerciales illicites, pas le recel :-)
Le recel a-t-il vraiment un sens en bien strictement immatériel [clairement sans support dédié]? Comment la procédure pénale permet de le qualifier? Car pour l'instant tu le soulignes fort bien il n'y a pas eu de délit de recel dans ce secteur poursuivi par les parquets...
oragoun
(JmG) ecrivait dans news:1glukfl.ypascw1wgcs1qN%:
Bruno Cinelli wrote:
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par l'auteur ou l'ayant-droit. C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
JmG@NOSPAMLaCase.com (JmG) ecrivait dans
news:1glukfl.ypascw1wgcs1qN%JmG@NOSPAMLaCase.com:
Bruno Cinelli <brcin.antispam@yahoo.fr> wrote:
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de
fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par
l'auteur ou l'ayant-droit.
C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la
copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du
fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre
restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des
outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant
conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand
public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
--
oragoun_b_nospam_@yahoo.fr
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive
Delete "_nospam_" for private answer
Le "Reply To" est valide
Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par l'auteur ou l'ayant-droit. C'est un recel de contrefaçon.
Comment le prouver?
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
Rémy
"oragoun" a écrit dans le message de news:
(JmG) ecrivait dans news:1glukfl.ypascw1wgcs1qN%:
> Bruno Cinelli wrote: > >> Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de >> fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par >> l'auteur ou l'ayant-droit. >> C'est un recel de contrefaçon. > > Comment le prouver? >
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
Bonjour,
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la mesure où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Rémy
"oragoun" <oragoun_b_nospam_@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:Xns95867C7F1A50Boragouny@193.52.64.50...
JmG@NOSPAMLaCase.com (JmG) ecrivait dans
news:1glukfl.ypascw1wgcs1qN%JmG@NOSPAMLaCase.com:
> Bruno Cinelli <brcin.antispam@yahoo.fr> wrote:
>
>> Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de
>> fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par
>> l'auteur ou l'ayant-droit.
>> C'est un recel de contrefaçon.
>
> Comment le prouver?
>
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la
copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du
fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre
restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des
outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant
conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand
public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
Bonjour,
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un
d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la mesure
où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à la
casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
> Bruno Cinelli wrote: > >> Oui. Vous n'avez pas effectué une copie privée de vos vinyles mais de >> fichiers dont l'origine est illicite, c'est-à-dire non autoritée par >> l'auteur ou l'ayant-droit. >> C'est un recel de contrefaçon. > > Comment le prouver? >
En écoutant en // ton original (vinyl qui craque, souffle, etc...) et la copie que tu as (restaurée et remasterisée) et en expertisant l'origine du fichier. Tu pourras toujours prétendre que tu as fait ta propre restauration mais il faudra que tu sois en possession (légale ;o)) des outils permettant de le faire et que tu en ai les compétences. En étant conscient qu'un AudioClinic ou autre logiciel de restauration "grand public" ne donne pas le résultat d'un Cedar ou d'un NoNoise.
oragoun
Bonjour,
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la mesure où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Rémy
oragoun
"Rémy" ecrivait dans news:cl0djf$p5e$:
Bonjour,
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la mesure où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Bonne question ;o)
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD d'install, une facture, etc...
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
"Rémy" <remy.bertrand@cgeyt.com> ecrivait dans
news:cl0djf$p5e$1@s5.feed.news.oleane.net:
Bonjour,
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un
d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la
mesure où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Bonne question ;o)
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à
la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD
d'install, une facture, etc...
oragoun
--
oragoun_b_nospam_@yahoo.fr
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive
Delete "_nospam_" for private answer
Le "Reply To" est valide
En quoi serait-il illégal de faire retraiter le fichier par quelqu'un d'autre qui a une licence légale du logiciel de traitement, dans la mesure où il ne garde pas de copie de l'oeuvre ?
Bonne question ;o)
Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD d'install, une facture, etc...
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
Rémy
"oragoun" a écrit dans le message de news:
> Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à > la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD d'install, une facture, etc...
Je ne garde pas à vie les vieux CD (et les factures correspondantes) dont je ne me sers plus et qui de toute façon ne marchent plus sur mon ordinateur actuel.
Je dis ça parce que j'ai transféré quelques (une vingtaine) de disques 33 tours auxquels je tenais sur CD il y a 4 ou 5 ans et je ne saurais même plus dire aujourd'hui quels logiciels j'ai utilisé ni dans quel carton ils peuvent être (après 3 déménagements).
Ce qui est sûr, c'est que mon ordinateur de l'époque a disparu à la benne depuis.
Rémy
"oragoun" <oragoun_b_nospam_@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:Xns9586A0BFA47C9oragouny@193.52.64.50...
> Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à
> la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD
d'install, une facture, etc...
Je ne garde pas à vie les vieux CD (et les factures correspondantes) dont je
ne me sers plus et qui de toute façon ne marchent plus sur mon ordinateur
actuel.
Je dis ça parce que j'ai transféré quelques (une vingtaine) de disques 33
tours auxquels je tenais sur CD il y a 4 ou 5 ans et je ne saurais même plus
dire aujourd'hui quels logiciels j'ai utilisé ni dans quel carton ils
peuvent être (après 3 déménagements).
Ce qui est sûr, c'est que mon ordinateur de l'époque a disparu à la benne
depuis.
> Que se passerait-il si on n'avait plus le logiciel (Ordinateur parti à > la casse, disparu dans un cambriolage, un incendie... ) ?
Si tu paye la license d'un logiciel, tu en conserve normalement le CD d'install, une facture, etc...
Je ne garde pas à vie les vieux CD (et les factures correspondantes) dont je ne me sers plus et qui de toute façon ne marchent plus sur mon ordinateur actuel.
Je dis ça parce que j'ai transféré quelques (une vingtaine) de disques 33 tours auxquels je tenais sur CD il y a 4 ou 5 ans et je ne saurais même plus dire aujourd'hui quels logiciels j'ai utilisé ni dans quel carton ils peuvent être (après 3 déménagements).
Ce qui est sûr, c'est que mon ordinateur de l'époque a disparu à la benne depuis.
Rémy
conceptpub-pas-de-pourriel-
"JM" <jm"QuaranteNeuf"@libertysurf.fr> wrote:
Cela m'etonne quand meme... Plus d'explications? car le support n'a rien à voir il me semble...
Le support oui, mais le fichier n'est pas le même sur votre vinyl et sur son équivalence CD. Donc vous ne pouvez prétendre acheter la même oeuvre, même si vos oreilles font la différence.
D'un coté vous avez un fichier analogique et de l'autre un fichier numerique.
Et le pire étant bien sur que vous téléchargerez forcement un fichier différent des deux supports puisqu'il sera compressé.
Néanmoi, je vous l'accord, c'est stupide :-(
-- Gwen
"JM" <jm"QuaranteNeuf"@libertysurf.fr> wrote:
Cela m'etonne quand meme... Plus d'explications? car le support n'a rien à
voir il me semble...
Le support oui, mais le fichier n'est pas le même sur votre vinyl et sur
son équivalence CD. Donc vous ne pouvez prétendre acheter la même
oeuvre, même si vos oreilles font la différence.
D'un coté vous avez un fichier analogique et de l'autre un fichier
numerique.
Et le pire étant bien sur que vous téléchargerez forcement un fichier
différent des deux supports puisqu'il sera compressé.
Cela m'etonne quand meme... Plus d'explications? car le support n'a rien à voir il me semble...
Le support oui, mais le fichier n'est pas le même sur votre vinyl et sur son équivalence CD. Donc vous ne pouvez prétendre acheter la même oeuvre, même si vos oreilles font la différence.
D'un coté vous avez un fichier analogique et de l'autre un fichier numerique.
Et le pire étant bien sur que vous téléchargerez forcement un fichier différent des deux supports puisqu'il sera compressé.
