La guerre des brevets reprend entre Apple et Motorola

Le par  |  4 commentaire(s) Source : The Verge
Apple motorola

Si c’est principalement l’affrontement entre Apple et Samsung qui a récemment monopolisé toute l’attention, il n’y a pas que sur ce front que se bat Cupertino.

Ces dernières années, Apple a mené Motorola dans les tribunaux à de nombreuses reprises pour tenter de faire valoir ses droits sur divers brevets utilisés, selon la marque, illégalement dans les smartphones de son concurrent.

Motorola Droid Ultra 02 Au mois de mars de l’année dernière, l’ITC ( International Trade Commission) mettait un terme aux débats en stipulant que Motorola ne violait pas les brevets d’Apple concernant la technologie tactile multipoints.

Apple avait fait Appel de cette décision et les choses viennent de tourner en sa faveur.

Dans une décision rendue aujourd’hui, la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral est en désaccord avec l’ITC sur deux points : le fait que le brevet 607 n’était pas valide et la prise en considération du brevet 828 qui a amené l’ITC à pencher en faveur de Motorola pour son jugement.

Le cas a donc été renvoyé vers l’ITC pour une nouvelle enquête et donc un nouveau procès, sauf que cette fois, le procès de basera sur les faits rapportés par la Cour d’appel.

La situation pourrait bénéficier à Apple cette fois, et une interdiction de vente des appareils comme le Droid X, Charm ou Xoom pourrait avoir lieu. Pas de quoi réellement inquiéter Motorola à ce niveau à moins que l’enquête ne révèle que la firme a continué d’utiliser les brevets en question dans ses dispositifs les plus récents. On peut alors imaginer ce qu’il en serait du Moto X.

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Vos commentaires

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Le #1433122
C'est sûr que d'interdire des smartphones qui ne sont pratiquement plus en vente a bcp d'intérêt... Il faut bien occuper les centaines d'avocats de ces firmes ceci dit.
Le #1433212
A l'évidence, Apple n'a pas assez "arrosé" l' ITC, d'où ses déconvenues récentes avec eux !!

Heureusement, qu'il y a encore des institutions qui veillent (merci Obama ! ) !
Le #1433472
Apple n'a rien a craindre, s'ils gagnent tant mieux et s'ils perdent, le président les défendra...
Le #1433502
- Tout le monde est en congé, on fait quoi aujourd'hui, Boss ?
- Heu ... J'sais pas ...Ha oui, on va faire un procès en attendant les retours de vacances

Les ricains
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Anonyme
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