Accident de voiture. Victime d'un refus de priorité et déclaré responsable par mon assureur.
45 réponses
Winston Smith
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été
rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et
il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon
assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le
véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé
d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que
je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que
j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le
contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma
prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon
assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté
l'assureur du véhicule B (une autre compagnie).
Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé
une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus).
Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette
interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration
initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré
responsable ?
Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir
vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours
possibles pour contester cette décision ?
Si votre assureur voulait vous incriminer il n'aurait sans doute pas pris la peine de vous appeler pour vous faire modifier le constat.
Son intention était probablement de vous conseiller de compléter le constat afin de minimiser le risque que l'assureur de la compagnie adverse refuse d'accepter que son assuré soit responsable à 100 %.
Martin
Hello
Si votre assureur voulait vous incriminer il n'aurait sans doute pas
pris la peine de vous appeler pour vous faire modifier le constat.
Son intention était probablement de vous conseiller de compléter le
constat afin de minimiser le risque que l'assureur de la compagnie
adverse refuse d'accepter que son assuré soit responsable à 100 %.
Si votre assureur voulait vous incriminer il n'aurait sans doute pas pris la peine de vous appeler pour vous faire modifier le constat.
Son intention était probablement de vous conseiller de compléter le constat afin de minimiser le risque que l'assureur de la compagnie adverse refuse d'accepter que son assuré soit responsable à 100 %.
Martin
svbeev
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 4a82a7e9$0$23465$
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté l'assureur du véhicule B (une autre compagnie). Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus). Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ? Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours possibles pour contester cette décision ?
Au vu du croquis, il est impossible, sans autres éléments d'informations que l'on puisse vous accuser d'être venu heurter le véhicule B alors que ce dernier était à l'arrêt, attendant que vous soyez passé pour redémarrer !
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
"Claude BRUN" <c.brun31@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4a82a7e9$0$23465$ba4acef3@news.orange.fr...
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été
rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et
il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon
assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le
véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé
d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que
je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que
j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le
contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma
prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon
assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté
l'assureur du véhicule B (une autre compagnie).
Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé
une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus).
Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette
interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration
initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré
responsable ?
Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir
vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours
possibles pour contester cette décision ?
Au vu du croquis, il est impossible, sans autres éléments d'informations
que l'on puisse vous accuser d'être venu heurter le véhicule B alors que
ce dernier était à l'arrêt, attendant que vous soyez passé pour redémarrer
!
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute
supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop
complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des
véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point
d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la
détermination des responsabilités.
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 4a82a7e9$0$23465$
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté l'assureur du véhicule B (une autre compagnie). Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus). Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ? Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours possibles pour contester cette décision ?
Au vu du croquis, il est impossible, sans autres éléments d'informations que l'on puisse vous accuser d'être venu heurter le véhicule B alors que ce dernier était à l'arrêt, attendant que vous soyez passé pour redémarrer !
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
froeze
Claude BRUN a écrit :
Autre question : Quelle la marque et le type de la voiture B qui vous heurte ?
Quelle importance ?
Claude BRUN a écrit :
Autre question :
Quelle la marque et le type de la voiture B qui vous heurte ?
Autre question : Quelle la marque et le type de la voiture B qui vous heurte ?
Quelle importance ?
Sylvette
svbeev a écrit :
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une évaluation du coût?
-- Sylvette
svbeev a écrit :
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute
supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop
complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des
véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point
d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la
détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les
responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une
évaluation du coût?
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une évaluation du coût?
-- Sylvette
Deltaplan
Sylvette a écrit :
svbeev a écrit :
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une évaluation du coût?
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...) sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites par le constat amiable.
Sylvette a écrit :
svbeev a écrit :
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de
toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne
clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites
lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer
sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande
place au doute dans la détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les
responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une
évaluation du coût?
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre
seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...)
sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites
par le constat amiable.
Il me semble même qu'au-delà du caractère incomplet du constat et de toute supputation fumeuse, la lecture du croquis qui mentionne clairement le Stop complétée par les constatations qui seront faites lors de l'expertise des véhicules et qui permettront de déterminer sans aucun doute le point d'impact, ne devrait pas laisser une grande place au doute dans la détermination des responsabilités.
Je comptais pour moi sur l'expert pour contribuer à déterminer les responsabilités mais il m'a été répondu qu'il ne faisait qu'une évaluation du coût?
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...) sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites par le constat amiable.
Deltaplan
Pèire-Pau Hay-Napoleone a écrit :
Deltaplan a écrit :
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ?
Oui, si aucune case n'a été cochée ni pour A ni pour B, dans cette situation il aurait absolument fallu que B coche la case n°17 "n'a pas observé un signal de priorité".
Je ne suis pas d'accord. Le dessin indique clairement qu'il y a un stop, et que ce stop concerne le véhicule B, autrement dit, le véhicule dont le conducteur remplit la partie gauche (cadre jaune) du constat.
Oui, et le dessin montre clairement que B n'a pas franchi la ligne du STOP...
En même temps, il est vrai aussi que B n'a pas non plus coché la case indiquant qu'il était à l'arrêt...
Et vu que vous avez signé le constat, vous ne pourrez même pas invoquer des versions incompatibles entre A et B pour tenter d'obtenir un partage de responsabilités 50/50... Donc à moins que B ne reconnaisse de son plein gré sa responsabilité, en refaisant le constat par exemple, c'est mort pour vous.
Mais pas du tout. Le dessin montre que les points d'impact se situent sur le véhicule A au niveau latéral droit, et sur le véhicule B au niveau frontal. Difficile de dire que le véhicule A a heurté le véhicule B par l'avant.
Difficile mais pas impossible, si le véhicule A est parti en glissade et a heurté B par le côté. J'ai déjà vu des dégâts assez similaires sur des véhicules accidentés d'une telle manière.
Après, vu la configuration du carrefour, c'est vrai qu'il aurait fallu que A le fasse vraiment exprès pour en arriver là...
Pèire-Pau Hay-Napoleone a écrit :
Deltaplan a écrit :
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré
responsable ?
Oui, si aucune case n'a été cochée ni pour A ni pour B, dans cette
situation il aurait absolument fallu que B coche la case n°17 "n'a pas
observé un signal de priorité".
Je ne suis pas d'accord. Le dessin indique clairement qu'il y a un
stop, et que ce stop concerne le véhicule B, autrement dit, le véhicule
dont le conducteur remplit la partie gauche (cadre jaune) du constat.
Oui, et le dessin montre clairement que B n'a pas franchi la ligne du
STOP...
En même temps, il est vrai aussi que B n'a pas non plus coché la case
indiquant qu'il était à l'arrêt...
Et vu que vous avez signé le constat, vous ne pourrez même pas
invoquer des versions incompatibles entre A et B pour tenter d'obtenir
un partage de responsabilités 50/50... Donc à moins que B ne
reconnaisse de son plein gré sa responsabilité, en refaisant le
constat par exemple, c'est mort pour vous.
Mais pas du tout. Le dessin montre que les points d'impact se
situent sur le véhicule A au niveau latéral droit, et sur le véhicule B
au niveau frontal. Difficile de dire que le véhicule A a heurté le
véhicule B par l'avant.
Difficile mais pas impossible, si le véhicule A est parti en glissade et
a heurté B par le côté. J'ai déjà vu des dégâts assez similaires sur des
véhicules accidentés d'une telle manière.
Après, vu la configuration du carrefour, c'est vrai qu'il aurait fallu
que A le fasse vraiment exprès pour en arriver là...
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ?
Oui, si aucune case n'a été cochée ni pour A ni pour B, dans cette situation il aurait absolument fallu que B coche la case n°17 "n'a pas observé un signal de priorité".
Je ne suis pas d'accord. Le dessin indique clairement qu'il y a un stop, et que ce stop concerne le véhicule B, autrement dit, le véhicule dont le conducteur remplit la partie gauche (cadre jaune) du constat.
Oui, et le dessin montre clairement que B n'a pas franchi la ligne du STOP...
En même temps, il est vrai aussi que B n'a pas non plus coché la case indiquant qu'il était à l'arrêt...
Et vu que vous avez signé le constat, vous ne pourrez même pas invoquer des versions incompatibles entre A et B pour tenter d'obtenir un partage de responsabilités 50/50... Donc à moins que B ne reconnaisse de son plein gré sa responsabilité, en refaisant le constat par exemple, c'est mort pour vous.
Mais pas du tout. Le dessin montre que les points d'impact se situent sur le véhicule A au niveau latéral droit, et sur le véhicule B au niveau frontal. Difficile de dire que le véhicule A a heurté le véhicule B par l'avant.
Difficile mais pas impossible, si le véhicule A est parti en glissade et a heurté B par le côté. J'ai déjà vu des dégâts assez similaires sur des véhicules accidentés d'une telle manière.
Après, vu la configuration du carrefour, c'est vrai qu'il aurait fallu que A le fasse vraiment exprès pour en arriver là...
Sylvette
Deltaplan a écrit :
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...) sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites par le constat amiable.
Constat refusé par l'autre conductrice, mon seul exemplaire envoyé, et n° d'immatriculation relevé, conductrice retrouvée mais pas de témoin* (enfin si mais je n'ai pas pensé lui demander ses coordonnées) elle s'est contenté de ne pas répondre à mon assurance. En ce qui me concerne c'est assez ancien mais si ça peut servir.
*Id pour l'agression de mon fils, rétractation après aveux => sans suite.
-- Sylvette
Deltaplan a écrit :
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre
seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...)
sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites
par le constat amiable.
Constat refusé par l'autre conductrice, mon seul exemplaire envoyé, et
n° d'immatriculation relevé, conductrice retrouvée mais pas de témoin*
(enfin si mais je n'ai pas pensé lui demander ses coordonnées) elle
s'est contenté de ne pas répondre à mon assurance. En ce qui me concerne
c'est assez ancien mais si ça peut servir.
*Id pour l'agression de mon fils, rétractation après aveux => sans suite.
L'expert va surtout tenter de vérifier si les dégâts constatés sur votre seul véhicule (puisque l'autre véhicule sera vu par un autre expert...) sont compatibles avec les circonstances du sinistre telles que décrites par le constat amiable.
Constat refusé par l'autre conductrice, mon seul exemplaire envoyé, et n° d'immatriculation relevé, conductrice retrouvée mais pas de témoin* (enfin si mais je n'ai pas pensé lui demander ses coordonnées) elle s'est contenté de ne pas répondre à mon assurance. En ce qui me concerne c'est assez ancien mais si ça peut servir.
*Id pour l'agression de mon fils, rétractation après aveux => sans suite.
-- Sylvette
speedsoft.nospam
"Winston Smith" a écrit dans le message de news: h5tors$e7c$
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté l'assureur du véhicule B (une autre compagnie). Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus). Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ? Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours possibles pour contester cette décision ?
=========== Bonjour,
Beaucoup a déjà été dit à propos de cet accident. AMHA, Torkain a d'emblée soulevé le point essentiel à l'origine du litige : le sens de circulation des 2 véhicules n'est pas mentionné sur le constat. Si il existe des éléments de preuve que A se rendait en direction de Lorris et qu'il n'est pas contestable ou contesté que cela se faisait normalement sur la file de droite, on voit mal comment ce serait A qui aurait pu heurter B... Quant à la position décrite par le schéma, il s'agit par définition (Cf les mentions imprimées sur le constat) de celle -au moment du choc-; rien n'indique donc sur ce schéma que B était à l'arrêt. Le schéma étant "statique" seule la case "véhicule à l'arrêt" cochée par B aurait pu plaider en votre défaveur. Après tout est question de savoir si B est de bonne foi. Je crois me souvenir qu'en l'absence d'éléments probants, si des informations manquent sur le constat et les parties ne sont pas d'accord, les torts sont partagés.... A vérifier chez un assureur. Détail qui peut s'avérer important : y avait-il des témoins ? leur absence / présence est-elle mentionnée sur le PV de gendarmerie ? Si oui ils pourraient sans doute attester du sens de circulation.... Bon courage.
"Winston Smith" <wsmith@oceania.invalid> a écrit dans le message de news:
h5tors$e7c$1@aioe.org...
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été
rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et
il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon
assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le
véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé
d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que
je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que
j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le
contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma
prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon
assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté
l'assureur du véhicule B (une autre compagnie).
Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé
une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus).
Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette
interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration
initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré
responsable ?
Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir
vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours
possibles pour contester cette décision ?
=========== Bonjour,
Beaucoup a déjà été dit à propos de cet accident.
AMHA, Torkain a d'emblée soulevé le point essentiel à l'origine du litige :
le sens de circulation des 2 véhicules n'est pas mentionné sur le constat.
Si il existe des éléments de preuve que A se rendait en direction de Lorris
et qu'il n'est pas contestable ou contesté que cela se faisait normalement
sur la file de droite, on voit mal comment ce serait A qui aurait pu heurter
B...
Quant à la position décrite par le schéma, il s'agit par définition (Cf les
mentions imprimées sur le constat) de celle -au moment du choc-; rien
n'indique donc sur ce schéma que B était à l'arrêt. Le schéma étant
"statique" seule la case "véhicule à l'arrêt" cochée par B aurait pu plaider
en votre défaveur.
Après tout est question de savoir si B est de bonne foi. Je crois me
souvenir qu'en l'absence d'éléments probants, si des informations manquent
sur le constat et les parties ne sont pas d'accord, les torts sont
partagés.... A vérifier chez un assureur.
Détail qui peut s'avérer important : y avait-il des témoins ? leur absence /
présence est-elle mentionnée sur le PV de gendarmerie ? Si oui ils
pourraient sans doute attester du sens de circulation....
Bon courage.
"Winston Smith" a écrit dans le message de news: h5tors$e7c$
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté l'assureur du véhicule B (une autre compagnie). Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus). Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré responsable ? Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours possibles pour contester cette décision ?
=========== Bonjour,
Beaucoup a déjà été dit à propos de cet accident. AMHA, Torkain a d'emblée soulevé le point essentiel à l'origine du litige : le sens de circulation des 2 véhicules n'est pas mentionné sur le constat. Si il existe des éléments de preuve que A se rendait en direction de Lorris et qu'il n'est pas contestable ou contesté que cela se faisait normalement sur la file de droite, on voit mal comment ce serait A qui aurait pu heurter B... Quant à la position décrite par le schéma, il s'agit par définition (Cf les mentions imprimées sur le constat) de celle -au moment du choc-; rien n'indique donc sur ce schéma que B était à l'arrêt. Le schéma étant "statique" seule la case "véhicule à l'arrêt" cochée par B aurait pu plaider en votre défaveur. Après tout est question de savoir si B est de bonne foi. Je crois me souvenir qu'en l'absence d'éléments probants, si des informations manquent sur le constat et les parties ne sont pas d'accord, les torts sont partagés.... A vérifier chez un assureur. Détail qui peut s'avérer important : y avait-il des témoins ? leur absence / présence est-elle mentionnée sur le PV de gendarmerie ? Si oui ils pourraient sans doute attester du sens de circulation.... Bon courage.
Jean-Claude
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bonjour,
une question qui n'a pas été abordée : la responsabilité de l'accident ne va-t-elle pas également jouer sur la responsabilité des dégâts "collatéraux" (clôture, poteau électrique, ...) ?
JC
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Bonjour,
une question qui n'a pas été abordée : la responsabilité de l'accident
ne va-t-elle pas également jouer sur la responsabilité des dégâts
"collatéraux" (clôture, poteau électrique, ...) ?
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Bonjour,
une question qui n'a pas été abordée : la responsabilité de l'accident ne va-t-elle pas également jouer sur la responsabilité des dégâts "collatéraux" (clôture, poteau électrique, ...) ?
JC
JLC
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Tu as signé un constat très incomplet, sous l'effet de l'état de choc. Tu dois faire une belle lettre à ton assureur en lui racontant exactement ce que tu nous dis ci-dessus. Et ne jamais en démordre.
Et pour les autres, toutes les revues que nous envoient les assureurs précisent à longueur de page qu'il faut prendre le temps de s'entraîner à remplir un constat, avant le pépin.
Et pour répondre à un autre post, non, un constat ne se remplit pas "à tête reposée", mais tout de suite, avant que les adversaires aient eu la tentation de consulter X et Y pour enjoliver leurs rôles respectifs. Quand on s'estime capable de conduire, ça présume qu'on est aussi capable de dresser un état des lieux après incident ou accident. Et si on est pas en l'état de le faire (blessures), on appelle la maréchaussée. Ce qu'aurait dû faire Winston, vu ses pérégrinations entre le choc, le pylône et le jardin.
-- @ + et cordialement. JLC
Winston Smith a écrit :
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Tu as signé un constat très incomplet, sous l'effet de l'état de choc.
Tu dois faire une belle lettre à ton assureur en lui racontant
exactement ce que tu nous dis ci-dessus. Et ne jamais en démordre.
Et pour les autres, toutes les revues que nous envoient les assureurs
précisent à longueur de page qu'il faut prendre le temps de s'entraîner
à remplir un constat, avant le pépin.
Et pour répondre à un autre post, non, un constat ne se remplit pas "à
tête reposée", mais tout de suite, avant que les adversaires aient eu la
tentation de consulter X et Y pour enjoliver leurs rôles respectifs.
Quand on s'estime capable de conduire, ça présume qu'on est aussi
capable de dresser un état des lieux après incident ou accident.
Et si on est pas en l'état de le faire (blessures), on appelle la
maréchaussée. Ce qu'aurait dû faire Winston, vu ses pérégrinations entre
le choc, le pylône et le jardin.
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler. Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau de clôture et trois piquets.
Tu as signé un constat très incomplet, sous l'effet de l'état de choc. Tu dois faire une belle lettre à ton assureur en lui racontant exactement ce que tu nous dis ci-dessus. Et ne jamais en démordre.
Et pour les autres, toutes les revues que nous envoient les assureurs précisent à longueur de page qu'il faut prendre le temps de s'entraîner à remplir un constat, avant le pépin.
Et pour répondre à un autre post, non, un constat ne se remplit pas "à tête reposée", mais tout de suite, avant que les adversaires aient eu la tentation de consulter X et Y pour enjoliver leurs rôles respectifs. Quand on s'estime capable de conduire, ça présume qu'on est aussi capable de dresser un état des lieux après incident ou accident. Et si on est pas en l'état de le faire (blessures), on appelle la maréchaussée. Ce qu'aurait dû faire Winston, vu ses pérégrinations entre le choc, le pylône et le jardin.
