Entraide Discussions Générales

Posté le 13/09/2014 à 11:20 par Philippe

Bonjour, J'apprend que du cot=E9 de je ne sais plus o=FA, on tente des exp=E9rience= s pour faire de l'arboriculture, de billet de banques ! ...

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Plainte sur menaces

Posté le 12/09/2014 à 19:13 par abc

Je voudrais juste savoir si des menaces verbales de frapper quelqu'un sont suffisantes pour déposer une plainte, vu qu'il parait d'après la gendarm...

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Recrutement profs remplaçants sous le smic

Posté le 09/09/2014 à 07:23 par dmkgbt

Bonjour, J'ai cru à un fake mais ça semble réel : C'est légal, cette pratique? Il y a des retours d'expériences? Cordialement ...

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Pieces Proces

Posté le 09/09/2014 à 04:55 par Jean-Claude Bouquet

Au bout de combien de temps les pièces d'un procès sont elles accessibles au public? Si ce n'est le public du moins le représentant (avocat?) d...

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carte grise et proprietaires successifs

Posté le 08/09/2014 à 19:05 par roseline

bonjour, une personne A est proprietaire d'un véhicule V avec la Carte grise a son nom CG A vends V à une personne B en decembre 2012 et ...

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regime juridique des heures de colles EN

Posté le 07/09/2014 à 14:12 par aslanien

bonjour dans le domaine de l’éducation nationale quelle est le régime juridique (textes applicables) des "heures de colles" ? Comment se comp...

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travaux professionnelle

Posté le 07/09/2014 à 11:54 par yoyo

bonjour, j'ai fais de gros travaux de r=E9novation via des professionnelles et = un MOE. est ce que les professionnelles ont l'obligat...

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Travaux avec achat de maison

Posté le 06/09/2014 à 14:46 par ardi71

Bonjour à tous Je souhaite acquérir une maison ou l'assainissement n'est pas aux normes ( c'est à dire pas relié au tout a l’égout mais ...

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Aide juridictionnelle, et conseil ?

Posté le 06/09/2014 à 11:37 par Philippe

Bonjour, Peut on solliciter l'aide juridictionnelle pour des conseils, qui ne d=E9bo= ucherai pas sur un proc=E8s ou sur la saisie de la justic...

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Maintien mutuelle santé, loi Evin

Posté le 05/09/2014 à 18:06 par Jérôme Corderet

Je bénéficiais d'une mutuelle complémentaire de santé dans le cadre d'un contrat de groupe avec mon employeur. Au 1er février 2014, date de mon ...

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Contre la peine de mort!

Posté le 05/09/2014 à 07:16 par dmkgbt

Encore et toujours, par principe et par raison, par le c½ur et par l'esprit. Et ce n'est pas l'exemple des Etats-Unis qui va me faire changer d'av...

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Juridiquement, la magie ?

Posté le 01/09/2014 à 00:36 par eric.hamery

Juridiquement, la magie ? peut ont porté pleinte au poste de police si ont soupçonne quelqu'un d'avoir fait de la magie sur nous ? sans bien su...

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Nouvelle impot ?

Posté le 27/08/2014 à 08:07 par Philippe

Slt, Je propose de taxer les gens qui pense ! Ptilou

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délais de livraison d'un service après encaissement ?

Posté le 24/08/2014 à 20:12 par Benoit-Pierre DEMAINE

Maison en cours de restauration. Il n'existait aucun raccordement à l'eau. Après rachat, le nouveau propriétaire demande un raccordement au réseau ...

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Nul n'est censé ignorer la loi.

Posté le 23/08/2014 à 21:22 par Pr VX

C'est à dire? Quiconque se voit enfreindre les règles est passible d'une sanction prévue par la loi (à priori). Mais si les règles n'ont p...

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Acte d'achat non fourni par le notaire

Posté le 20/08/2014 à 08:46 par gospan

Bonjour, en 2004 j'ai acheté ma résidence principale, et le notaire m'a communiqué immédiatement plusieurs attestations d'achat, mais il ne m'a ...

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Le super anti-sectes Roger Gonnet accuse sans preuve.

Posté le 17/08/2014 à 17:10 par annonciades

Le super anti-sectes Roger Gonnet accuse sans preuve. Ce papy de 73 ans doit retourner dans sa chambre -- stop-abus de Roger Gonnet

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Me Maëlle Courtet-Willemin a été nommée pour défendre le harceleur Roger Gonnet.

Posté le 15/08/2014 à 10:19 par stopsciento

L'avocate suisse Ma=EBlle Courtet-Willemin devra d=E9fendre le harceleur fr= an=E7ais Roger Gonnet. L'ex-scientologue revanchard Roger Gonnet e...

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Anonymat

Posté le 14/08/2014 à 15:19 par Olivier B.

Salut, A-t-on le droit de révéler l'identité d'une personne sans son accord ? Je pense plus particulièrement aux forums et groupes de discution...

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fourniture quittance de loyer

Posté le 11/08/2014 à 10:23 par Ricco

Bonjour bien que le loyer de la maison que nous louons soit réglé directement par virement, notre propriétaire ne nous a jamais fourni une seule ...

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