Entraide Discussions Générales

L'obsession sexuelle de ce gouvernement de francs-macs

Posté le 17/05/2016 à 07:40 par Centre Hoa Phe Zho

http://www.lemonde.fr/police-justice/article/2016/05/17/ce-que-propose-la-reforme-pour-une-justice-du-xxie-siecle_4920485_1653578.html Ce que ...

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Statut des hachures pour la route - textes

Posté le 15/05/2016 à 20:52 par .

http://www.equipementsdelaroute.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/IISR_7ePARTIE_vc20120402_cle531247.pdf Texte que tout candidat au permis de conduir...

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un fait divers une loi.

Posté le 15/05/2016 à 08:44 par jr

Appel des ex-ministres femmes: « Plusieurs pistes doivent être étudiées », assurent-elles, en citant notamment l’« allongement des délais de pr...

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Renversement de la charge de la preuve

Posté le 13/05/2016 à 19:48 par François Guillet

Le droit, ça commence à devenir facile côté accusation, puisqu'on peut faire des procès d'intention, et que c'est à l'inculpé de prouver son inn...

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P u i s s e g u i n

Posté le 11/05/2016 à 07:29 par .

Bonjour Morne plaine médiatique A quand un jugement et une info publique ? V

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Bouteille de gaz aux poubelles, propriétaire ?

Posté le 10/05/2016 à 15:24 par Olivier B.

Salut, Je n'arrive pas à déterminer si une bouteille de gaz, à l'origine consignée comme celles de butane ou propane, est considérée comme un "R...

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Le gouvernement cherche a faire pourrir la situation

Posté le 05/05/2016 à 13:13 par Sylvain

https://www.youtube.com/watch?v=CojQ1QHECOc Quand des délinquants détruisent tout, les CRS ne reçoivent pas d’ordre de les en empêche. Le gouv...

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Légitime défense non violente

Posté le 03/05/2016 à 21:34 par Sylvain

Est-ce que ça peut être considéré comme de la légitime défense, diriger son téléphone vers l'agresseur et dire "connard t'es filmé !!" Par rap...

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Bail à usage d'habitation et normes diverses

Posté le 02/05/2016 à 14:08 par dmkgbt

Bonjour, Dans le Code de la Construction et de l'Habitation, on trouve la disposition suivante : Article R*111-3 Tout logement doit : ...

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Statut des hachures sur la route

Posté le 29/04/2016 à 09:43 par Christophe Dang Ngoc Chan

Postage croisé frmsr+fmd sans suivi positionné Bonjour, On trouve parfois sur la route des zones hachurées. Elles sont encadrées par des l...

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Questions juridiques sur condamnation

Posté le 25/04/2016 à 10:41 par David

Bonjour =E0 tous,=20 Je me pose plusieurs questions purement juridiques, sur un sujet "sensible"= , mais vous comprendrez que je ne souhaite pa...

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Cumul CDI + prestations indÃ©pendants

Posté le 22/04/2016 à 07:55 par GÃ©rald Niel

(suivi vers fr.misc.droit.travail) Bonjour, je suis en CDI. J'ai été contacté par un ancien collègue (qui était commercial dans mon équi...

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Problème avec le chien du voisin

Posté le 21/04/2016 à 14:21 par ardisson

Bonjour j'ai un problème avec mon nouveau voisin , son chien est toujours attaché au même endroit jour et nuit sans le lâché, il n'est presqu...

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chi va piano va sano

Posté le 20/04/2016 à 11:08 par Arthur

"Un homme a été interpellé après une course-poursuite de 46 kilomètres qui aura duré près de quatre heures dans la nuit de lundi à mardi dans le...

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Accès au fichier des cartes grises

Posté le 18/04/2016 à 19:59 par ast

bonjour J'ai commandé à l'instant une pièce pour pour véhicule. J'ai simplement rentré mon n° d'immatriculation et le site marchand a immé...

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Mode de réattribution des points de permis

Posté le 12/04/2016 à 20:12 par g.bon2

Bonjour, Je pensais qu'on récupérait un point perdu au bout d'un an (sans autre retrait dans l'intervalle). Ca n'est pas le cas pour moi, je ne...

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En cas de nouvelle crise

Posté le 10/04/2016 à 21:58 par Vroum

https://www.change.org/p/gouvernement-et-parlement-hold-up-legal-programme-sur-vos-comptes-en-cas-de-nouvelle-crise-financiere "Cette « réforme »...

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(suivi sur fr.mic.droit) Bonjour, j'ai dévéloppé une appli "web" (HTML/JS coté client, PHP SQLITE en cache et tempon avant la base ADS) qu...

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Posté le 03/04/2016 à 07:40 par claude bb

bonjour j'ai fait une demande de prime eco energie, auprès d"un magasin ce dernier ma répondu, qu'elle serait versée, sur ma carte du magasin ...

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Statut juridique

Posté le 02/04/2016 à 11:26 par .

Bonjour Vis à vis de la loi française ( vu de notre côté de la frontière ) quel est le statut actuel du prochain pseudo présumé qui n'aurai...

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