Entraide Discussions Générales

Jouissance du potager d'une maison vendue ?

Posté le 03/09/2013 à 22:03 par Kobayashi

Bonjour, Il me semble avoir lu ici un jour (quelle précision !) que le vendeur d'une maison avait le droit de récolter les fruits de son ex-p...

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TAXE LEON, UNE TAXE SUR LES CIRCONCIS...

Posté le 02/09/2013 à 16:36 par dieupurre

Sur mon site commercial une nouvelle page, celle de la taxe leon, cette taxe qui fait payer les circoncis pour le seul fait d'être circoncis... ...

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C'est normal?

Posté le 31/08/2013 à 16:54 par Richard Hachel

A chaque fois que je vais chez Leclerc, et que je paye par chèque, ils téléphonent pour savoir si mon compte est solvable. Ils téléphonent à qu...

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Vente d'une maison, mais pas à tout le monde ...

Posté le 30/08/2013 à 15:22 par Cujas

Bonjour, Ma question peut paraitre un peu bizarre, mais... Est il possible de mettre une maison en vente, avec la garantie que cette m= ai...

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lettre de banque ?

Posté le 28/08/2013 à 14:08 par Philippe

Bonjour, Un particulier peut il =E9mettre une traite ?( 90 jour avec clause penal d'= execution ) Merci Ptilou

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Le mensonge du livre de la génèse...

Posté le 27/08/2013 à 22:52 par dieupurre

La véritable histoire de Adam et Eve : le mensonge de la génèse dévoilé... sur mon forum Méta-Science : http://d.pr/Ozj3 -- \ / ...

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casier judiciaire n

Posté le 27/08/2013 à 19:58 par tege

Bonjour, J'ai un contrat mandataire avec une SARL dans lequel j'autorise la boîte à encaisser mes salaires que me paient des particuliers pour...

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Radiation d'une assurance maladie

Posté le 25/08/2013 à 19:50 par bd

Bonjour à tous, Il est généralement admis qu'une Compagnie d'Assurances puisse se séparer d'un client, soit par dénonciation du contrat à sa d...

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cloud, propriété intellectuel, et quidam des ayants droit ?

Posté le 25/08/2013 à 09:17 par Philippe

Bonjour, Etant donne qu'il n'y a que des philanthropes dans le monde de l'informatiq= ue, chez les homme de lois aussi ! Nous somme tous q...

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Quel tribunal ?

Posté le 21/08/2013 à 18:14 par Antoine

Bonjour, Un commerçant veut déposer une injonction de payer contre une association... Tribunal d'instance ou de commerce ? (dette de l'assoc...

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La crussicage...

Posté le 20/08/2013 à 01:36 par dieupurre

Julien et DJPEV sont dans une Crussicage(636)... Crussicage code 636... c'est une croix(36 ou 63) fois 6 ce qui forme un cube de croix(36) o...

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Est-on obligé...

Posté le 18/08/2013 à 21:06 par Le Fou

Bonsoir, Est-on obligé d'aimer l'homosexualité ? En Russie le parlement a voté une loi anti-gay. Ils sont moins cons que nos socialos... ...

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Nouveautés chretienne...

Posté le 17/08/2013 à 18:31 par dieupurre

1 - Marie avec son fils Jesus, est dans une poubelle, traité de sale mouche par les anges, la poubelle peur représenté un cerceuil... sachant que ...

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Une plainte pour discrimination et racisme

Posté le 17/08/2013 à 13:40 par dmkgbt

Très intéressante argumentation, tant sur le plan politique que sur le plan juridique : http://minilien.fr/a0ml3a A suivre... -- ...

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Règlement militaire

Posté le 16/08/2013 à 21:27 par Le Fou

Bonsoir, A l'armée on ne doit pas avoir les cheveux longs, on doit saluer son supérieur etc. Quel(s) texte(s) régissent ces règlements ? ...

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Bravo La Poste

Posté le 15/08/2013 à 10:40 par Alfred

Bonjour, Je n'ai pas trouvé de groupe consacré, je poste ici au cas où, merci de me réorienter si nécessaire. Une famille amie est partie en...

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Avocat "spécialiste de l'automobile"

Posté le 14/08/2013 à 22:36 par jr

Lire attentivement "l'attestation" avec laquelle il dit que l'automobiliste sans permis peut rouler. Commenté par l'encadré contenant le comment...

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Frais de donation du vivant quelle base ? quel taux ?

Posté le 14/08/2013 à 16:50 par erbri

Bonjour Ayant eu des informations contradictoires sur le sujet suivant, je le soumets aux personnes éclairées de ce Forum. Le cas est le ...

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Frais de notaire pour donation du vivant

Posté le 14/08/2013 à 14:53 par erbri

Bonjour Ayant eu des informations contradictoires sur le sujet suivant, je le soumets aux personnes éclairées de ce Forum. Le cas est le ...

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velo et feu rouge

Posté le 13/08/2013 à 17:57 par B Caritey

Bonjour, je vais poser une question, un peu plus precise quesion droit : est-ce que descendre de son velo, puis le prendre a la main, monte...

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