Marvell : Carnegie Mellon demande le triplement de l'amende de 1,17 milliard de dollars

Les derniers jours de 2012 ont sonné comme un coup de massue pour le fondeur Marvell Technologies, reconnu coupable de l'exploitation de technologies brevetées par l'Université Carnegie Mellon et intégrées dans des familles de composants écoulés à plusieurs milliards d'exemplaires.

L'industriel a été condamné fin décembre 2012 à 1,17 milliard de dollars d'amende, ce qui n'est pas sans rappeler le procès en Californie de juillet 2012 qui a opposé Apple à Samsung et s'est terminé par une amende d'un montant comparable prononcée contre le groupe coréen.

Et puisque le verdict tend à démontrer que Marvell a sciemment exploité ces brevets et ses technologies sans autorisation, l'Université demande logiquement à faire appliquer un triplement des dommages, ainsi qu'une pénalité de 321 millions de dollars.

 La juge a jusqu'au mois de mai pour décider du montant final de l'amende, qui peut être aggravé dans des proportions moins sévères qu'un triplement des dommages. Carnegie Mellon a également déposé un recours contre Marvell pour l'empêcher de continuer à exploiter ses technologies sans autorisation et s'inquiète de l'absence de prise de dispositions du fondeur pour préparer le versement de l'amende.

Apple avait également demandé le triplement de la sanction contre Samsung mais n'a pu démontrer une volonté manifeste de ce dernier d'utiliser illégalement ses brevets. La requête a donc été rejetée. Triplée, la sanction déjà lourde prononcée contre Marvell pourrait l'obliger à revoir sa structure financière pour en supporter le coût.