conseil de discipline

Nicolas Besançon déclara le vendredi 5 janvier 2007 13:15 dans
fr.misc.droit :

Je vais appuyer mon explication sur le Bulletin Officiel n°26 du 29
juin 2006.

Heu...

Pour le moment, je ne vois que le texte de la circulaire !
J'ai mal cherché ?
--
Jacques VALLOIS
"Notre science est primitive et enfantine, mais c'est notre bien le plus
précieux."
(Albert Einstein)

Ce que je pense de cette mesure :


Pour moi, une telle disposition va dans le bon sens car elle encourage
la mise en place de projets globaux dans les établissements ce qui
recréé une communication essentielle entre classes et équipes
pédagogiques. Les élèves sont alors fortement incités à participer
aux activités, et même à en proposer de nouvelles.


Ce qui me gêne d'avantage, c'est que l'on gratifie un comportement qui
devrait être pour moi normal. Je m'explique :

- Bonifier la participation à des activités, aux instances de
l'établissement je suis entièrement pour car cela nécessite du temps
pour ceux qui veulent s'en donner la peine, du travail, de la
réflexion, ...
- Bonifier un respect complet du règlement intérieur ou une parfaite
assiduité je ne suis pas d'accord. En effet, je trouve tout à fait
anormal de récompenser une attitude qui devrait être standard, celle
de tous, tout au long de l'année. Je suis plus pour le système
inverse, c'est à dire continuer d'attribuer les Félicitations qui
n'ont qu'une valeur "symbolique" à ceux qui le méritent, et
sanctionner selon une échelle croissante tout manquement aux
différents règlements. Selon moi, on ne doit pas donner une bonne
note à ceux qui font ce que tout élève devrait faire, mais on
devrait plutôt sanctionner (et pas avec une note) les élèves qui
sortent des obligations qui leur incombent.


Enfin, je ne peux que m'opposer à un système qui va forcément
privillègier les élèves qui sont dans des établissements actifs
(associations, activités, projets, sorties, écoute des élèves
élus, réunion de tous les délégués élèves comme l'exige la loi
au moins trois fois par an, ...) qui auront beaucoup plus d'occasion
d'augmenter leur note, par rapport aux élèves coincés dans des
établissements plus "passifs" où les profs sont tous un peu dans leur
coin, n'essayant aucun projet interdisciplinaire ni tentant de monter
le moindre projet. (Et il y en a ...)


Amitiés,
N.B.B.

Jacques VALLOIS a écrit :

Nicolas Besançon déclara le vendredi 5 janvier 2007 13:15 dans
fr.misc.droit :

> Je vais appuyer mon explication sur le Bulletin Officiel n°26 du 29
> juin 2006.

Heu...

Pour le moment, je ne vois que le texte de la circulaire !
J'ai mal cherché ?
--
Jacques VALLOIS
"Notre science est primitive et enfantine, mais c'est notre bien le plus
précieux."
(Albert Einstein)

Mais laissez moi un peu de temps Roooo :-P
Je me suis mal exprimé, ce n'est pas une explication mais un avis !

:-D

N.B.B.

"Nicolas Besançon" <nbbeliard@gmail.com> a écrit dans le message de
news: 1168000648.140016.168700@42g2000cwt.googlegroups.com...

Jacques VALLOIS a écrit :

Nicolas Besançon déclara le vendredi 5 janvier 2007 13:15 dans
fr.misc.droit :

> Je vais appuyer mon explication sur le Bulletin Officiel n°26 du 29
> juin 2006.

Heu...

Pour le moment, je ne vois que le texte de la circulaire !
J'ai mal cherché ?
--
Jacques VALLOIS
"Notre science est primitive et enfantine, mais c'est notre bien le
plus
précieux."
(Albert Einstein)

Mais laissez moi un peu de temps Roooo :-P
Je me suis mal exprimé, ce n'est pas une explication mais un avis !

:-D

N.B.B.
=========================================== Bonjour,

Le temps de terminer tes études de droit et d'acquérir l'expérience de
la vie ?

Serge

Arf vous savez, niveau expérience de ce côté là je l'ai ...

J'ai été deux fois représentant des élèves devant des instances
participatives et décisionnelles et comme vous avez pu le deviner
j'étais particulièrement actif (et apprécié par mes électeurs :-D)

Sans vouloir vous vexer ni susciter chez vous une quelconque réaction
négative, je ne pense pas que c'est à votre âge qu'on connait les
problèmes actuels et terre à terre de certains jeunes que j'ai aidé
comme j'ai pu dans "l'exercice de mes mandats" mais à chaque fois et
sans aucune connaissance en droit à l'époque j'ai su arriver au
résultat escompté, toujours dans le dialogue et sans que l'on ne
m'oppose plus d'une fois de la "résistance" :-D

Et la fois en question s'est soldé par une réussite de ma part car
textes à l'appui j'étais certain de mon bon droit et la hiérarchie
académique a du me donner raison... (sous peine de se mettre hors la
loi et un syndicat prof avait suggéré à l'administration qu'il
pourrait agir devant le Tribunal Administratif si jamais une solution
amiable n'était pas trouvée "avec moi")

Je pense donc pouvoir considérer que dans le domaine des droits
lycéens, j'ai *assez* de connaissances pour ce que j'en fait...


Avec toute mon amitié et espérant que je n'aurais pas mal saisi vos
propos,
N.B.B.

Serge a écrit :

"Nicolas Besançon" <nbbeliard@gmail.com> a écrit dans le message de
news: 1168000648.140016.168700@42g2000cwt.googlegroups.com...

Jacques VALLOIS a écrit :

> Nicolas Besançon déclara le vendredi 5 janvier 2007 13:15 dans
> fr.misc.droit :
>
> > Je vais appuyer mon explication sur le Bulletin Officiel n°26 du 29
> > juin 2006.
>
> Heu...
>
> Pour le moment, je ne vois que le texte de la circulaire !
> J'ai mal cherché ?
> --
> Jacques VALLOIS
> "Notre science est primitive et enfantine, mais c'est notre bien le
> plus
> précieux."
> (Albert Einstein)

Mais laissez moi un peu de temps Roooo :-P
Je me suis mal exprimé, ce n'est pas une explication mais un avis !

:-D

N.B.B.
======================== ====================
Bonjour,

Le temps de terminer tes études de droit et d'acquérir l'expérience de
la vie ?

Serge

luther.mai@neuf.fr a écrit :

Emma a écrit :

> luther.mai@neuf.fr a écrit :
> Par contre : ce que je ne comprend pas : elle ne consommerait plus
> depuis septembre mais en aurait introduit récemment au collège ?
>
> Emma
> --
> (répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
>
>Ma fille en a consommé devant son collége à 2 reprise ( d'après ses dires)
à son conseil de classe de 5éme qui s'est déroulé juste avant les
fêtes un délégué de parent d'éléve a a affirmé qu'une rumeur
circulait comme quoi il y aurait des fumeurs de canabis dans cette
classe et a cité le prénom de ma fille et 2 autres éléves de 4é me.
Dès le lendemain, le principal a fait convoqué ma fille, qui elle, a
de suite avoué. Et après la suite de ce cauchemar. Voilà. Merci de
vos conseils.

Je viens de relire le fil et de tomber sur ce post...

Eu...
Devant le collège ce n'est pas dedans, sur quel fondement repose la
tenue d'un Conseil de Discipline... ?

Si la consommation a lieu en dehors de l'établissement alors de quel
droit l'administration de celui-ci s'en mêle, qui plus est sur
délation ?


Amitiés,
N.B.B.

Emma a écrit :

Nicolas Besançon a écrit :
> Une question me tracasse tout de même...
>
> Pourquoi avoir avoué suite à une simple "rumeur" qui émanait de p lus
> d'un représentant des parents et même pas de l'administration... ?

Elle a avoué devant le principal; c'est son rôle et sa formation de
pouvoir parler et faire parler (dans le bon sens du terme) les élèves.

> Des gens censés être de votre côté qui vous font des coups bas
> comme cela en pratiquant la délation, en public, noms à l'appui et
> sans vous prévenir (Ils auraient pu envoyer une gentille lettre aux
> parents concernés non ?)

un parent d'élèves en conseil de classe, instance qui ne siège pas en
public, parle de ce qu'il entend.
Ce n'est pas une simple rumeur, puisque les faits sont exacts.
Je n'appaelle pas ça un coup bas;
Mais faire état de ce problème va peut être permettre de mieux prot éger
tous les enfants

> Bref, une fois le Conseil de Discipline passé, n'oubliez pas un an
> plus tard de vérifier que toute information concernant "l'affaire" est
> bien effacée... (Du compte-rendu des parents-d'élèves aux bulleti ns
> scolaires ...)

Ce n'est pas la priorité. C'est une enfant en danger.

> Si vous craignez un renvoi, "n'oubliez pas" de faire valoir que votre
> fille a besoin d'être encadrée afin d'éviter que cela recommence, et
> l'éjecter dans un autre établissement, loin de chez elle, sans
> repères, sans suivi, sera inefficace pour elle comme pour vous, ayant
> un contrôle encore plus faible de ses actes.

ce peut être un angle de défense. Il faut que ce soit dans le but de
protégez les mômes et cette enfant.
Drogue et alcool à 12 ans, c'est grave.
Suivant ce qui va ressortir du conseil de discipline, cela peut aller
plus loin.

> Je terminerai par une information plus "générale"...
>
> Les parents qui se plaignent de voir leurs enfants recevoir un
> "avertissement" (c'est très à la mode) lors d'un conseil de classe
> peuvent l'annuler. En effet, l'avertissement ne peut être pris que par
> le Proviseur ou le Principal, hors Conseil de Classe, après avoir
> entendu l'élève en question et avoir pris note de ses arguments. Do nc
> toute sanction analogue qui est prononcée en conseil de classe, même
> présidé par le Chef d'établissement est nul de droit si l'élè ve
> n'était pas présent ou n'a pas eu la parole "librement"...

vous avez des sources sur ce que vous dites : une circulaire sur les
sanctions et l'aspect éducatif par exemple

> J'ai déjà fait sauté certains avertissements que je considérais
> injustifiés et inefficaces avec succès.

Encore une fos, faire sauter une sanction ne me paraît pas une bonne id ée.
Si la sanction est juste, cette jeune fille en tirera plus de profit que
de croire qu'on peut dealer et consommer de l'alcool en tout impunité

> Bon courage à vous,
> Amitiés,
> N.B.B.

Bon courage aux parents

Emma

Relisant le fil, je me dois de relever une grosse erreur dans vos
propos, étant donné que je l'avais loupée à mon premier passage...

un parent d'élèves en conseil de classe, instance qui ne siège pas en
public, parle de ce qu'il entend.
Ce n'est pas une simple rumeur, puisque les faits sont exacts.
Je n'appaelle pas ça un coup bas;
Mais faire état de ce problème va peut être permettre de mieux prot éger
tous les enfants

Le Conseil de Classe N'A PAS A traiter des questions disciplinaires
quelles qu'elles soient. Il DOIT SE BORNER aux notes, résultats et à
l'analyse du travail fourni par l'élève. En aucun cas le Conseil à
compétence pour entendre quelconque plainte de qui que ce soit. C'est
écrit très précisément dans les textes que j'ai cités.

Donc si toute la procédure a été lancée par ça... C'est
franchement pas légal ! (Même si c'était le Principal qui présidait
le Conseil, cela ne lui donne pas une vocation disciplinaire pour
autant)

Ensuite il y a le Principal qui "fait" avouer la gamine qui dit qu'elle
a fumer DEVANT le collège à deux reprises et donc à l'EXTERIEUR de
l'établissement...

Je ne vois pas de quel droit le Principal s'en mêle ! !


La seule action qui était à mon sens possible c'est une plainte au
pénal mais il faudrait voir qui aurait intérêt à porter plainte
contre une enfant de 12 ans qui consommait à deux occasions et à
titre personnel... Au pire elle s'en serait tirée avec un bon coup de
règle sur les doigts car j'ose espérer que c'est le première fois et
on ne peut tout de même pas dire que c'est "grave" au niveau de
l'importance de la chose pour la collectivité.


Bref, je considère pour ma part que le conseil de discipline ne peut
pas se passer dans de bonnes conditions à cause de toutes les raisons
évoquées précédemment, et je conseillerais pour ma part de demander
que le conseil qui soit saisi soit le conseil académique ou
départemental (je ne sais plus) afin que les personnes qui jugent la
fille le feront objectivement par des personnes extérieures "aux
évènements"

Emma a écrit :

Nicolas Besançon a écrit :
> Une question me tracasse tout de même...
>
> Pourquoi avoir avoué suite à une simple "rumeur" qui émanait de p lus
> d'un représentant des parents et même pas de l'administration... ?

Elle a avoué devant le principal; c'est son rôle et sa formation de
pouvoir parler et faire parler (dans le bon sens du terme) les élèves.

> Des gens censés être de votre côté qui vous font des coups bas
> comme cela en pratiquant la délation, en public, noms à l'appui et
> sans vous prévenir (Ils auraient pu envoyer une gentille lettre aux
> parents concernés non ?)

un parent d'élèves en conseil de classe, instance qui ne siège pas en
public, parle de ce qu'il entend.
Ce n'est pas une simple rumeur, puisque les faits sont exacts.
Je n'appaelle pas ça un coup bas;
Mais faire état de ce problème va peut être permettre de mieux prot éger
tous les enfants

> Bref, une fois le Conseil de Discipline passé, n'oubliez pas un an
> plus tard de vérifier que toute information concernant "l'affaire" est
> bien effacée... (Du compte-rendu des parents-d'élèves aux bulleti ns
> scolaires ...)

Ce n'est pas la priorité. C'est une enfant en danger.

> Si vous craignez un renvoi, "n'oubliez pas" de faire valoir que votre
> fille a besoin d'être encadrée afin d'éviter que cela recommence, et
> l'éjecter dans un autre établissement, loin de chez elle, sans
> repères, sans suivi, sera inefficace pour elle comme pour vous, ayant
> un contrôle encore plus faible de ses actes.

ce peut être un angle de défense. Il faut que ce soit dans le but de
protégez les mômes et cette enfant.
Drogue et alcool à 12 ans, c'est grave.
Suivant ce qui va ressortir du conseil de discipline, cela peut aller
plus loin.

> Je terminerai par une information plus "générale"...
>
> Les parents qui se plaignent de voir leurs enfants recevoir un
> "avertissement" (c'est très à la mode) lors d'un conseil de classe
> peuvent l'annuler. En effet, l'avertissement ne peut être pris que par
> le Proviseur ou le Principal, hors Conseil de Classe, après avoir
> entendu l'élève en question et avoir pris note de ses arguments. Do nc
> toute sanction analogue qui est prononcée en conseil de classe, même
> présidé par le Chef d'établissement est nul de droit si l'élè ve
> n'était pas présent ou n'a pas eu la parole "librement"...

vous avez des sources sur ce que vous dites : une circulaire sur les
sanctions et l'aspect éducatif par exemple

> J'ai déjà fait sauté certains avertissements que je considérais
> injustifiés et inefficaces avec succès.

Encore une fos, faire sauter une sanction ne me paraît pas une bonne id ée.
Si la sanction est juste, cette jeune fille en tirera plus de profit que
de croire qu'on peut dealer et consommer de l'alcool en tout impunité

> Bon courage à vous,
> Amitiés,
> N.B.B.

Bon courage aux parents

Emma

Relisant le fil, je me dois de relever une grosse erreur dans vos
propos, étant donné que je l'avais loupée à mon premier passage...

un parent d'élèves en conseil de classe, instance qui ne siège pas en
public, parle de ce qu'il entend.
Ce n'est pas une simple rumeur, puisque les faits sont exacts.
Je n'appaelle pas ça un coup bas;
Mais faire état de ce problème va peut être permettre de mieux prot éger
tous les enfants

Le Conseil de Classe N'A PAS A traiter des questions disciplinaires
quelles qu'elles soient. Il DOIT SE BORNER aux notes, résultats et à
l'analyse du travail fourni par l'élève. En aucun cas le Conseil à
compétence pour entendre quelconque plainte de qui que ce soit. C'est
écrit très précisément dans les textes que j'ai cités.

Donc si toute la procédure a été lancée par ça... C'est
franchement pas légal ! (Même si c'était le Principal qui présidait
le Conseil, cela ne lui donne pas une vocation disciplinaire pour
autant)

Ensuite il y a le Principal qui "fait" avouer la gamine qui dit qu'elle
a fumer DEVANT le collège à deux reprises et donc à l'EXTERIEUR de
l'établissement...

Je ne vois pas de quel droit le Principal s'en mêle ! !


La seule action qui était à mon sens possible c'est une plainte au
pénal mais il faudrait voir qui aurait intérêt à porter plainte
contre une enfant de 12 ans qui consommait à deux occasions et à
titre personnel... Au pire elle s'en serait tirée avec un bon coup de
règle sur les doigts car j'ose espérer que c'est le première fois et
on ne peut tout de même pas dire que c'est "grave" au niveau de
l'importance de la chose pour la collectivité.


Bref, je considère pour ma part que le conseil de discipline ne peut
pas se passer dans de bonnes conditions à cause de toutes les raisons
évoquées précédemment, et je conseillerais pour ma part de demander
que le conseil qui soit saisi soit le conseil académique ou
départemental (je ne sais plus) afin que les personnes qui jugent la
fille le feront objectivement par des personnes extérieures "aux
évènements"

On 8 jan, 09:47, "Nicolas Besançon" <nbbeli...@gmail.com> wrote:

Devant le collège ce n'est pas dedans, sur quel fondement repose la
tenue d'un Conseil de Discipline... ?

Fumer devant le collège, cela implique en avoir sur soi et donc en
avoir introduit dans le collège. Par contre, introduire de l'alcool au
collège, c'est un peu plus difficile...

Patrick V a écrit :

On 8 jan, 09:47, "Nicolas Besançon" <nbbeli...@gmail.com> wrote:
> Devant le collège ce n'est pas dedans, sur quel fondement repose la
> tenue d'un Conseil de Discipline... ?

Fumer devant le collège, cela implique en avoir sur soi et donc en
avoir introduit dans le collège. Par contre, introduire de l'alcool au
collège, c'est un peu plus difficile...

Laissez moi rire...

J'habite dans une ville "normale" avec des élèves qui viennent en
partie d'un quartier de la périphérie que l'on pourrait dire
"sensible"

Une seule opération coup de poing en 4 ans de scolarité au collège,
et les policiers ne fouillaient les sacs qu'à la tête. (Moi blanc,
grand, brun, yeux bleus je passais sans même que l'on me pose une
question ; des copains petits, bronzés, bridés, ... se sont tous fait
fouiller !) alors ne me dites pas qu'on ne peut pas vider un litre de
Vodka dans une bouteille d'évian et rentrer avec...


Quant à votre supposition elle me semble erronée car fumer devant le
collège à deux reprises signifie qu'elle en avait sur elle pour venir
au collège, mais si elle fumait dehors avant de rentrer... Je ne vois
pas trop ce qui vous permet de dire qu'elle en a forcément sur elle...
Je sais, vous allez me dire qu'elle fumait à la sortie des cours... Ma
réplique sera du même type : qu'est-ce qui vous prouve que c'est elle
qui l'avait sur elle, et non pas quelqu'un qui lui a donné une fois
dehors.

Dans tous les cas de figure je répète que je ne vois absolument pas
en quoi ça regarde le principal ! ! !


Amitiés,
N.B.B.