Une adresse 3DVF, a Montpellier, je ne sais pas si quelqu un quelque, très
mauvaise expérience, je cherche le bouquin de Jean Yves d'Arbois, je le vois
sur leur site, impossible de le commander il n'est pas en stock, je les
appelle, ils me disent qu ils en ont un , qu ils le mettent en stock, comme
ça je peux le commander, avec un sticker dessus a mon intention, pour le
réserver.
Parfait, la vie est merveilleuse.
je commande, les fais de port de colissimo portent un a chat de vingt a
trente euros
Nous sommes vendredi, en colissimo je pense l'avoir en début de semaine,
rien
je retéléphone, le responsable est dans le train, ensuite , la personne
n'est pas au courrant, ils doivent toujours rappeler a quatorze heures, me
donnent un numéro de colissimo, le site ne retéléphone pas ce numéro
Et pour cause, le colis est parti le jeudi suivant , c'etait donc du flan,
il n'y avait pas de livre , et pas plus de colis
payant un colissimo pour avoir un pli plus d'une semaine après, je demande
le remboursement, non, ils ne remboursent pas parce qu il n'y a pas de mode
d'expedition en dessous, ce qui n'a rien a voir
bref, jugez vous mêmes.
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
Ghost Rider
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe,
la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures
constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement
plus haut !".
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être pas un critère absolu et j'aimerai bien systématiquement la 3D comme JY d 'Arboit, en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas infaillible comme le Pape, je corrige mes messages, mes posts, courriers, a ce titre du reste d'une élémentaire politesse. Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que j'aie le message que la vérification orthographique est terminée, en fait je n'ai pas fait de fautes, j'ai tout bon. C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand même pas en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est pas normal. De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t il, alors franchement ! Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait il, encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous ses égards, y compris ses propres CGV. je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF. -- Ricco
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le
bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être pas un
critère absolu et j'aimerai bien systématiquement la 3D comme JY d 'Arboit,
en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas infaillible comme le Pape, je
corrige mes messages, mes posts, courriers, a ce titre du reste d'une
élémentaire politesse.
Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que j'aie
le message que la vérification orthographique est terminée, en fait je n'ai
pas fait de fautes, j'ai tout bon.
C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand même pas
en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est pas normal.
De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t il, alors
franchement !
Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait il,
encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous ses égards, y
compris ses propres CGV.
je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF.
--
Ricco
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être pas un critère absolu et j'aimerai bien systématiquement la 3D comme JY d 'Arboit, en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas infaillible comme le Pape, je corrige mes messages, mes posts, courriers, a ce titre du reste d'une élémentaire politesse. Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que j'aie le message que la vérification orthographique est terminée, en fait je n'ai pas fait de fautes, j'ai tout bon. C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand même pas en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est pas normal. De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t il, alors franchement ! Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait il, encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous ses égards, y compris ses propres CGV. je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF. -- Ricco
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être pas un critère absolu et j'aimerai bien ( systématiquement ) désolé si le Pape est infaillible, pas moi, il fallait
lire " connaître " la 3D comme
JY d 'Arboit, en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas infaillible comme le Pape, je corrige mes messages, mes posts, courriers, a ce titre du reste d'une élémentaire politesse. Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que j'aie le message que la vérification orthographique est terminée, en fait je n'ai pas fait de fautes, j'ai tout bon. C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand même pas en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est pas normal. De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t il, alors franchement ! Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait il, encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous ses égards, y compris ses propres CGV. je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF.
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le
bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être
pas un critère absolu et j'aimerai bien
( systématiquement ) désolé si le Pape est infaillible, pas moi, il fallait
lire " connaître "
la 3D comme
JY d 'Arboit, en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas
infaillible comme le Pape, je corrige mes messages, mes posts,
courriers, a ce titre du reste d'une élémentaire politesse.
Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que
j'aie le message que la vérification orthographique est terminée, en
fait je n'ai pas fait de fautes, j'ai tout bon.
C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand
même pas en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est
pas normal. De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t
il, alors
franchement !
Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait
il, encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous
ses égards, y compris ses propres CGV.
je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF.
Jean-yves arboit est réputé pour ses fautes d'othographe, hélas!
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Oui, Noëlle, c'est simplement ce que je veux dire, ce n'est peut être pas un critère absolu et j'aimerai bien ( systématiquement ) désolé si le Pape est infaillible, pas moi, il fallait
lire " connaître " la 3D comme
JY d 'Arboit, en fait j'essaie, mais , moi même n'étant pas infaillible comme le Pape, je corrige mes messages, mes posts, courriers, a ce titre du reste d'une élémentaire politesse. Et, Ô miracle du correcteur systématiquement sollicité, il arrive que j'aie le message que la vérification orthographique est terminée, en fait je n'ai pas fait de fautes, j'ai tout bon. C'est bien ce que je dis, un tuto gratuit sur le net, on va quand même pas en plus se plaindre, mais un livre que tu achètes, ce n'est pas normal. De plus, JY d'Arboit est belge, et francophone me semblle t il, alors franchement ! Et c'est un ouvrage distribué en France, sous le manteau semblerait il, encore, lui même , je pourrais passer, mais 3DVF manque à tous ses égards, y compris ses propres CGV. je verrai bien ce que me repondra la DDCCRF.
-- -- Ricco
Ricco
Ghost-Rider wrote:
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
C'est bien dit, ça, comme je disais souvent à un ami qui avait un labo photo , ses pancartes ( multiples ) étaient bourrées de fautes d'orthographe, j'avais bien sûr droit a la remarque agréable me rangeant au niveau des crétins, alors que moi, je lui proposaits aimablement de les lui corriger, on voit comment on est accueilli par les gens auxquelq on souhaite seulement rendre service, mais comme je lui avais rétorqué, qu 'après tout c'est lui qui passait pour un sot. Ca me plait beaucoup et en dit long, tu proposes une aide a quelqu un et pour te remercier il te traîte d'âne. Tout est dit.
-- Ricco
Ghost-Rider wrote:
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas
l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des
ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me
propulsent tellement plus haut !".
C'est bien dit, ça, comme je disais souvent à un ami qui avait un labo photo
, ses pancartes ( multiples ) étaient bourrées de fautes d'orthographe,
j'avais bien sûr droit a la remarque agréable me rangeant au niveau des
crétins, alors que moi, je lui proposaits aimablement de les lui corriger,
on voit comment on est accueilli par les gens auxquelq on souhaite seulement
rendre service, mais comme je lui avais rétorqué, qu 'après tout c'est lui
qui passait pour un sot.
Ca me plait beaucoup et en dit long, tu proposes une aide a quelqu un et
pour te remercier il te traîte d'âne.
Tout est dit.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
C'est bien dit, ça, comme je disais souvent à un ami qui avait un labo photo , ses pancartes ( multiples ) étaient bourrées de fautes d'orthographe, j'avais bien sûr droit a la remarque agréable me rangeant au niveau des crétins, alors que moi, je lui proposaits aimablement de les lui corriger, on voit comment on est accueilli par les gens auxquelq on souhaite seulement rendre service, mais comme je lui avais rétorqué, qu 'après tout c'est lui qui passait pour un sot. Ca me plait beaucoup et en dit long, tu proposes une aide a quelqu un et pour te remercier il te traîte d'âne. Tout est dit.
-- Ricco
Charles VASSALLO
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Charles
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Charles
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle
Ghost-Rider wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
Ghost Rider
Oui.
Dans d'autres dommaines on a des bouquins en pdf sur le web, c'est gratuit à lire, on peut imprimer, mais si ça vous plait on achète le livre plutôt que de griller des cartouches et avoir des feuilles dans tous les sens.
Noëlle Adam.
Ghost-Rider wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe,
la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures
constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement
plus haut !".
Ghost Rider
Oui.
Dans d'autres dommaines on a des bouquins en pdf sur le web, c'est
gratuit à lire, on peut imprimer, mais si ça vous plait on achète le
livre plutôt que de griller des cartouches et avoir des feuilles dans
tous les sens.
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
C'est le snobisme des ignorants: "Moi, je ne respecte pas l'orthographe, la ponctuation, la grammaire, (inutiles) sciences des ânes, pures constructions sans intérêt, mes idées de génie me propulsent tellement plus haut !".
Ghost Rider
Oui.
Dans d'autres dommaines on a des bouquins en pdf sur le web, c'est gratuit à lire, on peut imprimer, mais si ça vous plait on achète le livre plutôt que de griller des cartouches et avoir des feuilles dans tous les sens.
Noëlle Adam.
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle
Charles VASSALLO wrote:
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Charles
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit compréhensible, c'est autre chose. Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en Camargue.
Noëlle Adam.
Charles VASSALLO wrote:
YouDontNeedToKnowButItsNoëlle wrote:
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au
minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on
publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Charles
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit
compréhensible, c'est autre chose.
Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de
corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en
Camargue.
Il y a des gens très bien qui ont une mauvaise orthographe, mais au minimum on passe un coup de correcteur et on se fait relire quand on publie ! C'est la politesse due au lecteur qui de plus, paie le bouquin.
Arrrgghh ! Parce que tu crois que le correcteur arrangera les choses ?
Charles
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit compréhensible, c'est autre chose. Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en Camargue.
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit compréhensible, c'est autre chose. Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en Camargue.
oui, c'est un métier. c'est rare de trouver des fautes dans un livre d'un bon éditeur, mais ces noircisseurs de papier sont de la nouvelle culture, comme les cadres qui n'ont plus de secrétaires, auxquels on est obligé de réapprendre l'orthographe, a cause des mails notamment je sais que ce n'est pas fondamental, mais quand on ne sait pas faire , on fait faire par un autre. En revanche, au stade où en ce bouquin, c'est quand même honteux. -- Ricco
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit
compréhensible, c'est autre chose.
Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de
corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en
Camargue.
oui, c'est un métier.
c'est rare de trouver des fautes dans un livre d'un bon éditeur, mais ces
noircisseurs de papier sont de la nouvelle culture, comme les cadres qui
n'ont plus de secrétaires, auxquels on est obligé de réapprendre
l'orthographe, a cause des mails notamment
je sais que ce n'est pas fondamental, mais quand on ne sait pas faire , on
fait faire par un autre.
En revanche, au stade où en ce bouquin, c'est quand même honteux.
--
Ricco
Un peu, quand même. Mais bon, s'il faut tout réécrire pour que ça soit compréhensible, c'est autre chose. Il existe aussi des correcteurs humains, qui sont capables en prime de corriger les fautes de typographie qui pullulent comme moustiques en Camargue.
oui, c'est un métier. c'est rare de trouver des fautes dans un livre d'un bon éditeur, mais ces noircisseurs de papier sont de la nouvelle culture, comme les cadres qui n'ont plus de secrétaires, auxquels on est obligé de réapprendre l'orthographe, a cause des mails notamment je sais que ce n'est pas fondamental, mais quand on ne sait pas faire , on fait faire par un autre. En revanche, au stade où en ce bouquin, c'est quand même honteux. -- Ricco
Ricco
Salut
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair, à un détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le Ministère de la Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne suis plus tres étonné que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre " -- Ricco
DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATIONET DE LA REPRESSION DES FRAUDESDEPARTEMENT DE PARIS8, RUE FROISSART75153 PARIS CEDEX 3 Réf : D Information 2007 6529 - 2007 16493 Mél. : Objet : réglementation vente livres en France PARIS, LE 25 SEPTEMBRE 2007 LA0 LI 0 LD 1 AUTRE 0 RR0 NIR 0
Monsieur,
Votre courriel du 11 septembre dernier, interrogeant notre administration sur les conditions de commercialisation des livres en France, a retenu toute notre attention. Cependant, l'ensemble des questions soulevé dans votre lettre n'est majoritairement pas de la compétence de notre administration. Aussi concernant les points suivants il n'est possible que de vous délivrer un avis ou d'essayer de vous orienter au mieux vers le service compétent.
1) Concernant la territorialité de la réglementation française, l'article 6 du Code Civil (chapitre « LOIS EN GENERAL » précise que « on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public... ». Ainsi dans le cas que vous nous exposez un livre vendu en France est soumis à la réglementation française(peu importe son origine de fabrication, de conception, d'élaboration ou de production)
2) Concernant l'obligation de dépôt légal, le code du patrimoine (articles L.131-1 à L.133-1, relatifs au dépôt légal), modifié par la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, et le décret d'application du 31 décembre 1993 (n° 93-1429), modifié par le décret du 13 juin 2006 (n° 2006-696), régissent actuellement le dépôt légal sur le territoire français métropolitain et sur les territoires d'outre-mer. Institué par François Ier en 1537 (ordonnance de Montpellier), visant à l'exhaustivité; le dépôt légal permet : la collecte et la conservation des documents de toute nature publiés, produits ou diffusés en France, afin de constituer une collection de référence, Le dépôt légal à la BNF s'applique, quel que soit leur procédé technique de production, d'édition ou de diffusion, dès lors que ces documents sont mis à la disposition d'un public sur un support matériel.
3)Concernant la nomenclature ISBN, l'arrêté du 12 janvier 1995 fixe les mentions obligatoires figurant sur les documents imprimés, graphiques et photographique soumis au dépôt légal (Journal officiel du 20 janvier 1995) : l'Article 1 précise : Sur tous les exemplaires d'un même document soumis au dépôt légal, doivent figurer les mentions suivantes : Pour le dépôt des livres, des cartes et des plans : 1° (...) 2° (...) 3°(...) 4° La mention de l'ISBN et éventuellement de l'ISSN ; l'arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires figurant sur les déclarations accompagnant le dépôt légal des documents imprimés, graphiques et photographiques : L'article 2 précise: La déclaration de l'éditeur doit comporter les mentions suivantes : Pour le dépôt des livres, cartes, plans et partitions musicales : 1° (...) 2° Le numéro international normalisé (ISBN ou, s'il y a lieu, ISMN pour les partitions musicales) . L'AFNIL (Agence francophone pour la numérotation internationale du livre) est chargée de l'attribution des ISBN aux maisons d'édition, associations, particuliers, entreprises, organismes privés, désirant publier ou produire des ouvrages.
4) concernant la fixation du prix d'un livre la réglementation applicable est la Loi n°81-766 du 10 août 1981 dite « Loi Lang relative au prix du livre » qui stipule dans son article 1er que : « Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public. Ce prix est porté à la connaissance du public. Un décret précisera, notamment, les conditions dans lesquelles il sera indiqué sur le livre et déterminera également les obligations de l'éditeur ou de l'importateur en ce qui concerne les mentions permettant l'identification du livre et le calcul des délais prévus par la présente loi. Pour de plus amples renseignements, nous vous conseillons de vous rapprocher de la Direction du Livre et de la Lecture au sein du MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, 182, rue Saint-Honoré - 75033 Paris Cedex 01 - France Téléphone : 01 40 15 80 00 - Télécopie : 01 40 15 74 56
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Pour la directrice départementale,
L'inspecteur principal
Salut
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair, à un
détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le Ministère de la
Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne suis plus tres étonné
que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre "
--
Ricco
DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATIONET DE LA
REPRESSION DES FRAUDESDEPARTEMENT DE PARIS8, RUE FROISSART75153 PARIS CEDEX
3
Réf : D Information 2007 6529 - 2007 16493
Mél. : dd75@dgccrf.finances.gouv.fr
Objet : réglementation vente livres en France
PARIS, LE 25 SEPTEMBRE 2007
LA0 LI 0 LD 1 AUTRE 0
RR0 NIR 0
Monsieur,
Votre courriel du 11 septembre dernier, interrogeant notre administration
sur les conditions de commercialisation des livres en France, a retenu toute
notre attention.
Cependant, l'ensemble des questions soulevé dans votre lettre n'est
majoritairement pas de la compétence de notre administration.
Aussi concernant les points suivants il n'est possible que de vous délivrer
un avis ou d'essayer de vous orienter au mieux vers le service compétent.
1) Concernant la territorialité de la réglementation française, l'article 6
du Code Civil (chapitre « LOIS EN GENERAL » précise que « on ne peut
déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre
public... ».
Ainsi dans le cas que vous nous exposez un livre vendu en France est soumis
à la réglementation française(peu importe son origine de fabrication, de
conception, d'élaboration ou de production)
2) Concernant l'obligation de dépôt légal, le code du patrimoine (articles
L.131-1 à L.133-1, relatifs au dépôt légal), modifié par la loi n° 2006-961
du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la
société de l'information, et le décret d'application du 31 décembre 1993 (n°
93-1429), modifié par le décret du 13 juin 2006 (n° 2006-696), régissent
actuellement le dépôt légal sur le territoire français métropolitain et sur
les territoires d'outre-mer.
Institué par François Ier en 1537 (ordonnance de Montpellier), visant à
l'exhaustivité; le dépôt légal permet : la collecte et la conservation des
documents de toute nature publiés, produits ou diffusés en France, afin de
constituer une collection de référence,
Le dépôt légal à la BNF s'applique, quel que soit leur procédé technique de
production, d'édition ou de diffusion, dès lors que ces documents sont mis à
la disposition d'un public sur un support matériel.
3)Concernant la nomenclature ISBN, l'arrêté du 12 janvier 1995 fixe les
mentions obligatoires figurant sur les documents imprimés, graphiques et
photographique soumis au dépôt légal (Journal officiel du 20 janvier 1995) :
l'Article 1 précise : Sur tous les exemplaires d'un même document soumis au
dépôt légal, doivent figurer les mentions suivantes : Pour le dépôt des
livres, des cartes et des plans : 1° (...) 2° (...) 3°(...) 4° La mention de
l'ISBN et éventuellement de l'ISSN ;
l'arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires figurant sur
les déclarations accompagnant le dépôt légal des documents imprimés,
graphiques et photographiques :
L'article 2 précise: La déclaration de l'éditeur doit comporter les mentions
suivantes : Pour le dépôt des livres, cartes, plans et partitions musicales
: 1° (...) 2° Le numéro international normalisé (ISBN ou, s'il y a lieu,
ISMN pour les partitions musicales) .
L'AFNIL (Agence francophone pour la numérotation internationale du livre)
est chargée de l'attribution des ISBN aux maisons d'édition, associations,
particuliers, entreprises, organismes privés, désirant publier ou produire
des ouvrages.
4) concernant la fixation du prix d'un livre la réglementation applicable
est la Loi n°81-766 du 10 août 1981 dite « Loi Lang relative au prix du
livre » qui stipule dans son article 1er
que : « Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres
est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de
vente au public. Ce prix est porté à la connaissance du public. Un décret
précisera, notamment, les conditions dans lesquelles il sera indiqué sur le
livre et déterminera également les obligations de l'éditeur ou de
l'importateur en ce qui concerne les mentions permettant l'identification du
livre et le calcul des délais prévus par la présente loi.
Pour de plus amples renseignements, nous vous conseillons de vous rapprocher
de la
Direction du Livre et de la Lecture
au sein du MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION,
182, rue Saint-Honoré - 75033 Paris Cedex 01 - France
Téléphone : 01 40 15 80 00 - Télécopie : 01 40 15 74 56
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair, à un détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le Ministère de la Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne suis plus tres étonné que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre " -- Ricco
DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATIONET DE LA REPRESSION DES FRAUDESDEPARTEMENT DE PARIS8, RUE FROISSART75153 PARIS CEDEX 3 Réf : D Information 2007 6529 - 2007 16493 Mél. : Objet : réglementation vente livres en France PARIS, LE 25 SEPTEMBRE 2007 LA0 LI 0 LD 1 AUTRE 0 RR0 NIR 0
Monsieur,
Votre courriel du 11 septembre dernier, interrogeant notre administration sur les conditions de commercialisation des livres en France, a retenu toute notre attention. Cependant, l'ensemble des questions soulevé dans votre lettre n'est majoritairement pas de la compétence de notre administration. Aussi concernant les points suivants il n'est possible que de vous délivrer un avis ou d'essayer de vous orienter au mieux vers le service compétent.
1) Concernant la territorialité de la réglementation française, l'article 6 du Code Civil (chapitre « LOIS EN GENERAL » précise que « on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public... ». Ainsi dans le cas que vous nous exposez un livre vendu en France est soumis à la réglementation française(peu importe son origine de fabrication, de conception, d'élaboration ou de production)
2) Concernant l'obligation de dépôt légal, le code du patrimoine (articles L.131-1 à L.133-1, relatifs au dépôt légal), modifié par la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, et le décret d'application du 31 décembre 1993 (n° 93-1429), modifié par le décret du 13 juin 2006 (n° 2006-696), régissent actuellement le dépôt légal sur le territoire français métropolitain et sur les territoires d'outre-mer. Institué par François Ier en 1537 (ordonnance de Montpellier), visant à l'exhaustivité; le dépôt légal permet : la collecte et la conservation des documents de toute nature publiés, produits ou diffusés en France, afin de constituer une collection de référence, Le dépôt légal à la BNF s'applique, quel que soit leur procédé technique de production, d'édition ou de diffusion, dès lors que ces documents sont mis à la disposition d'un public sur un support matériel.
3)Concernant la nomenclature ISBN, l'arrêté du 12 janvier 1995 fixe les mentions obligatoires figurant sur les documents imprimés, graphiques et photographique soumis au dépôt légal (Journal officiel du 20 janvier 1995) : l'Article 1 précise : Sur tous les exemplaires d'un même document soumis au dépôt légal, doivent figurer les mentions suivantes : Pour le dépôt des livres, des cartes et des plans : 1° (...) 2° (...) 3°(...) 4° La mention de l'ISBN et éventuellement de l'ISSN ; l'arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires figurant sur les déclarations accompagnant le dépôt légal des documents imprimés, graphiques et photographiques : L'article 2 précise: La déclaration de l'éditeur doit comporter les mentions suivantes : Pour le dépôt des livres, cartes, plans et partitions musicales : 1° (...) 2° Le numéro international normalisé (ISBN ou, s'il y a lieu, ISMN pour les partitions musicales) . L'AFNIL (Agence francophone pour la numérotation internationale du livre) est chargée de l'attribution des ISBN aux maisons d'édition, associations, particuliers, entreprises, organismes privés, désirant publier ou produire des ouvrages.
4) concernant la fixation du prix d'un livre la réglementation applicable est la Loi n°81-766 du 10 août 1981 dite « Loi Lang relative au prix du livre » qui stipule dans son article 1er que : « Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public. Ce prix est porté à la connaissance du public. Un décret précisera, notamment, les conditions dans lesquelles il sera indiqué sur le livre et déterminera également les obligations de l'éditeur ou de l'importateur en ce qui concerne les mentions permettant l'identification du livre et le calcul des délais prévus par la présente loi. Pour de plus amples renseignements, nous vous conseillons de vous rapprocher de la Direction du Livre et de la Lecture au sein du MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, 182, rue Saint-Honoré - 75033 Paris Cedex 01 - France Téléphone : 01 40 15 80 00 - Télécopie : 01 40 15 74 56
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Pour la directrice départementale,
L'inspecteur principal
Ghost Rider
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair, à un détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le Ministère de la Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne suis plus tres étonné que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre "
Bravo Ricco, les lois sont faites pour être respectées, et la concurrence doit être loyale, il ne doit pas y avoir de passe-droit.
Ghost Rider
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair,
à un détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le
Ministère de la Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne
suis plus tres étonné que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre "
Bravo Ricco, les lois sont faites pour être respectées, et la
concurrence doit être loyale, il ne doit pas y avoir de passe-droit.
a propos de ce bouquin j'ai eu réponse de la DRCCRF , c'est tres clair, à un détail près j'avais raison, mais pas les textes et saisir le Ministère de la Culture, excellente idée, je m'en vais faire ça, je ne suis plus tres étonné que 3dvf souhaite que je lui retourne le " livre "
Bravo Ricco, les lois sont faites pour être respectées, et la concurrence doit être loyale, il ne doit pas y avoir de passe-droit.
