Utilisation de KAZAA ou autre systéme : Risque de poursuite ???
40 réponses
COCO
Bonjour,
Je voudrais avoir l'avis des colistiers sur le courrier émanant de Club
Internet. Je suppose qu'il concerne un accès à KAZAA.
Que penser de ce mail et que faire. Est ce que le droit français interdit ce
type de pratique ?
Merci de vos avis
Serge CONTARD
Sujet : Probleme de Copyright
Cher(e) abonne(e),
Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou / permettiez
le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres musicales via
les systemes peer to peer accessibles sur le reseau internet.
Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation
francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations pour
realiser de tels actes.
Aussi, a defaut d''etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou les
contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette pratique
dans les plus brefs delais afin de vous premunir d''une eventuelle plainte
deposee a votre encontre par l''organisme possedant les droits sur ce ou ces
contenus.
Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue.
En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire, nous
vous prions d''agreer, Cher(e) abonne(e), l''expression de nos salutations
distinguees.
Cordialement,
Service Abuse Club-Internet
T-Online France
11 rue de Cambrai 75927 Paris Cedex 19
Dear Sir or Madam:
BayTSP, Inc. ("BayTSP") swears under penalty of perjury that Paramount
Pictures Corporation ("Paramount") has authorized BayTSP to act as its agent
for copyright infringement notification. BayTSP''s search of the protocol
listed below has detected infringements of Paramount''s copyright interests
on your IP addresses as detailed in the attached report.
BayTSP has reasonable good faith belief that use for the material in the
manner complained of in the attached report is not authorized by Paramount,
its agents, or the law. The information provided herein is accurate to the
best of our knowledge. Therefore, this letter is an official notification
under provisions of section 512(c) of the U.S. Digital Millennium Copyright
Act to effect removal of the detected infringement listed in the attached
report. The Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic
Works, the Universal Copyright Convention, as well as bilateral treaties
with other countries allow for protection of client''s copyrighted work even
beyond U.S. borders. The attached documentation specifies the exact location
of the infringement. The Notice ID identifies the copyrighted works by file
identification number.
We hereby request that you immediately remove or block access to the
infringing material, as specified in the copyright laws, and insure the user
refrains from using or sharing with others Paramount''s materials in the
future.
Please send us a prompt response indicating the actions you have taken to
resolve this matter. Please reference the Notice ID number above in your
response.
Nothing in this letter shall serve as a waiver of any rights or remedies of
Paramount with respect to the alleged infringement, all of which are
expressly reserved. Should you need to contact me, I may be reached at the
following address:
Mark Ishikawa
Chief Executive Officer
BayTSP, Inc.
PO Box 1314
Los Gatos, CA 95031
> vous non plus apparemment car un mail est juste un courrier, il peut > donc être soit postal, soit électronique > un email est un courrier électronique (contraction d'electronic mail), > tout comme un courriel est la contraction de courrier électronique.
;) Vous méprisez l'usage au bénéfice de la snob théorie.
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé. Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on peut trouver dans les dictionnaires. Puisqu'on est là, quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones pour désigner le courier électronique?
-- Bertrand
GraphSeb wrote:
> vous non plus apparemment car un mail est juste un courrier, il peut
> donc être soit postal, soit électronique
> un email est un courrier électronique (contraction d'electronic mail),
> tout comme un courriel est la contraction de courrier électronique.
;) Vous méprisez l'usage au bénéfice de la snob théorie.
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient
savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé.
Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on
peut trouver dans les dictionnaires.
Puisqu'on est là,
quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones pour
désigner le courier électronique?
> vous non plus apparemment car un mail est juste un courrier, il peut > donc être soit postal, soit électronique > un email est un courrier électronique (contraction d'electronic mail), > tout comme un courriel est la contraction de courrier électronique.
;) Vous méprisez l'usage au bénéfice de la snob théorie.
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé. Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on peut trouver dans les dictionnaires. Puisqu'on est là, quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones pour désigner le courier électronique?
-- Bertrand
GraphSeb
> Dans le message de news:, B.d'Espalungue s'exclama : GraphSeb wrote:
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé.
??? Où êtes-vous allé dénicher cette info ? Surfez, allez voir par exemple les sites des fournisseurs d'accès (Wanadoo, Tiscali, 9Telecom, Free, etc.) et trouvez-moi un « courriel ». Vous paraissez déconnecté de la réalité...
Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on peut trouver dans les dictionnaires.
...et dans les soirées mondaine (peut-être, lol). Au temps pour vous et vos guillemets anglais. ;)
Puisqu'on est là, quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones pour désigner le courier électronique?
...Et en fait ? Et en fait ?! Quel sens avez-vous donc donné à mon intervention ?
-- GraphSeb
> Dans le message de news:3FAE0A58.6DA06F23@alussinan.org,
B.d'Espalungue <behbert@alussinan.org> s'exclama :
GraphSeb wrote:
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient
savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé.
??? Où êtes-vous allé dénicher cette info ? Surfez, allez voir par exemple
les sites des fournisseurs d'accès (Wanadoo, Tiscali, 9Telecom, Free, etc.)
et trouvez-moi un « courriel ». Vous paraissez déconnecté de la réalité...
Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on
peut trouver dans les dictionnaires.
...et dans les soirées mondaine (peut-être, lol). Au temps pour vous et vos
guillemets anglais. ;)
Puisqu'on est là,
quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones
pour désigner le courier électronique?
...Et en fait ? Et en fait ?! Quel sens avez-vous donc donné à mon
intervention ?
> Dans le message de news:, B.d'Espalungue s'exclama : GraphSeb wrote:
Mail pour courrier électronique n'est l'usage que de ceux qui croient savoir et/ou trouvent que ça fait cultivé.
??? Où êtes-vous allé dénicher cette info ? Surfez, allez voir par exemple les sites des fournisseurs d'accès (Wanadoo, Tiscali, 9Telecom, Free, etc.) et trouvez-moi un « courriel ». Vous paraissez déconnecté de la réalité...
Leur grand nombre ne suffit pas à qualifier de "snob théorie" ce qu'on peut trouver dans les dictionnaires.
...et dans les soirées mondaine (peut-être, lol). Au temps pour vous et vos guillemets anglais. ;)
Puisqu'on est là, quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones pour désigner le courier électronique?
...Et en fait ? Et en fait ?! Quel sens avez-vous donc donné à mon intervention ?
-- GraphSeb
oragoun
"Momo" ecrivait dans news::
Je te parle bien du _recel_ de délit de contrefaçon..
J'avais bien compris. Mais tu parlais aussi de donnees qui seraient immaterielles donc ne seraient "rien", c'est a ca que je repondais.
le sac est bien un objet, mai le délit de contrefaçon a été commis en Turquie... donc.. saisie simple !
Je me posais la question et en ai parle avec un pote douanier : Saisie simple si les douaniers ne veulent pas s'embeter. Si ils ont du temps a perdre et/ou qu'il y a abus manifeste, meme tarif (aux quantites pres) que pour le transporteur qui importe une remorque pleine, cad amende et passage de relais a l'autorite competente.
cordialement
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
"Momo" <momo1234@hotmail.com> ecrivait dans
news:161ed9be1fbb34827667b32d327d072c@news.teranews.com:
Je te parle bien du _recel_ de délit de contrefaçon..
J'avais bien compris. Mais tu parlais aussi de donnees qui seraient
immaterielles donc ne seraient "rien", c'est a ca que je repondais.
le sac est bien un objet, mai
le délit de contrefaçon a été commis en Turquie...
donc.. saisie simple !
Je me posais la question et en ai parle avec un pote douanier : Saisie
simple si les douaniers ne veulent pas s'embeter. Si ils ont du temps a
perdre et/ou qu'il y a abus manifeste, meme tarif (aux quantites pres) que
pour le transporteur qui importe une remorque pleine, cad amende et passage
de relais a l'autorite competente.
cordialement
oragoun
--
oragoun_b_nospam_@yahoo.fr
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive
Delete "_nospam_" for private answer
Le "Reply To" est valide
Je te parle bien du _recel_ de délit de contrefaçon..
J'avais bien compris. Mais tu parlais aussi de donnees qui seraient immaterielles donc ne seraient "rien", c'est a ca que je repondais.
le sac est bien un objet, mai le délit de contrefaçon a été commis en Turquie... donc.. saisie simple !
Je me posais la question et en ai parle avec un pote douanier : Saisie simple si les douaniers ne veulent pas s'embeter. Si ils ont du temps a perdre et/ou qu'il y a abus manifeste, meme tarif (aux quantites pres) que pour le transporteur qui importe une remorque pleine, cad amende et passage de relais a l'autorite competente.
cordialement
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
benoit.rivet
Brina wrote:
> | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à > | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans > | l'autorisation des auteurs. > | et paf, la contrefaçon. > > Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ?
aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun délit.
soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
-- Benoît RIVET
Brina <brina@alussinan.org> wrote:
> | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à
> | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans
> | l'autorisation des auteurs.
> | et paf, la contrefaçon.
>
> Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ?
aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la
fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition
du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré
ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun
délit.
soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du
recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver
que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement
présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de
logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a
pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que
pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
> | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à > | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans > | l'autorisation des auteurs. > | et paf, la contrefaçon. > > Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ?
aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun délit.
soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
-- Benoît RIVET
Brina
In article <1g47gla.tumuu1hcs0kkN%, says...
Brina wrote:
> > | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à > > | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans > > | l'autorisation des auteurs. > > | et paf, la contrefaçon. > > > > Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ? > > aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la > fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun délit.
nous sommes dans le cadre du téléchargement.
> soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du > recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement
ce n'est pas bien compliqué.
présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
encore faut-il que l'accusé puisse dire comment il s'est procuré le divX
In article <1g47gla.tumuu1hcs0kkN%benoit.rivet@libre.fr.invalid>,
benoit.rivet@libre.fr.invalid says...
Brina <brina@alussinan.org> wrote:
> > | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à
> > | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans
> > | l'autorisation des auteurs.
> > | et paf, la contrefaçon.
> >
> > Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ?
>
> aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la
> fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition
du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré
ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun
délit.
nous sommes dans le cadre du téléchargement.
> soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du
> recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver
que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement
ce n'est pas bien compliqué.
présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de
logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a
pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que
pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
encore faut-il que l'accusé puisse dire comment il s'est procuré le divX
> > | et le fait de copier une oeuvre (donc la mettre en divX) et la laisser à > > | la disposition du public est justement une reproduction réalisée sans > > | l'autorisation des auteurs. > > | et paf, la contrefaçon. > > > > Alors la simple détention n'est pas sanctionnée ? > > aussi : soit c'est toi qui l'a fabriquée (et télécharger est la > fabrication d'une nouvelle copie) et c'est de la contrefaçon
Nuançons. Si on copie une oeuvre en divX _sans_ la laisser à disposition du public (via un système P2P, en la revendant dans les cours de récré ou autre), on est dans le cadre de la copie privée et il n'y a là aucun délit.
nous sommes dans le cadre du téléchargement.
> soit quelqu'un d'autre a fait la contrefaçon que tu détiens et c'est du > recel.
Notez tout de même que dans ce cas, il incombe au plaignant de prouver que l'oeuvre a été acquise de façon frauduleuse. Il y a certainement
ce n'est pas bien compliqué.
présomption de recel de contrefaçon si on peut prouver l'utilisation de logiciel P2P. En l'absence de preuves suffisantes à cet effet, il n'y a pas plus de raison de condamner quiconque pour la possession de divX que pour la possession de cassettes audio ou pour le photocopillage.
encore faut-il que l'accusé puisse dire comment il s'est procuré le divX
B.d'Espalungue
GraphSeb wrote:
> quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones > pour désigner le courier électronique?
...Et en fait ? Et en fait ?!
La question reste posée
-- Bertrand
GraphSeb wrote:
> quels sont les termes utilisés en droit dans les pays francophones
> pour désigner le courier électronique?
Ainsi, les fonctionnaires *doivent* utiliser le terme courriel pour désigner la messagerie électronique. Courriel nous vient d'ailleurs de la lointaine province et pour ma part, je l'ai trouvé assez joli phonétiquement pour l'accepter et l'utiliser.
A+
-- NoBody Rien, ni personne
"prosper" a utilisé son clavier pour écrire :
un email est un courrier électronique (contraction d'electronic mail),
tout comme un courriel est la contraction de courrier électronique.
et 'mel' la contraction de message électronique
En France, dans l'administration, ce terme a été abandonné pour celui
de courriel le 20 juin 2003.
Ainsi, les fonctionnaires *doivent* utiliser le terme courriel pour
désigner la messagerie électronique.
Courriel nous vient d'ailleurs de la lointaine province et pour ma
part, je l'ai trouvé assez joli phonétiquement pour l'accepter et
l'utiliser.
Ainsi, les fonctionnaires *doivent* utiliser le terme courriel pour désigner la messagerie électronique. Courriel nous vient d'ailleurs de la lointaine province et pour ma part, je l'ai trouvé assez joli phonétiquement pour l'accepter et l'utiliser.
A+
-- NoBody Rien, ni personne
Lio
"me4all" a écrit dans le message de news:
je n'ai aucun avis sur le fond de ce courriel, par contre ce courriel aurait du être relu par quelqu'un qui si lire:
comme le votre d'ailleurs... c'est bien de vouloi de donner des leçons mais c'est encore mieux de ce les appliquer à soit même.
Nous avons recu un mail : actuellement le terme préconisé est courriel
ben voyons. Le terme préconisé est comme son nom l'indique préconisé mais... au Québec.... pas forcément en France.
Et je ne parle pas de votre réponse qui a un grand besoin de mise en forme.
"me4all" <mi4all@netscape.net> a écrit dans le message de
news:3FAAAEBE.7010302@netscape.net...
je n'ai aucun avis sur le fond de ce courriel, par contre ce courriel
aurait du être relu par quelqu'un qui si lire:
comme le votre d'ailleurs... c'est bien de vouloi de donner des leçons mais
c'est encore mieux de ce les appliquer à soit même.
Nous avons recu un mail : actuellement le terme préconisé est courriel
ben voyons. Le terme préconisé est comme son nom l'indique préconisé mais...
au Québec.... pas forcément en France.
Et je ne parle pas de votre réponse qui a un grand besoin de mise en forme.
je n'ai aucun avis sur le fond de ce courriel, par contre ce courriel aurait du être relu par quelqu'un qui si lire:
comme le votre d'ailleurs... c'est bien de vouloi de donner des leçons mais c'est encore mieux de ce les appliquer à soit même.
Nous avons recu un mail : actuellement le terme préconisé est courriel
ben voyons. Le terme préconisé est comme son nom l'indique préconisé mais... au Québec.... pas forcément en France.
Et je ne parle pas de votre réponse qui a un grand besoin de mise en forme.
Lio
"Florent Faessel" a écrit dans le message de news:
Je ne sais pas, je ne suis pas spécialiste en p2p, mais il me semble justement que les maors américaines utilisent des méthodes beaucoup plus musclées et intrusives que la seule tentative de téléchargement.
C'est le principe même du PtP... le partage public d'une partie du disque... je ne vois pas où se trouve la violation sur une partie du disque laissée délibérément en accès par l'utilisateur de ce système !
"Florent Faessel" <flo@alussinan.org> a écrit dans le message de
news:XnF942C947B077A6pertinuerrulez@127.0.0.1...
Je ne sais pas, je ne suis pas spécialiste en p2p, mais il me semble
justement que les maors américaines utilisent des méthodes beaucoup plus
musclées et intrusives que la seule tentative de téléchargement.
C'est le principe même du PtP... le partage public d'une partie du disque...
je ne vois pas où se trouve la violation sur une partie du disque laissée
délibérément en accès par l'utilisateur de ce système !
"Florent Faessel" a écrit dans le message de news:
Je ne sais pas, je ne suis pas spécialiste en p2p, mais il me semble justement que les maors américaines utilisent des méthodes beaucoup plus musclées et intrusives que la seule tentative de téléchargement.
C'est le principe même du PtP... le partage public d'une partie du disque... je ne vois pas où se trouve la violation sur une partie du disque laissée délibérément en accès par l'utilisateur de ce système !
NoBody
"Lio" a écrit :
Nous avons recu un mail : actuellement le terme préconisé est courriel
ben voyons. Le terme préconisé est comme son nom l'indique préconisé mais... au Québec.... pas forcément en France.
Et si, en France c'est officiellement le terme à préférer :
