ALERTE ARNAQUE : FUYEZ FREE, PRELEVEMENTS ILLEGAUX SUR VOTRE COMPTE
97 réponses
Boris Goodenough
Bonjour,
Ce message est a faire passer en urgence a toute personne de votre
connaissance s'appretant à s'abonner chez FREE.
Pour un abonnement déposé le 21 décembre, la Freebox n'a toujours pas été
reçue (l'objet du contrat passé avec Free n'est donc pas a disposition du
consommateur qu'est l'abonné en question). Après moultes difficultés, il a été
possible de savoir que Free est en rupture de stock de Freebox, et donc ne
livre pas jusqu'à nouvel ordre, date de disponibilité inconnue.
Mais, et c'est là où on atteint le pire et l'illégal, cela n'empêche pas Free
de facturer l'abonnement (qui ne peut donc être utilisé) et d'effectuer les
prélèvement automatiques !
FAITES SAVOIR QUE FREE EST UN VOLEUR, pas de numéro de téléphone joignable,
vous ne pouvez même pas les joindre pour discuter du problème.
Merci aux personnes ayant ce problème de me contacter (par email) pour
entreprendre une action en Justice collective.
Bonjours, Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien sûr. Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Vous faites une erreur de droit, ce qui est excusable, mais avec une assurance qui la rend un tantinet irritante:
le mandat est donné dans le cadre d'une finalité donnée: un prélèvement en vertu et en application d'une convention; l'utiliser hors ou outre ses termes constitue un abus de confiance.
Exemple en matière de cheque:
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Maurice Szalajko a prélevé, sur une courte période, sur le compte bancaire de Claude Gentils 200 000 francs à l'aide de chèques signés en blanc par ce dernier ; qu'il a viré la moitié de cette somme sur son propre compte, alors que selon le tireur, les chèques étaient destinés à régler diverses factures ; que Maurice Szalajko a admis au cours de l'instruction la véritable destination des chèques, tout en affirmant que, pour partie, ils constituaient des avances qu'il s'engageait à rembourser ; (...) les faits tels que relatés par les juges d'appel n'en restent pas moins punissables comme constitutifs d'un abus de confiance rentrant dans les prévisions tant de l'article 408 du Code pénal applicable à la date des faits reprochés que de l'article 314-1 du Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 ;" Cour de cassation Chambre criminelle 21 Septembre 1994
Exemple en matière de carte de crédit:
"Se rend coupable d'abus de confiance le chauffeur salarié d'une société qui détourne la carte de crédit qui lui avait été remise pour le seul achat du carburant destiné au véhicule de l'entreprise et qui, l'utilisant à des fins personnelles, n'en a pas fait l'usage convenu entre les parties (Cass. crim., 19 mai 2004 : Juris-Data n° 2004-024121 ; Bull. crim. 2004, n° 125 ; Dr. pén. 2004, comm. 129, note M. Véron)."
"L'article 314-1 du Code pénal incrimine l'abus de confiance qui se définit comme le fait par une personne de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé. La chambre criminelle a indiqué que l'expression "bien quelconque" ne s'applique pas aux seuls biens corporels.Se rend alors coupable du délit le président du conseil d'administration d'une société de vente par correspondance qui utilise le numéro d'une carte bancaire et l'autorisation de prélèvement donnés par un client pour le règlement d'une précédente commande, et les remet à une société sous traitante pour obtenir un paiement indu. En effet, il ne pouvait ignorer que l'autorisation de prélèvement était périmée. Il a, en outre, en connaissance de cause, détourné le numéro de la carte bancaire et n'en a pas fait l'usage convenu entre les parties (Cass. crim., 14 nov. 2000 : Juris-Data n° 2000-007519 ; Bull. crim. 2000, n° 338 ; Dr. pén. 2001, chron. p. 16, S. Jacopin ; D. 2001, p. 1423, B. de Lamy ; Rev. sc. crim. 2001, p. 386, R. Ottenhof ; Dr. pén. 2001, comm. 28, M. Véron)."
"wak" <owabonga@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
mn.83fa7d625a612441.30345@hotmail.com...
Bonjours,
Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils
prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un
mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un
abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de
confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien
sûr.
Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification
de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Vous faites une erreur de droit, ce qui est excusable, mais avec une
assurance qui la rend un tantinet irritante:
le mandat est donné dans le cadre d'une finalité donnée: un prélèvement
en vertu et en application d'une convention; l'utiliser hors ou outre
ses termes constitue un abus de confiance.
Exemple en matière de cheque:
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Maurice Szalajko a
prélevé, sur une courte période, sur le compte bancaire de Claude
Gentils 200 000 francs à l'aide de chèques signés en blanc par ce
dernier ; qu'il a viré la moitié de cette somme sur son propre compte,
alors que selon le tireur, les chèques étaient destinés à régler
diverses factures ; que Maurice Szalajko a admis au cours de
l'instruction la véritable destination des chèques, tout en affirmant
que, pour partie, ils constituaient des avances qu'il s'engageait à
rembourser ;
(...)
les faits tels que relatés par les juges d'appel n'en restent pas moins
punissables comme constitutifs d'un abus de confiance rentrant dans les
prévisions tant de l'article 408 du Code pénal applicable à la date des
faits reprochés que de l'article 314-1 du Code pénal entré en vigueur
le 1er mars 1994 ;"
Cour de cassation
Chambre criminelle
21 Septembre 1994
Exemple en matière de carte de crédit:
"Se rend coupable d'abus de confiance le chauffeur salarié d'une
société qui détourne la carte de crédit qui lui avait été remise pour
le seul achat du carburant destiné au véhicule de l'entreprise et qui,
l'utilisant à des fins personnelles, n'en a pas fait l'usage convenu
entre les parties (Cass. crim., 19 mai 2004 : Juris-Data n° 2004-024121
; Bull. crim. 2004, n° 125 ; Dr. pén. 2004, comm. 129, note M. Véron)."
"L'article 314-1 du Code pénal incrimine l'abus de confiance qui se
définit comme le fait par une personne de détourner, au préjudice
d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été
remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter
ou d'en faire un usage déterminé. La chambre criminelle a indiqué que
l'expression "bien quelconque" ne s'applique pas aux seuls biens
corporels.Se rend alors coupable du délit le président du conseil
d'administration d'une société de vente par correspondance qui utilise
le numéro d'une carte bancaire et l'autorisation de prélèvement donnés
par un client pour le règlement d'une précédente commande, et les remet
à une société sous traitante pour obtenir un paiement indu. En effet,
il ne pouvait ignorer que l'autorisation de prélèvement était périmée.
Il a, en outre, en connaissance de cause, détourné le numéro de la
carte bancaire et n'en a pas fait l'usage convenu entre les parties
(Cass. crim., 14 nov. 2000 : Juris-Data n° 2000-007519 ; Bull. crim.
2000, n° 338 ; Dr. pén. 2001, chron. p. 16, S. Jacopin ; D. 2001, p.
1423, B. de Lamy ; Rev. sc. crim. 2001, p. 386, R. Ottenhof ; Dr. pén.
2001, comm. 28, M. Véron)."
Bonjours, Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien sûr. Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Vous faites une erreur de droit, ce qui est excusable, mais avec une assurance qui la rend un tantinet irritante:
le mandat est donné dans le cadre d'une finalité donnée: un prélèvement en vertu et en application d'une convention; l'utiliser hors ou outre ses termes constitue un abus de confiance.
Exemple en matière de cheque:
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Maurice Szalajko a prélevé, sur une courte période, sur le compte bancaire de Claude Gentils 200 000 francs à l'aide de chèques signés en blanc par ce dernier ; qu'il a viré la moitié de cette somme sur son propre compte, alors que selon le tireur, les chèques étaient destinés à régler diverses factures ; que Maurice Szalajko a admis au cours de l'instruction la véritable destination des chèques, tout en affirmant que, pour partie, ils constituaient des avances qu'il s'engageait à rembourser ; (...) les faits tels que relatés par les juges d'appel n'en restent pas moins punissables comme constitutifs d'un abus de confiance rentrant dans les prévisions tant de l'article 408 du Code pénal applicable à la date des faits reprochés que de l'article 314-1 du Code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 ;" Cour de cassation Chambre criminelle 21 Septembre 1994
Exemple en matière de carte de crédit:
"Se rend coupable d'abus de confiance le chauffeur salarié d'une société qui détourne la carte de crédit qui lui avait été remise pour le seul achat du carburant destiné au véhicule de l'entreprise et qui, l'utilisant à des fins personnelles, n'en a pas fait l'usage convenu entre les parties (Cass. crim., 19 mai 2004 : Juris-Data n° 2004-024121 ; Bull. crim. 2004, n° 125 ; Dr. pén. 2004, comm. 129, note M. Véron)."
"L'article 314-1 du Code pénal incrimine l'abus de confiance qui se définit comme le fait par une personne de détourner, au préjudice d'autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu'elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d'en faire un usage déterminé. La chambre criminelle a indiqué que l'expression "bien quelconque" ne s'applique pas aux seuls biens corporels.Se rend alors coupable du délit le président du conseil d'administration d'une société de vente par correspondance qui utilise le numéro d'une carte bancaire et l'autorisation de prélèvement donnés par un client pour le règlement d'une précédente commande, et les remet à une société sous traitante pour obtenir un paiement indu. En effet, il ne pouvait ignorer que l'autorisation de prélèvement était périmée. Il a, en outre, en connaissance de cause, détourné le numéro de la carte bancaire et n'en a pas fait l'usage convenu entre les parties (Cass. crim., 14 nov. 2000 : Juris-Data n° 2000-007519 ; Bull. crim. 2000, n° 338 ; Dr. pén. 2001, chron. p. 16, S. Jacopin ; D. 2001, p. 1423, B. de Lamy ; Rev. sc. crim. 2001, p. 386, R. Ottenhof ; Dr. pén. 2001, comm. 28, M. Véron)."
wak
"wak" a écrit dans le message de news:
Bonjours, Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien sûr. Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Au fait, pour la qualification de mandat de 'autorisation de prélèvement:
Quant au paiement par prélèvement bancaire, il consiste pour le débiteur à donner un double mandat permanent : l'un à son créancier, pour l'autoriser à émettre des avis de prélèvement sur son compte (demande de prélèvement d'office), l'autre à son banquier pour autoriser ce dernier à honorer les avis reçus (autorisation de prélèvement ou ordre de domiciliation permanente).
"wak" <owabonga@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
mn.83fa7d625a612441.30345@hotmail.com...
Bonjours,
Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils
prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un
mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un
abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de
confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien
sûr.
Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification
de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Au fait, pour la qualification de mandat de 'autorisation de
prélèvement:
Quant au paiement par prélèvement bancaire, il consiste pour le
débiteur à donner un double mandat permanent : l'un à son créancier,
pour l'autoriser à émettre des avis de prélèvement sur son compte
(demande de prélèvement d'office), l'autre à son banquier pour
autoriser ce dernier à honorer les avis reçus (autorisation de
prélèvement ou ordre de domiciliation permanente).
Bonjours, Tu as donné l'autorisation de prélever, il n'y a rien d'illégal, ils prélèvent, ils en ont le droit.
Euh ce n'est pas totalement exact: une autorisation de prélèvement est un mandat.
Un prélèvement abusif, c'est à dire hors ou outre l'autorisation, est un abus de mandat, ce qui signifie que techniquement, c'est un abus de confiance au sens du droit pénal, s'il est accompli intentionnellement bien sûr. Je n'ai jamais vu inscrit dans le "mandat" le montant de la somme à prélevée,
et une clause obligeant le pompeur à prévenir le pompé en cas de modification de celle-ci!!!
Donc, le prélèvement est au bon vouloir du pompeur!!!
Le reste n'est que verbiage...
Au fait, pour la qualification de mandat de 'autorisation de prélèvement:
Quant au paiement par prélèvement bancaire, il consiste pour le débiteur à donner un double mandat permanent : l'un à son créancier, pour l'autoriser à émettre des avis de prélèvement sur son compte (demande de prélèvement d'office), l'autre à son banquier pour autoriser ce dernier à honorer les avis reçus (autorisation de prélèvement ou ordre de domiciliation permanente).
David
"Peio" a écrit dans le message de news:
Free a toujours été aux petits soins pour ses "bénévoles" méritants.
Tu y crois toi aux bénévoles qui répondent à longueur de fil sur Usenet?
"Peio" <pierre.aubineau_RETIREZ_CECI@free.fr> a écrit dans le message de
news: jup5v1dfa4nuc93dgicp8hg61ljk73edpq@4ax.com...
Free a toujours été aux petits soins pour ses "bénévoles" méritants.
Tu y crois toi aux bénévoles qui répondent à longueur de fil sur Usenet?
Free a toujours été aux petits soins pour ses "bénévoles" méritants.
Tu y crois toi aux bénévoles qui répondent à longueur de fil sur Usenet?
David
"Vince" a écrit dans le message de news: 43f223df$0$1743$
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui. Mais comme tes interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free toute crédibilité ici.
"Vince" <deboutv@free.fr> a écrit dans le message de news:
43f223df$0$1743$636a55ce@news.free.fr...
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons
pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui. Mais comme tes
interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que
tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free
toute crédibilité ici.
"Vince" a écrit dans le message de news: 43f223df$0$1743$
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui. Mais comme tes interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free toute crédibilité ici.
Vince
David wrote:
"Vince" a écrit dans le message de news: 43f223df$0$1743$
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui.
Ah, parce qu'avec une IP dégroupée ça aurait tout changé ?
Et une IP corp alors ?
Mais comme tes interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free toute crédibilité ici.
Ah bon, vous parlez au nom de tout ceux qui lisent (y compris moi) ?
Conseiller au Freenaute de se faire rembourser est évidemment dans l'intérêt de Free (d'où l'orientation pro-Free, je suppose) ?
Vous avez pas l'impression d'avoir oublié de réflechir avant de poster ?
David wrote:
"Vince" <deboutv@free.fr> a écrit dans le message de news:
43f223df$0$1743$636a55ce@news.free.fr...
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons
pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui.
Ah, parce qu'avec une IP dégroupée ça aurait tout changé ?
Et une IP corp alors ?
Mais comme tes
interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que
tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free
toute crédibilité ici.
Ah bon, vous parlez au nom de tout ceux qui lisent (y compris moi) ?
Conseiller au Freenaute de se faire rembourser est évidemment dans
l'intérêt de Free (d'où l'orientation pro-Free, je suppose) ?
Vous avez pas l'impression d'avoir oublié de réflechir avant de poster ?
"Vince" a écrit dans le message de news: 43f223df$0$1743$
Je ne le suis pas et mon IP le prouve (vous savez bien que nous ne pouvons pas cacher notre identité).
Avec une IP non dégroupé, tu peux être n'importe qui.
Ah, parce qu'avec une IP dégroupée ça aurait tout changé ?
Et une IP corp alors ?
Mais comme tes interventions ici sont systématiquement orientées, cela fait longtemps que tu as perdu avec les salariés, sous-traitants et autres obligés de Free toute crédibilité ici.
Ah bon, vous parlez au nom de tout ceux qui lisent (y compris moi) ?
Conseiller au Freenaute de se faire rembourser est évidemment dans l'intérêt de Free (d'où l'orientation pro-Free, je suppose) ?
Vous avez pas l'impression d'avoir oublié de réflechir avant de poster ?
Reclus
| Ah bon, vous parlez au nom de tout ceux qui lisent (y compris moi) ?
David a totalement raison sur le coup !
Le problème n'est pas que tu montres une allégeance trouble à FREE mais que tes interventions ne reposent quasiment jamais sur des éléments solides...
| Ah bon, vous parlez au nom de tout ceux qui lisent (y compris moi) ?
David a totalement raison sur le coup !
Le problème n'est pas que tu montres une allégeance trouble à FREE mais que
tes interventions ne reposent quasiment jamais sur des éléments solides...
Alors qu'on m'explique comment, s'inscrivant le 2 février on reçoit sa fbx aujourd'hui ? Qui peut m'expliquer ?
Tu n'as reçu ta Freebox qu'aujourd'hui?
olivier31
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE----- Hash: SHA1
Cyp wrote:
La vie est belle, le premier vol de grues cendrées vient de survoler mon village -Puy-l'Evêque, dans le Lot-, ce qui annonce le retour procha in du printemps. Ce qui est une excellente nouvelle.
Pas si ça apporte la grippe aviaire :p
Elle va s'arrêter aux frontières ;-)
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
Hash: SHA1
Cyp wrote:
La vie est belle, le premier vol de grues cendrées vient de survoler mon
village -Puy-l'Evêque, dans le Lot-, ce qui annonce le retour procha in du
printemps. Ce qui est une excellente nouvelle.
La vie est belle, le premier vol de grues cendrées vient de survoler mon village -Puy-l'Evêque, dans le Lot-, ce qui annonce le retour procha in du printemps. Ce qui est une excellente nouvelle.
