Brevets : Apple remporte une première manche contre Nokia

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Dans la déjà longue série de plaintes et réclamations échangées entre Nokia et Apple concernant des violations de brevets 3G et WLAN, l' ITC vient d'écarter 5 brevets de Nokia, estimant qu' Apple ne les avaient pas enfreints.

ITC logoC'est une petite victoire pour Apple mais la guerre contre Nokia est encore loin d'être terminée. Les hostilités ont franchement débuté en octobre 2009 quand le groupe finlandais, à la suite de résultats financiers mitigés dévoilant une faiblesse dans le segment des smartphones qui allait s'accentuer durant les trimestres suivants, a déposé une première plainte contre Apple pour violation de plusieurs de ses brevets concernant des technologies mobiles.

Quelques mois plus tard, Nokia a prolongé sa plainte par une réclamation auprès de l' ITC ( International Trade Commission ) chargée de régler les litiges commerciaux entre sociétés américaines et étrangères sur le sol des Etats-Unis, avec le pouvoir d'interdire les importations si le tort est reconnu.

Apple n'a pas mis longtemps à réagir et à contre-attaquer presque point sur point sur le même thème de la violation de brevets. Les réclamations ayant été jugées recevables, la procédure a suivi son cours, avec même un léger avantage donné à Nokia fin 2010, mais dont les observateurs ont noté qu'il ne concernait que des brevets mineurs.


Une manche, mais pas encore la guerre

Cette fois, c'est Apple qui remporte une manche avec une nouvelle décision intermédiaire de l' ITC qui invalide 5 brevets avancés par Nokia, estimant que le groupe de Cupertino ne les a pas enfreints.

Cette position de l' ITC doit encore être approuvée par l'ensemble de la commission et sa validation éventuelle interviendra le 1er août 2011. Nokia se dit déjà en désaccord avec cette décision mais attend de posséder tous les éléments du dossier avant de décider d'une contre-attaque.

Il faut bien noter qu'il ne s'agit que d'un élément d'un dossier plus vaste composé de multiples plaintes déposées auprès de plusieurs cours aux Etats-Unis et que la réclamation auprès de l' ITC n'en est qu'un rouage, souvent utilisé car il permet d'obtenir des décisions plus rapides, avec une conséquence forte ( l'arrêt de la commercialisation des produits incriminés sur le sol des Etats-Unis ) qu'il est risqué de prendre à la légère.

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