Accident de voiture. Victime d'un refus de priorité et déclaré responsable par mon assureur.
45 réponses
Winston Smith
Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture la semaine dernière en allant travailler.
Sur une route départementale alors que j'allais tout droit une voiture à
démarré à un STOP à ma droite et a percuté ma voiture au niveau de la
portière droite. Mon véhicule a pivoté, quitter la route sur le coté
gauche, percuté un poteau électrique en béton armé qui est tombé puis a
terminé quelques mètres plus loin dans un jardin en arrachant un morceau
de clôture et trois piquets.
Bien que légèrement blessé, j'étais très choqué et le constat a été
rempli par le conjoint de la conductrice. Aucune case n'a été cochée et
il a dessiné le croquis suivant (je suis A):
http://ardennes.free.fr/maaf/croquis.jpg
Je n'avais jamais eu d'accident et j'ai transmis les 3 constats à mon
assureur la semaine dernière. Bien que l'expert n'ait pas encore vu le
véhicule, je pense qu'il est irréparable (le coté droit a été enfoncé
d'environ 40 cm). Ce véhicule de 9 ans était assuré au tiers.
Hier, la personne chargée de mon dossier m'a téléphoné pour me dire que
je devais tenter de refaire le constat car le croquis montrait que
j'étais responsable, que l'assureur adverse dirait que j'avais perdu le
contrôle ou m'étais endormi, que je ne serais pas indemnisé et que ma
prime allait augmenter.
J'ai eu du mal à croire ce que j'entendais, c'était pourtant mon
assureur qui me parlait, m'incriminait, sans même avoir contacté
l'assureur du véhicule B (une autre compagnie).
Je n'avais pas la copie du constat sous les yeux mais j'avais conservé
une copie numérique dont vous pouvez voir un extrait (lien ci dessus).
Hier soir, j'ai donc fait une réponse par e-mail en contestant cette
interprétation et en confirmant les faits décrits dans ma déclaration
initiale.
Est il normal dans les circonstances de cet accident que je sois déclaré
responsable ?
Bien que cela n'ait pas encore été confirmé par écrit, j'ai peu d'espoir
vu la façon dont mon assureur traite mon dossier. Quels sont les recours
possibles pour contester cette décision ?
Avis personnel : ne JAMAIS remplir un constat sur les lieux même de l'accident, alors qu'on est encore sous le choc, c'est le meilleur moyen de se faire enfumer... (sans compter que dans certains cas, s'attarder ainsi sur le bord de la route peut même présenter un risque de suraccident...) A moins qu'il n'y ait des blessés, chacun prend les coordonnées de l'autre conducteur, et on se donne rendez-vous dans un lieu neutre et dans un délai
En fonciton de a qui tu as a faire, tu vas te retrouver tout seul a yon rendez-vous. Certes, on se protege d'un suraccident mais on rste sur place. Si on est choqué, on appelle la police.
a plus
Bonjour,
Faut-il rappeler que le code de la route ne fait pas obligation de remplir un constat amiable, et que ce n'est qu'une facilité ? La seule obligation est d'échanger les coordonnées des conducteurs et les N° minéralogiques des véhicules concernés....
Serge
Oui, sans doute mais il y a une dizaine d'année un "adversaire" ne voulait pas non plus alors que la police était sur les lieux (appelé par des témoins, vu les réaction de ce dernier)... et il y avait un petit problème car il n'était pas assuré!!
Il est tout de suite revenu à de meilleurs sentiments lorsque l'un des pendores lui a fait remarqué qu'il était déjà dans de mauvais draps et qu'il ne fallait pas l'agraver!!
par contre lorsqu'un constat est établi il est obligatoire qu'il soit "véridique" ...
je rappelle enfin que ce troll est intéressant, mais que cela est un troll car la maréchaussée distribue toujours des papillons ... ici un non respect de stop se termine par un beau papillon et quelques points en moins!!! ou alors c'est que ce n'est pas le cas!!
-- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;
Serge a écrit :
"Dc" <dc@ctc-soft.com> a écrit dans le message de news:
mn.903c7d98458719b6.95488@ctc-soft.com...
Bjr,
Deltaplan vient de nous annoncer :
Avis personnel : ne JAMAIS remplir un constat sur les lieux même de
l'accident, alors qu'on est encore sous le choc, c'est le meilleur moyen
de se faire enfumer... (sans compter que dans certains cas, s'attarder
ainsi sur le bord de la route peut même présenter un risque de
suraccident...) A moins qu'il n'y ait des blessés, chacun prend les
coordonnées de l'autre conducteur, et on se donne rendez-vous dans un lieu
neutre et dans un délai
En fonciton de a qui tu as a faire, tu vas te retrouver tout seul a yon
rendez-vous.
Certes, on se protege d'un suraccident mais on rste sur place.
Si on est choqué, on appelle la police.
a plus
Bonjour,
Faut-il rappeler que le code de la route ne fait pas obligation de remplir un
constat amiable, et que ce n'est qu'une facilité ?
La seule obligation est d'échanger les coordonnées des conducteurs et les N°
minéralogiques des véhicules concernés....
Serge
Oui, sans doute mais il y a une dizaine d'année un "adversaire" ne
voulait pas non plus alors que la police était sur les lieux (appelé
par des témoins, vu les réaction de ce dernier)... et il y avait un
petit problème car il n'était pas assuré!!
Il est tout de suite revenu à de meilleurs sentiments lorsque l'un des
pendores lui a fait remarqué qu'il était déjà dans de mauvais draps et
qu'il ne fallait pas l'agraver!!
par contre lorsqu'un constat est établi il est obligatoire qu'il soit
"véridique" ...
je rappelle enfin que ce troll est intéressant, mais que cela est un
troll car la maréchaussée distribue toujours des papillons ... ici un
non respect de stop se termine par un beau papillon et quelques points
en moins!!! ou alors c'est que ce n'est pas le cas!!
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul@manama.fr
Avis personnel : ne JAMAIS remplir un constat sur les lieux même de l'accident, alors qu'on est encore sous le choc, c'est le meilleur moyen de se faire enfumer... (sans compter que dans certains cas, s'attarder ainsi sur le bord de la route peut même présenter un risque de suraccident...) A moins qu'il n'y ait des blessés, chacun prend les coordonnées de l'autre conducteur, et on se donne rendez-vous dans un lieu neutre et dans un délai
En fonciton de a qui tu as a faire, tu vas te retrouver tout seul a yon rendez-vous. Certes, on se protege d'un suraccident mais on rste sur place. Si on est choqué, on appelle la police.
a plus
Bonjour,
Faut-il rappeler que le code de la route ne fait pas obligation de remplir un constat amiable, et que ce n'est qu'une facilité ? La seule obligation est d'échanger les coordonnées des conducteurs et les N° minéralogiques des véhicules concernés....
Serge
Oui, sans doute mais il y a une dizaine d'année un "adversaire" ne voulait pas non plus alors que la police était sur les lieux (appelé par des témoins, vu les réaction de ce dernier)... et il y avait un petit problème car il n'était pas assuré!!
Il est tout de suite revenu à de meilleurs sentiments lorsque l'un des pendores lui a fait remarqué qu'il était déjà dans de mauvais draps et qu'il ne fallait pas l'agraver!!
par contre lorsqu'un constat est établi il est obligatoire qu'il soit "véridique" ...
je rappelle enfin que ce troll est intéressant, mais que cela est un troll car la maréchaussée distribue toujours des papillons ... ici un non respect de stop se termine par un beau papillon et quelques points en moins!!! ou alors c'est que ce n'est pas le cas!!
-- Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama with wanadoo;
Winston Smith
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
N'hésitez pas à faire valoir vos droits.
D'autre part, sur ce type d'accidents, il y a fort probablement des séquelles médicales (articulations, coup du lapin...), n'hésitez pas à faire une déclaration complémentaire si vous avez oublié le sinistre corporel.
Cordialement,
Ariel DAHAN Avocat
Bonjour,
Merci pour vos commentaires.
J'ai quelques doutes sur la chronologie des événements à venir alors je formule une ébauche:
Attendre (comme mon assureur) le passage de l'expert. C'est probablement à partir de ce moment qu'ils me feront part de leur décision. C'est peut être aussi le moment qu'attendra la LDDA pour intervenir à l'amiable. Si la décision m'est défavorable (100 ou 50 % de responsabilité) j'ai l'intention de réagir. Vous avez évoqué une expertise judiciaire. Comment l'obtenir?
On m'a aussi suggéré d'adresser ma demande au médiateur des assurances. Est ce obligatoire avant de tenter de faire intervenir la justice ?
J'ai fait déclarer cet accident comme accident du travail par mon employeur. J'ai eu un arrêt de travail de cinq jours puis une prolongation des soins (avec reprise du travail) jusqu'au 31/08. J'en ai transmis à mon assureur une copie et rempli leur formulaire « personne blessée ». Je suppose que c'était suffisant.
Salutations.
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été
percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un
véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation
absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la
cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de
responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la
voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
N'hésitez pas à faire valoir vos droits.
D'autre part, sur ce type d'accidents, il y a fort probablement des
séquelles médicales (articulations, coup du lapin...), n'hésitez pas à faire
une déclaration complémentaire si vous avez oublié le sinistre corporel.
Cordialement,
Ariel DAHAN
Avocat
Bonjour,
Merci pour vos commentaires.
J'ai quelques doutes sur la chronologie des événements à venir alors je
formule une ébauche:
Attendre (comme mon assureur) le passage de l'expert.
C'est probablement à partir de ce moment qu'ils me feront part de leur
décision.
C'est peut être aussi le moment qu'attendra la LDDA pour intervenir à
l'amiable.
Si la décision m'est défavorable (100 ou 50 % de responsabilité) j'ai
l'intention de réagir.
Vous avez évoqué une expertise judiciaire. Comment l'obtenir?
On m'a aussi suggéré d'adresser ma demande au médiateur des assurances.
Est ce obligatoire avant de tenter de faire intervenir la justice ?
J'ai fait déclarer cet accident comme accident du travail par mon
employeur. J'ai eu un arrêt de travail de cinq jours puis une
prolongation des soins (avec reprise du travail) jusqu'au 31/08. J'en ai
transmis à mon assureur une copie et rempli leur formulaire « personne
blessée ». Je suppose que c'était suffisant.
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
N'hésitez pas à faire valoir vos droits.
D'autre part, sur ce type d'accidents, il y a fort probablement des séquelles médicales (articulations, coup du lapin...), n'hésitez pas à faire une déclaration complémentaire si vous avez oublié le sinistre corporel.
Cordialement,
Ariel DAHAN Avocat
Bonjour,
Merci pour vos commentaires.
J'ai quelques doutes sur la chronologie des événements à venir alors je formule une ébauche:
Attendre (comme mon assureur) le passage de l'expert. C'est probablement à partir de ce moment qu'ils me feront part de leur décision. C'est peut être aussi le moment qu'attendra la LDDA pour intervenir à l'amiable. Si la décision m'est défavorable (100 ou 50 % de responsabilité) j'ai l'intention de réagir. Vous avez évoqué une expertise judiciaire. Comment l'obtenir?
On m'a aussi suggéré d'adresser ma demande au médiateur des assurances. Est ce obligatoire avant de tenter de faire intervenir la justice ?
J'ai fait déclarer cet accident comme accident du travail par mon employeur. J'ai eu un arrêt de travail de cinq jours puis une prolongation des soins (avec reprise du travail) jusqu'au 31/08. J'en ai transmis à mon assureur une copie et rempli leur formulaire « personne blessée ». Je suppose que c'était suffisant.
Salutations.
Sylvette
Dc a écrit :
Si on est choqué, on appelle la police.
Je me souviens avoir pris un cycliste sur mon capot à un carrefour. Le cycliste et ses copains me donnaient tort (il venait de ma gauche à toute vitesse et selon lui ne j'aurais pas dû regarder à droite car c'était un sens unique) j'ai appelé la police qui a demandé si le cycliste était alcoolisé - je n'ai pas eu la présence d'esprit de répondre autre chose que "non" et ils ne se sont pas dérangés.
J'y suis allée - c'était à côté - avec son n° de plaque quand une automobiliste m'a heurtée en marche arrière en quittant sa place de parking, elle et son ado de fille m'ont insultée et elle a refusé de faire un constat, scandalisée même que je relève son n°. (Par la suite elle n'a simplement pas répondu à mon assurance.)
-- Sylvette
Dc a écrit :
Si on est choqué, on appelle la police.
Je me souviens avoir pris un cycliste sur mon capot à un carrefour. Le
cycliste et ses copains me donnaient tort (il venait de ma gauche à
toute vitesse et selon lui ne j'aurais pas dû regarder à droite car
c'était un sens unique) j'ai appelé la police qui a demandé si le
cycliste était alcoolisé - je n'ai pas eu la présence d'esprit de
répondre autre chose que "non" et ils ne se sont pas dérangés.
J'y suis allée - c'était à côté - avec son n° de plaque quand une
automobiliste m'a heurtée en marche arrière en quittant sa place de
parking, elle et son ado de fille m'ont insultée et elle a refusé de
faire un constat, scandalisée même que je relève son n°. (Par la suite
elle n'a simplement pas répondu à mon assurance.)
Je me souviens avoir pris un cycliste sur mon capot à un carrefour. Le cycliste et ses copains me donnaient tort (il venait de ma gauche à toute vitesse et selon lui ne j'aurais pas dû regarder à droite car c'était un sens unique) j'ai appelé la police qui a demandé si le cycliste était alcoolisé - je n'ai pas eu la présence d'esprit de répondre autre chose que "non" et ils ne se sont pas dérangés.
J'y suis allée - c'était à côté - avec son n° de plaque quand une automobiliste m'a heurtée en marche arrière en quittant sa place de parking, elle et son ado de fille m'ont insultée et elle a refusé de faire un constat, scandalisée même que je relève son n°. (Par la suite elle n'a simplement pas répondu à mon assurance.)
-- Sylvette
Claude BRUN
Winston Smith a écrit :
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Ah bon ? Et qu'en aurait-il été, alors ?
Ariel DAHAN Avocat
ClBrun
Winston Smith a écrit :
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été
percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un
véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation
absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la
cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de
responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la
voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Le croquis indiqué sur votre site indique clairement que vous avez été percuté par la droite sur la moitié arrière droite du véhicule (A) par un véhicule (B) qui franchissait un STOP.
Vous étiez donc sur une voie prioritaire, et lui avait une obligation absolue de marquer l'arrêt et de repartir à petite vitesse.
S'il y a un défaut de contrôle du véhicule, c'est plutôt lui qui en est la cause.
Je ne vois donc pas comment l'assureur peut envisager une part de responsabilité vous concernant.
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Ah bon ? Et qu'en aurait-il été, alors ?
Ariel DAHAN Avocat
ClBrun
ariel
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 4a8afdbf$0$12640$
Winston Smith a écrit :
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Ah bon ? Et qu'en aurait-il été, alors ?
Quelque chose comme "Le véhicule A circule dans sa voie, sans changer de direction, et heurte le véhicule B qui vient de droite, déjà engagé sur sa voie de circulation". ce qui aurait donné lieu à quelques discussions sur le moment où le véhicule B s'est engagé (longtemps avant ou non...)
Ariel
"Claude BRUN" <c.brun31@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4a8afdbf$0$12640$ba4acef3@news.orange.fr...
Winston Smith a écrit :
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur
la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Ah bon ? Et qu'en aurait-il été, alors ?
Quelque chose comme
"Le véhicule A circule dans sa voie, sans changer de direction, et heurte le
véhicule B qui vient de droite, déjà engagé sur sa voie de circulation".
ce qui aurait donné lieu à quelques discussions sur le moment où le véhicule
B s'est engagé (longtemps avant ou non...)
"Claude BRUN" a écrit dans le message de news: 4a8afdbf$0$12640$
Winston Smith a écrit :
ariel wrote:
Cher Monsieur,
Il n'en aurait pas été de même si le véhicule (B) était déjà engagé sur la voie, et que vous l'aviez percuté par l'avant...
Ah bon ? Et qu'en aurait-il été, alors ?
Quelque chose comme "Le véhicule A circule dans sa voie, sans changer de direction, et heurte le véhicule B qui vient de droite, déjà engagé sur sa voie de circulation". ce qui aurait donné lieu à quelques discussions sur le moment où le véhicule B s'est engagé (longtemps avant ou non...)
