Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Pa
Patrick V
On 19 déc, 12:22, "EVA" wrote:
>Tu te trompes, en effet.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code Pénal : Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la sant é, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est pun i de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code civil.
On 19 déc, 12:22, "EVA" <eva.no...@wanadoo.fr> wrote:
>Tu te trompes, en effet.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code
Pénal :
Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif
légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la sant é,
la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est pun i
de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.
L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un
abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code
civil.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code Pénal : Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la sant é, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est pun i de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code civil.
EVA
"Patrick V" a écrit dans le message de news: On 19 déc, 12:22, "EVA" wrote:
>Tu te trompes, en effet.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code Pénal : Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la santé, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code civil.
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut aller aussi loin ?
"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de
news:95362447-aa38-4605-885a-2e67707a75d3@p1g2000hsb.googlegroups.com...
On 19 déc, 12:22, "EVA" <eva.no...@wanadoo.fr> wrote:
>Tu te trompes, en effet.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code
Pénal :
Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif
légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la santé,
la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est puni
de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.
L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un
abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code
civil.
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut
aller aussi loin ?
"Patrick V" a écrit dans le message de news: On 19 déc, 12:22, "EVA" wrote:
>Tu te trompes, en effet.
Ben oui, mais j'aimerai bien savoir les risques encourus.
Par exemple, après une recherche très rapide, Article 227-17 du Code Pénal : Le fait, par le père ou la mère, de se soustraire, sans motif légitime, à ses obligations légales au point de compromettre la santé, la sécurité, la moralité ou l'éducation de son enfant mineur est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. L'infraction prévue par le présent article est assimilée à un abandon de famille pour l'application du 3º de l'article 373 du code civil.
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut aller aussi loin ?
Patrick V
On 19 déc, 12:43, "EVA" wrote:
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut aller aussi loin ?
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
On 19 déc, 12:43, "EVA" <eva.no...@wanadoo.fr> wrote:
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut
aller aussi loin ?
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement
intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par
semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le
risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
Je comprends bien, mais là, pour une heure de piscine, tu crois que ça peut aller aussi loin ?
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
EVA
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement
intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par
semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le
risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine.
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un
certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un
dispense médicale soit nécessaire.
J'ai la flemme de vérifier, mais, de mémoire, le signalement intervient après 4 absences non justifiées. Une heure de piscine par semaine pendant un mois, et on y est. Cela dit, je n'ai cité que le risque maximum, mais il y a des mesures intermédiaires.
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Patrick V
On 19 déc, 15:07, "EVA" wrote:
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je compren ds qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
On 19 déc, 15:07, "EVA" <eva.no...@wanadoo.fr> wrote:
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine.
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un
certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je compren ds qu'un
dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence
injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien
car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la
légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas
forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je compren ds qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
EVA
"Patrick V" a écrit dans le message de news: On 19 déc, 15:07, "EVA" wrote:
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
J'ai bien tout compris, merci pour cette explication.
Bonne soirée à tous.
"Patrick V" <PVu.News@mitgard.fr> a écrit dans le message de
news:928036e1-3a5d-4f05-ae34-977896d2d549@e10g2000prf.googlegroups.com...
On 19 déc, 15:07, "EVA" <eva.no...@wanadoo.fr> wrote:
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine.
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un
certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un
dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence
injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien
car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la
légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas
forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
J'ai bien tout compris, merci pour cette explication.
"Patrick V" a écrit dans le message de news: On 19 déc, 15:07, "EVA" wrote:
Je suis partie sur la base d'une seule heure de piscine. Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Le problème est simple : sans certificat, c'est une absence injustifiée. Pour l'instant, c'est ponctuel, mais ça ne change rien car le responsable d'établissement a l'obligation de vérifier la légitimité. Et si il y a de nouvelles absences par la suite, pas forcément à la piscine, il est aussi dans l'obligation de le signaler.
J'ai bien tout compris, merci pour cette explication.
Bonne soirée à tous.
Djeel
EVA wrote:
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Si ! tous les textes cités répondent au problème d'une absence ; là, il s'agit d'un problème un peu différent : une dispense pour une séance d'EPS prévu dans les enseignements obligatoires. Or, seul un certificat médical de contre-indication à la pratique sportive peut dispenser d'une séance. Voir entre autres : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/eps/ipr/acad/infoipr/inaptitu.asp Ordinairement, l'usage est le suivant dans les écoles : une absence ponctuelle à une séance (piscine ou stade ou gymnase...) ne donne pas lieu en général à problème : l'enseignant connaît la famille, l'enfant, et sait (ou apprend) qu'il y a ponctuellement un souci de santé (otite). Soit l'élève assiste quand même à la séance (sur le banc), soit il est confié à une autre classe Des absences répétées signifient soit un problème médical (dispense partielle ou totale avec certificat médical) soit un caprice (des parents ou de l'enfant) - inacceptable pour l'école - soit un problème sérieux (la piscine est le bon endroit pour découvrir des marques de coups, une réticence "religieuse" incompatible avec l'enseignement laïc, ...). Il est vrai aussi qu'il y a en général beaucoup d'enfants absents lors des séances de piscine d'hiver, et très peu au printemps ! Les mêmes familles qui mettent en avant un petit bobo en hiver pour demander la dispense de piscine (et pourquoi pas de la séquence de grammaire ?) sont parfois celles qui laissent l'enfant venir à l'école très peu habillé en plein hiver. Note qu'en général la piscine l'hiver est l'endroit le plus chauffé, celui où l'on ne peut prendre froid ! Mais le nombre d'élèves qui viennent à la piscine l'hiver sans bonnet ou capuche, voire sans manteau... !!! Il semble, aux dires de Loulou, l'initiateur du fil, : "J'ai fait un mot pour une fois sans rien de plus et en expliquant que mon fils allez subir une opération, je n'est fait que demander que mon fils ne soit pas présent à la piscine, mais celui-ci était présent dans l'école" qu'il y ait une réaction excessive de l'école, mais on ne sait peut-être pas tout.
-- Djeel
EVA wrote:
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un
certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends
qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Si !
tous les textes cités répondent au problème d'une absence ; là, il s'agit
d'un problème un peu différent : une dispense pour une séance d'EPS prévu
dans les enseignements obligatoires.
Or, seul un certificat médical de contre-indication à la pratique sportive
peut dispenser d'une séance.
Voir entre autres :
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/eps/ipr/acad/infoipr/inaptitu.asp
Ordinairement, l'usage est le suivant dans les écoles : une absence
ponctuelle à une séance (piscine ou stade ou gymnase...) ne donne pas lieu
en général à problème : l'enseignant connaît la famille, l'enfant, et sait
(ou apprend) qu'il y a ponctuellement un souci de santé (otite).
Soit l'élève assiste quand même à la séance (sur le banc), soit il est
confié à une autre classe
Des absences répétées signifient soit un problème médical (dispense
partielle ou totale avec certificat médical) soit un caprice (des parents ou
de l'enfant) - inacceptable pour l'école - soit un problème sérieux (la
piscine est le bon endroit pour découvrir des marques de coups, une
réticence "religieuse" incompatible avec l'enseignement laïc, ...).
Il est vrai aussi qu'il y a en général beaucoup d'enfants absents lors des
séances de piscine d'hiver, et très peu au printemps ! Les mêmes familles
qui mettent en avant un petit bobo en hiver pour demander la dispense de
piscine (et pourquoi pas de la séquence de grammaire ?) sont parfois celles
qui laissent l'enfant venir à l'école très peu habillé en plein hiver.
Note qu'en général la piscine l'hiver est l'endroit le plus chauffé, celui
où l'on ne peut prendre froid ! Mais le nombre d'élèves qui viennent à la
piscine l'hiver sans bonnet ou capuche, voire sans manteau... !!!
Il semble, aux dires de Loulou, l'initiateur du fil, : "J'ai fait un mot
pour une fois sans rien de plus et en expliquant que mon fils allez subir
une opération, je n'est fait que demander que mon fils ne soit pas présent à
la piscine, mais celui-ci était présent dans l'école" qu'il y ait une
réaction excessive de l'école, mais on ne sait peut-être pas tout.
Et je trouve, que, si c'est le cas, il n'y a pas de quoi demander un certificat médical, mais, dans un sens si c'est répété, je comprends qu'un dispense médicale soit nécessaire.
Si ! tous les textes cités répondent au problème d'une absence ; là, il s'agit d'un problème un peu différent : une dispense pour une séance d'EPS prévu dans les enseignements obligatoires. Or, seul un certificat médical de contre-indication à la pratique sportive peut dispenser d'une séance. Voir entre autres : http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/eps/ipr/acad/infoipr/inaptitu.asp Ordinairement, l'usage est le suivant dans les écoles : une absence ponctuelle à une séance (piscine ou stade ou gymnase...) ne donne pas lieu en général à problème : l'enseignant connaît la famille, l'enfant, et sait (ou apprend) qu'il y a ponctuellement un souci de santé (otite). Soit l'élève assiste quand même à la séance (sur le banc), soit il est confié à une autre classe Des absences répétées signifient soit un problème médical (dispense partielle ou totale avec certificat médical) soit un caprice (des parents ou de l'enfant) - inacceptable pour l'école - soit un problème sérieux (la piscine est le bon endroit pour découvrir des marques de coups, une réticence "religieuse" incompatible avec l'enseignement laïc, ...). Il est vrai aussi qu'il y a en général beaucoup d'enfants absents lors des séances de piscine d'hiver, et très peu au printemps ! Les mêmes familles qui mettent en avant un petit bobo en hiver pour demander la dispense de piscine (et pourquoi pas de la séquence de grammaire ?) sont parfois celles qui laissent l'enfant venir à l'école très peu habillé en plein hiver. Note qu'en général la piscine l'hiver est l'endroit le plus chauffé, celui où l'on ne peut prendre froid ! Mais le nombre d'élèves qui viennent à la piscine l'hiver sans bonnet ou capuche, voire sans manteau... !!! Il semble, aux dires de Loulou, l'initiateur du fil, : "J'ai fait un mot pour une fois sans rien de plus et en expliquant que mon fils allez subir une opération, je n'est fait que demander que mon fils ne soit pas présent à la piscine, mais celui-ci était présent dans l'école" qu'il y ait une réaction excessive de l'école, mais on ne sait peut-être pas tout.
-- Djeel
Scipion
Glurps !
Ca va l'embêter même plus de 5 minutes pour trouver " son " texte. Il ne s'agit pas dans ce cas de faire dans le compassionel mais de mettre les choses au point : elle avance que " c'est la loi ", eh bien il lui revient d'en faire la démonstration.
Quelle autre alternative voyez vous ?
Marc a écrit :
"Scipion" a écrit > Ca va l'embeter 5 minutes :-)
C'est vrai, que le but le plus important est d'abord d'embêter la directrice (même avec smiley). C'est sûrement profitable à l'enfant.
Glurps !
Ca va l'embêter même plus de 5 minutes pour trouver " son " texte.
Il ne s'agit pas dans ce cas de faire dans le compassionel mais de mettre les
choses au point : elle avance que " c'est la loi ", eh bien il lui revient d'en
faire la démonstration.
Quelle autre alternative voyez vous ?
Marc a écrit :
"Scipion" a écrit
> Ca va l'embeter 5 minutes :-)
C'est vrai, que le but le plus important est d'abord d'embêter la directrice
(même avec smiley).
C'est sûrement profitable à l'enfant.
Ca va l'embêter même plus de 5 minutes pour trouver " son " texte. Il ne s'agit pas dans ce cas de faire dans le compassionel mais de mettre les choses au point : elle avance que " c'est la loi ", eh bien il lui revient d'en faire la démonstration.
Quelle autre alternative voyez vous ?
Marc a écrit :
"Scipion" a écrit > Ca va l'embeter 5 minutes :-)
C'est vrai, que le but le plus important est d'abord d'embêter la directrice (même avec smiley). C'est sûrement profitable à l'enfant.
