Apple : vers une amende de 118 000 $ pour violation de droits d'auteurs en Chine

Le par  |  9 commentaire(s) Source : Zdnet
livres Appstore

L’affaire aurait de quoi faire sourire, et pourtant, Apple vient de se voir infliger une amende de 118 000 $ pour violation de droits d’auteurs en Chine.

Apple devra prochainement indemniser trois écrivains chinois pour n’avoir pas consenti au reversement de droits d’auteurs en vendant leurs œuvres sur son App Store.

livres Appstore Le China Daily rapporte que le tribunal populaire intermédiaire de pékin vient de délibérer en faveur des auteurs, infligeant à Apple une amende de 730 000 yuans, soit un peu moins de 90 000 € pour violation de droits d’auteurs. Il a été reconnu qu’Apple avait proposé et vendu des œuvres de 3 auteurs chinois sans leur consentement et sans leur reverser la moindre contrepartie financière.

Le juge en charge de l’affaire, Feng Gang, a rappelé à Apple qu’il était de son devoir de vérifier si une œuvre ou un livre téléchargé sur sa plateforme de vente était en total respect des lois.

Parmi les œuvres en question, des auteurs célèbres en Chine, dont Mai Jia produisant beaucoup de best-sellers dans le pays. Une situation à charge pour Apple qui pouvait difficilement ne pas être consciente du succès des titres proposés.

Feng Gang a également profité de l’occasion pour rappeler à l’ensemble des sociétés technologiques proposant des marchés en ligne similaires qu’ils devaient apprendre de ce cas précis, et améliorer leur vérification de conformité avec les lois chinoises.

L’avocat des plaignants s’avoue satisfait de la décision de justice et de la compensation financière négociée qui se présente comme la plus importante à ce jour dans le cadre d’auteurs s’attaquant à une société de vente en ligne.

Une décision qu’Apple prendra certainement avec ironie, la chine étant dans le même temps le plus grand faussaire du monde, la contrefaçon des produits Apple issue de Chine représentant chaque année des millions d’euros de perte pour la société.

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Vos commentaires

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Le #1280962
Ou, ... quand la victime devient le truand...
Apple, accusait Samsung de violation de droit sur les brevets.... maintenant Apple accuse le coup.
ça me fait rigoler
Le #1280992
Une bonne centaine de milliers de dollars ... Pffff ... Broutilles C'est même pas le montant de l'argent de poche d'un des actionnaires Il faudrait que la Chine voit plus grand, histoire de capter un peu l'attention d'Apple
Le #1281032
C'est l'hopital qui se moque de la charité lol
Le #1281042
Moi ce qui me fait plutôt rire (jaune) c'est qu'un pays comme la Chine inflige des amendes pour atteinte au droit d'auteur ...
Le #1281062
118.000 $ quelle somme pour Apple!!
Le #1281132
Elbutcher a écrit :

Moi ce qui me fait plutôt rire (jaune) c'est qu'un pays comme la Chine inflige des amendes pour atteinte au droit d'auteur ...


Quand tu dis rire jaune, c'est pour vanner les Chinois en même temps ?
Anonyme
Le #1281212
Le résultat de ce procès est aussi un argument pour les sociétés occidentales auprès des autorités Chinoises dans le cas de violations futures de droits d'auteurs par des entreprises Chinoises.
Le #1281222
Elbutcher a écrit :

Moi ce qui me fait plutôt rire (jaune) c'est qu'un pays comme la Chine inflige des amendes pour atteinte au droit d'auteur ...


C'est clair qu'ils ont vraiment honte de rien, au pays de la contrefaçon...
Le #1281412
jeanlucesi a écrit :

118.000 $ quelle somme pour Apple!!


" rire (jaune)" ... Excellent
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Anonyme
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