Soit une association dont je ne suis pas membre.
Cette association reçoit des subventions municipales.
Des irrégularités se sont produites.
Comme je suis domiciliée dans la commune où cette association est aussi,
je pense que je suis légitime pour contester ce qui s'y passe :
subventions prises sur budget communal.
Quelle est la marche à suivre ?
Cette association a omis de prévenir de son AG où ont été discutées les
utilisations de la subvention. La Mairie couvre tout cela.
Qui peut avoir une action officielle ?
Oh Bonne Mère ! Entre Pado et Caro, ce groupe est mal barré.
"Serge" a écrit dans le message de news:50c1d890$0$1953$
Article L1611-4 a.. Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 84 Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a accordée.Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité.
Il est interdit à tout groupement ou à toute association, ½uvre ou entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en subventions à d'autres associations, ½uvres ou entreprises, sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l'organisme subventionné...
Serge
Toute personne habitant la commune ou y payant des impôts locaux est, bien évidemment, une personne "ayant intérêt à agir" quant à l'utilisation des fonds publics, et pourra entamer une procédure sans risque de se voir disqualifier pour ce motif. Maintenant, auprès de quelle juridiction, et sur quoi ?
Comme le disait Serge, quelles sont les irrégularités dont vous parlez, qui seraient du domaine opposable aux tiers (donc manquement statutaire) ? Celles-ci seraient attaquables devant un tribunal civil.
Pour ce qui concerne le contrôle des subventions et de leur utilisation conformément au contrat passé par la mairie, ainsi que la non-discrimination et toutes sortes de ces choses, oui, cela *pourrait* regarder le TA, mais encore faudrait-il avoir de plus amples informations sur l'objet exact de la discorde.
Gérard.
"Serge" <medievalNOSPAMOTER@club-internet.fr.INVALID> a écrit dans le
message de news:50c1d890$0$1953$426a74cc@news.free.fr...
Article L1611-4
a.. Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 84
Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut
être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a
accordée.Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées
qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus
de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de
leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous
documents faisant connaître les résultats de leur activité.
Il est interdit à tout groupement ou à toute association, ½uvre ou
entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en
subventions à d'autres associations, ½uvres ou entreprises, sauf lorsque
cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la
collectivité territoriale et l'organisme subventionné...
Serge
Toute personne habitant la commune ou y payant des impôts locaux
est, bien évidemment, une personne "ayant intérêt à agir" quant à
l'utilisation des fonds publics, et pourra entamer une procédure
sans risque de se voir disqualifier pour ce motif.
Maintenant, auprès de quelle juridiction, et sur quoi ?
Comme le disait Serge, quelles sont les irrégularités dont vous
parlez, qui seraient du domaine opposable aux tiers
(donc manquement statutaire) ?
Celles-ci seraient attaquables devant un tribunal civil.
Pour ce qui concerne le contrôle des subventions et de leur
utilisation conformément au contrat passé par la mairie,
ainsi que la non-discrimination et toutes sortes de ces choses,
oui, cela *pourrait* regarder le TA, mais encore faudrait-il
avoir de plus amples informations sur l'objet exact de la discorde.
"Serge" a écrit dans le message de news:50c1d890$0$1953$
Article L1611-4 a.. Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 84 Toute association, oeuvre ou entreprise ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de la collectivité qui l'a accordée.Tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité.
Il est interdit à tout groupement ou à toute association, ½uvre ou entreprise ayant reçu une subvention d'en employer tout ou partie en subventions à d'autres associations, ½uvres ou entreprises, sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l'organisme subventionné...
Serge
Toute personne habitant la commune ou y payant des impôts locaux est, bien évidemment, une personne "ayant intérêt à agir" quant à l'utilisation des fonds publics, et pourra entamer une procédure sans risque de se voir disqualifier pour ce motif. Maintenant, auprès de quelle juridiction, et sur quoi ?
Comme le disait Serge, quelles sont les irrégularités dont vous parlez, qui seraient du domaine opposable aux tiers (donc manquement statutaire) ? Celles-ci seraient attaquables devant un tribunal civil.
Pour ce qui concerne le contrôle des subventions et de leur utilisation conformément au contrat passé par la mairie, ainsi que la non-discrimination et toutes sortes de ces choses, oui, cela *pourrait* regarder le TA, mais encore faudrait-il avoir de plus amples informations sur l'objet exact de la discorde.
Gérard.
Filochard
"Caroline" a écrit :
je suis une femme , une vraie de vraie
Tu te répètes :
", JE NE SUIS PAS DU TOUT UNE MENTEUSE JE TRAVAILLE MOI
MAIS JE M 'ORMOGANISE MOI
ET , CA NE ME FAIT PAS PEUR DE TRAVAILLER LA NUIT MOI
ET TOUT CA C'EST PARCEQUE JE SUIS UNE FEMME ET UNE VRAIE DE VRAIE "
-- (La honte)
"Caroline" <caroline@wanadoo.fr> a écrit :
je suis une femme , une vraie de vraie
Tu te répètes :
", JE NE SUIS PAS DU TOUT UNE MENTEUSE JE TRAVAILLE MOI
MAIS JE M 'ORMOGANISE MOI
ET , CA NE ME FAIT PAS PEUR DE TRAVAILLER LA NUIT MOI
ET TOUT CA C'EST PARCEQUE JE SUIS UNE FEMME ET UNE VRAIE DE VRAIE "
On a été tranquille quelques mois lorsqu'elle était internée en psy, v'là t'y pas qu'ils l'ont libérée :-@
cc
"cc" a écrit :
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
rhaaaaa lovely
Hop, dans mes archives :-)
Tiens, un ancien : " Maintenant, vous vous en prenez , à mes photos, que pour vous ce n'est pas moi qui aurez photographier mon chat , et fait le reste, Alors, vous me prenez pour une andouille"
héé je l'avais oublié celui la banzaï
"cc" <nospam@nospam.com> a écrit :
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
rhaaaaa lovely
Hop, dans mes archives :-)
Tiens, un ancien :
" Maintenant, vous vous en prenez , à mes photos, que pour vous
ce n'est pas moi qui aurez photographier mon chat , et fait
le reste, Alors, vous me prenez pour une andouille"
Tiens, un ancien : " Maintenant, vous vous en prenez , à mes photos, que pour vous ce n'est pas moi qui aurez photographier mon chat , et fait le reste, Alors, vous me prenez pour une andouille"
héé je l'avais oublié celui la banzaï
cc
Je réponds à cc qui a écrit
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
rhaaaaa lovely
On a été tranquille quelques mois lorsqu'elle était internée en psy, v'là t'y pas qu'ils l'ont libérée :-@
reduction du personnel ?
Je réponds à cc qui a écrit
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
rhaaaaa lovely
On a été tranquille quelques mois lorsqu'elle était internée en psy, v'là t'y
pas qu'ils l'ont libérée :-@
On a été tranquille quelques mois lorsqu'elle était internée en psy, v'là t'y pas qu'ils l'ont libérée :-@
reduction du personnel ?
Non, regroupement familial !
Il s'tanne les cubes, Ric ?
Satan. a orangemécaniqué :
Après mûre réflexion, Il s'tanne les cubes, Ric ? a écrit :
Caroline a orangemécaniqué :
Bonjour Marc Antoinr a raison C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et rien n'a changé C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et n'avaient pas les avantages de maintenant, Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des éfforts ) il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà lui descend , sans faire effort; Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain , n'ont pas envient de rien faire Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et, pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
grosse raclure fasciste sale travelo obèse et suintant va donc te faire défoncer par collard et suce ma bite on t'entendra moins
pourquoi de tels cadeaux ???
parce que j'ai la syphilis et collard a la chaude-pisse
Satan. a orangemécaniqué :
Après mûre réflexion, Il s'tanne les cubes, Ric ? a écrit :
Caroline a orangemécaniqué :
Bonjour
Marc Antoinr a raison
C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et
rien n'a changé
C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne
Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et
n'avaient pas les avantages de maintenant,
Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des éfforts
) il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail
A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà
lui descend , sans faire effort;
Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même
a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc
Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain ,
n'ont pas envient de rien faire
Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et,
pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
grosse raclure fasciste sale travelo obèse et suintant va donc te faire
défoncer par collard et suce ma bite on t'entendra moins
pourquoi de tels cadeaux ???
parce que j'ai la syphilis et collard a la chaude-pisse
Après mûre réflexion, Il s'tanne les cubes, Ric ? a écrit :
Caroline a orangemécaniqué :
Bonjour Marc Antoinr a raison C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et rien n'a changé C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et n'avaient pas les avantages de maintenant, Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des éfforts ) il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà lui descend , sans faire effort; Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain , n'ont pas envient de rien faire Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et, pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
grosse raclure fasciste sale travelo obèse et suintant va donc te faire défoncer par collard et suce ma bite on t'entendra moins
pourquoi de tels cadeaux ???
parce que j'ai la syphilis et collard a la chaude-pisse
Il s'tanne les cubes, Ric ?
Caroline a orangemécaniqué :
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
poil au zobi suce ma bite on t'entendra moins grosse raclure facho de ta mère qui s'enfile des bouteilles de roucous
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50c1e0ef$0$21948$
Je réponds à Caroline qui a écrit
Bonjour Marc Antoinr a raison
Vous n'avez rien compris....*
C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et rien n'a changé C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et n'avaient pas les avantages de maintenant, Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des fforts ) il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà lui descend , sans faire effort; Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain , n'ont pas envient de rien faire Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et, pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
Comme d'habitude vous débitez des conneries incommensurables avec une telle fatuité... Vous vous prenez pour le roi soleil pour parler à la 3ème personne ? Vous ne brillez pas tant que ça pourtant.
Caroline a orangemécaniqué :
Le résultat le prouve de ce que j'écris ,
poil au zobi
suce ma bite on t'entendra moins grosse raclure facho de ta mère qui
s'enfile des bouteilles de roucous
"Marc-Antoine" <marcom@unknown.invalid> a écrit dans le message de news:
50c1e0ef$0$21948$426a34cc@news.free.fr...
Je réponds à Caroline qui a écrit
Bonjour
Marc Antoinr a raison
Vous n'avez rien compris....*
C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et
rien n'a changé
C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne
Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et
n'avaient pas les avantages de maintenant,
Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des fforts )
il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail
A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà
lui descend , sans faire effort;
Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même
a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc
Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain ,
n'ont pas envient de rien faire
Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et,
pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
Comme d'habitude vous débitez des conneries incommensurables avec une telle
fatuité... Vous vous prenez pour le roi soleil pour parler à la 3ème
personne ? Vous ne brillez pas tant que ça pourtant.
poil au zobi suce ma bite on t'entendra moins grosse raclure facho de ta mère qui s'enfile des bouteilles de roucous
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50c1e0ef$0$21948$
Je réponds à Caroline qui a écrit
Bonjour Marc Antoinr a raison
Vous n'avez rien compris....*
C'est comme le restos du coeur, on n'a commençait depuis x d'années et rien n'a changé C'est une honte pour la France et ceux qui,gouverne Un exemple ; aussitôt la guerre de 1940 les gens se débruillaient et n'avaient pas les avantages de maintenant, Caroline dit que ( plus on aide moins que le Français fait des fforts ) il vit le jour le jour , ne cherche pas ailleurs trouver du travail A quoi çà servirait que le Français fasse des efforts alors que çà lui descend , sans faire effort; Quelqu'un qui ne veut pas être à la merci de l'état ,arrive quand même a trouver un petit boulot , il faut chercher, se déplacer, etc Malheureusement, la téléviion rend les gens flemmards ; Le lendemain , n'ont pas envient de rien faire Excusez-moi, mais la vérité n'est pas toujours bonne à dire , Et, pourtant, ce que Caroline vient d'écrire c'est la pure vérité
Comme d'habitude vous débitez des conneries incommensurables avec une telle fatuité... Vous vous prenez pour le roi soleil pour parler à la 3ème personne ? Vous ne brillez pas tant que ça pourtant.
Il s'tanne les cubes, Ric ?
Caroline a orangemécaniqué :
Bonjour Ne croyait pas que vous me fexez , pas du tout , c'est votre heine qui parle envers moi , je suis une femme , une vraie de vraie
envoie donc des photos de ta moule connardon que je vois si je peux y faire ma crèche avec un gros jésus lyonnais et utiliser ton clito comme sapine de noël
et qui pèse que 64 kgrs,
64 kg de merde ça fait un sacré tas que personne ne peut chier en un an mon gros carolin
et oui je suis encore jeune , et ce qui se passe, Tu es un médisant , un vulguer personnage, de ne pas respecter les femmes;
mais si pour celles qui le méritent mais pas les gros cons qui jouent les mijaurées dans ton genre sac à foutre
j"en ai rien à faire avec vous,je répond aux questions qui sont posées , pour avoir les idées; ou les bonnes réponses, un point c'est tout , Allez vous coucher , vous en avez grand besoin
tu ne réponds pas aux questions tu ne les piges pas ma grosse vache gazeuse
Caroline a orangemécaniqué :
Bonjour
Ne croyait pas que vous me fexez , pas du tout , c'est votre heine qui parle
envers moi , je suis une femme , une vraie de vraie
envoie donc des photos de ta moule connardon que je vois si je peux y
faire ma crèche avec un gros jésus lyonnais et utiliser ton clito comme
sapine de noël
et qui pèse que 64 kgrs,
64 kg de merde ça fait un sacré tas que personne ne peut chier en un an
mon gros carolin
et oui je suis encore jeune , et ce qui se passe,
Tu es un médisant , un vulguer personnage, de ne pas respecter les femmes;
mais si pour celles qui le méritent mais pas les gros cons qui jouent
les mijaurées dans ton genre sac à foutre
j"en ai rien à faire avec vous,je répond aux questions qui sont posées , pour
avoir les idées; ou les bonnes réponses, un point c'est tout , Allez vous
coucher , vous en avez grand besoin
tu ne réponds pas aux questions tu ne les piges pas ma grosse vache
gazeuse
Bonjour Ne croyait pas que vous me fexez , pas du tout , c'est votre heine qui parle envers moi , je suis une femme , une vraie de vraie
envoie donc des photos de ta moule connardon que je vois si je peux y faire ma crèche avec un gros jésus lyonnais et utiliser ton clito comme sapine de noël
et qui pèse que 64 kgrs,
64 kg de merde ça fait un sacré tas que personne ne peut chier en un an mon gros carolin
et oui je suis encore jeune , et ce qui se passe, Tu es un médisant , un vulguer personnage, de ne pas respecter les femmes;
mais si pour celles qui le méritent mais pas les gros cons qui jouent les mijaurées dans ton genre sac à foutre
j"en ai rien à faire avec vous,je répond aux questions qui sont posées , pour avoir les idées; ou les bonnes réponses, un point c'est tout , Allez vous coucher , vous en avez grand besoin
tu ne réponds pas aux questions tu ne les piges pas ma grosse vache gazeuse
